France
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REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
- SIREN
- 493 397 673 493397673
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 493 397 673 00010 49339767300010
- NUMÉRO DE TVA
- FR94493397673 FR94493397673
- DATE DE CREATION
- 28 décembre 2006
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Transports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z 4931Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public ou régie à caractère industriel ou commercial Etablissement public ou régie à caractère industriel ou commercial
- ADRESSE
- RUE DES TROIS RESEAUX, 90400 DANJOUTIN RUE DES TROIS RESEAUX, 90400 DANJOUTIN
- DIRIGEANTS
- Tony KNEIP + 21 autres dirigeants
Documents premium REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Transports urbains de voyageurs, transports routiers réguliers de voyageurs Transports urbains de voyageurs, transports routiers réguliers de voyageurs
- Capital social
- 210000 € 210000
- Statut RCS
- Inscrite le 28 décembre 2006 28/12/2006
- Statut INSEE
- Inscrite le 1 janvier 2007 01/01/2007
- Statut RNE
- Inscrite le 28 décembre 2006 28/12/2006
Contacter REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Transports urbains et suburbains de voyageurs dans le Territoire-de-Belfort
Établissements
-
-
REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT - 90400
Siège social depuis le 1 janvier 2007 (19 ans)
- SIRET
- 49339767300010 49339767300010
- Activité
- Transports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z
-
Dirigeants de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Observation de conformité Tony KNEIP
- Né en
- 1980 (46 ans)
- Mandat
- Président du conseil d'administration depuis le 27 novembre 2020 (5 ans)
-
Observation de conformité Didier VALLVERDU
- Né en
- 1973 (53 ans)
- Mandat
- Vice-président du conseil d'administration depuis le 25 août 2022 (4 ans)
-
Miltiade CONSTANTAKATOS
- Né en
- 1951 (74 ans)
- Mandat
- Vice-président du conseil d'administration depuis le 25 août 2022 (4 ans)
-
Observation de conformité Didier VALLVERDU
- Né en
- 1973 (53 ans)
- Mandat
- Vice-président depuis le (-1 an)
-
Miltiade CONSTANTAKATOS
- Né en
- 1951 (74 ans)
- Mandat
- Vice-président depuis le (-1 an)
-
Jérome BOULANGER
- Né en
- 1972 (54 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 14 août 2024 (2 ans)
-
Georges GUILLARD
- Né en
- 1958 (67 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 14 août 2024 (2 ans)
-
Christelle FAIVRE
- Née en
- 1971 (55 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 14 août 2024 (2 ans)
-
Observation de conformité Roland JACQUEMIN
- Né en
- 1956 (70 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 14 août 2024 (2 ans)
-
Jean-Jacques VERNIER
- Né en
- 1953 (73 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 14 août 2024 (2 ans)
-
Michelle GREIF
- Née en
- 1955 (71 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 25 août 2022 (4 ans)
-
Observation de conformité Stéphane GUYOD
- Né en
- 1970 (56 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 27 novembre 2020 (5 ans)
-
Martine VERRIER
- Née en
- 1961 (65 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 27 novembre 2020 (5 ans)
-
Observation de conformité Michel NEUGNOT
- Né en
- 1950 (76 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 27 novembre 2020 (5 ans)
-
David RIPAMONTI
- Né en
- 1976 (49 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 27 novembre 2020 (5 ans)
-
Observation de conformité Jean-Louis HOTTLET
- Né en
- 1950 (76 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 27 novembre 2020 (5 ans)
-
Observation de conformité Jean-Paul MOUTARLIER
- Né en
- 1955 (71 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 27 novembre 2020 (5 ans)
-
Youssef RAHAL
- Né en
- 1981 (45 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 31 juillet 2019 (7 ans)
-
Bernard TOURNIER
- Né en
- 1944 (82 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 28 février 2019 (7 ans)
-
Francis LEVEQUE
- Né en
- 1946 (80 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 28 février 2019 (7 ans)
-
Messaoud LEFZA
- Né en
- 1968 (58 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 4 août 2016 (10 ans)
-
Observation de conformité Khalid BARRAMOU
- Né en
- 1974 (51 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 27 janvier 2009 (17 ans)
-
Observation de conformité Christian CODDET
- Né en
- 1949 (77 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le 6 février 2007 (19 ans)
-
Roland JACQUEMIN
- Né en
- 1956 (70 ans)
- Mandat
- Administrateur depuis le (-1 an)
-
-
-
Bernard WEIDMANN
- Né en
- 1947 (79 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 28 février 2019 au 25 août 2022
-
Observation de conformité Gerard PIQUEPAILLE
- Né en
- 1950 (76 ans)
- Mandat
- Ancien Président du conseil d'administration du 27 novembre 2014 au 27 novembre 2020
-
Observation de conformité Mustapha LOUNES
- Né en
- 1960 (66 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 27 novembre 2014 au 27 novembre 2020
-
Observation de conformité Bernard GUILLEMET
- Né en
- 1949 (76 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 27 novembre 2014 au 27 novembre 2020
-
Observation de conformité Evelyne VIVIER
- Née en
- 1958 (68 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 27 janvier 2009 au 27 novembre 2020
-
Sylvie OBSTETAR
- Née en
- 1966 (60 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 28 février 2019 au 27 novembre 2020
-
Observation de conformité Francis COTTET
- Né en
- 1963 (63 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 3 novembre 2017 au 27 novembre 2020
-
Observation de conformité Maude CLAVEQUIN
- Née en
- 1984 (42 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 3 novembre 2017 au 27 novembre 2020
-
Observation de conformité Cédric PERRIN
- Né en
- 1974 (52 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 14 octobre 2015 au 27 novembre 2020
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Michel PEDORI
- Né en
- 1968 (58 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 9 juillet 2011 au 31 juillet 2019
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Observation de conformité Frédéric ROUSSE
- Né en
- 1972 (54 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 14 octobre 2015 au 3 novembre 2017
-
Observation de conformité Patrick FERRAIN
- Né en
- 1951 (75 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 14 octobre 2015 au 3 novembre 2017
-
Christelle FAIVRE
- Née en
- 1971 (55 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 23 août 2010 au 4 août 2016
-
Observation de conformité Anne-Marie FORCINAL
- Né en
- 1946 (80 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 19 août 2008 au 14 octobre 2015
-
Observation de conformité Yves GAUME
- Né en
- 1948 (78 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 27 novembre 2014 au 14 octobre 2015
-
Observation de conformité Jean SIRON
- Né en
- 1956 (70 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 27 novembre 2014 au 14 octobre 2015
-
Observation de conformité Jean SIRON
- Né en
- 1956 (70 ans)
- Mandat
- Ancien Président du 27 janvier 2009 au 27 novembre 2014
-
Observation de conformité Jean-Pierre THABOURIN
- Né en
- 1951 (75 ans)
- Mandat
- Ancien Vice-président du 27 janvier 2009 au 27 novembre 2014
-
Observation de conformité Maurice NICOUD
- Né en
- 1939 (87 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 19 août 2008 au 27 novembre 2014
-
Observation de conformité Christian PROUST
- Né en
- 1949 (77 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 27 janvier 2009 au 27 novembre 2014
-
Observation de conformité Gerard MENIGOT
- Né en
- 1936 (90 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 19 août 2008 au 27 novembre 2014
-
Gerard GEORGEOT
- Né en
- 1948 (78 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 8 septembre 2009 au 27 novembre 2014
-
Observation de conformité Pascal BROGGI
- Né en
- 1956 (70 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 27 janvier 2009 au 9 juillet 2011
-
Guy CORVEC
- Mandat
- Ancien Administrateur du 27 janvier 2009 au 23 août 2010
-
Georges GEORGEOT
- Mandat
- Ancien Administrateur du 31 mars 2009 au 8 septembre 2009
-
Gerard GEORGEOT
- Né en
- 1948 (78 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 6 février 2007 au 31 mars 2009
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Observation de conformité Christian PROUST
- Né en
- 1949 (77 ans)
- Mandat
- Ancien Président du conseil d'administration du 6 février 2007 au 27 janvier 2009
-
Observation de conformité Jean SIRON
- Né en
- 1956 (70 ans)
- Mandat
- Ancien Vice-président du 6 février 2007 au 27 janvier 2009
-
Observation de conformité Jean-Pierre THABOURIN
- Né en
- 1951 (75 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 19 août 2008 au 27 janvier 2009
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Observation de conformité Bertrand CHEVALIER
- Né en
- 1973 (52 ans)
- Mandat
- Ancien Administrateur du 19 août 2008 au 26 août 2008
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Joel NIESS
- Mandat
- Ancien Administrateur du 6 février 2007 au 19 août 2008
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Andre KAUFMANN
- Mandat
- Ancien Administrateur du 6 février 2007 au 19 août 2008
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Maurice SCHWARTZ
- Mandat
- Ancien Administrateur du 6 février 2007 au 19 août 2008
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Michel REINICHE
- Mandat
- Ancien Administrateur du 6 février 2007 au 19 août 2008
-
Jean CHERASSE
- Mandat
- Ancien Administrateur du 6 février 2007 au 19 août 2008
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
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Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
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Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
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Valorisation
Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Documents de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président du conseil d'administration - Nomination de vice-président
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Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration - Nomination de vice-président
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Nomination(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale
Changement de président - Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent
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Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent
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Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président - Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
Nomination de directeur général - Réglement intérieur de la Régie des Transports - Rapport du 09.11.2006
Annonces légales de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Cartographie de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
La cartographie fait peau neuve !
