HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : JALLOT Patrick ; Directeur général : BEAUVOIS Béatrice ; Administrateur : GAVAL Olivier ; Administrateur : HSBC Assurances Vie (France)BOUE Céline ; Administrateur : OLLEON Camille ; Administrateur : TANKWE Laeticia ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : JALLOT Patrick ; Directeur général : BEAUVOIS Béatrice ; Administrateur : GAVAL Olivier ; Administrateur : HSBC Assurances Vie (France)BOUE Céline ; Administrateur : OLLEON Camille ; Administrateur : TANKWE Laeticia ; Administrateur : GLUCK Thuy-Tien ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : JALLOT Patrick ; Directeur général : BEAUVOIS Béatrice ; Administrateur : HSBC Assurances Vie (France)BOUE Céline ; Administrateur : OLLEON Camille ; Administrateur : TANKWE Laeticia ; Administrateur : GLUCK Thuy-Tien ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : HSBC Assurances Vie (France) représenté par DESCHAMPS Celine modification le 30 Mai 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 10 Septembre 2013 ; Directeur général : MUNCH Jean Philippe en fonction le 14 Décembre 2006 ; Administrateur : SICH Vanessa en fonction le 21 Novembre 2016 ; Administrateur : GAVAL Olivier en fonction le 20 Juin 2018 ; Président du conseil d'administration Administrateur : JALLOT Patrick en fonction le 20 Juin 2018…

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : HSBC Assurances Vie (France) représenté par DESCHAMPS Celine modification le 30 Mai 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 10 Septembre 2013 ; Directeur général : MUNCH Jean Philippe en fonction le 14 Décembre 2006 ; Administrateur : SICH Vanessa en fonction le 21 Novembre 2016 ; Administrateur : GAVAL Olivier en fonction le 20 Juin 2018 ; Président du conseil d'administration Administrateur : JALLOT Patrick en fonction le 20 Juin 2018…

Annonce BODACC - AVIS DE PROJET DE FUSION SRI BALANCED de la SICAV HSBC Responsible Investment Funds Société d'investissement à capital variable Au capital de : 3 048 980,34 EUR Siège social Coeur Défense - La Défense 4 110 Esplanade du Général de Gaulle 92400 Courbevoie N° RCS 682 002 134 RCS Nanterre, est société absorbante FCP HSBC HORIZON 2031-2033 société de gestion HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) Société anonyme à conseil d'administration Au capital de : 8 050 320,00 EUR Siège social Coeur Défense - 110 Esplanade du général de Gaulle la Défense 4 92400 Courbevoie N° RCS 421 345 489 RCS Nanterre, est société absorbée Montant de laugmentation de capital de la société absorbante : Néant Evaluation de lactif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Le compartiment de la SICAV absorbante recevra la totalité des actifs du FCP absorbé Rapport déchange des droits sociaux : 1 part A du FCP absorbé = 4,2490 actions du Compartiment absorbant Montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet commun de fusion : 28 mars 2025 Date et lieu du dépôt du projet de fusion au greffe du tribunal pour chacune des sociétés participant à lopération Le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal des activités économiques de Nanterre : - le 22 avril 2025 pour la société HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) et pour la société HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

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Annonce JAL - Convocation aux assemblées

HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS Sociéte dInvestissement à Capital Variable Coeur Défense 110, esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 92400 Courbevoie 682 002 134 RCS Nanterre AVIS DE CONVOCATION Les Actionnaires de la société HSBC Responsible Investment Funds seront convoqués en Assemblée générale ordinaire le 23 avril 2025 à 14 heures, Au siège social de la SICAV à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : 1. Lecture des rapports du Conseil dAdministration et du Commissaire aux comptes sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2024 et approbation des comptes dudit exercice ; 2. Lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées à larticle L225 38 du Code de commerce ; 3. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS EUROPE EQUITY GREEN TRANSITION » ; 4. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI GLOBAL EQUITY » ; 5. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI EUROLAND EQUITY » ; 6. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI EURO BOND » ; 7. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI MODERATE » ; 8. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI BALANCED » ; 9. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI DYNAMIC » ; 10. Démission dun Administrateur 11. Nomination dun nouvel Administrateur 12. Pouvoirs en vue deffectuer les formalités. Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales des sociétés par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle L. 228-1 du Code de commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à larticle R. 225-61 du Code de commerce, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration, ou encore, à la demande de carte dadmission établis au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : 1) adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ; 2) donner une procuration à un autre actionnaire, à son conjoint ou au partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité ; 3) voter par correspondance. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée, à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte dadmission ou lattestation de participation. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS ou transmis sur simple demande adressée à Uptevia. Pour les propriétaires dactions au porteur, les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront adressés sur demande réceptionnée par lettre recommandée avec avis de réception par Uptevia Service Assemblées Générales 90 110 Esplanade du Général de Gaulle 92931 Paris La Défense Cedex au plus tard six jours avant la date de lassemblée. Pour être comptabilisé, le formulaire de vote par correspondance, complété et signé, devra être réceptionné chez Uptevia Service Assemblées Générales 90 -110 Esplanade du Général de Gaulle 92931 Paris La Défense Cedex au plus tard trois jours avant la tenue de lassemblée. Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société à compter de la présente publication. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. LE CONSEIL DADMINISTRATION

Annonce BODACC - AVIS DE PROJET DE FUSION Personnes participant à lopération : Absorbante : Compartiment SRI MODERATE de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS (Compartiment absorbant) Société dInvestissement à Capital Variable (SICAV) de droit français Siège social : « Cur Défense » - 110, esplanade du Général de Gaulle 92400 Courbevoie La Défense cedex 9 682 002 134 RCS NANTERRE Absorbée : FCP HSBC HORIZON 2025-2027 (FCP absorbé) Société de gestion : Dénomination : HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) Forme : société anonyme Capital : 8 050 320 euros Siège social : La Défense - Cur Défense, 110 esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 421 345 489 RCS NANTERRE Montant de laugmentation de capital de la société absorbante : Néant Evaluation de lactif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Le compartiment de la SICAV absorbante recevra la totalité des actifs du FCP absorbé Rapport déchange des droits sociaux : 1 part A du FCP absorbé = 2,9334 actions du Compartiment absorbant Montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet commun de fusion : 24 mars 2025 Date et lieu du dépôt du projet de fusion au greffe du tribunal pour chacune des sociétés participant à lopération Le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal des activités économiques de Nanterre : - le 26 mars 2025 pour la société HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) - le 28 mars 2025 pour la société HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - AVIS DE PROJET DE FUSION Personnes participant à lopération : Absorbante : Compartiment SRI BALANCED de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS (Compartiment absorbant) Société dInvestissement à Capital Variable (SICAV) de droit français Siège social : « Cur Défense » - 110, esplanade du Général de Gaulle 92400 Courbevoie La Défense cedex 9 682 002 134 RCS NANTERRE Absorbée : FCP HSBC HORIZON 2031-2033 (FCP absorbé) Société de gestion : Dénomination : HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) Forme : société anonyme Capital : 8 050 320 euros Siège social : La Défense - Cur Défense, 110 esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 421 345 489 RCS NANTERRE Montant de laugmentation de capital de la société absorbante : Néant Evaluation de lactif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Le compartiment de la SICAV absorbante recevra la totalité des actifs du FCP absorbé Rapport déchange des droits sociaux : 1 part A du FCP absorbé = 4,2490 actions du Compartiment absorbant Montant prévu de la prime de fusion : Néant Date du projet commun de fusion : 24 mars 2025 Date et lieu du dépôt du projet de fusion au greffe du tribunal pour chacune des sociétés participant à lopération Le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal des activités économiques de Nanterre : - le 28 mars 2025 pour la société HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) - le 27 mars 2025 pour la société HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : HSBC Assurances Vie (France) représenté par DESCHAMPS Celine modification le 30 Mai 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 10 Septembre 2013 ; Directeur général : MUNCH Jean Philippe en fonction le 14 Décembre 2006 ; Administrateur : SICH Vanessa en fonction le 21 Novembre 2016 ; Administrateur : GAVAL Olivier en fonction le 20 Juin 2018 ; Président du conseil d'administration Administrateur : JALLOT Patrick en fonction le 20 Juin 2018…

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : HSBC Assurances Vie (France) représenté par DESCHAMPS Celine modification le 30 Mai 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 10 Septembre 2013 ; Directeur général : MUNCH Jean Philippe en fonction le 14 Décembre 2006 ; Administrateur : SICH Vanessa en fonction le 21 Novembre 2016 ; Administrateur : GAVAL Olivier en fonction le 20 Juin 2018 ; Président du conseil d'administration Administrateur : JALLOT Patrick en fonction le 20 Juin 2018…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : JALLOT Patrick ; Directeur général : BEAUVOIS Béatrice ; Administrateur : GAVAL Olivier ; Administrateur : HSBC Assurances Vie (France)BOUE Céline ; Administrateur : DE BAZELAIRE DE RUPIERRE Marine ; Administrateur : OLLEON Camille ; Administrateur : TANKWE Laeticia ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce BODACC - AVIS DE PROJET DE FUSION entre le FCP HSBC EUROPE SMALL & MID CAP (FCP absorbé) dans le compartiment EUROPE EQUITY GREEN TRANSITION de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS, (Compartiment absorbant) Suivant la décision du Conseil dAdministration de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS, en date du 29 juin 2023, Société dInvestissement à Capital Variable (SICAV) de droit français dont le siège social est situé à « Cur Défense » - 110, esplanade du Général de Gaulle - 92400 Courbevoie La Défense cedex 9, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n°682 002 134, (la « SICAV absorbante ») Ainsi que la décision de lorgane de direction de la société de gestion, HSBC Global Asset Management (France), en date du 25 mai 2023, société anonyme régie par le Code Monétaire et Financier inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, sous le n° 421 345 489 dont le siège social est à La Défense - Cur Défense, 110 esplanade du Général de Gaulle La Défense 4, Il a été décidé de procéder à la fusion par absorption FCP HSBC SMALL & MID CAP par le compartiment absorbant EUROPE EQUITY GREEN TRANSITION de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS, le 27 mai 2024 sur la base des valeurs liquidatives du 24 mai 2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

https://www.actu-juridique.fr/app/uploads/2024/04/736655-1.pdf

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

https://www.actu-juridique.fr/app/uploads/2024/04/731829-1.pdf

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : HSBC Responsible Investment Funds. Siren : 682002134. HSBC Responsible Investment Funds SICAV Siege social : 110, esplanade du Général de Gaulle Cur Défense -La Défense 4 92400 COURBEVOIE 682 002 134 R.C.S. Nanterre Aux termes du Conseil dadministration du 9 février 2024 il a été pris acte : de la nomination de Mme Béatrice de SAINT LEVE domiciliée 58, Boulevard des Batignolles 75017 Paris en qualité de Directeur Général en remplacement de Mme Bénédicte MOUGEOT, de la nomination de Mme Laetitia TANKWE domiciliée 112, avenue Paul Roubaud 13100 LE THOLONET en qualité dAdministrateur, du non-renouvellement du mandat dAdministrateur de Mme Vanessa SICH. Mentions en seront faites au RCS de Nanterre..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : JALLOT Patrick ; Directeur général : MOUGEOT Bénédicte ; Administrateur : GAVAL Olivier ; Administrateur : SICH Vanessa ; Administrateur : HSBC Assurances Vie (France)BOUE Céline ; Administrateur : DE BAZELAIRE DE RUPIERRE Marine ; Administrateur : OLLEON Camille ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

18/04/2023 671473 HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS Société dInvestissement à Capital Variable Cur Defense 110, esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 92400 Courbevoie 682 002 134 RCS Nanterre Avis de convocation Les actionnaires de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS sont avisés que lAssemblée Générale Extraordinaire du 14 avril 2023 na pu délibé rer faute de quorum. Les actionnaires sont à nouveau convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire sur seconde convocation le 28 Avril 2023 à 15h30 à Cur Défense 110, Esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 92400 COURBEVOIE, afin de délibérer sur lordre du jour indiqué ci-après : Ordre du jour 1. Modification de lalinéa 4 de larticle 17 des statuts de la SICAV ; 2. Pouvoirs en vue deffectuer les formalités. Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales des sociétés par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire ins crit pour son compte en application de larticle L. 228-1 du Code de commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à larticle R. 225-61 du Code de commerce, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration, ou encore, à la demande de carte dadmission établis au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : 1) adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ; 2) donner une procuration à un autre actionnaire, à son conjoint ou au partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité ; 3) voter par correspondance. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de pro priété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée, à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte dadmission ou lattestation de participa tion. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de pro priété à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS ou transmis sur simple demande adressée à Uptevia. Pour les propriétaires dactions au porteur, les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront adressés sur demande réceptionnée par lettre recommandée avec avis de réception par Uptevia Service Assemblées Générales 12 Place des Etats-Unis, CS 40083, 92549 Montrouge Cedex au plus tard six jours avant la date de lassemblée. Pour être comptabilisé, le formulaire de vote par correspondance, complété et signé, devra être réceptionné chez Uptevia Service Assemblées Générales 12 Place des Etats-Unis, CS 40083, 92549 Montrouge Cedex au plus tard trois jours avant la tenue de lassemblée. Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société à compter de la présente publication. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. LE CONSEIL DADMINISTRATION

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : HSBC Responsible Investment Funds. HSBC Responsible Investment Funds SICAV au capital minimum de 3 048 980,34 Siege social : Cur Défense La défense 4 110 Esplanade du Général de Gaulle 92400 Courbevoie 682 002 134 RCS NANTERRE Aux termes de lAssemblée Générale Ordinaire du 14 avril 2023 il a été décidé de nommer en qualité dAdministrateur Madame Camille OLLEON domiciliée 64, rue Laugier 75017 Paris pour une durée de 3 années. Mention en sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre. Pour avis.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

24/03/2023 666571 HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS Société dInvestissement à Capital Variable Cur Defense 110, esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 92400 Courbevoie 682 002 134 RCS Nanterre Avis de convocation Les actionnaires de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS sont avisés quune Assemblée Générale Ordinaire se tiendra le 14 avril 2023 à 14h30 à Cur Défense 110, Esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 92400 COURBEVOIE, afin de délibérer sur lordre du jour indiqué ci-après : Ordre du jour 1. Lecture des rapports du Conseil dAdministration et du Commissaire aux comptes sur les comptes de lexercice clos le 30 décembre 2022 et approbation des comptes dudit exercice ; 2. Lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées à larticle L225-38 du Code de commerce ; 3. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS EUROPE EQUITY GREEN TRANSITION » ; 4. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI GLOBAL EQUITY » ; 5. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI EUROLAND EQUITY » ; 6. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI EURO BOND » ; 7. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI MODERATE » ; 8. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI BALANCED » ; 9. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI DYNAMIC » ; 10. Ratification de la nomination de Madame Camille OLLEON en tant quAdmi nistrateur ; 11. Renouvellement du mandat dAdministrateur de HSBC ASSURANCES VIE (France) pour une durée de trois ans ; 12. Renouvellement du mandat dAdministrateur de Madame Marine de BAZELAIRE pour une durée de trois ans ; 13. Pouvoirs en vue deffectuer les formalités. Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales des sociétés par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire ins crit pour son compte en application de larticle L. 228-1 du Code de commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à larticle R. 225-61 du Code de commerce, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration, ou encore, à la demande de carte dadmission établis au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : 1) adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ; 2) donner une procuration à un autre actionnaire, à son conjoint ou au partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité ; 3) voter par correspondance. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de pro priété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée, à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte dadmission ou lattestation de participa tion. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de pro priété à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS ou transmis sur simple demande adressée à Uptevia. Pour les propriétaires dactions au porteur, les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront adressés sur demande réceptionnée par lettre recommandée avec avis de réception par Uptevia Service Assemblées Générales Immeuble FLORES, 12 Place des Etats-Unis, CS 40083, 92549 Montrouge Cedex 9 au plus tard six jours avant la date de lassemblée. Pour être comptabilisé, le formulaire de vote par correspondance, complété et signé, devra être réceptionné chez Uptevia Service Assemblées Générales Immeuble FLORES, 12 Place des Etats-Unis, CS 40083, 92549 Montrouge Cedex 9 au plus tard trois jours avant la tenue de lassemblée. Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société à compter de la présente publication. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. LE CONSEIL DADMINISTRATION

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

521669 Petites-Affiches SICAV HSBC Responsible Investment Funds Société dInvestissement à Capital Variable Siege social : Coeur Défense 110, esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 92400 Courbevoie 682 002 134 RCS Nanterre Avis de seconde convocation Nous avons lhonneur de vous informer que lAssemblée générale mixte des actionnaires de la SICAV HSBC Responsible Investment Funds nayant pu valablement délibérer le 15 avril 2021 sur la partie extraordinaire, Les actionnaires sont à nouveau convoqués en Assemblée générale extraordinaire qui se tiendra le 28 avril 2021 à 12 heures à huis clos (sans présence physique, en raison du contexte actuel de lépidémie de Coronavirus et conformément à larticle 4 de lOrdonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 telle que prorogée et modifiée par lordonnance n°2020-1497 du 2 décembre 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées) afin de délibérer sur lordre du jour suivant : 1. Ratification de la modification des statuts ; 2. Pouvoirs en vue deffectuer les formalités . Les actionnaires peuvent prendre part à cette Assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux Assemblées générales des sociétés par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle L. 228-1 du Code de Commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée , à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à larticle R. 225-61 du Code de Commerce, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration. Les actionnaires peuvent choisir entre lune des formules suivantes : 1) adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ; 2) voter par correspondance. Il convient, par conséquent, dans ce contexte, de ne pas effectuer de demande de carte dadmission ni de donner mandat à un tiers. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir au Président peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions . Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée , à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou le pouvoir au Président. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires . Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette Assemblée générale extraordinaire, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS ou transmis sur simple demande adressée à CACEIS Corporate Trust. Pour les propriétaires dactions au porteur, les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront adressés sur simple demande faite à CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales Centralisées - 14, rue Rouget de Lisle - 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 ( ct-assemblees@caceis.com ) soit par courrier, soit par email. Pour être comptabilisé, le formulaire de vote par correspondance, complété et signé, devra être réceptionné chez CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales Centralisées - 14, rue Rouget de Lisle - 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 ( ct-assemblees@caceis.com ) soit par courrier, soit par email. Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société à compter de la présente publication. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Il est recommandé aux actionnaires, dans ces cas, de mentionner une adresse électronique de réponse. Lenvoi des documents ou des réponses à leurs questions par la société pourra alors être effectué par courrier électronique à une adresse électronique communiquée par lactionnaire dans sa demande. Le Conseil dAdministration

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

516745 Petites-Affiches SICAV HSBC Responsible Investment Funds Société dInvestissement à Capital Variable Siege social : Coeur Défense - 110, esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 - 92400 Courbevoie 682 002 134 RCS Nanterre Avis de convocation Les Actionnaires de la société HSBC Responsible Investment Funds sont convoqués en Assemblée générale mixte qui se tiendra le 15 avril 2021 à 12 heures , à huis clos (hors présence physique des Actionnaires), En raison du contexte actuel de lépidémie de Coronavirus et conformément aux dispositions de lordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 telle que prorogée et modifiée par lordonnance n°2020-1497 du 2 décembre 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées, afin de délibérer sur lordre du jour indiqué ci-après : A caractère ordinaire : 1. Lecture des rapports du Conseil dAdministration et du Commissaire aux comptes sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2020 et approbation des comptes dudit exercice ; 2. Lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées à larticle L225-38 du Code de commerce ; 3. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS - EUROPE EQUITY GREEN TRANSITION » ; 4. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS - SRI GLOBAL EQUITY » ; 5. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS - SRI EUROLAND EQUITY » ; 6. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS - SRI EURO BOND » ; 7. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS - SRI MODERATE » ; 8. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS - SRI BALANCED » ; 9. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS - SRI DYNAMIC » ; 10. Renouvellement du mandat dAdministrateur de Madame Vanessa SICH, pour une durée de trois ans ; 11. Renouvellement du mandat dAdministrateur de Monsieur Olivier GAVAL pour une durée de trois ans ; 12. Renouvellement du mandat dAdministrateur de Monsieur Patrick JALLOT pour une durée de trois ans ; 13. Pouvoirs en vue deffectuer les formalités. A caractère extraordinaire : 14. Ratification de la modification des statuts ; 15. Pouvoirs en vue deffectuer les formalités. A défaut de quorum lors de la délibération relative aux résolutions à caractère extraordinaire, cette Assemblée sera reportée au 28 avril 2021, selon les mêmes modalités. Les Actionnaires peuvent prendre part à cette Assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux Assemblées Générales des sociétés par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle L. 228-1 du Code de Commerce, au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée, à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à larticle R. 225-61 du Code de Commerce, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration. Les Actionnaires peuvent choisir entre lune des formules suivantes : 1) adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ; 2) voter par correspondence. Il convient, par conséquent, dans ce contexte de ne pas effectuer de demande de carte dadmission ni de donner mandat à un tiers. LActionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé une procuration à la société peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée, à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou la procuration donnée à la société. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux Actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. En raison du contexte actuel de lépidémie de Coronavirus et conformément aux mesures exceptionnelles issues de lOrdonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 précitée, telle que prorogée et modifi ée par lordonnance du n° 2020-1497 du 2 décembre 2020 : - Pour tous les propriétaires dactions, les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront adressés sur simple demande, soit par courrier à CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales Centralisées - 14, rue Rouget de Lisle - 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9, soit par email : ct-assemblees@caceis.com . - Pour être comptabilisé, le formulaire de vote par correspondance, complété et signé, devra être réceptionné chez CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales Centralisées, à ladresse postale - 14, rue Rouget de Lisle - 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 ou à ladresse email : ct-assemblees@caceis.com au plus tard trois jours avant lAssemblée Générale. Lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette Assemblée Générale, seront transmis aux Actionnaires sur simple demande adressée à CACEIS Corporate Trust, soit par courrier à CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales Centralisées - 14, rue Rouget de Lisle - 92862 ISSYLES MOULINEAUX Cedex 9, soit par email : ct-assemblees@caceis.com . Tous les Actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société à compter de la présente publication par email à ladresse suivante : FSN-FUND-STRUCTURING-VIE-SOCIALE@caceis.com , au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Il est recommandé aux Actionnaires, dans ces cas, de mentionner une adresse électronique de réponse. Lenvoi des documents ou des réponses à leurs questions par la société pourra alors être effectué par courrier électronique à une adresse électronique communiquée par lactionnaire dans sa demande. Le Conseil dAdministration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

468699 Petites-Affiches SICAV HSBC Responsible Investment Funds Société dInvestissement à Capital Variable Siege social : Coeur Défense 110, esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 - 92400 Courbevoie 682 002 134 RCS Nanterre Avis de seconde convocation Nous avons lhonneur de vous informer que lAssemblée générale extraordinaire des actionnaires de la SICAV HSBC Responsible Investment Funds nayant pu valablement délibérer le 15 septembre 2020, Les actionnaires sont à nouveau convoqués en Assemblée générale extraordinaire qui se tiendra à huis clos ( sans présence physique, en raison du contexte actuel de lépidémie de Coronavirus et conformément à larticle 4 de lOrdonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et au décret 2020-925 du 29 juillet 2020 (JO du 30 juillet 2020) qui prolonge le bénéfice des mesures spécifiques COVID-19 pour les assemblées et réunions des organes collégiaux, jusquau 30 novembre 2020 ), le mardi 29 septembre 2020 à 11 heures afin de délibérer sur lordre du jour suivant : 1. Lecture des rapports du Conseil dAdministration et des commissaires aux comptes sur lopération de fusion-absorption du FCP HSBC OBLIGATIONS REVENUS TRIMESTRIELS dans le compartiment HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI EURO BOND de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS, approbation du traité de fusion et fixation de la date dévaluation à leffet de déterminer la parité déchange et la date de réalisation de cette fusion. 2. Pouvoirs au Conseil dAdministration pour procéder, sous le contrôle des commissaires aux comptes, à lévaluation des actifs et à la détermination de la parité déchange. 3. Délégation de pouvoirs en vue de poursuivre la réalisation de la fusion. 4. Pouvoirs pour laccomplissement des formalités . Les actionnaires peuvent prendre part à cette Assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux Assemblées générales des sociétés par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle L. 228-1 du Code de Commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée , à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité . Linscription dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à larticle R. 225-61 du Code de Commerce, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration. Les actionnaires peuvent choisir entre lune des formules suivantes : 1) adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ;2) voter par correspondance. Il convient, par conséquent, dans ce contexte, de ne pas effectuer de demande de carte dadmission ni de donner mandat à un tiers. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir au Président peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée , à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance ou le pouvoir au Président. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette Assemblée générale extraordinaire, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la SICAV HSBC Responsible Investment Funds ou transmis sur simple demande adressée à CACEIS Corporate Trust, soit par courrier à CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales Centralisées - 14, rue Rouget de Lisle - 92862 ISSYLES MOULINEAUX Cedex 9, soit par email : ct-assemblees@caceis.com . Pour les propriétaires dactions au porteur, les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront adressés sur simple demande : soit par courrier à CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales Centralisées - 14, rue Rouget de Lisle - 92862 ISSY-LESMOULINEAUX Cedex 9, soit par email : ct-assemblees@caceis.com au plus tard six jours avant la date de lassemblée. Pour être comptabilisé, le formulaire de vote par correspondance, complété et signé, devra être réceptionné chez CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales Centralisées - 14, rue Rouget de Lisle - 92862 ISSY-LESMOULINEAUX Cedex 9 ou à ladresse mail : ct-assemblees@caceis.com au plus tard trois jours avant la tenue de lassemblée . Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société à compter de la présente publication. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Il est recommandé aux actionnaires, dans ces cas, de mentionner une adresse électronique de réponse. Lenvoi des documents ou des réponses à leurs questions par la société pourra alors être effectué par courrier électronique à une adresse électronique communiquée par lactionnaire dans sa demande. Le Conseil dAdministration

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

464295 Petites-Affiches SICAV HSBC Responsible Investment Funds Société dInvestissement à Capital Variable Siege social : Coeur Défense 110, esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 - 92400 Courbevoie 682 002 134 RCS Nanterre Avis de convocation Les actionnaires de la société HSBC Responsible Investment Funds sont avisés quune Assemblée générale extraordinaire se tiendra le mardi 15 septembre 2020 à 11 heures au siège social, à huis clos (sans présence physique, En raison du contexte actuel de lépidémie de Coronavirus et conformément à larticle 4 de lOrdonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et au décret 2020-925 du 29 juillet 2020 (JO du 30 juillet 2020) qui prolonge le bénéfice des mesures spécifiques COVID-19 pour les assemblées et réunions des organes collégiaux, tenues jusquau 30 novembre 2020), à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : 1. Lecture des rapports du Conseil dAdministration et des commissaires aux comptes sur lopération de fusion-absorption du FCP HSBC OBLIGATIONS REVENUS TRIMESTRIELS dans le compartiment HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI EURO BOND de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS, approbation du traité de fusion et fixation de la date dévaluation à leffet de déterminer la parité déchange et la date de réalisation de ces fusions. 2. Pouvoirs au Conseil dAdministration pour procéder, sous le contrôle des commissaires aux comptes, à lévaluation des actifs et à la détermination de la parité déchange. 3. Délégation de pouvoirs en vue de poursuivre la réalisation des fusions. 4. Pouvoirs pour laccomplissement des formalités. A défaut de quorum lors de cette Assemblée, celle-ci sera reportée au mardi 29 septembre 2020 à la même heure et selon les mêmes modalités. Les actionnaires peuvent prendre part à cette Assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux Assemblées générales des sociétés par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle L. 228-1 du Code de commerce, au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée, à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à larticle R. 225-61 du Code de commerce, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration, ou encore, à la demande de carte dadmission établis au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. A défaut dassister personnellement à cette Assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des formules suivantes : 1) adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ; 2) voter par correspondance. Il convient, par conséquent, dans ce contexte, de ne pas effectuer de demande de carte dadmission ni de donner mandat à un tiers. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée, à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte dadmission ou lattestation de participation. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette Assemblée générale extraordinaire, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS ou transmis sur simple demande adressée à CACEIS Corporate Trust. Pour les propriétaires dactions au porteur, les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront adressés sur demande réceptionnée par lettre recommandée avec avis de réception par CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales Centralisées - 14, rue Rouget de Lisle - 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 au plus tard six jours avant la date de lAssemblée. Pour être comptabilisé, le formulaire de vote par correspondance, complété et signé, devra être réceptionné chez CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales Centralisées - 14, rue Rouget de Lisle - 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 au plus tard trois jours avant la tenue de lAssemblée. Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société à compter de la présente publication. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée générale. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Il est recommandé aux actionnaires, dans ces cas, de mentionner une adresse électronique de réponse. Lenvoi des documents ou des réponses à leurs questions par la société pourra alors être effectué par courrier électronique à une adresse électronique communiquée par lactionnaire dans sa demande. Le Conseil dAdministration

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : MOUGEOT Bénédicte ; Président du conseil d'administration, Administrateur : JALLOT Patrick ; Administrateur : GAVAL Olivier ; Administrateur : SICH Vanessa ; Administrateur : HSBC Assurances Vie (France)BOUE Céline ; Administrateur : DE BAZELAIRE DE RUPIERRE Marine ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : MOUGEOT Bénédicte ; Président du conseil d'administration, Administrateur : JALLOT Patrick ; Administrateur : GAVAL Olivier ; Administrateur : SICH Vanessa ; Administrateur : HSBC Assurances Vie (France)BOUE Céline ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

438057 Petites-Affiches SICAV HSBC Responsible Investment Funds Société dInvestissement à Capital Variable Siege social : Coeur Défense 110, esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 92400 Courbevoie 682 002 134 RCS Nanterre Avis de convocation Les actionnaires de la société HSBC Responsible Investment Funds sont convoqués au siège social de la SICAV, En assemblée générale mixte le 9 avril 2020 à 10 heures sur première convocation, et à défaut de quorum sur deuxième convocation, le 5 mai 2020 à 10 heures , à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : A caractère ordinaire 1. Lecture des rapports du conseil dadministration et du commissaire aux comptes sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2019 et approbation des comptes dudit exercice ; 2. Lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions visées à larticle L225-38 du code de commerce ; 3. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS EUROPE EQUITY GREEN TRANSITION » ; 4. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI GLOBAL EQUITY » ; 5. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI EUROLAND EQUITY » ; 6. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI EURO BOND » ; 7. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI MODERATE » ; 8. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI BALANCED » ; 9. Affectation des sommes distribuables du compartiment « HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI DYNAMIC » ; 10. Renouvellement du mandat dadministrateur de HSBC ASSURANCES VIE pour une durée de trois ans ; 11. Nomination de Madame Marine de BAZELAIRE, en qualité dadministrateur pour une durée de trois ans. ; 12. Pouvoirs en vue deffectuer les formalités. A caractère extraordinaire : 1. Mise à jour des statuts conformément aux évolutions liées à la loi Pacte 2. Lecture des rapports du Conseil dadministration et des commissaires aux comptes sur lopération de fusion-absorption du FCP HSBC OBLIGATIONS REVENUS TRIMESTRIELS dans le compartiment HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI EURO BOND de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS et approbation du traité de fusion ; 3. Pouvoirs au Conseil dadministration pour procéder, sous le contrôle des commissaires aux comptes, à lévaluation des actifs et à la détermination de la parité déchange. 4. Fixation de la date dévaluation à leffet de déterminer la parité déchange et la date de réalisation de ces fusions. 5. Délégation de pouvoirs en vue de poursuivre la réalisation des fusions. 6. Pouvoirs pour laccomplissement des formalités. Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires est justifié du droit de participer aux assemblées générales des sociétés par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle L. 228-1 du Code de commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée , à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à larticle R. 225-61 du Code de commerce, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration, ou encore, à la demande de carte dadmission établis au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ; 2) donner une procuration à un autre actionnaire, à son conjoint ou au partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité ; 3) voter par correspondance. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée , à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte dadmission ou lattestation de participation. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS ou transmis sur simple demande adressée à CACEIS Corporate Trust. Pour les propriétaires dactions au porteur, les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront adressés sur demande réceptionnée par lettre recommandée avec avis de réception par CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales Centralisées 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 au plus tard six jours avant la date de lassemblée. Pour être comptabilisé, le formulaire de vote par correspondance, complété et signé, devra être réceptionné chez CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales Centralisées 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 au plus tard trois jours avant la tenue de lassemblée . Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société à compter de la présente publication. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Le Conseil dAdministration:

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

447877 Gazette du Palais HSBC Responsible Investment Funds Société dinvestissement à capital variable Siege social : Coeur Défense La Défense 4 110, esplanade du Général de Gaulle 92400 COURBEVOIE 682 002 134 RCS NANTERRE Aux termes du Conseil dAdministration du 13 février 2020 Madame Bénédicte MOUGEOT domiciliée 13, Rue du Parc de Clagny 78000 VERSAILLES a été nommée en qualité de Directeur Général en remplacement de Monsieur Jean-Pierre MUNCH démissionnaire Aux Termes de lAssemblée Générale Ordinaire du 9 avril 2020 Madame Marine de Bazelaire domiciliée 56 rue dAsssas 75006 Paris a été nommée en qualité dAdministrateur de la société. Mention en sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre.a Pour avis

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

439703 Petites-Affiches SICAV HSBC Responsible Investment Funds Société dInvestissement à Capital Variable Siege social : Coeur Défense 110, esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 92400 Courbevoie 682 002 134 RCS Nanterre Avis rectificatif Suite à la publication de lavis de convocation dans les Petites Affiches du 20 mars 2020 n°58, Les actionnaires de la société HSBC Responsible Investment Funds sont informés de la décision du Conseil dAdministration de la SICAV de ne pas soumettre les résolutions à caractère extraordinaire au vote de lAssemblée Générale. En conséquence, seules les résolutions à caractère ordinaire seront soumises au vote de lassemblée générale convoquée au siège social de la SICAV le 9 avril 2020 à 10 heures . LAssemblée est convoquée à leffet de délibérer sur le seul ordre du jour des résolutions à caractère ordinaire (Cf. avis de convocation du 20 mars 2020 n°58). Les actionnaires sont avisés quils seront amenés à sexprimer sur lordre du jour et les résolutions extraordinaires à une date ultérieure, décidée par le Conseil dAdministration de la SICAV, et quun nouvel avis de convocation sera publié pour les en informer. Par ailleurs, dans le contexte actuel de lépidémie de Coronavirus, votre assemblée générale ordinaire se tiendra à huis clos (sans présence physique) conformément à larticle 4 de lOrdonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées. Les actionnaires sont invités à se référer à lavis de convocation du 20 mars 2020 n°58 en tenant compte des modifications de tenue de lAssemblée générale en exprimant leur vote ou donner un pouvoir au Président selon les modalités précisées ci-dessous. Il convient, par conséquent, dans ce contexte de ne pas effectuer de demande de carte dadmission ni de donner mandat à un tiers. Les demandes initialement formulées, ne pourront pas, par conséquent sappliquer. Les actionnaires sont informés que les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront adressés sur simple demande envoyée par email à ladresse suivante : ct assemblees@caceis.com . Pour être comptabilisé, le formulaire de vote, complété, signé et accompagné dune attestation de détention de titre(s) pour les actionnaires au porteur, devra être envoyé par email à ladresse suivante : ct-assemblees@caceis.com . Le Conseil dAdministration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

397478 Petites-Affiches SICAV HSBC Responsible Investment Funds Société dInvestissement à Capital Variable Siege social : Coeur Défense 110, esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 92400 Courbevoie 682 002 134 RCS Nanterre Avis de seconde convocation Nous avons lhonneur de vous informer que lassemblée générale extraordinaire des actionnaires de la SICAV HSBC Responsible Investment Funds nayant pu valablement délibérer le 7 octobr e 2019, Mesdames et Messieurs les actionnaires sont à nouveau convoqués en assemblée générale extraordinaire le 21 octobre 2019 à 11 heures au siège social de la SICAV afin de délibérer sur lordre du jour suivant : Lecture des rapports du Conseil dadministration et des commissaires aux comptes sur les opérations de fusion-absorption suivantes : du FCP HSBC WORLD EQUITY dans le compartiment HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI DYNAMIC de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS du FCP ELYSEES ECRINS dans le compartiment HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI BALANCED de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS et approbation des traités de fusion ; Pouvoirs au Conseil dadministration pour procéder, sous le contrôle des commissaires aux comptes, à lévaluation des actifs et à la détermination de la parité déchange. Fixation de la date dévaluation à leffet de déterminer la parité déchange et la date de réalisation de ces fusions. Délégation de pouvoirs en vue de poursuivre la réalisation des fusions. Pouvoirs pour laccomplissement des formalités . Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales des sociétés par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle L. 228-1 du Code de commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée , à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à larticle R. 225-61 du Code de commerce, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration, ou encore, à la demande de carte dadmission établis au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : 1) adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ; 2) donner une procuration à un autre actionnaire, à son conjoint ou au partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité ; 3) voter par correspondance. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée, à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte dadmission ou lattestation de participation. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS ou transmis sur simple demande adressée à CACEIS Corporate Trust. Pour les propriétaires dactions au porteur, les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront adressés sur demande réceptionnée par lettre recommandée avec avis de réception par CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales Centralisées 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 au plus tard six jours avant la date de lassemblée. Pour être comptabilisé, le formulaire de vote par correspondance, complété et signé, devra être réceptionné chez CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales Centralisées 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 au plus tard trois jours avant la tenue de lassemblée . Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société à compter de la présente publication. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Le Conseil dAdministration

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392939 Petites-Affiches SICAV HSBC Responsible Investment Funds Société dInvestissement à Capital Variable Siege social : Coeur Défense 110, esplanade du Général de Gaulle La Défense 4 92400 Courbevoie 682 002 134 RCS Nanterre Avis de convocation Les actionnaires de la société HSBC Responsible Investment Funds sont convoqués au siège social de la SICAV, En assemblée générale extraordinaire le 7 octobre 2019 à 11 heures sur première convocation, et à défaut de quorum sur deuxième convocation, le 21 octobre 2019 à 11 heures, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Lecture des rapports du Conseil dadministration et des commissaires aux comptes sur les opérations de fusion-absorption suivantes : du FCP HSBC WORLD EQUITY dans le compartiment HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI DYNAMIC de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS du FCP ELYSEES ECRINS dans le compartiment HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS SRI BALANCED de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS et approbation des traités de fusion ; Pouvoirs au Conseil dadministration pour procéder, sous le contrôle des commissaires aux comptes, à lévaluation des actifs et à la détermination de la parité déchange. Fixation de la date dévaluation à leffet de déterminer la parité déchange et la date de réalisation de ces fusions. Délégation de pouvoirs en vue de poursuivre la réalisation des fusions. Pouvoirs pour laccomplissement des formalités. Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales des sociétés par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle L. 228-1 du Code de commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à larticle R. 225-61 du Code de commerce, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration, ou encore, à la demande de carte dadmission établis au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : 1) adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ; 2) donner une procuration à un autre actionnaire, à son conjoint ou au partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité ; 3) voter par correspondance. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée, à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte dadmission ou lattestation de participation. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la SICAV HSBC RESPONSIBLE INVESTMENT FUNDS ou transmis sur simple demande adressée à CACEIS Corporate Trust. Pour les propriétaires dactions au porteur, les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront adressés sur demande réceptionnée par lettre recommandée avec avis de réception par CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales Centralisées 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 au plus tard six jours avant la date de lassemblée. Pour être comptabilisé, le formulaire de vote par correspondance, complété et signé, devra être réceptionné chez CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales Centralisées 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES MOULINEAUX Cedex 9 au plus tard trois jours avant la tenue de lassemblée. Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société à compter de la présente publication. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Le Conseil dAdministration

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.

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Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : HSBC Assurances Vie (France) représenté par DESCHAMPS Celine modification le 30 Mai 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 10 Septembre 2013 ; Directeur général : MUNCH Jean Philippe en fonction le 14 Décembre 2006 ; Administrateur : SICH Vanessa en fonction le 21 Novembre 2016 ; Administrateur : GAVAL Olivier en fonction le 20 Juin 2018 ; Président du conseil d'administration Administrateur : JALLOT Patrick en fonction le 20 Juin 2018…

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Annonce BODACC - Modification de représentant..

Administrateur : HSBC Assurances Vie (France) représenté par DESCHAMPS Celine modification le 30 Mai 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 10 Septembre 2013 ; Administrateur : CAMUS Delphine en fonction le 28 Février 2006 ; Directeur général : MUNCH Jean Philippe en fonction le 14 Décembre 2006 ; Président du conseil d'administration Administrateur : DURAND Clotilde modification le 21 Novembre 2016 ; Administrateur : SICH Vanessa en fonction le 21 Novembre 2016

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Annonce BODACC - Modification de représentant..

Administrateur : HSBC ASSURANCES VIE représenté par BAUDIN Stéphane modification le 23 Février 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 10 Septembre 2013 ; Administrateur : CAMUS Delphine en fonction le 28 Février 2006 ; Directeur général : MUNCH Jean Philippe en fonction le 14 Décembre 2006 ; Président du conseil d'administration Administrateur : DURAND Clotilde modification le 21 Novembre 2016 ; Administrateur : SICH Vanessa en fonction le 21 Novembre 2016

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège..

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Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : HSBC ASSURANCES VIE représenté par BAUDIN Stéphane modification le 23 Février 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : CAMUS Delphine en fonction le 28 Février 2006 Directeur général : MUNCH Jean Philippe en fonction le 14 Décembre 2006 Président du conseil d'administration Administrateur : BIENVENU Regis en fonction le 09 Avril 2010 Administrateur : DURAND Clotilde en fonction le 24 Avril 2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : HSBC ASSURANCES VIE représenté par BAUDIN Stéphane modification le 23 Février 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : CAMUS Delphine en fonction le 28 Février 2006 Administrateur : MAURAS Eric en fonction le 28 Février 2006 Directeur général : MUNCH Jean Philippe en fonction le 14 Décembre 2006 Président du conseil d'administration Administrateur : BIENVENU Regis en fonction le 09 Avril 2010

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Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : HSBC ASSURANCES VIE représenté par GREGOIR Olivier modification le 17 Juin 2008 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : CAMUS Delphine en fonction le 28 Février 2006 Administrateur : MAURAS Eric en fonction le 28 Février 2006 Directeur général : MUNCH Jean Philippe en fonction le 14 Décembre 2006 Président du conseil d'administration Administrateur : BIENVENU Regis en fonction le 09 Avril 2010

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Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : HSBC ASSURANCES VIE représenté par GREGOIR Olivier modification le 17 Juin 2008 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Novembre 2007 Administrateur : CAMUS Delphine en fonction le 28 Février 2006 Administrateur : MAURAS Eric en fonction le 28 Février 2006 Directeur général (non administrateur) : MUNCH Jean Philippe en fonction le 14 Décembre 2006 Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES en fonction le 26 Novembre 2007 Président du conseil d'administration et administrateur : BIENVENU Regis en fonction le 09 Avril 2010

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