France

MONSIEUR AMIROUCHE BERREFAS

Active PME
SIREN
803 932 672
SIRET DU SIEGE SOCIAL
803 932 672 00014
NUMÉRO DE TVA
FR19803932672
DATE DE CREATION
5 août 2014
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés - 4789Z
FORME JURIDIQUE
Entrepreneur individuel
ADRESSE
31 BLOC CHARLES NUNGESSER RESIDENCE DES AVIATEURS, 59750 FEIGNIES
DIRIGEANTS
Amirouche BERREFAS
SOURCES & MISES À JOUR LE 26/09/2026
Insee RNE
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Vente d'articles de bazar, confection, tous articles textiles, négoce de tous produits manufacturés non réglementés sur les marchés
Convention collective déduite
Commerces de détail non alimentaire (1517)
Noms commerciaux
MONSIEUR AMIROUCHE BERREFAS
Statut RCS
Inscrite le 5 août 2014 05/08/2014
Statut INSEE
Inscrite le 5 août 2014 05/08/2014
Statut RNE
Inscrite le 5 août 2014 05/08/2014
Observations RNE

  • 23 novembre 2018

    • En application de l'article R. 123-96 du code de commerce, l'activité de non sédentaire nécessitant une carte de commerçant ambulant délivrée par la CCI GRAND HAINAUT HAUTS DE FRANCE est exercée sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être produite au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ième alinéa de l'article R. 123-100 du code de commerce.

Établissements

Dirigeants de MONSIEUR AMIROUCHE BERREFAS

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Finances

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Documents de MONSIEUR AMIROUCHE BERREFAS

  • Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
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  • D
  • E

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