CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION LES COSTIERES DE POMEROLS

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CAVE LES COSTIERES DE POMEROLS 68 Avenue de Florensac 34810 POMEROLS Convocation assemblée genérale ordinaire vendredi 23 mai 2025 Les associés coopérateurs sont invités à assister à lAssemblée Générale Ordinaire de la cave coopérative LES COSTIÈRES DE POMEROLS qui se déroulera le : vendredi 23 mai 2025 à 16h30, au complexe sportif et culturel Marche-Gay 20 avenue des Oliviers 34810 POMEROLS. ORDRE DU JOUR -Rapport aux associés coopérateurs -Rapport des commissaires aux comptes -Document visé à larticle L. 521-3-1 III du Code rural et de la pêche maritime -Examen et approbation des comptes annuels arrêté au 31/07/2024 -Quitus aux administrateurs -Affectation du résultat -Fixation de la somme globale de lindemnité compensatrice du temps consacré à ladministration de la coopérative allouée aux administrateurs -Constatation de la variation du capital social au cours de lexercice -Renouvellement du tiers sortant du conseil dadministration -Démission du GAEC PANISSOU -Approbation du budget nécessaire aux formations des administrateurs visées au paragraphe 5 de larticle 22 des statuts -Approbation des conventions règlementaires -Renouvellement des représentants producteurs dAOP au Syndicat des producteurs dAOP Picpoul de Pinet -Renouvellement des représentants au Syndicat des Côtes de Thau -Pouvoirs pour les formalités -Questions diverses. Les associés coopérateurs disposeront dun délai de 15 jours à compter de la réception des convocations individuelles de prendre connaissance, Au siège de la coopérative, des documents relatifs à cette assemblée. Le président du conseil dadministration, Jean-Louis ATIENZA

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LES COSTIÈRES DE POMEROLS Avenue de Florensac 34810 POMEROLS Sociéte à capital variable RCS BÉZIERS 776 069 460 Transfert de siège Suite à lassemblée générale du 23 avril 2024, les associés on décidé de transférer le siège social de Avenue de Florensac, 34810 POMEROLS à la nouvelle adresse suivante : 68 Avenue de Florensac, 34810 POMEROLS à compter du 24 avril 2024 Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Mention au RCS de BÉZIERS.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CAVE COOPÉRATIVE DE VINIFICATION LES COSTIERES DE POMEROLS Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : Route de Florensac 34810 POMEROLS RCS BÉZIERS 776 069 460 Agrément N° 10120 Les associés coopérateurs sont convoqués en assemblée générale mixte le : mardi 23 avril 2024 à 17 heures dans la salle polyvalente Chemin dEspourtel 34120 CASTELNAU-DE-GUERS Pour délibérer sur lordre du jour suivant : En formation ordinaire : Approbation du Procès-verbal de l Assemblée générale du 06/04/2023 Rapport du Conseil dadministration Rapports du Commissaire aux comptes Examen et approbation des comptes clos le 31 juillet 2023 et quitus aux administrateurs Affectation du résultat Renouvellement des mandats des administrateurs sortants / élection dadministrateurs Approbation de lallocation globale pour indemnisation des administrateurs Approbation du budget formation des administrateurs Approbation des conventions réglementées Constatation de la variation du capital social souscrit au cours de lexercice clos le 31 juillet 2023 ; En formation extraordinaire : Modification du § 2 de larticle 2 des statuts sans modification de la circonscription territoriale Extension de lobjet social et modification de sa rédaction, sous condition suspensive de lautorisation du Haut Conseil de la coopération agricole, Et modification corrélative de larticle 3 des statuts Prorogation de la durée de la coopérative et modification corrélative de larticle 5 des statuts Modification de ladresse du siège et modification corrélative du § 1er de larticle 6 des statuts Modification des engagements des associés coopérateurs en lien avec lextension dobjet et modification corrélative du § 1er de larticle 8 des statuts Modification des sanctions applicables en cas de non-respect de leurs engagements par les associés coopérateurs et modification corrélative du § 7 de larticle 8 des statuts Réduction de la durée au terme de laquelle peut être radié un associé injoignable et modification corrélative de larticle 11 bis des statuts Modification des critères de souscription de capital en lien avec la modification dobjet et modification corrélative du § 4 de larticle 14 des statuts Modification de la rédaction des modalités de représentativité des associés coopérateurs au conseil dadministration et modification corrélative du § 1er de larticle 21 des statuts Suppression des pouvoirs spécifiques de lassemblée générale ainsi que du dernier § de larticle 29 des statuts Adoption des modèles de statuts des sociétés coopératives agricoles homologués par larrêté ministériel en date du 20 février 2020 ainsi que des options statutaires présentes dans les statuts, dont, particulièrement, loption «pondération des voix en assemblée générale», aux fins de régularisation derreurs matérielles Information concernant la mise à jour du règlement intérieur par décision du conseil dadministration en date du 6 mars 2024 Pouvoir pour les formalités. Les associés coopérateurs ont la faculté de prendre connaissance au siège social, à partir du 15e jour précédant lassemblée générale, des comptes annuels clos le 31 juillet 2023, du document prévu au III de larticle L. 521-3-1 du Code rural et de la pêche maritime, du rapport du conseil dadministration, des rapports du commissaire aux comptes, ainsi que du texte des résolutions proposées. Pour le conseil dadministration, son président

