CAISSE CREDIT MUTUEL DE MONTBELIARD

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CAISSE DE CREDIT MUTUEL MONTBELIARD CONVOCATION Les sociétaires sont informes que les assemblées générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le conseil dadministration : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le MARDI 11 MARS 2025 à 18h au siège de la caisse Avec lordre du jour suivant : 1. Bienvenue, ouverture de lassemblée générale, Constitution du bureau. 2. Adoption des statuts types révisés. 3. Pouvoirs pour les formalités. 4. Clôture de lAssemblée Générale. ATTENTION : dans lhypothèse où le quorum prévu par les statuts de la caisse ne serait pas atteint, le Conseil dAdministration convoque dès à présent une deuxième assemblée générale Extraordinaire selon les modalités indiquées au point 3) ci-après. 2) En Assemblée Générale Ordinaire le VENDREDI 28 MARS 2025 à 18h30 à ladresse suivante : Salle de la Roselière Rue du Champ de Foire 25200 MONTBELIARD Avec lordre du jour suivant : 1. Bienvenue, ouverture de lassemblée, constitution du bureau 2. Compte-rendu dactivité 3. Présentation du bilan et du compte de résultat 4. Rapport du conseil de surveillance et certification des comptes 5. Approbation du bilan et du compte de résultat 6. Affectation du résultat 7. Approbation de la variation du capital social 8. Quitus et décharge au conseil dadministration. 9. Elections au conseil dadministration 2 sièges sont à pourvoir (*). MME BURNY LUCILE, élue sortante, sollicite le renouvellement de votre confiance. 10. Elections au conseil de surveillance 1 siège est à pourvoir (*). 11. Réponses aux questions 12. Remise de la médaille du travail 13. Remise de prix 14. Pouvoirs pour les formalités 15. Clôture de lassemblée générale *Cf. Article 11 du Règlement Général de Fonctionnement. Vous pouvez consulter votre Caisse de Crédit Mutuel. 3) En Assemblée Générale Extraordinaire A la suite immédiate de lassemblée ordinaire et dans les mêmes conditions, cette deuxième assemblée extraordinaire est convoquée pour se tenir dans lhypothèse où le nombre minimum requis de sociétaires ne pourra être réuni lors de la première assemblée générale extraordinaire, afin de délibérer sur lordre du jour précisé ci-dessus, sous le point 1. Les votes pourront se faire entre le 13/03/2025 et le 27/03/2025 sur votre espace de banque à distance ou dans votre Caisse aux jours et horaires habituels douverture ou lors de lassemblée générale. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance. Le Président du Conseil dAdministration

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CAISSE DE CREDIT MUTUEL MONTBELIARD CONVOCATION Les sociétaires sont informes que lassemblée générale de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus est convoquée par le Conseil dAdministration. LAssemblée se tiendra le VENDREDI 05 AVRIL 2024 et à 18h30 à ladresse suivante : Salle de la Roselière Place du Champ de Foire 25200 MONTBELIARD avec lordre du jour suivant : 1. Bienvenue, ouverture de lassemblée, Constitution du bureau 2. Compte-rendu dactivité 3. Présentation du bilan et du compte de résultat 4. Rapport du conseil de surveillance et certification des comptes 5. Approbation du bilan et du compte de résultat 6. Affectation du résultat 7. Approbation de la variation du capital social 8. Quitus et décharge au conseil dadministration 9. Elections au conseil dadministration 1 siège est à pourvoir (*). 10. Elections au conseil de surveillance 2 sièges sont à pourvoir (*). M PAPONNET DAMIEN, élu sortant, sollicite le renouvellement de votre confiance. 11. Réponses aux questions 12. Remise de la médaille du travail 13. Pouvoirs pour les formalités 14. Clôture de lassemblée générale *Cf. Article 11 du Règlement Général de Fonctionnement. Vous pouvez consulter votre Caisse de Crédit Mutuel. Les votes pourront se faire entre le 21/03/2024 et le 04/04/2024 sur votre espace de banque à distance ou dans votre Caisse aux jours et horaires habituels douverture ou lors de lassemblée générale. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance. Le Président du Conseil dAdministration

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CAISSE DE CREDIT MUTUEL MONTBELIARD CONVOCATION AUX ASSEMBLÉES Les sociétaires sont informes que les assemblées générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le conseil dadministration : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le MARDI 14 MARS 2023 à 18 h Au siège de la caisse Avec lordre du jour suivant : 01) Bienvenue, ouverture de lassemblée générale, Constitution du bureau. 02) Adoption des statuts-types révisés. 03) Pouvoirs pour les formalités. 04) Clôture de lAssemblée Générale. ATTENTION : dans lhypothèse où le quorum prévu par les statuts de la caisse ne serait pas atteint, le Conseil dAdministration convoque dès à présent une deuxième assemblée générale Extraordinaire selon les modalités indiquées au point 3) ci-après. 2) En Assemblée Générale Ordinaire le JEUDI 30 MARS 2023 à 18 h 30 À ladresse suivante : Salle de la Roselière Rue du Champ de Foire 25200 MONTBELIARD Avec lordre du jour suivant : 01) Bienvenue, ouverture de lassemblée, constitution du bureau. le JEUDI 30 MARS 2023 à 18 h 30 À ladresse suivante : Salle de la Roselière Rue du Champ de Foire 25200 MONTBELIARD Avec lordre du jour suivant : 01) Bienvenue, ouverture de lassemblée, constitution du bureau. 02) Compte-rendu dactivité. 03) Présentation du bilan et du compte de résultat. 04) Rapport du conseil de surveillance et certification des comptes. 05) Approbation du bilan et du compte de résultat. 06) Affectation du résultat 07) Variation du capital social 08) Quitus et décharge au conseil dadministration. 09) Elections au conseil dadministration. 4 sièges sont à pourvoir (*). M SCHMITT PIERRE, M ZUSATZ FREDERIC, M DEBOUCHE HUBERT, élus sortants, sollicitent le renouvellement de votre confiance. 10) Elections au conseil de surveillance. 2 sièges sont à pourvoir (*). MME HUELIN SYLVIANE, élue sortante, sollicite le renouvellement de votre confiance. 11) Plafonds dengagements : délégation de compétence au conseil dadministration. 12) Réponses à vos questions. 13) Remise de la médaille du travail. 14) Pouvoirs pour les formalités. 15) Allocution de linvité dhonneur. 16) Présentation de lagora des sociétaires. 17) Clôture de lassemblée générale. *Cf. Article du Règlement Général de Fonctionnement. Vous pouvez consulter votre Caisse de Crédit Mutuel. 3) En Assemblée Générale Extraordinaire A la suite immédiate de lassemblée ordinaire et dans les mêmes conditions, cette deuxième assemblée extraordinaire est convoquée pour se tenir dans lhypothèse où le nombre minimum requis de sociétaires ne pourra A la suite immédiate de lassemblée ordinaire et dans les mêmes conditions, cette deuxième assemblée extraordinaire est convoquée pour se tenir dans lhypothèse où le nombre minimum requis de sociétaires ne pourra être réuni lors de la première assemblée générale extraordinaire, afin de délibérer sur lordre du jour précisé ci-dessus, sous le point 1. Les votes pourront se faire entre le 15/03/2023 et le 29/03/2023 sur votre espace de banque à distance ou dans votre Caisse aux jours et horaires habituels douverture ou lors de lassemblée générale. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance. Le/la Président(e)

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CAISSE DE CREDIT MUTUEL MONTBELIARD CONVOCATION Les sociétaires sont informes que les Assemblées Générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le Conseil dAdministration au siège de la caisse et se tiendront à huis clos conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Si vous désirez suivre ces Assemblées Générales, nous vous proposons une retransmission audio et vidéo de la séance depuis votre espace de banque à distance. Les modalités daccès sont disponibles sur simple demande auprès de votre Caisse que vous pouvez contacter au numéro suivant TEL. 03 81 35 87 05 ou à ladresse suivante 08400@creditmutuel.fr. LAssemblée se tiendra le JEUDI 10 MARS 2022 et à 18 H 30 avec lordre du jour suivant : 01) Bienvenue, Ouverture de lAssemblée, constitution du bureau. 02) Compte-rendu dactivité. 03) Présentation du bilan et du compte de résultat. 04) Rapport du Conseil de Surveillance et certification des comptes. 05) Approbation du bilan et du compte de résultat. 06) Affectation du résultat 07) Variation du capital social 08) Quitus et décharge au Conseil dAdministration. 09) Pouvoirs au porteur. 10) Clôture de lAssemblée Générale. Les votes pourront se faire entre le 03/03/2022 et le 07/03/2022 sur votre espace de banque à distance ou dans votre Caisse aux jours et horaires habituels douverture. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance. Le Président du Conseil dAdministration

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CAISSE DE CREDIT MUTUEL MONTBELIARD CONVOCATION Les sociétaires sont informes que les Assemblées Générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le Conseil dAdministration au siège de la caisse et se tiendront à huis clos conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Si vous désirez suivre ces Assemblées Générales, nous vous proposons une retransmission audio et vidéo de la séance depuis votre espace de banque à distance. Les modalités daccès sont disponibles sur simple demande auprès de votre Caisse que vous pouvez contacter au numéro suivant TEL. 03 81 35 87 05 ou à ladresse suivante 08400@creditmutuel.fr. Les Assemblées se tiendront aux dates suivantes : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le JEUDI 04 MARS 2021 à 18 h. avec lordre du jour suivant : 01 Bienvenue, Ouverture de lAssemblée, constitution du bureau. 02 Modification des statuts. 03 Clôture de lAssemblée Générale. ATTENTION : Dans lhypothèse où le quorum prévu par les statuts de la caisse ne serait pas atteint, le Conseil dAdministration convoque dès à présent une deuxième Assemblée Générale Extraordinaire selon les modalités indiquées au point 3) ci-après. 2) En Assemblée Générale Ordinaire le JEUDI 25 MARS 2021 à 18 h 10. Les votes auront lieu au siège de la Caisse entre le 20/03/2021 et le 24/03/2021 aux horaires habituels douverture. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance. avec lordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de lAssemblée, constitution du bureau. 02 Compte-rendu dactivité. 03 Présentation du bilan et du compte de résultat. 04 Rapport du Conseil de Surveillance et certification des comptes. 05 Approbation du bilan et du compte de résultat. Affectation du résultat. 06 Résolutions, quitus et décharge au Conseil dAdministration. 07 Elections au Conseil dAdministration. 3 sièges sont à pourvoir (*). MME LAROYE ARLETTE, MME BERTHOUD CORINNE, élues sortantes, sollicitent le renouvellement de votre confiance. 08 Elections au Conseil de Surveillance, 2 sièges sont à pourvoir (*). MME FRESARD CHRISTIANE, M MARGOT ERIC, élus sortants, sollicitent le renouvellement de votre confiance. 09 Clôture de lAssemblée Générale. 10 Réponses à vos questions. *Les candidatures sont à adresser au siège de la Caisse 10 jours au moins avant la date de lAssemblée générale. 3) En Assemblée Générale Extraordinaire. A la suite immédiate de lAssemblée Ordinaire et dans les mêmes conditions, cette deuxième Assemblée Extraordinaire est convoquée pour se tenir dans lhypothèse où le nombre minimum requis de sociétaires ne pourra être réuni lors de la première Assemblée Générale Extraordinaire, afin de délibérer sur lordre du jour précisé ci-dessus, sous le point 1. Le Conseil dAdministration.

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CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE MONTBÉLIARD Sociéte coopérative de crédit à capital variable et à responsabilité statutairement limitée Siège social : 6, rue Clémenceau, 25200 Montbéliard 778327320 RCS de Belfort MODIFICATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Mesdames, Messieurs les sociétaires sont informés quen raison des mesures de confinement liées à la propagation du virus COVID-19, lAssemblée Générale Ordinaire, convoquée pour le 9 avril 2020 à 18 h 30 se tiendra au siège social de la caisse rappelé ci-dessus et se tiendra sous forme dune conférence téléphonique. Pour cela, vous pouvez appeler votre caisse au numéro de téléphone suivant : 03.81.35.87.05 ou contacter votre Caisse à la BAL suivante : 08400@creditmutuel.fr pour obtenir les modalités daccès à lAssemblée Générale sous la forme de conférence téléphonique. Lordre du jour nest pas modifié. Le Président du Conseil dAdministration. 203229800

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CAISSE DE CREDIT MUTUEL MONTBELIARD Les sociétaires sont convies à lAssemblée Générale Ordinaire de la Caisse ci-dessus qui est convoquée par le Conseil dAdministration à la date suivante le 9 avril 2020 à 18 h 30 à LAXONE, 6 rue du Commandant Pierre Rossel 25200 MONTBELIARD Ordre du jour de la réunion : 1. Bienvenue, ouverture de lAssemblée, Constitution du bureau. 2. Compte rendu dactivité. 3. Présentation du bilan et du compte de résultat. 4. Rapport du Conseil de Surveillance et certification des comptes. 5. Approbation du bilan et du compte de résultat. Affectation du résultat. 6. Résolutions, quitus et décharge au Conseil dAdministration. 7. Allocution de linvité dhonneur. 8. Clôture de lAssemblée Générale. Le Président du Conseil dAdministration.

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Annonce BODACC - Date d'effet : 04/11/2008, modification de l'administration [11255016 EUR]

Annonce BODACC - Date d'effet : 23/09/2008, modification sur l'administration [11255016 EUR]

Annonce BODACC - Augmentation du capital (ancien capital : 10 355 403 euros) ; adjonction d'activité ; ancien capital social minimum : 12,20 euros ; le 20/03/2008 [11255016 EUR]