SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINE - LES HOPITAUX

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINELES HOPITAUX Sociéte à capital variable Siège social : 2 Impasse des Biefs 25370 LES HÔPITAUX-VIEUX Agréée N° 11-924 SIRET : 77831700800044 CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ASSEMBLÉE Notre AGO se réunira mardi 30 septembre 2025 10h salle de fromagerie Hôpitaux Vieux Ordre du jour : 1. Rapport du Président et du CA, Présentation des comptes, Rapport du CAC et Approbation des Comptes 2. Approbation du budget formation des administrateurs sur lexercice en cours 3. Quitus aux administrateurs 4. Dotation des réserves obligatoires 5. Dotation des réserves libres et distributions 6. Renouvellement du tiers sortant du CA 7. Ratification de cooptation en CA 8. Augmentation du tiers sortant (ouverture dun ou plusieurs postes) 9. Remplacement dun administrateur 10. Constat du départ dassociés coopérateurs et remboursement de leur capital social 11. Constatation de la variation du capital social 12. Allocation globale pour lindemnisation des administrateurs 13. Conventions réglementées 14. Document relatif aux informations sur le prix 15. Pouvoirs pour les formalités 16. Questions diverses Les associés ont la faculté de prendre connaissance à la fromagerie, à partir du 15ème jour précédant lAG, des rapports du CA, du CAC, du bilan, du compte de résultat, du texte des résolutions proposées, du document donnant des informations sur lécart entre le prix indiqué lors de la précédente AGO et le prix effectivement payé aux associés-coopérateurs pour leurs apports ainsi que sur les écarts constatés entre ce prix et les différents indicateurs pris en compte dans le règlement intérieur pour fixer les critères et modalités de détermination du prix des apports. Pour le Conseil dAdministration, le Président, Philippe GAUDET

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINELES HOPITAUX Sociéte à capital variable Siège social : 2 Impasse des Biefs 25370 LES HOPITAUX-VIEUX Agréée N° 11-924 SIRET : 77831700800044 CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE ASSEMBLÉE Notre AGE se réunira le : VENDREDI 24 JANVIER 2025 à 11h00 À la Fromagerie Ordre du jour : 1. Modification de larticle 8§1 des statuts : obligations des associés : apports 2. Pouvoirs pour les formalités Pour le Conseil dAdministration Le Président, Philippe GAUDET

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINE LES HOPITAUX Sociéte à capital variable Siège social : 2 Impasse des Biefs 25370 LES HOPITAUX-VIEUX Agréée N° 11-924 SIRET : 77831700800044 CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Notre AGO se réunira le : Jeudi 21 novembre 2024 à 10h À la salle de la fromagerie Hôpitaux Vieux Ordre du jour : 1. Rapport du Président et du CA, Présentation des comptes, Rapport du CAC et Approbation des Comptes 2. Approbation du budget formation des administrateurs sur lexercice en cours 3. Quitus aux administrateurs 4. Dotation des réserves obligatoires 5. Dotation des réserves libres et distributions 6. Renouvellement du tiers sortant du CA 7. Ratification de cooptation en CA 8. Augmentation du tiers sortant (ouverture dun ou plusieurs postes) 9. Remplacement dun administrateur 10. Constat du départ dassociés coopérateurs et remboursement de leur capital social 11. Constatation de la variation du capital social 12. Allocation globale pour lindemnisation des administrateurs 13. Conventions réglementées 14. Document relatif aux informations sur le prix 15. Pouvoirs pour les formalités 16. Questions diverses Les associés ont la faculté de prendre connaissance à la fromagerie, à partir du 15ème jour précédant lAG, des rapports du CA, du CAC, du bilan, du compte de résultat, du texte des résolutions proposées, du document donnant des informations sur lécart entre le prix indiqué lors de la précédente AGO et le prix effectivement payé aux associés-coopérateurs pour leurs apports ainsi que sur les écarts constatés entre ce prix et les différents indicateurs pris en compte dans le règlement intérieur pour fixer les critères et modalités de détermination du prix des apports. Pour le Conseil dAdministration Le Président, Philippe GAUDET