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Historique de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT
47 événements depuis 2007
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mardi 14 août 2024
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Georges GUILLARD, Jean VERNIER, Roland JACQUEMIN, Christelle FAIVRE et Jérome BOULANGER assument maintenant la fonction d'administrateur.
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mercredi 25 août 2022
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Miltiade CONSTANTAKATOS et Didier VALLVERDU sont promus vice-président du conseil d'administration.
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Bernard WEIDMANN cède sa place d'administrateur à Michelle GREIF.
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Michelle GREIF prend le relais de Bernard WEIDMANN en tant qu'administrateur.
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jeudi 27 novembre 2020
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Gerard PIQUEPAILLE laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Tony KNEIP.
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Tony KNEIP devient le nouveau président du conseil d'administration.
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Martine VERRIER, David RIPAMONTI, Jean-Louis HOTTLET, Jean-Paul MOUTARLIER, Stéphane GUYOD, Michel NEUGNOT, succèdent à Cédric PERRIN, Francis COTTET, Bernard GUILLEMET, Maude CLAVEQUIN, Sylvie OBSTETAR, Evelyne VIVIER et Mustapha LOUNES en tant qu'administrateur.
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Mustapha LOUNES, Francis COTTET, Bernard GUILLEMET, Maude CLAVEQUIN, Sylvie OBSTETAR, Evelyne VIVIER et Cédric PERRIN cèdent leurs place d'administrateur à David RIPAMONTI, Jean-Louis HOTTLET, Jean-Paul MOUTARLIER, Stéphane GUYOD, Michel NEUGNOT et Martine VERRIER.
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mardi 31 juillet 2019
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Michel PEDORI cède sa place d'administrateur à Youssef RAHAL.
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Youssef RAHAL prend le relais de Michel PEDORI en tant qu'administrateur.
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mercredi 28 février 2019
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Bernard WEIDMANN, Sylvie OBSTETAR, Francis LEVEQUE et Bernard TOURNIER succèdent à APTURE, FCPE, ASSOCIATION DES USAGERS DU TRANSPORT DE L'AIRE URBAINE AUTAU et U.D.A.F. en tant qu'administrateur.
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APTURE, FCPE, ASSOCIATION DES USAGERS DU TRANSPORT DE L'AIRE URBAINE AUTAU et U.D.A.F. cèdent leurs place d'administrateur à Bernard WEIDMANN, Sylvie OBSTETAR, Francis LEVEQUE et Bernard TOURNIER.
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jeudi 3 novembre 2017
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Francis COTTET et Maude CLAVEQUIN prennent le relais de FREDERIC ROUSSE et Patrick FERRAIN en tant qu'administrateur.
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Francis COTTET et Maude CLAVEQUIN succèdent à FREDERIC ROUSSE et Patrick FERRAIN en tant qu'administrateur.
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mercredi 4 août 2016
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Messaoud LEFZA succède à Christelle FAIVRE en tant qu'administrateur.
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Christelle FAIVRE cède sa place d'administrateur à Messaoud LEFZA.
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mardi 14 octobre 2015
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Cédric PERRIN, Patrick FERRAIN et FREDERIC ROUSSE prennent le relais de Anne-Marie FORCINAL, Jean SIRON et Yves GAUME en tant qu'administrateur.
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Cédric PERRIN, Patrick FERRAIN et FREDERIC ROUSSE succèdent à Anne-Marie FORCINAL, Jean SIRON et Yves GAUME en tant qu'administrateur.
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mercredi 4 décembre 2014
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ASSOCIATION DES USAGERS DU TRANSPORT DE L'AIRE URBAINE AUTAU assume maintenant la fonction d'administrateur.
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vendredi 29 novembre 2014
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Bertrand CHEVALIER cède sa place d'administrateur à FCPE.
