France

LE CLOS VERNAY

Active
SIREN
830 576 435
SIRET DU SIEGE SOCIAL
830 576 435 00010
NUMÉRO DE TVA
FR10830576435
DATE DE CREATION
29 juin 2017
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
42 RUE DE LA CROIX, 01200 VALSERHONE
DIRIGEANTS
Dominique PONCET  + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 26/10/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l accessoire l annexe ou le complement des biens et droits immobiliers en question
Convention collective déduite
Immobilier (1527)
Capital social
1000 €
Statut RCS
Inscrite le 29 juin 2017 29/06/2017
Statut INSEE
Inscrite le 9 juin 2017 09/06/2017
Statut RNE
Inscrite le 29 juin 2017 29/06/2017

Établissements

    • LE CLOS VERNAY - 01200

      Siège social depuis le 9 juin 2017 (9 ans)

      SIRET
      83057643500010
      Activité
      Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B

Dirigeants de LE CLOS VERNAY

Dirigeants

Structure capitalistique

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Finances

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  • Endettement, risques financiers...

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Documents de LE CLOS VERNAY

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

  • Statut mis a jour

  • Formation de Société - Expédition acte notarié

Annonces légales de LE CLOS VERNAY

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  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

  • Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

    Siren : 830576435. LE CLOS VERNAY Sociéte civile immobilière au capital de 1 000,00 EUR Siège social : 42 RUE DE LA CROIX JEAN JACQUES 01200 VALSERHONE 830 576 435 RCS Bourg-en-Bresse Par acte authentique en date du 23.04.2025, il a été pris acte de la fin des mandats de gérante de Madame Florence DUVERNAY à compter 10.10.2024. Modififcation au RCS de Bourg-en-Bresse.

  • Annonce BODACC - Acte de création

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Historique de LE CLOS VERNAY

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