CAISSE DE CREDIT MUTUEL LES HAUTS DE CANNES

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CONVOCATION CAISSE DE CREDIT MUTUEL LES HAUTS DE CANNES Les sociétaires sont informes que lassemblée générale de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus est convoquée par le Conseil dAdministration. LAssemblée se tiendra le JEUDI 16 AVRIL 2026 à 18h30 heures à ladresse suivante : HOTEL PULLMAN CANNES MANDELIEU 605 avenue du général de gaulle 06210 MANDELIEU avec lordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de lAssemblée, Constitution du bureau. 02 Compte rendu dactivité. 03 Présentation du bilan et du compte de résultat. 04 Rapport du Conseil de Surveillance et certification des comptes. 05 Approbation des rapports, du bilan et du compte de résultat et quitus au Conseil dAdministration. 06 Affectation du résultat de lexercice N-1. 07 Rémunération des parts sociales « B ». 08 Approbation de la variation du capital social. 09 Fixation du nombre de sièges au Conseil dAdministration. 10 Elections au Conseil dAdministration. 3 sièges sont à pourvoir (*). M ISOPPO RAPHAEL , M ZACHAR ALAIN , élus sortants, sollicitent le renouvellement de votre confiance. 11 Fixation du nombre de sièges au Conseil de Surveillance. 12 Pouvoirs au porteur 13 Clôture de lAssemblée Générale. Les votes pourront se faire entre le 02/04/2026 et le 15/04/2026 sur votre espace de banque à distance ou dans votre Caisse aux jours et horaires habituels douverture ou lors de lassemblée générale. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance. Le/la Président(e) du Conseil dAdministration

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Dénomination : CREDIT MUTUEL CANNES LES BROUSSAILLES. CAISSE DE CREDIT MUTUEL CANNES LES BROUSSAILLES. Les societaires sont informés que les assemblées générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le conseil dadministration : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le MARDI 29 AVRIL 2025 à 17h00 au siège de la caisse avec lordre du jour suivant : 1 Bienvenue, ouverture de lAssemblée, Constitution du bureau 2 Présentation du projet de fusion des Caisses de Crédit Mutuel LES HAUTS DE CARNOT et de CANNES LES BROUSSAILLES par voie dabsorption par la Caisse de Crédit Mutuel de CANNES LES BROUSSAILLES 3 Lecture des rapports du Conseil dAdministration, du Conseil de Surveillance et de lInspection 4 Ratification de la convention de fusion 5 Fixation du nombre de postes au Conseil dAdministration et nomination des Administrateurs/trices 6 Fixation du nombre de postes au Conseil de Surveillance et nomination des Surveillants/tes 7 Modification des statuts consécutives à la fusion 8 Pouvoirs au porteur 9 Clôture de lAssemblée Générale ATTENTION : dans lhypothèse où le quorum prévu par les statuts de la caisse ne serait pas atteint, le Conseil dAdministration convoque dès à présent une deuxième assemblée générale Extraordinaire selon les modalités indiquées au point 3) ci-après. 2 ) En Assemblée Générale Ordinaire le JEUDI 15 MAI 2025 à 18h00 à ladresse suivante : TONTON MARCEL 65 Chemin de Faissole 06250 MOUGINS avec lordre du jour suivant : 1 Bienvenue, ouverture de lAssemblée, constitution du bureau. 2 Compte rendu dactivité. 3 Présentation du bilan et du compte de résultat. 4 Rapport du Conseil de Surveillance et certification des comptes. 5 Approbation des rapports, du bilan et du compte de résultat et quitus au Conseil dAdministration. 6 Affectation du résultat de lexercice N-1. 7 Rémunération des parts sociales « B ». 8 Approbation de la variation du capital social. 9 Ratification de la cooptation dAdministrateur. 10 Pouvoirs au porteur 11 Clôture de lAssemblée Générale. 3) En Assemblée Générale Extraordinaire A la suite immédiate de lassemblée ordinaire et dans les mêmes conditions, cette deuxième assemblée extraordinaire est convoquée pour se tenir dans lhypothèse où le nombre minimum requis de sociétaires ne pourra être réuni lors de la première assemblée générale extraordinaire, afin de délibérer sur lordre du jour précisé ci-dessus, sous le point 1. Les votes pourront se faire lors de lassemblée générale. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance. Le/la Président(e) du Conseil dAdministration