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE ST ANTOINE-LES HOPITAUX Sociéte à capital variable Siège social : 2 Impasse des Biefs 25370 LES HOPITAUX-VIEUX Agréée N° 11-924 SIRET : 77831700800044 CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Notre AGO se réunira le Jeudi 26 octobre 2023 à 10h à la salle de fromagerie des HÔpitauX-VieuX Ordre du jour : 1. Rapport du Président et du CA, Présentation des comptes, Rapport du CAC et Approbation des Comptes 2. Approbation du budget formation des administrateurs sur lexercice en cours 3. Quitus aux administrateurs 4. Dotation des réserves obligatoires 5. Dotation des réserves libres et distributions 6. Renouvellement du tiers sortant du CA 7. Ratification de cooptation en CA 8. Augmentation du tiers sortant (ouverture dun ou plusieurs p°stes) . 9. Remplacement dun administrateur 10. Constat du départ dassociés coopérateurs et remboursement de leur capital social 11. Constatation de la variation du capital social 12. Allocation globale pour lindemnisation des administrateurs 13. Renouvellement du commissaire aux comptes 14. Conventions réglementées 15. Document relatif aux informations sur le prix 16. Pouvoirs pour les formalités 17. Questions diverses Les associés ont la faculté de prendre connaissance à la fromagerie, à partir du 15ème jour précédant lAG, des rapports du CA, du CAC, du bilan, du compte de résultat, du texte des résolutions proposées, du document donnant des informations sur lécart entre le prix indiqué lors de la précédente AGO et le prix effectivement payé aux associés-coopérateurs pour leurs apports ainsi que sur les écarts constatés entre ce prix et les différents indicateurs pris en compte dans le règlement intérieur pour fixer les critères et modalités de détermination du prix des apports. Pour le Conseil dAdministration Le Président, Philippe GAUDET

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCAF LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINELES HOPITAUX Sociéte à capital variable Siège social : 2 Impasse des Biefs 25370 LES HOPITAUX VIEUX Agréée N°11-924 SIRET : 778 317 008 00044 CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE CCOONNVVOOCCAATTIOIONN ASSEMBLÉE Notre Assemblée Générale Ordinaire se réunira le mercredi 26 octobre 2022 à 10 h à la salle de fromagerie des Hôpitaux Vieux Ordre du jour : 1. Rapport du Président et du Conseil dAdministration, Présentation des comptes, Rapport du Commissaire aux comptes et Approbation des Comptes 2. Approbation du budget formation des administrateurs sur lexercice en cours 3. Quitus aux administrateurs 4. Dotation des réserves obligatoires 5. Dotation des réserves libres et distributions 6. Renouvellement du tiers sortant du Conseil dAdministration 7. Ratification de cooptation en CA 8. Augmentation du tiers sortant (ouverture dun ou plusieurs postes) 9. Remplacement dun administrateur 10. Constat du départ dassociés coopérateurs et remboursement de leur capital social 11. Constatation de la variation du capital social 12. Allocations globale pour lindemnisation des administrateurs 13. Conventions règlementées 14. Document relatif aux informations sur le prix 15. Pouvoirs pour les formalités 16. Questions diverses Les associés ont la faculté de prendre connaissance à la fromagerie, à partir du 15ème jour précédant lassemblée générale, des rapports du Conseil dadministration, du Commissaire aux Comptes, du bilan, du compte de résultat, du texte des résolutions proposées, du document donnant des informations sur lécart entre le prix indiqué lors de la précédente assemblée générale ordinaire et le prix effectivement payé aux associés-coopérateurs pour leurs apports ainsi que sur les écarts constatés entre ce prix et les différents indicateurs pris en compte dans le règlement intérieur pour fixer les critères et modalités de détermination du prix des apports. Pour le Conseil dAdministration, Le Président, Philippe GAUDET

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCAF FRUITIERE DE SAINT ANTOINE LES HÔPITAUX 25370 Les Hôpitaux Vieux Sociéte à capital variable Siège social: 2 Impasse des Biefs 25370 Les Hôpitaux Vieux Agréée N°11-924 RCS Besançon 778 317 008 00010 CONVOCATION AUX ASSEMBLÉES Chers Sociétaires, vous êtes priés de bien vouloir assister à lAssemblée Générale Extraordinaire de notre Société de Fromagerie, Qui se réunira le lundi 31 Janvier 2022 à 10 h 30, salle de la Fromagerie, 25370 LES HOPITAUX VIEUX Ordre du jour : 1 Approbation du traité rectificatif entre la SCAF de SAINT ANTOINE LES HOPITAUX et LEURL LES ALPAGES 2 Pouvoirs aux fins daccomplissement des formalités Pour le Conseil dAdministration, Le Président, Philippe GAUDET