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CAVE LES COSTIERES DE POMEROLS 68 Avenue de Florensac 34810 POMEROLS Convocation assemblée genérale ordinaire Les associés coopérateurs sont invités à assister à lAssemblée Générale Ordinaire de la Cave Coopérative LES COSTIÈRES DE POMEROLS qui aura lieu le : jeudi 6 avril 2023 à 16 h dans la salle du caveau de Mèze route de Pézénas, 34140 MÈZE. ORDRE DU JOUR -Lecture du procès-verbal de lAssemblée Générale Ordinaire du 08/04/2022, -Lecture du rapport du conseil dadministration aux associés coopérateurs, -Présentation et approbation des comptes de lexercice 2021/2022, clos le 31/07/2022, -Lecture des rapports des commissaires aux comptes, -Quitus aux administrateurs, -Affectation du résultat, -Renouvellement du 1/3 sortant du conseil dadministration, -Démission dun administrateur sortant en cours de mandat : Mr Olivier BAYARRI, -Candidatures de deux nouveaux administrateurs : Mme Pascal IZARD-GAUDY, Et Mr Yoann HOULES, -Constatation de la variation du capital social au cours de lexercice, -Fixation de lallocation globale dindemnité compensatrice du conseil dadministration, -Fixation de lallocation globale de formation des administrateurs, -Renouvellement des représentants à lODG AOP Picpoul de Pinet, -Renouvellement des représentants à lODG IGP Côtes de Thau, -Correction des 2e et 3e résolutions de lAssemblée Générale Ordinaire du 08/04/2022, -Correction de 3 mandats dadministrateurs renouvelés par erreur lors de lAssemblée Générale Ordinaire du 08/04/2022, -Approbation des conventions règlementées, -Pouvoirs pour les formalités, -Questions Diverses. Clôture de lAssemblée Générale Ordinaire. Les associés disposeront dun délai de 15 jours à compter de la réception de la convocation individuelle pour prendre connaissance, au siège de la coopérative, des documents relatifs à cette assemblée. Dans le cas où il ne vous serait pas possible dassister à cette assemblée, vous pouvez vous y faire représenter par votre conjoint, un ascendant ou descendant majeur ou par un autre associé-coopérateur en utilisant le pouvoir ci-joint, après y avoir apposé la mention « bon pour pouvoir « suivie de votre signature. Jean-Louis ATIENZA, président du conseil dadministration