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FCPE prend le relais de Bertrand CHEVALIER en tant qu'administrateur.
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mercredi 27 novembre 2014
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Jean THABOURIN et Bertrand CHEVALIER se retirent de leurs rôle de vice-président.
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Gerard GEORGEOT, Christian PROUST, Maurice NICOUD, PEEP, Gerard MENIGOT et FCPE cèdent leurs place d'administrateur à Mustapha LOUNES, Bernard GUILLEMET, Yves GAUME, Jean SIRON et Bertrand CHEVALIER.
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Gerard PIQUEPAILLE occupe désormais le rôle de président du conseil d'administration.
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Bertrand CHEVALIER, Mustapha LOUNES, Bernard GUILLEMET, Yves GAUME, Jean SIRON, succèdent à FCPE, Christian PROUST, Maurice NICOUD, PEEP, Gerard MENIGOT et Gerard GEORGEOT en tant qu'administrateur.
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Jean SIRON démissionne de son poste de président.
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vendredi 9 juillet 2011
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Pascal BROGGI cède sa place d'administrateur à Michel PEDORI.
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Michel PEDORI prend le relais de Pascal BROGGI en tant qu'administrateur.
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dimanche 23 août 2010
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Christelle FAIVRE prend le relais de Guy CORVEC en tant qu'administrateur.
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Christelle FAIVRE succède à Guy CORVEC en tant qu'administrateur.
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lundi 8 septembre 2009
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Gerard GEORGEOT succède à Georges GEORGEOT en tant qu'administrateur.
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Georges GEORGEOT cède sa place d'administrateur à Gerard GEORGEOT.
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lundi 31 mars 2009
-
Georges GEORGEOT prend le relais de Gerard GEORGEOT en tant qu'administrateur.
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Georges GEORGEOT succède à Gerard GEORGEOT en tant qu'administrateur.
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lundi 27 janvier 2009
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Christian PROUST quitte ses fonctions de président du conseil d'administration.
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Evelyne VIVIER, Guy CORVEC, Christian PROUST, Pascal BROGGI et Khalid BARRAMOU succèdent à Jean THABOURIN, Bertrand CHEVALIER, en tant qu'administrateur.
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Bertrand CHEVALIER et Jean THABOURIN cèdent leurs place d'administrateur à Khalid BARRAMOU, Evelyne VIVIER, Guy CORVEC, Pascal BROGGI et Christian PROUST.
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Jean THABOURIN et Bertrand CHEVALIER deviennent le nouveau vice-président.
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Jean SIRON est promue président.
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Jean SIRON laisse sa fonction de vice-président à Jean THABOURIN.
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lundi 26 août 2008
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Bertrand CHEVALIER succède à Bertrand CHEVALIER en tant qu'administrateur.
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Bertrand CHEVALIER cède sa place d'administrateur à Bertrand CHEVALIER.
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lundi 19 août 2008
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Jean THABOURIN, Bertrand CHEVALIER, Gerard MENIGOT, Anne-Marie FORCINAL et Maurice NICOUD prennent le relais de Joel NIESS, Michel REINICHE, Andre KAUFMANN, Jean CHERASSE et Maurice SCHWARTZ en tant qu'administrateur.
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Jean THABOURIN, Bertrand CHEVALIER, Gerard MENIGOT, Anne-Marie FORCINAL et Maurice NICOUD succèdent à Joel NIESS, Michel REINICHE, Andre KAUFMANN, Jean CHERASSE et Maurice SCHWARTZ en tant qu'administrateur.
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lundi 6 février 2007
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Jean SIRON assume maintenant la fonction de vice-président.
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PEEP, Gerard GEORGEOT, Andre KAUFMANN, Maurice SCHWARTZ, APTURE, Michel REINICHE, Christian CODDET, Joel NIESS, Jean CHERASSE, U.D.A.F. et FCPE sont promus administrateur.
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Christian PROUST assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
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47 événements ont marqué le parcours de REGIE DES TRANSPORTS DU TERRITOIRE DE BELFORT depuis 2007
Étude de marché du secteur de l'entreprise
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Le marché du mobility as a service (MaaS) - France
Cette étude propose une analyse complète du marché du MaaS (Mobility as a Service) : différents niveaux de services, évolution rapide du marché, concurrence accrue, transition vers des modes de transport plus écologiques et économiques, rôle croissant des acteurs institutionnels.. Voir un exemple
Nos services pour les Etablissement public ou régie à caractère industriel ou commercial
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