Annonce BODACC - Radiation au RCS

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé

SCAF LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINE LES HOPITAUX Siège est situe 2 Impasse des Biefs 25370 LES HOPITAUX VIEUX, RCS de Besançon 778 317 008 Agrée 11-924 EURL DES ALPAGES SARL au capital de 7 622,45 EUR Siège social : Fromagerie des Hôpitaux Vieux 25370 LES HOPITAUX VIEUX RCS de Besançon 420 255 952 AVIS DAPPORT PARTIEL DACTIFS 1) Par ASSP, Aux Hôpitaux Vieux, en date du 23/08/2021, La SCAF LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINE LES HOPITAUX et lEURL DES ALPAGES ont établi un projet dapport partiel dactif placé sous le régime juridique des scissions, aux termes duquel La SCAF LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINE LES HOPITAUX faisait apport à lEURL DES ALPAGES de sa branche complète dactivité ayant pour objet lactivité magasin, comprenant un actif de 64 180 EUR et un passif nul, soit un apport net de 64 180 EUR. 2) Cette convention dapport partiel dactif a été approuvée par lAGE des associés de la SCAF LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINE LES HOPITAUX, en date du 24/09/2021 et par lassociée unique de lEURL DES ALPAGES en date du 24/09/2021, à effet du 01/10/2021. En rémunération de cet apport, lassociée unique de lEURL LES ALPAGES a procédé à une augmentation de capital de 1 524 EUR, pour le porter de 7 622,45 EUR à 9 146,45 EUR, au moyen de la création de 100 parts sociales nouvelles, de 15,24 EUR de nominal, entièrement libérées, attribuées en totalité à la SCAF LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINE LES HOPITAUX. La prime dapport sest élevée à 2 456 EUR . 3) En conséquence, aux termes de sa décision du 24/09/2021, lassociée unique de lEURL DES ALPAGES a modifié les articles 6 et 7 des statuts. 4) LEURL DES ALPAGES a, par décision de lassociée unique du 24/09/2021 : transféré son siège social de Fromage des Hôpitaux Vieux 25370 LES HÔPITAUX VIEUX au 2 impasse des Biefs 25370 LES HÔPITAUX VIEUX à compter du 01/10/2021 et modifié larticle 4 des statuts. étendu son objet social à lachatvente de tous produits du terroir et régionaux alimentaires dont les boissons alcoolisées et non alcoolisées et non alimentaires, de tous produits frais, épicerie fine ; e-commerce desdits produits ; et au dépôt-vente de produits alimentaires ou non alimentaires, dépôt de pain ; et modifié larticle 2 des statuts. nommé M. Sébastien BOURGEOIS demeurant 13 rue de la Rochette 25370 TOUILLON ET LOUTELET cogérant pour une durée illimitée.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCAF LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINE-LESHOPITAUX 25370 LES HOPITAUX VIEUX Sociéte à capital variable Siège social : 2 Place de la Mairie 25370 LES HOPITAUX VIEUX Agréée N° 11-924 SIRET : 778 317 008 00036 CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Notre Assemblée Générale Ordinaire se réunira le vendredi 24 septembre 2021 à 10 h à la salle de la Fromagerie Ordre du jour : 1. Rapport du Président et du Conseil dAdministration, Présentation des comptes, Rapport du Commissaire aux comptes et Approbation des Comptes 2. Approbation du budget formation des administrateurs sur lexercice en cours 3. Quitus aux administrateurs 4. Dotation des réserves obligatoires 5. Dotation des réserves libres 6. Renouvellement du tiers sortant du Conseil dAdministration 7. Constatation de la variation du capital social 8. Allocations globale pour lindemnisation des administrateurs 9. Conventions particulières 10. Document relatif aux informations sur le prix 11. Pouvoirs pour les formalités 12. Questions diverses. Les associés ont la faculté de prendre connaissance à la fromagerie, à partir du 15ème jour précédant lassemblée générale, des rapports du Conseil dadministration, du Commissaire aux Comptes, du bilan, du compte de résultat, du texte des résolutions proposées. Pour le Conseil dAdministration, Le Président, Philippe GAUDET.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Sociéte Coopérative Agricole de Fromagerie FRUITIERE DE SAINT ANTOINE-LES HÔPITAUX 25370 Les Hôpitaux Vieux Société à capital variable Siège social : 2 Impasse des Biefs 25370 Les Hôpitaux Vieux Agréée N°11-924 RCS de Besançon : 778 317 008 00010 CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE Notre Assemblée Générale Extraordinaire se réunira le Vendredi 24 Septembre 2021 à 10 h Salle de la Fromagerie 25 370 LES HOPITAUX VIEUX Ordre du jour : 1. Rapport du commissaire aux apports ; 2. Rapport du commissaire aux comptes ; 3. Approbation du projet de traité dapport partiel dactif, approbation de lapport qui y est stipulé, De son évaluation et de sa rémunération ; 4. Pouvoirs pour accomplir les formalités. Pour le Conseil dAdministration, Le Président, Philippe GAUDET

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Sociéte Coopérative Agricole de Fromagerie LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINE-LES-HOPITAUX 25370 LES HOPITAUX VIEUX Société à capital variable Siège social : 2 Place de la Mairie 25370 LES HOPITAUX VIEUX Agréée N° 11-924 SIRET : 778 317 008 000 36 CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Notre Assemblée Générale Ordinaire se réunira le Jeudi 22 Octobre 2020 à 10 h 30 à la Fromagerie LES HOPITAUX VIEUX Ordre du jour : 1. Rapport moral du Président et du Conseil dAdministration, Présentation des comptes, Rapport du Commissaire aux Comptes et Approbation des comptes 2. Approbation du budget formation aux administrateurs de lexercice clos 3. Quitus aux administrateurs 4. Dotation des réserves obligatoires 5. Distribution dintérêts aux parts ; Ristournes 6. Répartition de ristournes sous forme dattribution de parts sociales entre les associés-coopérateurs proportionnellement aux opérations réalisées avec la coopérative 7. Constitution de provisions pour parfaire lintérêt aux parts sociales ou ristournes éventuelles 8. Dotation des réserves facultatives 9. Renouvellement des administrateurs 10. Constatation de la variation du capital social 11. Allocations du Conseil dAdministration 12. Conventions particulières 13. Document relatif aux informations sur le prix 14. Pouvoirs pour effectuer tous dépôts et formalités de publicité 15. Questions diverses Les associés ont la faculté de prendre connaissance à la fromagerie, à partir du 15ème jour précédant lassemblée générale, des rapports du Conseil dadministration, du Commissaire aux Comptes, du bilan, du compte de résultat, du texte des résolutions proposées. Pour le Conseil dAdministration, Le Président, Philippe GAUDET.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

SCAF La Fruitière de ST ANTOINE LES HOPITAUX Societé coopérative agricole à capital variable Siège Social : 2, Place de La Mairie 25370 LES HOPITAUX VIEUX RCS de Besançon : 778 317 008 Agréée n°11-924 LAssemblée Générale Extraordinaire, En date du 31 Août 2020, a décidé de modifier comme suit, larticle 6 de ses Statuts, relatif au siège social : Ancienne rédaction : 2, Place de La Mairie - 25370 LES HOPITAUX VIEUX Nouvelle rédaction : 2, Impasse des Biefs - 25370 LES HOPITAUX VIEUX Modification sera faite au Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon. Pour avis.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCAF FRUITIERE DE SAINT ANTOINE-LES HÔPITAUX 25370 Les Hôpitaux Vieux Sociéte à capital variable Siège social : 2 place de la Mairie 25370 Les Hôpitaux Vieux Agréée N°11-924 SIRET : 778 317 008 00010 CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Notre Assemblée Générale Ordinaire se réunira le vendredi 18 octobre 2019 à 10 h à la salle de réunion de la Fromagerie Les Hôpitaux Vieux Ordre du jour: 1. Rapport moral du Président et du Conseil dAdministration, Présentation des comptes, Rapport du Commissaire aux Comptes et Approbation des comptes 2. Approbation du budget formation aux administrateurs de lexercice clos 3. Quitus aux administrateurs 4. Dotation des réserves obligatoires 5. Distribution dintérêts aux parts Ristournes 6. Répartition de ristournes sous forme dattribution de parts sociales entre les associés-coopérateurs proportionnellement aux opérations réalisées avec la coopérative 7. Constitution de provisions pour parfaire lintérêt aux parts sociales ou ristournes éventuelles 8. Dotation des réserves facultatives 9. Renouvellement des administrateurs 10. Constatation de la variation du capital social 11. Allocations du Conseil dAdministration 12. Conventions particulières 13. Pouvoirs pour effectuer tous dépôts et formalités de publicité 14. Questions diverses Les associés ont la faculté de prendre connaissance à la fromagerie, à partir du 15ème jour précédant lassemblée générale, des rapports du Conseil dAdministration, du Commissaire aux Comptes, du bilan, du compte de résultat et du texte des résolutions proposées. Pour le Conseil dAdministration, le Président, Philippe GAUDET.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.