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CAVE LES COSTIERES DE POMEROLS 68 Avenue de Florensac 34810 POMEROLS Convocation Assemblée Genérale Extraordinaire vendredi 08 avril 2022 Les associés coopérateurs sont invités à assister à lAssemblée générale extraordinaire de la cave coopérative LES COSTIÈRES DE POMEROLS qui se déroulera le : 08 avril 2022 à 17 heures à la salle polyvalente Marche-Gay Avenue des Oliviers 34810 POMEROLS. Ordre du jour : -Rapport de présentation du conseil dadministration sur le projet de fusion -Rapport de lorganisme de révision sur le projet de fusion -Rapport du commissaire aux comptes -Approbation de la convention dapport-fusion -Modification des statuts en conséquence de lapprobation de la fusion (article 2 : circonscription territoriale) -Désignation des nouveaux administrateurs -Constatation de laugmentation du capital social et affectation du boni de fusion -Autre modification statutaire : modification de la liste des services fournis par la coopérative au titre du type 6 (article 3 § 1-2°) -Pouvoirs pour laccomplissement des formalités. Les associés coopérateurs peuvent prendre connaissance au siège de la coopérative du projet de fusion, du rapport spécial de révision, Du rapport dinformation du commissaire aux comptes ainsi que des comptes annuels approuvés par lassemblée générales et rapports de gestion des deux coopératives participant à lopération de fusion en ce qui concerne les trois derniers exercices clos. Les documents visés à larticle 57 des statuts (projet, rapport spécial de révision, comptes approuvés et rapports de gestion des trois derniers exercices, rapport dinformation du commissaire aux comptes sur lopération, texte des résolutions) sont consultables au siège de la coopérative. Tout coopérateur peut obtenir, sur simple demande et à ses frais, copie totale ou partielle desdits documents. Jean-Louis ATIENZA, Président du Conseil dadministration

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CAVE LES COSTIERES DE POMEROLS 68 Avenue de Florensac 34810 POMEROLS Convocation Assemblée Genérale Extraordinaire vendredi 18 mars 2022 Les associés coopérateurs sont invités à assister à lAssemblée générale extraordinaire de la cave coopérative «LES COSTIÈRES DE POMEROLS» qui se déroulera le : 18 mars 2022 à 17 heures, à la salle polyvalente «MARCHE-GAY» Allée Robert Gairaud 34810 POMEROLS. Ordre du jour Rapport de présentation du conseil dadministration sur le projet de fusion Rapport de lorganisme de révision sur le projet de fusion Rapport du commissaire aux comptes Approbation de la convention dapport fusion Modification des statuts en conséquence de lapprobation de la fusion (article 2 : circonscription territoriale) Désignation des nouveaux administrateurs Constatation de laugmentation du capital social et affectation du boni de fusion Autre modification statutaire : modification de la liste des services fournis par la coopérative au titre du type 6 (article 3 § 1-2°) Pouvoirs pour laccomplissement des formalités. Les associés coopérateurs peuvent prendre connaissance au siège de la coopérative du projet de fusion, du rapport spécial de révision, Du rapport dinformation du commissaire aux comptes ainsi que des comptes annuels approuvés par lassemblée générales et rapports de gestion des deux coopératives participant à lopération de fusion en ce qui concerne les trois derniers exercices clos. Les documents visés à larticle 57 des statuts (projet, rapport spécial de révision, comptes approuvés et rapports de gestion des trois derniers exercices, rapport dinformation du commissaire aux comptes sur lopération, texte des résolutions) sont consultables au siège de la coopérative. Tout coopérateur peut obtenir, sur simple demande et à ses frais, copie totale ou partielle desdits documents. Fait à POMEROLS, le 25 février 2022 Jean-Louis ATIENZA, Président du Conseil dadministration

