France

MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

Active 6 à 9 salariés
SIREN
485 345 342
SIRET DU SIEGE SOCIAL
485 345 342 00029
NUMÉRO DE TVA
FR78485345342
DATE DE CREATION
2 décembre 2005
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Activités juridiques - 6910Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
ADRESSE
14 RUE ANDRE MAGINOT, 38000 GRENOBLE
DIRIGEANTS
Emeline BOURRET  + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 21/09/2026
Insee RNE
Recherche IA
Nouveau • Espace Pro 100% Gratuit

Vous travaillez pour MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL ?Prenez-en le contrôle.

Rapport complet officiel

  • Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

    Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple

Informations Légales

Activité principale déclarée
Activités juridiques
Convention collective déduite
Notariat (2205)
Capital social
580000,00 €
Noms commerciaux
MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL
Statut RCS
Inscrite le 2 décembre 2005 02/12/2005
Statut INSEE
Inscrite le 21 novembre 2005 21/11/2005
Statut RNE
Inscrite le 2 décembre 2005 02/12/2005
Observations RNE

  • 3 août 2023

    • Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : Michiel VAN SEGGELEN et Hugues BONNEMAINS notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial. Nouvelle mention : Michiel VAN SEGGELEN, Hugues BONNEMAINS et Emeline BOURRET, Notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à compter du 19/07/2023

  • 27 novembre 2013

    • Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : Claude ABRIAL et Michiel VAN SEGGELEN notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial Nouvelle mention : Michiel VAN SEGGELEN et Hugues BONNEMAINS notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial. à compter du 07/10/2013

  • 30 septembre 2010

    • Transfert du siège social et du principal établissement du 4 Boulevard DU MARÉCHAL JOFFRE 38000 GRENOBLE au 14 Rue André Maginot 38000 GRENOBLE à compter du 01/09/2010.

Contacter MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

Téléphone
Afficher le numéro
Mail de contact
Recherche de mail de contact

Établissements

    • MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL - 38000

      Siège social depuis le 1 septembre 2010 (16 ans)

      SIRET
      48534534200029
      Activité
      Activités juridiques - 6910Z
Établissements

Dirigeants de MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

    Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.

  • Notation financière, risque de défaillance, historique...

    Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Documents de MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

  • Statuts mis à jour - Expédition acte notarié

  • Expédition d'un acte authentique - Statuts mis à jour

    Cession de parts Modification des statuts

  • Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

    Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social

5 Documents officiels

Annonces légales de MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

  • Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

  • Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

  • Annonce BODACC - Nouveau siège.

Publier maintenant
3 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible
Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Cartographie de MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprise liée

  • SCI PASTEUR - MISTRAL

    Cité 4 fois entre 2005 et 2013

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL

7 événements depuis 2006

...
Historique

7 événements ont marqué le parcours de MICHIEL VAN SEGGELEN, HUGUES BONNEMAINS ET EMELINE BOURRET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITUL depuis 2006

Étude de marché du secteur de l'entreprise

  • Le marché des notaires - France (30 pages)

    Cette étude propose une analyse approfondie du marché du notariat en France : repli des transactions immobilières (30,3 % entre 2022 et 2024), baisse du chiffre daffaires (13,5 %), digitalisation croissante, essor des prestations de conseil, inégalités daccès au droit, montée de la médiation Un rapport pour comprendre les mutations dun secteur clé à la croisée du service public et du conseil privé. Voir un exemple

Nos services pour les Société civile

Ces entreprises peuvent vous intéresser