BATHEX

Active

SIREN: 441 733 201
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 441 733 201 00038
NUMÉRO DE TVA: FR68441733201
DATE DE CREATION: 29 avril 2002
ACTIVITÉ (NAF / APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services - 4669C
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 10 AVENUE PAUL PROSPER GUILHEM PARC D'ACTIVITES ANGERS/ BEAUCOUZE SEC, 49070 BEAUCOUZE
DIRIGEANTS: Fabrice RUFFENACH + 10 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 26/11/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
20/03/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Confidentielle
Taille de l'entreprise Année 2024
Petite
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
B
Bilan Carbone Année 2023
18.95 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
65/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: BATHEX

Capital variable: 18500,00 €

Statut RCS: Inscrite le 29 avril 2002 29/04/2002

Statut INSEE: Inscrite le 15 mars 2002 15/03/2002

Statut RNE: Inscrite le 07 septembre 2009 07/09/2009

Observations RNE

NC
- Liste sièges sociaux : - 18 rue Jeanne D'Arc 85470 BREM SUR MER de la constitution au 01.01.2009 GTC LA ROCHE SUR YON

Forme juridique: Autre SA coopérative à conseil d'administration

Numéro RCS: Angers B 441733201

Tribunal de commerce: Greffe de Angers

Secteur d'activité de BATHEX

Domaine d'activité: Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Activité (Code NAF ou APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services (4669C)
Activité principale déclarée: l'acquisition la vente et la gestion par la location ou autrement de tous biens mobiliers notamment de tous matériels et équipements divers toutes prestations de services en matière commerciale administrative comptable financière informatique et technique ainsi que tous travaux à façon, l'acquisition la gestion la vente de tout portefeuille de valeurs mobilières.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Commerces de gros (573)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

77 sociétés exercent la même activité que BATHEX dans le 49.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services" dans le Maine-et-Loire (49)

Rapport complet officiel

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28/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Établissements

Ouvert
- Depuis le 01 janvier 2025
  
  BATHEX - 49070
  
  Siège social
  - SIRET 44173320100038
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services - 4669C
  - Adresse 10 AVENUE PAUL PROSPER GUILHEM PARC D'ACTIVITES ANGERS/ BEAUCOUZE SEC, 49070 BEAUCOUZE
Fermés
- Du 01 janvier 2009 au 01 janvier 2025
  
  BATHEX - 49000
  
  Ancien établissement
  - SIRET 44173320100020
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil - 4663Z
  - Adresse 355 AVENUE DU GENERAL PATTON, 49000 ANGERS
- Du 15 mars 2002 au 25 juin 2009
  
  BATHEX - 85470
  
  Ancien établissement
  - SIRET 44173320100012
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil - 4663Z
  - Adresse 18 RUE JEANNE D'ARC, 85470 BREM-SUR-MER

Dirigeants de BATHEX

Dirigeants

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de BATHEX

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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28/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - simplifie

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - simplifie

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - simplifie

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - simplifie

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - simplifie

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - simplifie

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

7 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

NC

-
Résultats net

NC

NC

-
Marge brute

NC

NC

-
Résultats d'exploitation

NC

NC

-
Ebitda

NC

NC

-

Ratios financiers

2017

2014

2013

Équilibre bilan

Capitalisation

63,00 %

52,63 %

43,87 %
Endettement

0 %

0 %

0 %
Fonds de roulement

224600 EU

164100 EU

122500 EU

Documents de BATHEX

47 derniers documents officiels

06/02/2025

La décision d'augmentation du capital/procès-verbal d'assemblée générale (PV)
06/02/2025

Statut mis a jour
18/03/2025

La décision d'augmentation du capital/procès-verbal d'assemblée générale (PV)
18/03/2025

Statut mis a jour
15/02/2024

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de dénomination sociale - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
15/02/2024

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de dénomination sociale - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
24/11/2023

RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION

TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE ANONYME SOUS FORME DE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE
25/01/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Nomination(s) de gérant(s) - Démission(s) de gérant(s)
22/12/2021

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
09/02/2021

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
16/06/2020

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Réduction du capital social
12/03/2020

Réduction de Capital - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
12/03/2020

Réduction de Capital - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
04/02/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Document relatif au bénéficiaire effectif

Changement(s) de gérant(s) - sous condition suspensive
04/02/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Document relatif au bénéficiaire effectif

sous condition suspensive - Changement(s) de gérant(s)
17/04/2019

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
31/10/2018

Procès-verbal - Décision de gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
18/10/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) de gérant(s)
11/01/2017

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
08/08/2016

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital social sous condition suspensive d'absence d'oppositions émanant des créanciers
25/02/2016

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Réalisation de l'augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
25/01/2016

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

modification statutaire décidée par l'assemblée générale extraordinaire du 18 décembre 2015
05/08/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Démission(s) de gérant(s) - Nomination(s) de gérant(s)
05/08/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Démission(s) de gérant(s) - Nomination(s) de gérant(s)
24/07/2014

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

CONSTATION DU CAPITAL SUITE AUX MOUVEMENTS D ASSOCIES
24/07/2013

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Nomination(s) de gérant(s) - Démission(s) de gérant(s)
21/01/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

VARIABILITE DU CAPITAL
13/08/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
13/08/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
13/08/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
09/01/2012

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital - modification corrélative des statuts
09/01/2012

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital - modification corrélative des statuts
11/08/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement(s) de gérant(s) - Réduction puis augmentation de capital social - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
11/08/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement(s) de gérant(s) - Réduction puis augmentation de capital social - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
11/08/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement(s) de gérant(s) - Réduction puis augmentation de capital social - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
04/08/2010

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Changement(s) de gérant(s)
04/08/2010

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Changement(s) de gérant(s)
04/08/2010

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Changement(s) de gérant(s)
07/09/2009

Procès-verbal d'assemblée - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Transfert du siège Au 355 rue du Général Patton 49066 ANGERS
07/09/2009

Procès-verbal d'assemblée - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Transfert du siège Au 355 rue du Général Patton 49066 ANGERS
07/09/2009

Procès-verbal d'assemblée - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Transfert du siège Au 355 rue du Général Patton 49066 ANGERS
07/09/2009

Procès-verbal d'assemblée - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Transfert du siège Au 355 rue du Général Patton 49066 ANGERS
26/08/2008

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Gérant
10/03/2008

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Gérant
29/10/2007

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
31/12/2003

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
29/04/2002

Formation de Société - Statuts mis à jour

47 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

65/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

47 annonces BODACC & JAL

27/06/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/03/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
11/02/2025

Annonce BODACC - transfert du siège social.
23/01/2025

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

BATHEX sociéte coopérative de commerçants de détail sous forme de Société Anonyme (SA) moniste à capital variable (art L.124-3 du Code de Commerce) Au capital de 18.700 euros (minimum 18.500 euros) Siège social : 355, Avenue du Général Patton 49000 ANGERS 441 733 201 RCS ANGERSTRANSFERT DU SIEGE SOCIALAux termes de lAG mixte des Associées du 6 décembre 2024 il a été décidé, à compter du 1er janvier 2025, Le transfert du siège social, du 355, Avenue du Général Patton 49000 ANGERS au 10, Avenue P…
10/09/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/02/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

Président du conseil d'administration : RUFFENACH Fabrice ; Administrateur : GEORGES Eric ; Administrateur : BONNAUD Christelle ; Administrateur : NAU Geoffrey, Thomas ; Administrateur : FOUQUET Frédéric, Gérard, Yves ; Administrateur : PLINET Nathalie, Myriam ; Administrateur : LERAY BESSIN Nelly, Annick, Christiane ; Administrateur : MARTIN Rudy, Pascal, Franck ; Administrateur : DUMAS Stéphane ; Administrateur : CHACUN Xavier, Malo, Marie ; Administrateur : MATTON Yannick, Claude, Bernard
29/01/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique - Modification du Capital social - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

BATHEX Sociéte coopérative de commerçants de détail sous forme de société anonyme (SA) moniste à capital variable (article L.124-3 du Code de commerce) Au capital de 18 700 euros (minimum 18 500 euros) Siège social : 355, avenue du Général-Patton, 49000 ANGERS 441 733 201 RCS Angers AVIS DE TRANSFORMATION Aux termes de lAGmixte des associées du 7 décembre 2023 il résulte que la société a été transformée en société coopérative de commerçants de détail sous forme de société anonyme (SA) à capital …
22/10/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/01/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant : RUFFENACH Fabrice
02/01/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

AJURIS CONSEILS Societé davocats LIMOGES CAPITAL SOCIAL Suivant procès-verbal des consultations écrites du 23 décembre 2020 de la société SARL Apimab, au capital de 15 000 euros, Dont le siège est à Angers (49), 355, avenue du Général-Patton, 441 733 201 RCS Angers, le capital a été porté à 16 000 euros. Laugmentation est devenue définitive le
18/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/02/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
29/10/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Ajuris Conseils Societé davocats LIMOGES AVIS Suivant AGOE du 4 décembre 2019, les associés de la société SARL Apimab, Au capital de 16 000 euros, dont le siège est 355, avenue du Général-Patton, 49066 Angers, 441 733 201 RCS Angers, ont décidé de nommer M. Yannick Matton, demeurant à 5, allée du Petit Wasquehal, 59700 Marcq-en-Baroeul, en qualité de nouveau gérant à compter du 1er janvier 2020, en remplacement de M. Xavier Perard, démissionnaire.
21/09/2020

Annonce JAL - Réduction de capital social

Ajuris Conseils Societé davocats LIMOGES AVIS Suivant AGE du 4 décembre 2019, les associés de la SARL Apimab, Au capital de 16 000 euros, dont le siège est 355, rue du Général-Patton, 49066 Angers, 441 733 201 RCS Angers, ont décidé de réduire le capital social à la somme de 15 000 euros. Cette réduction de capital
23/06/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
11/02/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le nom commercial.

Gérant : MATTON Yannick
06/11/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/05/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
14/11/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
25/10/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
09/11/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : PERARD Xavier
21/10/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/02/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
22/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
03/04/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
09/09/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : MAHIER Régis
26/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
01/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
01/09/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : GEORGES Eric
31/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
19/02/2013

Annonce BODACC - Le capital fixe devient variable
23/09/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
30/08/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
14/02/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
20/09/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant(e) : DUPONT Philippe
20/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
17/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
08/09/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital

Gérant(e) : PLINET Nathalie né(e) MAZEAU
02/10/2009

Annonce BODACC - Cessation
23/09/2009

Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur le capital

Gérant(e) : COUTAUD Bernard
31/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
07/09/2008

Annonce BODACC - Changement de gérant

Gérant : COUTAUD Bernard Joseph.
03/08/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
18/03/2008

Annonce BODACC - Changement de gérant

Gérant : CLAUDE Eric Marcel Gaëtan.

47 Annonces

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Juridique

BATHEX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 28 jours

Classes :
BATHEX BH

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 28 jours

Classes :

Historique de BATHEX

22 événements depuis 2004

vendredi 17 février 2024
- Fabrice RUFFENACH renonce à son rôle de gérant.
- Fabrice RUFFENACH assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
- Geoffrey NAU, Stephane DUMAS, Eric GEORGES, Rudy MARTIN, Nathalie PLINET, Xavier CHACUN, Christelle BONNAUD, Yannick MATTON, Nelly LERAY BESSIN et Frédéric FOUQUET assument maintenant la fonction d'administrateur.

...

Historique

22 événements ont marqué le parcours de BATHEX depuis 2004

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - simplifie

Comptes annuels - simplifie

Comptes annuels - simplifie

Comptes annuels - simplifie

Comptes annuels - simplifie

Comptes annuels - simplifie

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

La décision d'augmentation du capital/procès-verbal d'assemblée générale (PV)

Statut mis a jour

La décision d'augmentation du capital/procès-verbal d'assemblée générale (PV)

Statut mis a jour

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de dénomination sociale - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de dénomination sociale - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal de la gérance

Statuts mis à jour - Décision de gérance

Réduction de Capital - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Réduction de Capital - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Document relatif au bénéficiaire effectif

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Document relatif au bénéficiaire effectif

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Procès-verbal - Décision de gérance - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Gérant

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Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

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