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Installations classees pour la protection de lenvironnement AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC sur la demande formulée par la société coopérative agricole de vinification (SCAV) Les Costières de POMEROLS, dont le siège social est situé 68 avenue de Florensac à POMEROLS (34810), En vue dobtenir lenregistrement au titre des installations classées pour la protection de lenvironnement, pour la réorganisation et lagrandissement de la cave coopérative de Pomérols, relevant de la rubrique 2251 (préparation ou conditionnement de vin, capacité de production annuelle supérieure ou égale à 20 000 hl par an) de la nomenclature des installations classées pour la protection de lenvironnement) Cette demande denregistrement sera soumise à une consultation du public, dune durée de quatre semaines, du lundi 11 octobre 2021 au vendredi 5 novembre 2021 inclus. Pendant toute la durée de la consultation, le dossier ainsi quun registre de consultation seront déposés à la mairie de POMEROLS (34810), commune dimplantation de linstallation, et tenus à la disposition du public aux jours et heures permettant la consultation du dossier par le public : les lundis et jeudis de 8 h 30 à 12 h 00 les mardis et mercredis de 8 h 30 à 12 h 00 et de 15 h 30 à 18 h 00 les vendredis de 8 h 30 à 12 h 00 et de 15 h 30 à 17 h 30 Les personnes intéressées pourront prendre connaissance du dossier et consigner si elles le souhaitent leurs observations sur le registre, ou les adresser par écrit au Préfet, avant la fin du délai de consultation, à ladresse suivante : Préfecture de lHérault Direction des Relations avec les Collectivités Locales Bureau de lEnvironnement 34 place des Martyrs de la Résistance 34062 MONTPELLIER Cedex 2 La commune comprise dans le périmètre de la consultation est POMEROLS. A lissue du délai imparti pour linstruction de la demande, la décision relative à cette demande denregistrement sera prise par le Préfet de lHérault. Linstallation pourra faire lobjet dun arrêté préfectoral denregistrement, éventuellement assorti de prescriptions particulières complémentaires aux prescriptions générales, ou dun arrêté préfectoral de refus.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CAVE LES COSTIERES DE POMEROLS 68 AVENUE DE FLORENSAC 34810 POMEROLS CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Vous êtes invités à assister à lAssemblee Générale Ordinaire de votre Cave Coopérative « Les Costières de POMEROLS » qui aura lieu : le mardi 6 juillet 2021 à 16h30 dans la salle polyvalente, Chemin dEspourtel 34120 Castelnau De Guers ORDRE DU JOUR . Rapport aux associés coopérateurs . Rapports des commissaires aux comptes . Document visé à larticle L521-3-1 III du Code rural et de la pêche maritime . Examen et approbation des comptes annuels arrêté au 31/07/2020 pour la récolte 2019 . Quitus aux administrateurs . Affectation du résultat . Fixation de la somme globale de lindemnité compensatrice du temps consacré à ladministration de la coopérative allouée aux administrateurs . Constatation de la variation du capital social au cours de lexercice . Renouvellement du tiers sortant du Conseil dAdministration . Renouvellement du mandant des commissaires aux comptes titulaires et suppléants . Approbation du budget nécessaire aux formations des administrateurs visées au paragraphe 5 de larticle 22 des statuts . Renouvellement des représentants producteurs dAOP au Syndicat des producteurs dAOP Picpoul de Pinet, . Renouvellement des représentants au Syndicat des Cotes de Thau, . Présentation Projet dentreprise, . Pouvoirs pour les formalités, . Questions Diverses. Les associés disposeront dun délai de 15 jours à compter de la réception des convocations individuelles de prendre connaissance, Au siège de la coopérative, des documents relatifs à cette assemblée. Dans le cas où cette assemblée ne pourrait valablement délibérer, faute de quorum, elle serait reportée au mardi 20 juillet 2021 même lieu, même heure, même ordre du jour. Cet avis tient lieu de convocation. Le Président du conseil dadministration, Jean-Louis ATIENZA