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Dénomination : CAISSE DE CM CANNES LES BROUSSAILLES. CAISSE DE CREDIT MUTUEL CANNES LES BROUSSAILLES 274 Avenue de Grasse 06400 CANNES Siret 528 338 049 00018. CONVOCATION. Les societaires sont informés que les assemblées générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le conseil dadministration : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le JEUDI 28 MARS 2024 à 18h00 au siège de la caisse avec lordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de lAssemblée, Constitution du bureau 02 Adoption des Statuts révisés 03 Clôture de lAssemblée Générale. 04 Pouvoirs au porteur ATTENTION : dans lhypothèse où le quorum prévu par les statuts de la caisse ne serait pas atteint, le Conseil dAdministration convoque dès à présent une deuxième assemblée générale Extraordinaire selon les modalités indiquées au point 3) ci-après. 2) En Assemblée Générale Ordinaire le JEUDI 18 AVRIL 2024 à 18h00 à ladresse suivante : CHEZ TONTON MARCEL 65 CHEMIN DE FAISSOLE 06250 MOUGINS avec lordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de lAssemblée, constitution du bureau. 02 Compte rendu dactivité. 03 Présentation du bilan et du compte de résultat. 04 Rapport du Conseil de Surveillance et certification des comptes. 05 Approbation des rapports, du bilan et du compte de résultat et quitus au Conseil dAdministration. 06 Affectation du résultat de lexercice 2023. 07 Rémunération des parts sociales « B ». 08 Approbation de la variation du capital social. 09 Fixation du nombre de sièges au Conseil de Surveillance. 10 Ratification de la cooptation dAdministrateur. 11 Elections au Conseil dAdministration. 3 sièges sont à pourvoir (*). M LAYET PATRICK , M SAMANNA JEAN PIERRE , élus sortants, sollicitent le renouvellement de votre confiance. 12 Ratification de la cooptation de Surveillant. 13 Elections au Conseil de Surveillance. 3 sièges sont à pourvoir (*). M CAMPO JEAN LUC, élu sortant, sollicite le renouvellement de votre confiance 14 Pouvoirs au porteur 15 Réponses aux questions 16 Clôture de lAssemblée Générale. *Les candidatures sont à adresser au siège de la Caisse 8 jours au moins avant la date de lAssemblée générale. 3) En Assemblée Générale Extraordinaire A la suite immédiate de lassemblée ordinaire et dans les mêmes conditions, cette deuxième assemblée extraordinaire est convoquée pour se tenir dans lhypothèse où le nombre minimum requis de sociétaires ne pourra être réuni lors de la première assemblée générale extraordinaire, afin de délibérer sur lordre du jour précisé ci-dessus, sous le point 1. Les votes pourront se faire entre le 11/04/2024 et le 17/04/2024 sur votre espace de banque à distance ou dans votre Caisse aux jours et horaires habituels douverture ou lors de lassemblée générale. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance. Le/la Président(e) du Conseil dAdministration

