COOP VINICOL LE CELLIER DES TROIS PIGNES

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Radiation au RCS

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

LE CELLIER DES TROIS PIGNES La Berlière 83790 PIGNANS Tél. : 04 94 48 80 56 Fax : 04 94 33 23 77 Convocation assemblée genérale extraordinaire Les sociétaires de la coopérative LE CELLIER DES TROIS PIGNES sont convoqués en assemblée générale extraordinaire le : 30 janvier 2023 à 17 h 30 à la salle polyvalente Berthoire à PIGNANS Lassemblée générale extraordinaire délibèrera sur lordre du jour suivant : Approbation du traité dapport fusion avec la coopérative MAÎTRES VIGNERONS DE GONFARON. Désignation de 3 administrateurs représentant la coopérative dans la fusion. Dissolution sous condition suspensive de la ratification de la fusion par lAGE de la coopérative MAÎTRES VIGNERONS DE GONFARON. Désignation dun mandataire chargé de veiller à la réalisation de la fusion. Pouvoir pour effectuer les formalités. Le conseil dadministration Tout associé a la faculté de prendre connaissance au siège de la coopérative le traité dapport fusion, le rapport spécial de révision, Le rapport dinformation du commissaire aux comptes, les comptes annuels et rapports de gestion des trois derniers exercices des deux coopératives.

Annonce JAL - Fusion réalisée

LE CELLIER DES TROIS PIGNES 140 avenue Saint-Roch 83790 PIGNANS Agrément n° 83-212A RCS DRAGUIGNAN 783 101 355 Lassemblee générale extraordinaire de la coopérative LE CELLIER DES TROIS PIGNES réunie le 30 janvier 2023 a décidé la dissolution de cette société en conséquence de son absorption par la coopérative LES MAÎTRES VIGNERONS DE GONFARON dont le siège social est route nationale 83590 GONFARON. Les conditions suspensives de cette fusion absorption sont réalisées. Lacte dapport fusion ayant convenu de la transmission de lensemble du patrimoine actif et passif à la coopérative bénéficiaire, il ny a pas lieu à liquidation de la société. Le mandataire désigné par lassemblée est M. Bernard FILISETTI, Demeurant à 344 bd du Domaine du Soleil, 83700 SAINT-RAPHAËL chargé de veiller à la réalisation de la fusion absorption dans les conditions définies par la convention et laccomplissement des formalités y afférentes. Lassemblée générale extraordinaire confère tous pouvoirs à Thierry VALETTE, juriste à la Coopération Agricole Sud, 198 chemin des Entrages, 13300 SALON-DE-PROVENCE, ou au porteur du procès-verbal de lassemblée générale extraordinaire susnommée, en vue deffectuer les formalités prescrites par les dispositions réglementaires en vigueur et faire en général le nécessaire. Les actes et pièces concernant la dissolution sont déposés au registre du commerce et des sociétés de DRAGUIGNAN. Pour avis, le mandataire

Annonce JAL - Projet de Fusion

Avis de projet de fusion Entre la societé coopérative agricole LES MAÎTRES VIGNERONS DE GONFARON et la société coopérative agricole CELLIER DES TROIS PIGNES. Aux termes dun acte sous seing privé en date du 19 décembre 2022, la société coopérative agricole LES MAÎTRES VIGNERONS DE GONFARON, Dont le siège social est Route nationale, 83590 GONFARON, agréée no 83.081A, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de DRAGUIGNAN sous le n° 783 079 742, avec 16 941 de capital social au 31 juillet 2022, et la société coopérative agricole CELLIER DES TROIS PIGNES dont le siège social est 140 avenue Saint Roch, 83790 PIGNANS, agréée n° 83.212A, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de DRAGUIGNAN sous le n° 783 101 355, avec 33 174 de capital social au 31 juillet 2022, Ont établi le projet de leur fusion par voie dabsorption de la société coopérative agricole CELLIER DES TROIS PIGNES par la société coopérative agricole LES MAÎTRES VIGNERONS DE GONFARON, À qui la société coopérative agricole CELLIER DES TROIS PIGNES ferait apport de la totalité de son actif, évalué à 2 731 479 à charge pour la coopérative bénéficiaire dacquitter le passif de la coopérative apporteuse qui sélève à la somme de 1 066 360 euros. Le rapport déchange des parts sociales est le suivant : 1 part de la coopérative CELLIER DES TROIS PIGNES échangée contre 6 parts de la coopérative LES MAÎTRES VIGNERONS DE GONFARON. En rémunération de lapport net de la coopérative CELLIER DES TROIS PIGNES, le capital social de la coopérative absorbante sera augmenté dun montant de 31 428 . Ledit projet a fait lobjet dun dépôt au greffe du tribunal de DRAGUIGNAN en date du 20 décembre 2022. Pour avis

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

LE CELLIER DES TROIS PIGNES La Berlière 83790 PIGNANS Avis de convocation Nous vous prions de bien vouloir assister à lassemblee générale ordinaire de la coopérative qui se tiendra le : jeudi 3 mars 2022 à 17h dans la Salle Berthoire à Pignans. ATTENTION EMARGEMENT A 16H30 Lordre du jour de cette assemblée a été fixé comme suit : Approbation du procès-verbal de lAssemblée Générale Ordinaire du 24/03/2021 Lecture du rapport moral du Président et rapport financier du Conseil dAdministration sur lexercice 2020/ 2021, Rapports du Commissaire aux Comptes, Examen, et approbation des comptes et quitus aux administrateurs, Affectation du résultat de lexercice 2020/2021, Distribution de la provision pour ristourne éventuelle constituée sur les résultats de lexercice clos le 31/07/2019, Approbation des conventions règlementées, Renouvellement du tiers sortant du conseil dadministration, Fixation de lallocation globale pour indemnités aux administrateurs, Vote du budget pour la formation des administrateurs, Constatation de la variation du capital social, Présentation du protocole de fusion de la cave coopérative « Le Cellier des Trois Pignes », avec la coopérative « Les Maîtres Vignerons de Gonfaron », Présentation du protocole dadhésion de la coopérative « Le Cellier des Trois Pignes », avec la coopérative « Les Maîtres Vignerons de Gonfaron », Pouvoirs pour les formalités, Questions diverses. Les associés ont la faculté de prendre connaissance au siège social, à partir du 15e jour précédent lAssemblée Générale, des rapports du Conseil dadministration et du commissaire aux comptes, des comptes annuels et des résolutions proposées. PS : En vu de la crise sanitaire actuelle du Covid-19, lutilisation du gel hydroalcoolique et des masques qui seront mis à votre disposition sont obligatoire. De plus, nous vous demandons dapporter votre stylo personnel. Le Président, Bernard FILISETTI

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

LE CELLIER DES TROIS PIGNES La Berlière 83790 PIGNANS Avis de convocation Nous vous prions de bien vouloir assister à lassemblee générale ordinaire de la coopérative qui se tiendra le : jeudi 3 mars 2022 à 17 h dans la Salle Berthoire à Pignans. ATTENTION EMARGEMENT A 16 H 30 Lordre du jour de cette assemblée a été fixé comme suit : Approbation du procès-verbal de lAssemblée Générale Ordinaire du 24/03/2021 Lecture du rapport moral du Président et rapport financier du Conseil dAdministration sur lexercice 2020/2021, Rapports du Commissaire aux Comptes, Examen, et approbation des comptes et quitus aux administrateurs, Affectation du résultat de lexercice 2020/2021, Distribution de la provision pour ristourne éventuelle constituée sur les résultats de lexercice clos le 31/07/2019, Approbation des conventions règlementées, Renouvellement du tiers sortant du conseil dadministration, Fixation de lallocation globale pour indemnités aux administrateurs, Vote du budget pour la formation des administrateurs, Constatation de la variation du capital social, Questions diverses. Les associés ont la faculté de prendre connaissance au siège social, à partir du 15e jour précédent lAssemblée Générale, des rapports du Conseil dadministration et du commissaire aux comptes, des comptes annuels et des résolutions proposées. PS : En vue de la crise sanitaire actuelle du Covid-19, lutilisation du gel hydroalcoolique et des masques qui seront mis à votre disposition est obligatoire. De plus, nous vous demandons dapporter votre stylo personnel. Le Président, Bernard FILISETTI

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

LE CELLIER DES TROIS PIGNES LA BERLIÈRE 83790 PIGNANS AVIS DE CONVOCATION Lassemblée genérale extraordinaire de la coopérative se tiendra le : mercredi 24 mars 2021 à 15 h dans la salle Berthoire à Pignans. Lordre du jour de cette assemblée a été fixé comme suit : Mise en conformité des statuts avec larrêté du 20 février 2020 portant homologation des statuts types des sociétés coopératives agricoles. Modification de la circonscription territoriale, art 2. Modification de ladresse du siège social, Art 6. Pouvoirs en vue des formalités. Les associés ont la faculté de prendre connaissance au siège social, à partir du 15e jour précédent lAssemblée Générale, des rapports du Conseil dadministration et du commissaire aux comptes, des comptes annuels et des résolutions proposées. PS : En vue de la crise sanitaire actuelle du Covid-19, du gel hydroalcoolique et des masques seront mis à votre disposition et sont obligatoires. Merci dapporter votre stylo personnel. Le Président, Bernard FILISETTI

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

LE CELLIER DES TROIS PIGNES LA BERLIÈRE 83790 PIGNANS RCS 783 101 355 DRAGUIGNAN CONVOCATION Les associés de la cooperative sont invités à lAssemblée générale ordinaire le lundi 28 janvier 2019 à 9 h 30 dans la Salle du Vieux Moulin à Pignans EMARGEMENT A 9 H 00. ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de lAssemblée Générale Ordinaire du 23 janvier 2018, Lecture du rapport moral du Président et rapport financier du Conseil dAdministration sur lexercice 2017/2018, Rapports du Commissaire aux Comptes, Examen, et approbation des comptes et quitus aux administrateurs, Affectation du résultat de lexercice 2017/2018, Renouvellement du tiers sortant du conseil dadministration, Fixation de lallocation globale pour indemnités aux administrateurs, Constatation de la variation du capital social, Questions diverses. Les associés de la coopérative sont invités à lassemblée générale extraordinaire le lundi 28 janvier 2019 à 10 h 30 dans la Salle du Vieux Moulin à Pignans ORDRE DU JOUR Mise à jour des statuts de la cave : mise en harmonie. Mise en conformité des statuts avec larrêté du 28 avril 2017 portant homologation des statuts types des sociétés coopératives agricoles. Art 3 : Adoption de la disposition concernant le transfert de propriété des produits (article 3§1), Modification art 5 : Prorogation de la société, Art 8 : modification de la durée dengagement, Modification art 8-9 : inscription du principe de compensation des créances, Modification des articles 15, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 44 : suppression de la pondération des voix, Modifications art 29-3 : pouvoirs du Conseil : valeur demprunt réservée à lAG, Levée de loption statutaire Période probatoire. Les associés ont la faculté de prendre connaissance au siège social, à partir du 15e jour précédent lAssemblée Générale, des rapports du Conseil dadministration et du commissaire aux comptes, des comptes annuels et des résolutions proposées. Le Président, Bernard Filisetti

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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