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CAVE LES COSTIERES DE POMEROLS SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE À CAPITAL VARIABLE SIÈGE SOCIAL 68 AVENUE DE FLORENSAC 34810 POMEROLS RCS DE BÉZIERS N° 776 069 460 CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DU 11/03/2021 CONTAINER DÉPLAÇABLE SUR PIEDS TÉLESCOPIQUES Capacité environ 2m3, 4m3 à 6m3 Sortie laterale et centrale Tél. 05 63 56 44 37 www.cabi-caillol.com et abonnez-vous en ligne sur boutique.reussir.fr DÉCOUVREZ LES REVUES DU GROUPE Toutes les annonces de matériels et de services Les associés coopérateurs de la cave coopérative «Les Costières de Pomerols» sont informés quen application de larticle 6 de lordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020, ils seront appelés à se prononcer par voie de consultation écrite sur lordre du jour suivant : ORDRE DU JOUR - Rapport du Conseil dadministration - Mise en conformité des statuts avec les dispositions obligatoires de larrêté du 20 février 2020 portant homologation des modèles de statuts des sociétés coopératives agricoles, - Confirmation clause de transfert de propriété (article 3 § 1), - Précision des services offerts au titre du type 6 (article 3 § 1), - Affirmation de la connexité des créances résultant des statuts (article 8 § 9), - Extension des pénalités au non-respect de lengagement services (article 8 § 7), - Autres modifications de larticle 8 : adaptation rédactionnelle de létendue de lengagement collecte-vente (§ 1.1°), Précision du point de départ de lengagement services (§ 4) et durée de lengagement renouvelé en exercices (§ 5), - Possibilité denvoyer par mail les documents destinés à linformation des associés coopérateurs (article 9), - Modification du critère de souscription au capital au titre des services (article 14 § 4), - Délai minimum de détention des parts sociales dépargne (article 20 § 7), - Levée de loption pondération des voix (article 38), - Possibilité de tenir les AG par visioconférence ou conférence téléphonique et vote électronique (article 38 § 1 et § 6), - Pouvoirs pour les formalités. Les associés coopérateurs disposeront dun délai de 15 jours à compter de la réception des convocations individuelles pour faire parvenir leur réponse à la coopérative. En application de larticle 4-1 du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 (modifié par le décret n° 2020-1614 du 18 décembre 2020), les documents destinés à linformation des associés seront adressés par écrit. Le Président du conseil dadministration, Jean-Louis ATIENZA

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CAVE LES COSTIERES DE POMEROLS 68 AVENUE DE FLORENSAC 34810 POMEROLS CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE VENDREDI 27 MARS 2020 Vous êtes invité à assister à lAssemblee Générale Ordinaire de votre Cave Coopérative de Vinification «Les Costières de POMEROLS» qui aura lieu vendredi 27 mars 2020 à 16 heures dans la Salle des Fêtes, 4 Avenue de Pézenas 34810 POMEROLS ORDRE DU JOUR Rapports moral du Président, Rapports de gestion du directeur, Présentation des comptes de la récolte 2018, Rapports du commissaire aux comptes Approbation des comptes annuels arrêtés au 31/07/2019, Affectation du résultat, Quitus aux administrateurs, Renouvellement du mandat des administrateurs sortants, Allocation allouée aux administrateurs, Constatation de la variation de capital social, Renouvellement du mandat des commissaires aux comptes, Renouvellement des représentants producteurs dAOP au syndicat des producteurs dAOP Picpoul de Pinet, Renouvellement des représentants au syndicat des Cotes de Thau, Questions diverses. Fait à POMEROLS, le 6 mars 2020. Président, Jean-Louis ATIENZA Dans le cas où cette Assemblée ne pourrait valablement délibérer faute de quorum, elle sera reportée au vendredi 10 avril 2020 même heure même ordre du jour Salle de Réunion Caveau Beauvignac Route de Pézenas 34140 Mèze. Cet avis tient lieu de convocation

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports