FONCIERE TERRE DE LIENS

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Statut mis a jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil de surveillance - Décision(s) de l'actionnaire unique

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification des statuts

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

Nomination/démission des organes de gestion

Nomination/démission des organes de gestion

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Procès-verbal

Transfert siège social et établissement principal

Extrait de procès-verbal

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

Décision de l'associé unique - P.V. d'Assemblée

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Nomination/démission des organes de gestion

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Requête et Ordonnance

P.V. d'Assemblée - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Requête et Ordonnance

P.V. d'Assemblée - Statuts - Acte modificatif

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SANDOULY Françoise Germaine nom d'usage : AUTRET n'est plus membre du conseil de surveillance. CHÈVRE Jacques Pierre nom d'usage : CHÈVRE n'est plus membre du conseil de surveillance. DESSIMIROFF Pierre Henri Marie nom d'usage : DESSIMIROFF n'est plus membre du conseil de surveillance. LECOCQ Jean-Pierre Daniel nom d'usage : LECOCQ n'est plus membre du conseil de surveillance. BOURGES Bernard Andre Pierre Marie nom d'usage : BOURGES n'est plus membre du conseil de surveillance. BEGUET Bernard no…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

foncière Terre de Liens SCA à capital variable 25, quai Andre Reynier 26400 CREST RCS ROMANS SUR ISERE 493396816 Il résulte des délibérations du conseil de surveillance en date du 06/05/2025, La modification suivante des avis antérieurement publiés : Membres du Conseil de Surveillance Ancienne Mention : -Françoise AUTRET nommée Présidente du Conseil de Surveillance domiciliée 21 rue des trois fontaines Le Cheix 63870 Orcines, -Jacques CHEVRE confirmé Vice-Président du Conseil de Surveillance do…

Annonce JAL - Avis aux actionnaires

http://avisfinanciers.infolegale.fr/75469_20240624_00_AV01.pdf

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

THOUVENOT Françoise Gisèle Marie nom d'usage : THOUVENOT n'est plus secrétaire. THOUVENOT Françoise Gisèle Marie nom d'usage : THOUVENOT n'est plus membre du conseil de surveillance

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

foncière Terre de Liens SCA à capital variable 25, quai Andre Reynier 26400 CREST RCS ROMANS SUR ISERE 493396816 Il résulte des délibérations du conseil de surveillance en date du 13/04/2024, La modification suivante des avis antérieurement publiés : Membres du Conseil de Surveillance Ancienne Mention : -Françoise AUTRET nommée Présidente du Conseil de Surveillance domiciliée 21 rue des trois fontaines Le Cheix 63870 Orcines, -Jacques CHEVRE confirmé Vice-Président du Conseil de Surveillance do…

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

foncière Terre de Liens SCA à capital variable 25, quai Andre Reynier 26400 CREST RCS ROMANS SUR ISERE 493396816 Il résulte des délibérations du conseil de surveillance en date du 13/04/2024, La modification suivante des avis antérieurement publiés : Membres du Conseil de Surveillance Ancienne Mention : -Françoise AUTRET nommée Présidente du Conseil de Surveillance domiciliée 21 rue des trois fontaines Le Cheix 63870 Orcines, -Jacques CHEVRE confirmé Vice-Président du Conseil de Surveillance do…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION : REBOUX Linda Marie-Ange Jacqueline Renée nom d'usage : REBOUX n'est plus représentant permanent; MENESTRET Hugo nom d'usage : MENESTRET devient représentant permanent

Annonce JAL - Evénement divers

Avis dOffre au Public de Titres Financiers La Societé Foncière Terre de Liens, SCA à capital variable, Lance une Offre au Public de Titres Financiers pour augmenter son capital de maximum 21 999 915 , par émission de 209 523 actions, dun prix de 105 , dont une valeur nominale de 100 et une prime démission de 5 . Lobjectif est de financer lacquisition de terres et bâtis pour faciliter linstallation et le maintien dactivités agroécologiques. Période de souscription : du 16/06/2023 au 31/03/2024 …

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Foncière Terre de Liens SCA à capital variable 25, quai Andre Reynier 26400 CREST RCS ROMANS SUR ISERE 493396816 Il résulte des délibérations de lAssemblée Générale Ordinaire du 12/05/2023 puis de de celle du Conseil de Surveillance du même jour, La modification suivante des avis antérieurement publiés : Membres du Conseil de Surveillance Ancienne Mention : Françoise AUTRET nommée Présidente du Conseil de Surveillance domiciliée 21 rue des trois fontaines Le Cheix 63870 Orcines, Jacques CHEVRE …

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

KERSAUZE Pierre Julien nom d'usage : KERSAUZE devient membre du conseil de surveillance

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Annonce JAL - Avis aux actionnaires

http://avisfinanciers.infolegale.fr/75469_20201201_00_AV01.pdf

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

FONCIÈRE TERRE DE LIENS SCA à capital variable 25, quai André Reynier 26400 CREST RCS ROMANS SUR ISERE 493396816 Il resulte des délibérations du Conseil de Surveillance du 09/05/2020 la modification suivante des avis antérieurement publiés : Membres du Conseil de Surveillance Ancienne Mention : Françoise AUTRET nommée Présidente du Conseil de Surveillance domiciliée 21 rue des trois fontaines Le Cheix 63870 Orcines, Jacques CHEVRE confirmé Vice-Président du Conseil de Surveillance domicilié Le …

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GRISOT Christian Jacques Michel nom d'usage : GRISOT n'est plus membre du conseil de surveillance. RENAUD Antoine Xavier Martin nom d'usage : RENAUD devient membre du conseil de surveillance. BOURGES Bernard Andre Pierre Marie nom d'usage : BOURGES devient membre du conseil de surveillance. BEGUET Bernard nom d'usage : BEGUET devient membre du conseil de surveillance

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SANDOULY Françoise Germaine nom d'usage : AUTRET devient président du conseil de surveillance. DESSIMIROFF Pierre Henri Marie nom d'usage : DESSIMIROFF n'est plus président du conseil de surveillance

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION : COSNES Marianne nom d'usage : FAUCHEUX n'est plus représentant permanent; REBOUX Linda Marie-Ange Jacqueline Renée nom d'usage : REBOUX devient représentant permanent. SANDOULY Françoise Germaine nom d'usage : AUTRET devient membre du conseil de surveillance. GRISOT Christian Jacques Michel nom d'usage : GRISOT devient membre du conseil de surveillance. LECOCQ Jean-Pierre Dan…

Annonce BODACC - Nouveau siège.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

KIRCHHOFF Claude Jean-Marie nom d'usage : KIRCHHOFF n'est plus membre du conseil de surveillance. KIRCHHOFF Claude Jean-Marie nom d'usage : KIRCHHOFF n'est plus président du conseil de surveillance. DESSIMIROFF Pierre Henri Marie nom d'usage : DESSIMIROFF devient président du conseil de surveillance. CHÈVRE Jacques Pierre nom d'usage : CHÈVRE devient vice président du conseil de surveillance. THOUVENOT Françoise Gisèle Marie nom d'usage : THOUVENOT devient secrétaire. HAIRIE Marie-Laure Véroniqu…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

THOUVENOT Françoise Gisèle Marie nom d'usage : THOUVENOT devient membre du conseil de surveillance

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par COSNES Marianne nom d'usage : FAUCHEUX

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CHÈVRE Jacques Pierre nom d'usage : CHÈVRE devient membre du conseil de surveillance. DESSIMIROFF Pierre Henri Marie nom d'usage : DESSIMIROFF devient membre du conseil de surveillance. CHOSSON Claude Annette nom d'usage : CHOSSON devient membre du conseil de surveillance.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant TERRE DE LIENS GESTION. Société à responsabilité limitée : CACCIABUE PHILIPPE nom d'usage : CACCIABUE n'est plus représentant permanent; MOINEVILLE Luc Jean-Marie Christian nom d'usage : MOINEVILLE devient représentant permanent.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MOINEVILLE Luc nom d'usage : MOINEVILLE n'est plus membre du conseil de surveillance. SAVIN Jean-Pierre Marcel nom d'usage : SAVIN n'est plus membre du conseil de surveillance. JUNG Aymeric Sébastien Thibaut nom d'usage : JUNG devient membre du conseil de surveillance. HAIRIE Marie-Laure Véronique Martine nom d'usage : HAIRIE devient membre du conseil de surveillance.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

WIETZKE Emilie nom d'usage : WIETZKE n'est plus membre du conseil de surveillance. KIRCHHOFF Claude Jean-Marie nom d'usage : KIRCHHOFF devient président du conseil de surveillance. WIETZKE Emilie nom d'usage : WIETZKE n'est plus président du conseil de surveillance.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

THOUVENOT Françoise nom d'usage : THOUVENOT n'est plus membre du conseil de surveillance.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

THOUVENOT Françoise nom d'usage : THOUVENOT n'est plus président du conseil de surveillance. WIETZKE Emilie nom d'usage : WIETZKE devient président du conseil de surveillance. THOUVENOT Françoise nom d'usage : THOUVENOT reste membre du conseil de surveillance

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MARTEL Daniel nom d'usage : MARTEL Daniel n'est plus président du conseil de surveillance. THOUVENOT Françoise nom d'usage : THOUVENOT Françoise n'est plus vice président du conseil de surveillance. THOUVENOT Françoise nom d'usage : THOUVENOT Françoise devient président du conseil de surveillance. WIETZKE Emilie nom d'usage : WIETZKE Emilie devient membre du conseil de surveillance. MOINEVILLE Luc nom d'usage : MOINEVILLE Luc devient membre du conseil de surveillance.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DE CHALENDAR Marie-élisabeth nom d'usage : MAURY Marie-élisabeth n'est plus membre du conseil de surveillance. SAVIN Jean-Pierre Marcel nom d'usage : SAVIN Jean-Pierre devient membre du conseil de surveillance. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire EXPONENS sté par actions simplifiée.

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

BECKER Rêne nom d'usage : BECKER Rêne n'est plus membre du conseil de surveillance. KIRCHHOFF Claude Jean-Marie nom d'usage : KIRCHHOFF Claude devient membre du conseil de surveillance.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)