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Dénomination : CREDIT MUTUEL CANNES BROUSAILLES. CAISSE DE CREDIT MUTUEL CANNES LES BROUSSAILLES. CONVOCATION. Les societaires sont informés que les assemblées générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le conseil dadministration : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le MARDI 21 MARS 2023 à 17: 00 au siège de la caisse avec lordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de lAssemblée, Constitution du bureau 02 Adoption des statuts révisés 03 Pouvoirs pour les formalités. 04 Clôture de lAssemblée Générale. ATTENTION : dans lhypothèse où le quorum prévu par les statuts de la caisse ne serait pas atteint, le Conseil dAdministration convoque dès à présent une deuxième assemblée générale Extraordinaire selon les modalités indiquées au point 3) ci-après. 2) En Assemblée Générale Ordinaire le MARDI 11 AVRIL 2023 à 18: 00 à ladresse suivante : TONTON MARCEL 65 CHEMIN DE FAISSOLE 06250 MOUGINS avec lordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de lAssemblée, constitution du bureau. 02 Compte rendu dactivité. 03 Présentation du bilan et du compte de résultat. 04 Rapport du Conseil de Surveillance et certification des comptes. 05 Approbation des rapports, du bilan et du compte de résultat et quitus au Conseil dAdministration. 06 Affectation du résultat de lexercice 2022. 07 Rémunération des parts sociales « B ». 08 Constatation variation du capital social. 09 Modification du nombre de sièges au Conseil dAdministration. 10 Elections au Conseil dAdministration. 2 sièges sont à pourvoir (*). M BARRAU MARC , élu sortant, sollicite le renouvellementde votre confiance. 11 Elections au Conseil de Surveillance. 1 siège est à pourvoir (*). M RICCI JEAN PIERRE , élu sortant, sollicite le renouvellement de votre confiance. 12 Pouvoirs pour les formalités. 13 Clôture de lAssemblée Générale. *Les candidatures sont à adresser au siège de la Caisse 8 jours au moins avant la date de lAssemblée générale. 3) En Assemblée Générale Extraordinaire A la suite immédiate de lassemblée ordinaire et dans les mêmes conditions, cette deuxième assemblée extraordinaire est convoquée pour se tenir dans lhypothèse où le nombre minimum requis de sociétaires ne pourra être réuni lors de la première assemblée générale extraordinaire, afin de délibérer sur lordre du jour précisé ci-dessus, sous le point 1. Les votes pourront se faire entre le 04/04/2023 et le 10/04/2023 sur votre espace de banque à distance ou dans votre Caisse aux jours et horaires habituels douverture ou lors de lassemblée générale. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance. Le/la Président(e) du Conseil dAdministration

