ESCAUT HABITAT

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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

M.S.B Formalités 95 avenue du Bord des Eaux 62110 HENIN BEAUMONT ESCAUT HABITAT SA coopérative de production De HLM à conseil dadministration Au capital de 4.174.332,50 Siège social: 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI 685 820 698 RCS DOUAI Suivant AGO des associes et du conseil dadministration en date du 18 juin 2024, il a été pris acte de: Du non renouvellement de Monsieur Jean ANSART, En qualité dadministrateur. Du non renouvellement de Monsieur Patrick DUJARDIN, en qualité dadministrateur du non renouvellement de Monsieur PierreTONNEAU, en qualité dadministrateur et de sa démission en qualité de Président du conseil dadministration de la démission de Madame Marie CORNILLON, en qualité de directrice générale, et de sa nomination en qualité dadministratrice, demeurant à Mouvaux (59420)-3 Clos du Château. De la nomination de Monsieur Benoit HENNEBELLE, en qualité de directeur général, demeurant à Bondues (59910) -3 avenue Louis Dervaux. De la nomination de la SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT, SA à directoire, sise 40 Boulevard Saly-BP 239-59300 VALENCIENNES (548800382 RCS VALENCIENNES), en qualité dadministratrice et représenté par Monsieur Vianney PERTRIAUX, demeurant à Lecelles (59226)-682 rue neuve. Mention au RCS de DOUAI.

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M.S.B Formalités 95 avenue du Bord des Eaux 62110 HENIN BEAUMONT ESCAUT HABITAT SA coopérative de production de HLM À conseil dadministration Au capital de 4.174.332,50 Siège social: 67 Avenue des Potiers 59500 DOUAI 685 820 698 RCS DOUAI Suivant le Conseil dAdministration en date du 18 juin 2024, il a eté pris acte de la nomination en qualité de Présidente du Conseil dAdministration de Madame Marie CORNILLON, Demeurant à Mouvaux (59420)-3 Clos du Château 33 rue Mirabeau. Mention au RCS de DOUAI.

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ESCAUT HABITAT Societé Anonyme Coopérative de Production dHLM Siège Social : 67 Avenue des Potiers 59500 DOUAI SIREN 685 820 698 R.C.S DOUAI Par délibération en date du 29 mars 2023, le Conseil dAdministration de la société Escaut Habitat a pris acte de la démission doffice, à compter du 31 décembre 2022, De Mme Anne-Marie VANCAUWELAERT

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ESCAUT HABITAT Societé Anonyme Coopérative de Production dHLM Au capital variable Siège 67 avenue des potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 685 820 698 DOUAI Démission dun administrateur au sein du Conseil dAdministration dEscaut Habitat Par délibération en date du 30 mars 2022, le Conseil dAdministration dEscaut Habitat a pris acte de la démission de Monsieur David HAEGEMAN en qualité dadministrateur de la société à compter du 26 janvier 2022 et de la perte de sa qualité dassocié. Démission dun administrateur au sein du Conseil dAdministration dEscaut Habitat Par délibération en date du 1er décembre 2021, Le Conseil dAdministration dEscaut Habitat a pris acte de la démission de Madame Marie CORNILLON de son mandat dadministratrice de la société Escaut Habitat à compter du 17 décembre 2021. Changement de représentant permanent de la SA SIA HABITAT au sein du conseil dadministration dEscaut Habitat Par délibération en date du 2 décembre 2020, le Conseil dAdministration dEscaut Habitat a pris acte de la désignation par la société Sia Habitat, administratrice, de Madame Amélie DEBRABANDERE, Directrice Générale de Sia Habitat à compter du 1er janvier 2021, en qualité de nouvelle représentante permanente au sein du Conseil dAdministration, en lieu et place de Madame Marie-Hélène FOUBET et ce, à compter du 1er janvier 2021.

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Annonce JAL - Mouvement d'Associés

ESCAUT HABITAT Societé Anonyme Coopérative de Production dHLM Au capital variable Siège 67 avenue des potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 685 820 698 DOUAI Démission dun administrateur au sein du Conseil dAdministration dEscaut Habitat Par délibération en date du 30 mars 2022, le Conseil dAdministration dEscaut Habitat a pris acte de la démission de Monsieur David HAEGEMAN en qualité dadministrateur de la société à compter du 26 janvier 2022 et de la perte de sa qualité dassocié. Démission dun administrateur au sein du Conseil dAdministration dEscaut Habitat Par délibération en date du 1er décembre 2021, Le Conseil dAdministration dEscaut Habitat a pris acte de la démission de Madame Marie CORNILLON de son mandat dadministratrice de la société Escaut Habitat à compter du 17 décembre 2021. Changement de représentant permanent de la SA SIA HABITAT au sein du conseil dadministration dEscaut Habitat Par délibération en date du 2 décembre 2020, le Conseil dAdministration dEscaut Habitat a pris acte de la désignation par la société Sia Habitat, administratrice, de Madame Amélie DEBRABANDERE, Directrice Générale de Sia Habitat à compter du 1er janvier 2021, en qualité de nouvelle représentante permanente au sein du Conseil dAdministration, en lieu et place de Madame Marie-Hélène FOUBET et ce, à compter du 1er janvier 2021.

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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Escaut Habitat Societé Coopérative de production dHLM à forme anonyme Au capital social de 4 174 332.50 EUR Capital variable 76 250.00 EUR Siège 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI Immatriculation au RCS : 685 820 698 RCS Douai Démission dun administrateur au sein du conseil dadministration Par délibération en date du 1er décembre 2021, le conseil dadministration a pris acte de la démission de Madame Marie CORNILLON de son mandat dadministratrice, à compter du 16 décembre 2021. 1524055900

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

ESCAUT HABITAT Societé Anonyme Coopérative de Production dHLM A capital variable Siège social : 67 Avenue des Potiers 59500 DOUAI RCS DOUAI B 685 820 698 SIRET 685 820 698 00031 AVIS DE CONVOCATION Les associés de la Société Anonyme Coopérative de Production dHLM Escaut Habitat sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le mercredi 2 juin 2021, à 14 heures 30. Compte-tenu du contexte actuel et conformément aux dispositions du décret nº2021-255 du 9 mars 2021 prorogeant la durée dapplication de lordonnance nº 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de lépidémie de covid-19, La réunion de lAssemblée Générale se tiendra par conférence téléphonique ou audiovisuelle permettant lidentification des associés et des personnes y assistant. Les modalités daccès à cette réunion de lAssemblée Générale Ordinaire seront précisées dans les convocations adressées individuellement aux associés. Lordre du jour est le suivant : Points de lordre du jour relevant de la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : Rapport de gestion sur lactivité de la Société incluant le rapport sur le gouvernement dentreprise et le rapport dactivité accession Présentation des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2020 Rapport général du Commissaire aux comptes sur lesdits comptes Rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L 225-38 et suivants du Code du commerce Vote des résolutions : 1.Approbation des comptes annuels de lexercice clos au 31 décembre 2020 et quitus aux administrateurs 2.Affectation du résultat social de lexercice clos au 31 décembre 2020 3.Approbation des conventions visées au rapport spécial du Commissaire aux comptes 4.Ratification de la cooptation de Monsieur Jean-Christian GUILLEMETTE 5.Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Pierre TONNEAU 6.Renouvellement du mandat dadministrateur de la société Sia Habitat 7.Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Jean-Joseph ANSART 8.Non-renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Fernand DEHANT 9.Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Patrick DUJARDIN 10.Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur David HAEGEMAN 11.Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Michel ROYER 12.Renouvellement du mandat dadministrateur de Madame Marie CORNILLON 13.Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur André VERE 14.Démission du mandat dadministrateur de Monsieur Jean-Christian GUILLEMETTE A défaut dassister personnellement à lassemblée, les associés peuvent : soit remettre une procuration à un autre actionnaire ou à leur conjoint ; soit adresser à la société une procuration sans indication de mandataire ; soit utiliser et faire parvenir à la société un formulaire de vote par correspondance. Un document unique de vote par correspondance ou par procuration est à la disposition des associés au siège social ainsi quà ladresse électronique suivante : vote-ag-eh@escaut-habitat.com. Il sera remis ou adressé à tout actionnaire qui en fera la demande par lettre simple/recommandée/recommandée AR ou par courrier électronique à la société au plus tard six jours avant la date de lassemblée. Les associés ont la faculté de poser des questions écrites adressées au conseil dadministration. Il y sera répondu lors de lassemblée générale dans les conditions prévues par la loi et les statuts, si elles sont parvenues au plus tard le quatrième jour ouvré précédant lassemblée. Elles peuvent être envoyées : au siège social par lettre recommandée AR adressée au président du conseil ; ou à ladresse électronique suivante : annick.sarr@sia-habitat.com. Le Conseil dAdministration. 1513122900

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Changement de représentant permanent de la Caisse dEpargne et de Prevoyance Hauts-de-France au sein du Conseil dAdministration dEscaut Habitat Par délibération en date du 24 mars 2021, le Conseil dAdministration dEscaut Habitat a pris acte de la décision de la Caisse dEpargne et de Prévoyance Hauts-de-France, Administratrice, de désigner à compter de cette même date, Monsieur Maxime CARETTE, en qualité de nouveau représentant permanent au sein du Conseil dAdministration, en lieu et place de Monsieur Guillaume COUSSEMENT. 1516871500

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M.S.B Formalités 95 avenue du Bord des Eaux 62110 HENIN BEAUMON ESCAUT HABITAT SA cooperative de production de HLM à conseil dadministration au capital de 4.174.332,50 Siège social : 67 av des Potiers 59500 DOUAI 685 820 698 RCS Douai Le Conseil dAdministration du 02/06/2021 a, nommé Administrateur, GROUPE HABITAT EN REGION, SAS, sise 7 PRO GERMAINE SABLON 75013 PARIS 13E ARRONDISSEMENT, 493 473 110 RCS Paris. Mention au RCS de Douai. 24131355

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Annonce JAL - Convocation aux assemblées

ESCAUT HABITAT Societé anonyme coopérative de Production dH.L.M. A capital variable Siège social : 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI 685 820 698 RCS Douai SIRET 685 820 698 00031 AVIS DE CONVOCATION Les associés de la société anonyme coopérative de Production dHLM Escaut Habitat sont convoqués en assemblée Générale Mixte, le mercredi 3 juin 2020, à 14 heures 30. Compte-tenu de la crise sanitaire actuelle et conformément aux dispositions des articles 4 et 5 de lordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de lépidémie de covid-19, La réunion de lassemblée générale se tiendra par conférence téléphonique ou audiovisuelle permettant lidentification des actionnaires et des personnes y assistant. Les modalités daccès à cette réunion de lassemblée générale seront précisées aux convocations adressées individuellement aux associés. Lordre du jour est le suivant : Points de lordre du jour relevant de la compétence de lassemblée générale ordinaire : Rapport de gestion sur lactivité de la société incluant le rapport sur le gouvernement dentreprise et le rapport dactivité accession. Présentation des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2019. Rapport général du commissaire aux comptes sur lesdits comptes. Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code du commerce. Vote des résolutions : * Approbation des comptes annuels de lexercice clos au 31 décembre 2019 et quitus aux administrateurs. * Affectation du résultat social de lexercice clos au 31 décembre 2019. * Approbation des conventions visées au rapport spécial du Commissaire aux comptes. * Ratification de la cooptation de Mme Marie CORNILLON. * Ratification de la cooptation de Monsieur David HAEGEMAN. * Renouvellement du mandat dadministrateur de la Caisse dEpargne Hauts de France. * Renouvellement du mandat dadministrateur de M. Jean-Louis CONVERT. * Renouvellement du mandat dadministrateur de Mme Valérie FOURNIER. * Nomination du réviseur coopératif titulaire et suppléant. Points de lordre du jour relevant de la compétence de lassemblée générale extraordinaire : Rapport du Conseil dAdministration sur la modification des statuts de la société. Vote des résolutions : * Approbation des statuts modifiés de la société. * Délégation spéciale de pouvoirs pour les formalités. Tout associé pourra assister à lAssemblée Générale ou sy faire représenter par un mandataire ou par son conjoint. Tout associé peut voter par correspondance au moyen dun formulaire spécial établi et adressé à la Société dans les conditions fixées par la Loi. Pour avis : le Conseil dadministration. 90178382

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Escaut Habitat Societé anonyme coopérative de production dH.L.M. à capital variable Siège social : 67 avenue des Potiers 59500 DOUAI 685 820 698 RCS Douai SIRET 685 820 698 00031 Aux termes du procès verbal du conseil dadministration en date du 4 décembre 2019, il a été acté de la démission de M. Didier RIZZO de son mandat dadministrateur et ce, à compter du 6 novembre 2019. Il a, Par ailleurs, été décidé duser de la faculté ouverte par les dispositions de larticle L.225-24 du Code de commerce en cas de vacance dun poste dadministrateur et de coopter, à compter du 4 décembre 2019, M. David HAEGEMAN, né le 29 novembre 1966, à LIÉVIN (62), de nationalité française, demeurant 43 Clos Meursault, à VALENCIENNES (59), en qualité dadministrateur, en remplacement de M. Didier RIZZO, démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir de ce dernier, soit jusquà lissue de lassemblée générale appelée à statuer, à titre ordinaire, sur les comptes de lexercice clos au 31 décembre 2020 et par suite, dagréer ce dernier en qualité de nouvel associé de la Société, sous condition de la réalisation de la cession de titre à intervenir à son profit. 90181250

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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

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