OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

P.V. du Conseil d'Administration

P.V. du Conseil d'Administration

P.V. du Conseil d'Administration

P.V. du Conseil d'Administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

P.V. du Conseil d'Administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification du sigle

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Arrêté - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Avenant - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité

fusion absorption

Rapport du commissaire aux apports et à la fusion

fusion absorption

Projet

Projet de fusion

Ordonnance du président

fusion absorption

Requête et Ordonnance

Procès-verbal d'assemblée - Divers

Divers

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Acte modificatif

Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GOUHOT Bernard Maurice Albert nom d'usage : GOUHOT n'est plus administrateur. JAFFIOL Michel Robert nom d'usage : JAFFIOL n'est plus administrateur. GODET Laurence Geneviève nom d'usage : HUMBERT devient administrateur. BROCHETTE Hervé nom d'usage : BROCHETTE devient administrateur. KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BELMESSIERI Cécile Aurore nom d'usage : MONTREUIL n'est plus directeur général. MONCOLLIN Matthieu nom d'usage : MONCOLLIN devient directeur général

Annonce BODACC - Modification de l'activité.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BERTIN Roland Simon Roger nom d'usage : BERTIN devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MARTINERIE Fabrice nom d'usage : MARTINERIE n'est plus administrateur. MARTIN Sébastien Jean nom d'usage : MARTIN n'est plus administrateur. UHLRICH Gérald Guy François nom d'usage : ULRICH devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MILLERET Josette Monique n'est plus administrateur. TETARD Benoît nom d'usage : TETARD n'est plus administrateur. GARREAU Yves Claude Armand Marie nom d'usage : GARREAU devient administrateur. BOIREAU Frédéric Yvon Jean-Paul nom d'usage : BOIREAU devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DUPARAY Lionel Sébastien nom d'usage : DUPARAY devient président du conseil d'administration. BOUCHARDET Dominique Marie Renée nom d'usage : LANOISELET n'est plus président du conseil d'administration. BARRET Marie-Claude Andrée Marcelle nom d'usage : BARNAY devient vice-président. BROCHOT Frédéric Patrice nom d'usage : BROCHOT n'est plus vice-président. PELLETIER Françoise nom d'usage : VERJUX n'est plus administrateur. WOZNIAK Edith nom d'usage : PERRAUDIN n'est plus administrateur. MAMESSIER …

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

Liberté.Égalite.Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFECTURE DE SAÔNE-ET-LOIRE (Code de lexpropriation) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PARCELLAIRE PORTANT SUR LOPÉRATION DAMÉNAGEMENT DE LA ZAC DES JYRONDELLES SUR LA COMMUNE DE PRISSÉ PÉTITIONNAIRE : OPAC de Saône-et-Loire, département habitat et aménagement, 800, Avenue de Lattre-de-Tassigny, CS 41409, 71009 Mâcon cedex. OBJET DE LA DEMANDE : Enquête parcellaire des travaux daménagement de la ZAC des Jyrondelles, à Prissé. Lensemble des caractéri…

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

PRÉFECTURE DE SAÔNE-ET-LOIRE (Code de lexpropriation) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PARCELLAIRE PORTANT SUR LOPÉRATION DAMÉNAGEMENT DE LA ZAC DES JYRONDELLES SUR LA COMMUNE DE PRISSÉ PÉTITIONNAIRE : OPAC de Saône-et-Loire, département habitat et amenagement, 800, Avenue de Lattre-de-Tassigny, CS 41409, 71009 Mâcon cedex. OBJET DE LA DEMANDE : Enquête parcellaire des travaux daménagement de la ZAC des Jyrondelles, à Prissé. Lensemble des caractéristiques de lopération figure dans le dossier éta…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CHEVILLOT Jean-Claude nom d'usage : CHEVILLOT n'est plus administrateur. GARDETTE Serge Pierre Benoît nom d'usage : GARDETTE n'est plus administrateur. FERNANDEZ Jessica Marie-Solange nom d'usage : FRANCOIS devient administrateur. TETARD Benoît nom d'usage : TETARD devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JOSSERON Hélène Annie Andrée nom d'usage : FERREIRA n'est plus administrateur. MARTINERIE Fabrice nom d'usage : MARTINERIE devient administrateur. COGNARD Roland Joseph Antonin nom d'usage : COGNARD n'est plus administrateur. DUCARRE Isabelle nom d'usage : JOST devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PHILIPPART Eric Roger nom d'usage : PHILIPPART n'est plus directeur général. BELMESSIERI Cécile Aurore nom d'usage : MONTREUIL devient directeur général

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CABINET ERNST & YOUNG AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration KPMG devient commissaire aux comptes titulaire. BONHOMME Marc n'est plus commissaire aux comptes suppléant. KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE devient commissaire aux comptes suppléant

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BONCI Régine Jeanne Francine nom d'usage : PETITEVILLE n'est plus administrateur. DOUSSOT Joël Gilbert Marc nom d'usage : DOUSSOT devient administrateur. DIEMUNSCH Sophie Laure Alexandra n'est plus administrateur. AYMONIER Cédric nom d'usage : AYMONIER devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ANDRES Jean-Louis Max nom d'usage : ANDRES devient administrateur. RAUCHE Christian nom d'usage : RAUCHE devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BRETIN Vincent Lucien Pierre nom d'usage : BRETIN n'est plus administrateur. JOSSERON Hélène Annie Andrée nom d'usage : FERREIRA devient administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification de l'activité.

BOUCHARDET Dominique Marie Renée nom d'usage : LANOISELET devient président du conseil d'administration. LOTTE Dominique nom d'usage : LOTTE n'est plus président du conseil d'administration. QUINCY Andre Louis nom d'usage : QUINCY n'est plus vice-président. QUINCY Andre Louis nom d'usage : QUINCY n'est plus administrateur. BROCHOT Frédéric Patrice nom d'usage : BROCHOT devient vice-président. BROCHOT Frédéric Patrice nom d'usage : BROCHOT devient administrateur. WOZNIAK Edith nom d'usage : PERRA…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

THEVENOUD Thomas nom d'usage : THEVENOUD n'est plus président du conseil d'administration. THEVENOUD Thomas nom d'usage : THEVENOUD n'est plus administrateur. LOTTE Dominique nom d'usage : LOTTE devient président du conseil d'administration. CANNARD Frédéric Marcel nom d'usage : CANNARD n'est plus administrateur. SELVEZ Laurent nom d'usage : SELVEZ devient administrateur.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LEBLANC Nathalie nom d'usage : LEBLANC n'est plus vice-président. LEBLANC Nathalie nom d'usage : LEBLANC n'est plus administrateur. PELLETIER Françoise nom d'usage : VERJUX devient vice-président. PELLETIER Françoise nom d'usage : VERJUX devient administrateur. RAMEAU Armand nom d'usage : RAMEAU n'est plus administrateur. VOIRET Jean-Luc André nom d'usage : VOIRET n'est plus administrateur. PERRAUD Bernadette Michèle Andrée nom d'usage : PERRAUD n'est plus administrateur. DESBROSSES Bernard Jean…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)

Annonce BODACC - Modification du sigle.

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

QUINCY Andre Louis nom d'usage : QUINCY Andre n'est plus président du conseil d'administration.. QUINCY Andre Louis nom d'usage : QUINCY Andre devient vice-président du conseil d'administration.. QUINCY Andre Louis nom d'usage : QUINCY Andre devient administrateur.. CORNELOUP Pierre Antoine nom d'usage : CORNELOUP Pierre n'est plus administrateur.. LAUTREY Jean Henri nom d'usage : LAUTREY Jean n'est plus administrateur.. SIRUGUE Christophe Patrice Maurice nom d'usage : SIRUGUE Christophe n'est p…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)