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CONVOCATION CAISSE DE CREDIT MUTUEL CANNES LES BROUSSAILLES. Les sociétaires sont informes que lassemblée générale de la caisse de Crédit Mutuel ci-dessus est convoquée par le conseil dadministration au siège de la caisse et se tiendra à huis clos conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Si vous désirez suivre lassemblée générale, nous vous proposons une retransmission audio et vidéo de la séance depuis votre espace de banque à distance. Les modalités daccès sont disponibles sur simple demande auprès de votre caisse que vous pouvez contacter au numéro suivant Tél. 04 92 28 43 62 ou à ladresse suivante 08958@creditmutuel.fr. Lassemblée se tiendra le JEUDI 17 MARS 2022 et à 17: 30 heures, Avec lordre du jour suivant : 01 : Bienvenue, ouverture de lassemblée, constitution du bureau. 02 : Compte rendu dactivité. 03 : Présentation du bilan et du compte de résultat. 04 : Rapport du conseil de surveillance et certification des comptes. 05 : Approbation des rapports, du bilan et du compte de résultat et quitus au conseil dadministration. 06 : Constatation variation du capital social. 07 : Élections au conseil dadministration. 2 sièges sont à pourvoir (*). Mme MAODDI Martine, M. FLAURAUD Laurent, élus sortants, sollicitent le renouvellement de votre confiance. 08 : Élections au conseil de surveillance. 1 siège est à pourvoir (*). M. SCHAUMANN Alain, élu sortant, sollicite le renouvellement de votre confiance. 09 : Pouvoirs au porteur. 10 : Affectation du résultat de lexercice 2021. 11 : Rémunération des parts sociales «B». 12 : Clôture de lassemblée générale. *Les candidatures sont à adresser au siège de la caisse 8 jours au moins avant la date de lassemblée générale. Les votes pourront se faire entre le 10/03/2022 et le 14/03/2022 sur votre espace de banque à distance ou dans votre caisse aux jours et horaires habituels douverture. Les documents statutaires pourront être consultés sur place ainsi que sur votre espace de banque à distance.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Caisse de Crédit Mutuel de CANNES LES BROUSSAILLES Societé coopérative de crédit, de courtage et dintermédiation en assurance, à capital variable et à responsabilité statutairement limitée. N° Orias : 07 003 758 Siège social : 274 AVENUE DE GRASSE 06400 CANNES Immatriculée au RCS de CANNES sous le N° 528338049 AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les sociétaires sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire de la Caisse de Crédit Mutuel de CANNES Les BROUSSAILLES par le Conseil dAdministration, Sur première convocation, le samedi 13 novembre 2021 à 10h00, et sur deuxième convocation le mardi 23 novembre 2021 à 10h00 dans le cas où le quorum ne serait pas atteint lors de la première AGE. Le lieu de réunion est fixé au siège de la caisse rappelé ci-dessus. LAssemblée est convoquée à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : 1.Modifications des articles 18, 21, 23, 24 et 25 des statuts, liées à la tenue des Conseils dAdministration, des Conseils de Surveillance et de lAssemblée Générale, ainsi quau vote des résolutions en Assemblée Générale. 2.Modification de larticle 30 des statuts, relatif à laffectation des excédents dexploitation 3.Pouvoirs pour exécuter les formalités Le Conseil d'Administration

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Caisse de Crédit Mutuel de CANNES LES BROUSSAILLES Societé coopérative de crédit à capital variable et à responsabilité statutairement limitée Siège social : 274 AVENUE DE GRASSE 06400 CANNES Immatriculation au RCS de CANNES n°528338049 Orias N° 07003758 CCM affiliée à la CF de CM MODIFICATION DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les Sociétaires sont informés que lAssemblée Générale Ordinaire, initialement convoquée le 03 avril 2020 est reportée au 05 Mai à 17H00, Au siège de la Caisse. La situation liée à la crise sanitaire nous conduit à organiser cette Assemblée Générale sous forme de conférence téléphonique, conformément à lordonnance gouvernementale n°2020-321 du 25 mars 2020. Pour participer à lAssemblée, vous devez préalablement vous faire préciser les modalités daccès à la conférence en contactant votre Caisse à ladresse mail suivante : 08958@creditmutuel.fr Ordre du jour de la réunion : 1. Bienvenue, ouverture de l'Assemblée, constitution du bureau. 2. Compte rendu d'activité. 3. Présentation du bilan et du compte de résultat. 4. Rapport du Conseil de Surveillance et certification des comptes. 5. Approbation du bilan et du compte de résultat. Affectation du résultat. 6. Résolutions, quitus et décharge au Conseil d'Administration. 7. Constatation de la variation du capital de la caisse. 8. Modification du nombre de sièges au Conseil d'Administration. 9. Elections au Conseil d'Administration. 4 sièges sont à pourvoir*. M Patrick LAYET, M Jean Pierre SAMANNA, élus sortants, sollicitent le renouvellement de leur mandat. 10. Elections au Conseil de Surveillance. 1 siège est à pourvoir*. M Jean Luc CAMPO, élu sortant, sollicite le renouvellement de son mandat. 11. Clôture de l'Assemblée Générale. Le Président du Conseil d'Administration *Les candidatures sont à adresser au siège de la Caisse 8 jours au moins avant la date de lAssemblée Générale.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

CAISSE DE CREDIT MUTUEL CANNES LES BROUSSAILLES 274, Avenue de Grasse 06400 CANNES RCS CANNES 528338049 Orias N° 07003758 Affiliée à la Caisse Fedérale de Crédit Mutuel Les sociétaires sont conviés à lAssemblée Générale Ordinaire de la Caisse ci-dessus qui est convoquée par le Conseil dAdministration à la date suivante : Le 3 avril 2020 à 17h30 CERCLE BOULISTE ROCHEVILLOIS 17 AVENUE DE LA PINEDE 06110 LE CANNET Ordre du jour de la réunion : 1. Bienvenue, Ouverture de lAssemblée, constitution du bureau. 2. Compte rendu dactivité. 3. Présentation du bilan et du compte de résultat. 4. Rapport du Conseil de Surveillance et certification des comptes. 5. Approbation du bilan et du compte de résultat. Affectation du résultat. 6. Résolutions, quitus et décharge au Conseil dAdministration. 7. Constatation de la variation du capital de la caisse. 8. Modification du nombre de sièges au Conseil dAdministration. 9. Elections au Conseil dAdministration. 4 sièges sont à pourvoir *.M PATRICK LAYET,M JEAN PIERRE SAMANNA, élus sortants, sollicitent le renouvellement de leur mandat. 10. Elections au Conseil de Surveillance. 1 siège est à pourvoir *.M JEAN LUC CAMPO, élu sortant, sollicite le renouvellement de son mandat. 11. Clôture de lAssemblée Générale Le Président du Conseil dAdministration *Les candidatures sont à adresser au siège de la Caisse 8 jours au moins avant la date delAssemblée générale. 037

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : BLANC Yves modification le 27 Août 2014 ; Administrateur : DE KEERSMAEKER Denis en fonction le 02 Novembre 2010 ; Vice-président du conseil d'administration Administrateur : PEREZ Martine modification le 07 Décembre 2015 ; Président du conseil de surveillance : RAFFYNAT Pascal en fonction le 02 Novembre 2010 ; Administrateur : LECOMTE Annie modification le 07 Décembre 2015 ; Membre du conseil de surveillance : LAYET Patrick Philippe Antoine modification le 07 Décembre 2015 ; Administrateur : CASTIGLIONE Joseph modification le 07 Décembre 2015 ; Administrateur : MARAIS Patrick modification le 27 Août 2014 ; Administrateur : RUSSO Claude modification le 27 Août 2014 ; Vice-président du conseil de surveillance : RICCI Jean-Pierre en fonction le 07 Décembre 2015 ; Membre du conseil de surveillance : CAMPO Jean-Luc modification le 05 Décembre 2016 ; Administrateur : BARRAU Marc en fonction le 16 Février 2018

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration : BLANC Yves modification le 27 Août 2014 Administrateur : DE KEERSMAEKER Denis en fonction le 02 Novembre 2010 Vice-président du conseil d'administration Administrateur Administrateur : PEREZ Martine modification le 27 Août 2014 Administrateur : WAHL Eric modification le 02 Novembre 2010 Président du conseil de surveillance : RAFFYNAT Pascal en fonction le 02 Novembre 2010 Administrateur : LECOMTE Annie modification le 07 Décembre 2015 Membre du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance Secrétaire du conseil de surveillance : LAYET Patrick Philippe Antoine modification le 27 Août 2014 Administrateur Administrateur Secrétaire du conseil d'administration : CASTIGLIONE Joseph modification le 27 Août 2014 Administrateur : MARAIS Patrick modification le 27 Août 2014 Administrateur : RUSSO Claude modification le 27 Août 2014 Membre du conseil de surveillance : ALISON Bernard en fonction le 27 Août 2014 Vice-président du conseil de surveillance : RICCI Jean-Pierre en fonction le 07 Décembre 2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : BLANC Yves modification le 27 Août 2014 Administrateur : DE KEERSMAEKER Denis en fonction le 02 Novembre 2010 Vice-président du conseil d'administration Administrateur Administrateur : PEREZ Martine modification le 27 Août 2014 Administrateur : WAHL Eric modification le 02 Novembre 2010 Président du conseil de surveillance : RAFFYNAT Pascal en fonction le 02 Novembre 2010 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : LECOMTE Annie modification le 27 Août 2014 Administrateur : GUARESI Paul modification le 27 Août 2014 Membre du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance Secrétaire du conseil de surveillance : LAYET Patrick Philippe Antoine modification le 27 Août 2014 Administrateur Administrateur Secrétaire du conseil d'administration : CASTIGLIONE Joseph modification le 27 Août 2014 Administrateur : MARAIS Patrick modification le 27 Août 2014 Administrateur : RUSSO Claude modification le 27 Août 2014 Membre du conseil de surveillance : ALISON Bernard en fonction le 27 Août 2014

