SCI GRENOBLE BREST PONTIVY

Acte notarié - Statuts mis à jour

entre Mr Thierry BUARD MME Peggy AUGER et MMe Annie DEGRENNE MR René DEGRENNE - article 7

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Décision de gérance - Statuts mis à jour

sous condition suspensive - article 7 - réalisation de la réduction de capital

Acte notarié

de la nue-propriété par Mr Louis LE VELYet Mme Marie Claire MAUBRE épouse LE VELY au profit de Mme Anne LE VELY épouse BRIONNE et Mr Julien LE VELY - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal - Statuts mis à jour

article 7 (suite apport de titres par Mr et Mme BONENFANT au profit de BIOT 06, contrat d'apport annexé)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

à ST JACQUES DE LA LANDE, 3 avenue Germaine Tillion et modification de l'article 5 des statuts - article 7 (sous condition suspensive réalisation de la réduction de capital)

Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

de la nue-propriété de parts par Mr LAMOUR Jean et Mme LAMOUR née SIMON Catherine au profit de Messieurs Guillaume et Brice LAMOUR et Mme Katell LAMOUR - article 7

Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

de la nue-propriété de parts par Mr LAMOUR Jean et Mme LAMOUR née SIMON Catherine au profit de Messieurs Guillaume et Brice LAMOUR et Mme Katell LAMOUR - article 7

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte notarié - Statuts mis à jour

Article 7 - avec attribution de parts après le décès de Mme BUARD née DESNOS Fabienne - déclaration d'options après le décès de Mme GARREC née PILLONEAU Marie-Genevière

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte notarié - Statuts mis à jour

Article 7 - avec attribution de parts après le décès de Mme BUARD née DESNOS Fabienne - déclaration d'options après le décès de Mme GARREC née PILLONEAU Marie-Genevière

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Acte notarié - Statuts mis à jour

Article 7 - avec attribution de parts après le décès de Mme BUARD née DESNOS Fabienne - déclaration d'options après le décès de Mme GARREC née PILLONEAU Marie-Genevière

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Article 12

Cession de parts - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Expédition acte notarié

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Statuts