LES VIGNOBLES DU TERRASSOUS

Annonce BODACC - Nouveau siège.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCV LES VIGNOBLES DU TERRASSOUS Avenue des Corbières 66300 TERRATS ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Nous vous prions de bien vouloir assister à lAssemblee Générale Ordinaire de notre Société qui aura lieu à lentrepôt de stockage de la Cave Coopérative à TERRATS : MARDI 18 FÉVRIER 2025 à 17 HEURES 00 MINUTES Ordre du jour : Rapport du Conseil dAdministration de la campagne 2023/2024, Rapport du Commissaire aux Comptes, Approbation des comptes, Quitus aux Administrateurs, Affectation du résultat, Renouvellement du tiers sortant du Conseil dAdministration, Indemnisation compensatrice du temps passé, Constatation de la variabilité du Capital Social, Fixation du budget Formation des Administrateurs, Questions diverses, Pouvoirs aux Porteurs. NOTA : Les adhérents ont la possibilité de prendre connaissance des documents relatifs à lobjet de lAssemblée Générale à partir du quinzième jour précèdent lAssemblée. Pour le Conseil dAdministration, Le Président, MAURAN Patrick

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Fusion réalisée

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE C.A.V.E.S Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : ELNE (66200) 67 avenue Paul Reig Immatriculée au RCS de Perpignan, n° 776 137 903 Agrément n°66-157 AVIS DE DISSOLUTION LAssemblée Générale Extraordinaire du 25 juin 2024 a décidé la dissolution de plein droit sans liquidation de la Société, Suite à sa fusion par absorption par la Société : LES VIGNOBLES DU TERRASSOUS Société coopérative agricole à capital variable Agrément n° 10-424 Dont le siège social est établi sis avenue des Corbières 66300 Terrats, Immatriculée au RCS de Perpignan sous le numéro 776 209 819, Les conditions suspensives de cette fusion absorption étant réunies, la dissolution de la société est intervenue, avec effet rétroactif au 1er août 2023. Les actes et pièces concernant la dissolution sont déposés au RCS de PERPIGNAN (66)

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

LES VIGNOBLES DU TERRASSOUS Sociéte coopérative agricole à capital variable / agrément n°10-424 Siège social : 66300 Terrats, BP 32, Immatriculée au RCS de Perpignan, n° 776 209 819 Les associés coopérateurs sont convoqués à lAssemblée Générale Extraordinaire qui se tiendra le 25 juin 2024, à 17 h 30, à lentrepôt de stockage de la Cave Coopérative à TERRATS, sur lordre du jour suivant : Rapport spécial de révision à la fusion ; Approbation de la fusion entre notre Coopérative, bénéficiaire, et la Coopérative C.A.V.E.S, apporteuse ; Constatation de laugmentation du capital social et affectation du boni de fusion ; Modifications de larticle 3 OBJET en « collecte-vente » et « services » ; Modification pour correction de larticle 3 OBJET : activités accessoires ; Modification de la fourchette du nombre dadministrateurs ; Désignation de nouveaux membres du conseil dadministration issus de la Coopérative apporteuse ; Pouvoirs pour laccomplissement des formalités. Pour avis, le Conseil dadministration

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

LES VIGNOBLES DU TERRASSOUS Sociéte coopérative agricole à capital variable / agrément n°10-424 Siège social : 66300 Terrats, BP 32, Immatriculée au RCS de Perpignan, n° 776 209 819 Par délibération du Conseil dAdministration en date du 20 juin 2024, il a été décidé une nouvelle adresse du Siège Social à larticle 6 de Statuts : Avenue des Corbières - 66300 TERRATS. Pour avis, le Conseil dAdministration

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

172182 SCV LES VIGNOBLES DU TERRASSOUS 46 Avenue des Corbières 66300 TERRATS ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Nous vous prions de bien vouloir assister à lAssemblée Genérale Ordinaire de notre Société qui aura lieu à lentrepôt de stockage de la Cave Coopérative à TERRATS : MARDI 30 JANVIER 2024 à 17 HEURES 30 Ordre du jour : Rapport du Conseil dAdministration de la campagne 2022/2023,Rapport du Commissaire aux Comptes, Approbation des comptes, Quitus aux Administrateurs, Affectation du Résultat, Renouvellement du tiers sortant du Conseil dAdministration, Indemnisation compensatrice du temps passé, Constatation de la variabilité du Capital Social, Fixation du budget Formation des Administrateurs, Questions diverses, Pouvoirs aux Porteurs. NOTA : Les adhérents ont la possibilité de prendre connaissance des documents relatifs à lobjet de lAssemblée Générale à partir du quinzième jour précèdent lAssemblée. Pour le Conseil dAdministration, Le Président, MAURAN Patrick

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCV LES VIGNOBLES DU TERRASSOUS 46 avenue des Corbières 66300 TERRATS ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Nous vous prions de bien vouloir assister à lAssemblee Générale Ordinaire de notre Société qui aura lieu à lentrepôt de stockage de la Cave Coopérative à TERRATS lundi 26 juin 2023 à 17 heures 30. Ordre du jour : Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes ; Pouvoirs aux Porteurs. NOTA : Les adhérents ont la possibilité de prendre connaissance des documents relatifs à lobjet de lAssemblée Générale à partir du quinzième jour précédent lassemblée. Pour le Conseil dadministration, le président : MAURAN Patrick

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

195089 SCV LES VIGNOBLES DU TERRASSOUS 46 avenue des Corbières 66300 TERRATS AVIS Les associés cooperateurs de la société susvisée sont convoqués en assemblée générale extraordinaire à lentrepôt de stockage de la Cave Coopérative à TERRATS, le LUNDI 6 FEVRIER 2023 à 18 HEURES, à leffet de délibérer de lordre du jour suivant : rapport du conseil extension de lobjet social aux activités de service modifications des statuts corrélatives à lextension de lobjet social modifications de larticle 3 Objet modifications de larticle 11 bis Radiation Pouvoirs pour les formalités Au cas où ils ne pourraient pas assister personnellement à cette assemblée, Ils peuvent sy faire représenter par conjoint, ascendant, descendant majeur ou par un autre associé-coopérateur en utilisant le pouvoir communiqué avec la convocation individuelle ou quérableau près de la société.Ils peu ventégalement retourner à la Coopérative ce pouvoir en blanc dument complété. Le Président lattribuera dans ce cas à un associé-coopérateur présent. Le Président du Conseil dadministration, MAURAN Patrick

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCV LES VIGNOBLES DU TERRASSOUS 46 avenue des Corbières 66300 TERRATS ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Nous vous prions de bien vouloir assister à lAssemblee Générale Ordinaire de notre société qui aura lieu à lentrepôt de stockage de la Cave Coopérative à TERRATS : lundi 6 février 2023 à 17 heures. Ordre du jour : Rapport du Conseil dadministration de la campagne 2021-2022, Rapport du commissaire aux comptes, Approbation des comptes, Quitus aux administrateurs, Affectation du résultat, Renouvellement du tiers sortant du Conseil dadministration, Indemnisation compensatrice de temps passé, Constatation de la variabilité du capital social, Fixation du budget formation des administrateurs, Questions diverses, Pouvoirs aux porteurs. NOTA : Les adhérents ont la possibilité de prendre connaissance des documents relatifs à lobjet de lAssemblée Générale à partir du quinzième jour précédent lassemblée. Pour le Conseil dadministration, le président : MAURAN Patrick

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCV LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS 46 avenue des Corbières 66300 TERRATS ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Nous vous prions de bien vouloir assister à lAssemblee Générale Ordinaire de notre société qui aura lieu à lentrepôt de stockage de la Cave Coopérative à TERRATS : vendredi 28 janvier 2022 à 17 heures. Ordre du jour : Rapport du Conseil dadministration de la campagne 2020-2021 Rapport du commissaire aux comptes, Approbation des comptes, Quitus aux administrateurs, Affectation du résultat, Renouvellement du tiers sortant du Conseil dadministration, Indemnisation compensatrice de temps passé, Constatation de la variabilité du capital social, Fixation du budget Formation des administrateurs, Questions diverses, Pouvoirs aux porteurs. NOTA : Les adhérents ont la possibilité de prendre connaissance des documents relatifs à lobjet de lAssemblée Générale à partir du quinzième jour précédent lassemblée. Afin de respecter les mesures sanitaires en place, nous vous demandons de bien vouloir vous inscrire à la cave, pour confirmer votre présence à cette AGO. Nous vous demandons également de bien vouloir vous munir dun masque et dun stylo, pour respecter le protocole sanitaire en vigueur. Pour le Conseil dadministration, le président : MAURAN Patric

Annonce JAL - Modification de la dénomination

LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : 66300 TERRATS Av des Corbières, CS 20032 Agrément 10-424 RCS PERPIGNAN n°776 209 819 AVIS DE MODIFICATION Lassemblée générale extraordinaire en date du 29 janvier 2021 a décidé de modifier la dénomination de la coopérative : ancienne dénomination : LES VIGNOBLES DE CONSTANCE ET DU TERRASSOUS ; nouvelle dénomination : LES VIGNOBLES DU TERRASSOUS. Pour avis, Le président du Conseil dadministration

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE les Vignobles de Constance et du Terrassous 46 avenue des Corbières 66300 TERRATS les associes coopérateurs de la coopérative les Vignobles de Constance et du Terrassous sont convoqués à lassemblée générale extraordinaire qui se tiendra le 21 décembre 2020 à 18 heures pour délibérer sur lordre du jour suivant : Rapport du conseil ; Mise en conformité des statuts avec les dispositions obligatoires résultants de larrêté du 20 février 2020 portant homologation des modèles de statuts types des sociétés coopératives agricoles ; Modification de la dénomination sociale de la cave coopérative article 2§1 ; Extension de la circonscription territoriale de la coopérative au département des Pyrénées Orientales, sous réserve dacceptation du Haut Conseil de la Coopération Agricole article 2§2 ; Mise en conformité de la rédaction de larticle 5 concernant la durée de la coopérative ; Suppression de la réserve nécessaire aux besoins familiaux et à lexploitation dans le cadre dun apport partiel de ladhérent article 8§1 ; Modification de la durée initiale dengagement de lassocié coopérateur à 5 ans article 8§4 ; Mise à jour de larticle 10 relatif à lorganisation de producteurs à laquelle adhère la cave coopérative article 10 ; Modification du nombre dexercices à partir duquel lassocié coopérateur injoignable peut être radié de la coopérative article 11 bis ; Modification du nombre dadministrateurs pouvant composer le conseil article 21§1 ; Suppression des types 2 exploitation en commun, 5 coopérative dapprovisionnement et 6 Prestation de services au sein des statuts ; Pouvoirs pour les formalités. Conformément aux dispositions de la Loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de létat durgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire et des textes pris pour son application, Cette assemblée se tiendra à huis clos. Compte tenu de limpossibilité matérielle et financière dorganiser un vote par visioconférence, réunion téléphonique ou vote électronique, le conseil dadministration a décidé que le vote naurait lieu que par correspondance, les associés ayant toutefois la possibilité dadresser un pouvoir. Le président du conseil dadministration, MAURAN Patrick

Annonce JAL - Mouvement d'Associés

Sociéte Coopérative Agricole de Vinification Les Vignobles de Constance et du Terrassous 46 avenue des Corbières 66300 Terrats N° Agrément 10-424 Registre du Commerce de Perpignan PERPIGNAN N°776209819. En application de larticle R522-8-1 du code rural et de la pêche maritime, en date du 24/11/2020, Le Conseil dAdministration de la SCAV Les Vignobles de Constance et du Terrassous, a décidé de radier les associés coopérateurs qui sont non apporteurs depuis 3 années et de procéder à lannulation de leurs parts. Ces associés coopérateurs pourront se manifester auprès de la Coopérative pour demander le remboursement des parts dans le délai de 5 ans à compter de la publication de cet avis. Pour avis, le Président.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Les Vignobles de Constance et du Terrassous 46 avenue des Corbières BP 32, 66300 TERRATS ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Nous vous prions de bien vouloir assister à lAssemblee Générale Ordinaire de notre Société qui aura lieu à lentrepôt de stockage de la cave : jeudi 30 janvier 2020 à 17 heures 30. Ordre du jour: Rapport du conseil dadministration de la campagne 2018-2019 Rapport du commissaire aux comptes, Approbation des comptes, Affectation du résultat, Quitus aux administrateurs, Renouvellement du tiers sortant du conseil dadministration, Indemnisation compensatrice de temps passé, Constatation de la variabilité du capital social, Fixation du budget formation des administrateurs, Vote des résolutions, Questions diverses. NOTA : Les adhérents ont la possibilité de prendre connaissance des documents relatifs à lobjet de lAssemblée Générale à partir du quinzième jour précédent lAssemblée. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE Nous vous prions de bien vouloir assister à lAssemblée Générale Extraordinaire de notre société qui aura lieu à lentrepôt de la cave : jeudi 30 janvier 2020 à 18 h 30. Ordre du jour : Mise en conformité des statuts avec les dispositions obligatoires résultants de larrêté du 29 novembre 2019 portant homologation des modèles de statuts types des sociétés coopératives agricoles. Pour le Conseil dAdministration, le Président : MAURAN Patrick

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Changement de dénomination sociale Changement d'administrateur Fusion absorption de la CAVE COOPERATIVE LES VIGNOBLES DE CONSTANCE RCS Perpignan 776 150 880 [360420.0 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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