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : BLANC Yves en fonction le 02 Novembre 2010 Administrateur : DE KEERSMAEKER Denis en fonction le 02 Novembre 2010 Administrateur : PEREZ Martine en fonction le 02 Novembre 2010 Administrateur : WAHL Eric modification le 02 Novembre 2010 Président du conseil de surveillance : RAFFYNAT Pascal en fonction le 02 Novembre 2010 Membre du conseil de surveillance : LECOMTE Annie en fonction le 02 Novembre 2010 Membre du conseil de surveillance : FLACHON Guillaume en fonction le 02 Novembre 2010 Administrateur : GUARESI Paul en fonction le 03 Juin 2011 Membre du conseil de surveillance : LAYET Patrick Philippe Antoine en fonction le 23 Mai 2012 Administrateur : CASTIGLIONE Joseph en fonction le 22 Octobre 2013 Administrateur : MARAIS Patrick en fonction le 22 Octobre 2013 Administrateur : RUSSO Claude en fonction le 22 Octobre 2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : BLANC Yves en fonction le 02 Novembre 2010 Administrateur : DE KEERSMAEKER Denis en fonction le 02 Novembre 2010 Administrateur : PEREZ Martine en fonction le 02 Novembre 2010 Administrateur : PRINCIPIANO Raymond en fonction le 02 Novembre 2010 Administrateur : WAHL Eric modification le 02 Novembre 2010 Président du conseil de surveillance : RAFFYNAT Pascal en fonction le 02 Novembre 2010 Membre du conseil de surveillance : LECOMTE Annie en fonction le 02 Novembre 2010 Membre du conseil de surveillance : FLACHON Guillaume en fonction le 02 Novembre 2010 Membre du conseil d'administration : GUARESI Paul en fonction le 03 Juin 2011 Membre du conseil de surveillance : LAYET Patrick Philippe Antoine en fonction le 23 Mai 2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : BLANC Yves en fonction le 02 Novembre 2010 Administrateur : DE KEERSMAEKER Denis en fonction le 02 Novembre 2010 Administrateur : PEREZ Martine en fonction le 02 Novembre 2010 Administrateur : PRINCIPIANO Raymond en fonction le 02 Novembre 2010 Administrateur : WAHL Eric modification le 02 Novembre 2010 Président du conseil de surveillance : RAFFYNAT Pascal en fonction le 02 Novembre 2010 Membre du conseil de surveillance : LECOMTE Annie en fonction le 02 Novembre 2010 Membre du conseil de surveillance : FLACHON Guillaume en fonction le 02 Novembre 2010 Membre du conseil d'administration : GUARESI Paul en fonction le 03 Juin 2011

Annonce BODACC - Acte de création

Président : BLANC Yves Administrateur : DE KEERSMAEKER Denis Administrateur : PEREZ Martine Administrateur : PRINCIPIANO Raymond Administrateur : WAHL Eric Président du conseil de surveillance : RAFFYNAT Pascal Membre du conseil de surveillance : LECOMTE Annie Membre du conseil de surveillance : FLACHON Guillaume