France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER
- SIREN
- 381 171 024 381171024
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 381 171 024 00015 38117102400015
- NUMÉRO DE TVA
- FR66381171024 FR66381171024
- DATE DE CREATION
- 15 mars 1991
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Culture de la vigne - 0121Z 0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 9 RUE DES VARENNES MORTEUIL, 21190 MERCEUIL 9 RUE DES VARENNES MORTEUIL, 21190 MERCEUIL
- DIRIGEANTS
- Philippe COLIN + 10 autres dirigeants
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple
Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Exploitation de terres agricoles et viticoles. Exploitation de terres agricoles et viticoles.
- Capital social
- 1524,49 € 1524,49
- Noms commerciaux
- SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER
- Statut RCS
- Inscrite le 15 mars 1991 15/03/1991
- Statut INSEE
- Inscrite le 1 janvier 1991 01/01/1991
- Statut RNE
- Inscrite le 15 mars 1991 15/03/1991
-
1 janvier 2009
- En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
-
NC
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION
-
NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR
Contacter SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Culture de la vigne dans la Côte-d'Or
Établissements
-
-
SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER - 21190
Siège social depuis le 1 janvier 1991 (35 ans)
- SIRET
- 38117102400015 38117102400015
- Activité
- Culture de la vigne - 0121Z
-
Dirigeants de SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER
-
-
Philippe COLIN
- Né en
- 1970 (55 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 14 novembre 2018 (7 ans)
-
Gisele DELEGER
- Née en
- 1937 (89 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 19 janvier 2005 (21 ans)
-
Yannis LARUE-DELEGER
- Né en
- 1999 (27 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 9 février 2023 (3 ans)
-
Olivier PETEUIL
- Né en
- 1989 (36 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 9 février 2023 (3 ans)
-
Evanaëlle LARUE-DELEGER
- Née en
- 2001 (24 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 9 février 2023 (3 ans)
-
Laurent PETEUIL
- Né en
- 1993 (33 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 9 février 2023 (3 ans)
-
Romain PETEUIL
- Né en
- 1985 (41 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 9 février 2023 (3 ans)
-
Cassandre HORNISBERGER
- Née en
- 1999 (26 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 4 février 2023 (3 ans)
-
Philippe COLIN
- Né en
- 1970 (55 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 4 février 2023 (3 ans)
-
Sasha HORNISBERGER
- Né en
- 1994 (31 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 4 février 2023 (3 ans)
-
Gisele DELEGER
- Née en
- 1937 (89 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 4 février 2023 (3 ans)
-
Frédérique DELEGER
- Née en
- 1970 (56 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 4 février 2023 (3 ans)
-
Cloé HORNISBERGER
- Née en
- 1991 (35 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 4 février 2023 (3 ans)
-
Philippe COLIN
- Né en
- 1970 (55 ans)
- Mandat
- Associé-gérant depuis le (-1 an)
-
Gisele DELEGER
- Née en
- 1937 (89 ans)
- Mandat
- Associé-gérant depuis le (-1 an)
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER
-
Acte notarié - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Par Mme Gisèle CREUSEVEAU au profit de DELEGER Muriel, Raphaële, Frédérique, PETEUIL Romain, Olivier, Laurent, HORNISBERGER Cloé, Sascha, Cassandre, LARUE-DELEGER Yannis et Evanaëlle - Modification(s) statutaire(s)
-
Acte notarié - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Par Mme Gisèle CREUSEVEAU au profit de DELEGER Muriel, Raphaële, Frédérique, PETEUIL Romain, Olivier, Laurent, HORNISBERGER Cloé, Sascha, Cassandre, LARUE-DELEGER Yannis et Evanaëlle - Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
nomination de gérant suppléant
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
nomination de gérant suppléant
-
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Modification(s) statutaire(s)
-
Acte notarié - Statuts mis à jour
par Mme Raphaele DELEGER a ses trois filles
-
Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Changement(s) de gérant(s) - entre Mme Gisele DELEGER née CREUSEVEAU et M Philippe COLIN
-
Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
ancien : 21190 Merceuil - entre Mme Gisele DELEGER née CREUSEVEAU et Mme Raphaele DELEGER, Mme Frederique DELEGER
-
Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
Annonces légales de SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
-
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Entreprise liée
-
124124108
Cité 1 fois en 1997
- SIREN 124124108 124124108
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER
4 événements depuis 2005
-
mercredi 9 février 2023
-
Yannis LARUE-DELEGER, Laurent PETEUIL, Romain PETEUIL, Evanaëlle LARUE-DELEGER et Olivier PETEUIL assument maintenant le rôle d'associé.
-
-
vendredi 4 février 2023
-
Gisele DELEGER, Cloé HORNISBERGER, Sasha HORNISBERGER, Philippe COLIN, Frédérique DELEGER et Cassandre HORNISBERGER assument maintenant le rôle d'associé.
-
-
mardi 14 novembre 2018
-
Philippe COLIN est promue gérant de l'entreprise.
-
-
mardi 19 janvier 2005
-
Gisele DELEGER accède au poste de gérant.
-
4 événements ont marqué le parcours de SOCIETE D'EXPLOITATION CIVILE DELEGER depuis 2005
Étude de marché du secteur de l'entreprise
-
Le marché des insectes comestibles - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025. Voir un exemple
Nos services pour les Société civile
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus