DEMEURES ACCESS

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Procès-verbal d'assemblée générale - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Transfert siège social et établissement principal

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification de la dénomination de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée constitutive - Statuts constitutifs - Statuts mis à jour

Constitution d'une société commerciale par création

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JAFFIOL Michel Robert nom d'usage : JAFFIOL n'est plus administrateur. DE CROZALS Laure Brigitte Albane nom d'usage : VALDEBOUSE n'est plus administrateur. BUTTEZ Philippe Rolland nom d'usage : BUTTEZ n'est plus administrateur. MONCOLLIN Matthieu nom d'usage : MONCOLLIN n'est plus administrateur. CARPENTIER Thibault Laurent nom d'usage : CARPENTIER n'est plus administrateur. VOSSION Alban Yves nom d'usage : VOSSION devient directeur général délégué. JAFFIOL Michel Robert nom d'usage : JAFFIOL de…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CORBET Edouard Gaston Philippe nom d'usage : CORBET n'est plus directeur général. VOSSION Alban Yves nom d'usage : VOSSION n'est plus directeur général délégué. VOSSION Alban Yves nom d'usage : VOSSION devient directeur général

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PHILIPPART Eric Roger nom d'usage : PHILIPPART n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DESBOIS Sébastien nom d'usage : DESBOIS n'est plus administrateur. TROUILLET Jennifer nom d'usage : TROUILLET devient administrateur

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

DEMEURES ACCESS Sociéte coopérative dinterêt collecif dhabitations à loyer modéré à capital variable Siège social: 130 rue du 28 juin 1944 71000 MACON 812 445 138 RCS MACON Aux termes de lAssemblée Générale extraordinaire en date du 12/02/2024, il a été décidé de ne pas prononcer la dissolution de la société en application de larticle L.225-248 du Code de Commerce et de désigner en qualité dadministrateur Madame Jennifer TROUILLET demeurant 49 route de macon 71960 Savaye en remplacement de Monsi…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RABUEL Philippe nom d'usage : RABUEL n'est plus directeur général délégué. SA à conseil d'administration CIFRALEX COMPAGNIE FRANCAISE D'AUDIT LEGAL ET D'EXPERTISE COMPTABLE devient commissaire aux comptes titulaire

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RABUEL Philippe nom d'usage : RABUEL devient directeur général délégué. SANCIER Margaux nom d'usage : SANCIER n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes

DEMEURES ACCESS Sociéte coopérative dintérêt collectif anonyme et conseil dadministration au capital de 18 680 Euros Siège social : 130 rue du 28 juin 1944 71000 MACON 812 445 138 RCS MACON Aux termes du Conseil dAdministration en date du 04/01/23, il a été décidé de nommer en qualité de directeur général délégué, M. RABUEL Philippe, demeurant 73 rue de la Marpa 01380 BAGE-DOMMARTIN. Aux termes de lAGO en date du 31/01/23, il a été décidé de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulair…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BOUCHARDET Dominique Marie Renée nom d'usage : LANOISELET n'est plus président du conseil d'administration. DUPARAY Lionel Sébastien nom d'usage : DUPARAY devient président du conseil d'administration. PELLETIER Françoise nom d'usage : VERJUX PELLETIER n'est plus administrateur. PREVOT Marie Christine nom d'usage : BIGNON n'est plus administrateur. POCHEVILLE Daniel Marcel nom d'usage : POCHEVILLE n'est plus administrateur. MAMESSIER André François nom d'usage : MAMESSIER n'est plus administrate…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

REY Alexandra Brigitte Véronique nom d'usage : DENEVERS devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LAURENT Isabelle Valérie nom d'usage : GERBIER n'est plus administrateur. HAMONIC Christian Alain nom d'usage : HAMONIC n'est plus administrateur. PHILIPPART Eric Roger nom d'usage : PHILIPPART devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BELMESSIERI Cécile Aurore nom d'usage : MONTREUIL devient administrateur. JANIN Jean-Pierre nom d'usage : JANIN devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DE CROZALS Laure Brigitte Albane nom d'usage : VALDEBOUSE devient administrateur. BUTTEZ Philippe Rolland nom d'usage : BUTTEZ devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GAILLARD Jacques Michel nom d'usage : GAILLARD devient administrateur

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.

Annonce BODACC - Nouveau siège.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PHILIPPART Eric Roger nom d'usage : PHILIPPART n'est plus directeur général. CORBET Edouard Gaston Philippe nom d'usage : CORBET n'est plus directeur général délégué. CORBET Edouard Gaston Philippe nom d'usage : CORBET devient directeur général

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président du conseil d'administration : BOUCHARDET Dominique Marie Renée nom d'usage : LANOISELET. Directeur général : PHILIPPART Eric Roger nom d'usage : PHILIPPART. Directeur général délégué : CORBET Edouard Gaston Philippe nom d'usage : CORBET. Administrateur : PELLETIER Françoise nom d'usage : VERJUX PELLETIER. Administrateur : PREVOT Marie Christine nom d'usage : BIGNON Marie Christine Administrateur : COSTE Alain Georges Frédéric nom d'usage : COSTE. Administrateur : POCHEVILLE Daniel Marc…