LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

Active 50 à 99 salariés

SIREN: 378 794 887
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 378 794 887 00026
NUMÉRO DE TVA: FR88378794887
DATE DE CREATION: 01 janvier 2000
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication de vins effervescents - 1102A
FORME JURIDIQUE: Société coopérative agricole
ADRESSE: AVENUE DU MAUZAC, 11300 LIMOUX
DIRIGEANTS: Pierre-Louis FARGES + 16 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 09/03/2026: Insee RNE Shal

Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF
- Document personnalisé

Rapport complet officiel

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09/03/2026

Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

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Informations Légales

Forme juridique: Société coopérative agricole

Capital variable: 2498886,36 €

Noms commerciaux: S.P.B.L.-DIVIN'AUDE-CAVE JULIETTE-CAVE DU BOULEVARD SAINT ANDRE-CAVE STEPHANIE VANEL-LE

Statut RCS: Inscrite le 01 janvier 2000 01/01/2000

Statut INSEE: Inscrite le 30 juillet 1990 30/07/1990

Statut RNE: Inscrite le 01 janvier 2000 01/01/2000

Observations RNE

30 décembre 1996
- FUSION-ABSORPTION DE LA CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX DE GARDIE", 11250 GARDIE - A/C DU 01/07/1995- DEVIENT DONC UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE ADOPTION DE NOUVEAUX NOMS COMMERCIAUX : AIMERY - LES COTEAUX DE GARDIE - PRODUCTEURS DES COTEAUX DE GARDIE - SUIVANT PV DE L'AGE DU 14/06/1995 ET PV DE L'AGE DU 04/07/1995 LIBERATION DU 01/02/1996-
NC
- LISTE DES NOMS COMMERCIAUX : S.P.B.L. - DIVIN'AUDE - CAVE JULIETTE - CAVE DU BOULEVARD SAINT ANDRE - CAVE STEPHANIE - VANEL - LES VIGNERONS PRODUCTEURS DE LIMOUX - LES VIGNERONS DE LIMOUX - LES COTEAUX DE GARDIE - PRODUCTEURS DES COTEAUX DE GARDIE - AIMERY PRODUCTEUR - LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOUX A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.

Secteur d'activité de LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

Activité (Code NAF ou APE): Fabrication de vins effervescents (1102A)
Activité principale déclarée: Fabrication de vins effervescents
Type d'activité: ACTIF_AGRICOLE
Convention collective déduite: Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux (493)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

7 sociétés exercent la même activité que LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES dans le 11.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication de vins effervescents" dans l'Aude (11)

Établissements

Ouverts
- S.P.B.L.-DIVIN'AUDE-CAVE JULIETTE-CAVE DU BOULEVARD SAINT ANDRE-CAVE STEPHANIE VANEL-LE - 11300
  
  Siège social depuis le 30 juillet 1990 (35 ans)
  - SIRET 37879488700026
  - Activité Fabrication de vins effervescents - 1102A
  - Adresse AVENUE DU MAUZAC, 11300 LIMOUX
- LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES - 11300
  
  Établissement secondaire depuis le 28 décembre 2009 (16 ans)
  - SIRET 37879488700034
  - Activité Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé - 4725Z
  - Adresse ROUTE DE CARCASSONNE, 11300 LIMOUX
- LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES - 11250
  
  Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1995 (30 ans)
  - SIRET 37879488700018
  - Activité Fabrication de vins effervescents - 1102A
  - Adresse 11250 GARDIE
Fermé
- LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES - 11300
  
  Ancien établissement du 30 mars 2016 au 14 décembre 2016
  - SIRET 37879488700042
  - Activité Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé - 4725Z
  - Adresse AVENUE DU LANGUEDOC, 11300 LIMOUX

Établissements

Dirigeants de LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

Dirigeants

Depuis le 08-04-2022

LA MAISON DES VIGNERONS
- SIREN 447837857
- FONCTION LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES est Associé
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Entreprises liées

Cité 6 fois entre 2019 et 2021

SELARL GTC CARCASSONNE
- SIREN 323981209
- 28/07/2021
  
  Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- 18/08/2020
  
  Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
  
  Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président
- 23/01/2019
  
  Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
  
  Modifications relatives au conseil d'administration
- 23/01/2019
  
  Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
  
  Modifications relatives au conseil d'administration
- 16/05/2019
  
  Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
  
  Modifications relatives au conseil d'administration
- 04/02/2019
  
  Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
  
  Modifications relatives au conseil d'administration
Cité 3 fois en 2016

056121221
- SIREN 056121221
- 01/07/2016
  
  Ordonnance du président
  
  Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
- 01/07/2016
  
  Ordonnance du président
  
  Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
- 01/07/2016
  
  Ordonnance du président
  
  Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
Cité 3 fois en 2024

SELARL MAUREL ET ASSOCIES
- SIREN 880696513
Dirigeant : Sophie MAUREL
- 09/02/2024
  
  EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
  
  DEMISSION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
- 06/06/2024
  
  EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
  
  CHANGEMENT(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
- 19/08/2024
  
  Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Entreprises liées

Documents de LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

19/08/2025

Statut mis a jour
19/08/2025

Nomination(s) de gerant(s)
19/08/2024

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
06/06/2024

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

CHANGEMENT(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
09/02/2024

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

DEMISSION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
07/06/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement de président
07/04/2022

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
28/07/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
09/09/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
18/08/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président
16/05/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
04/02/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
23/01/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
23/01/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
24/08/2018

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes - Modifications relatives au conseil d'administration - constatation de la variation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
11/08/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s)
14/02/2017

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Changement relatif à l'objet social - LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES - Réduction du capital social
14/02/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s) - LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES - Réduction du capital social - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/09/2016

Ordonnance du président - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes - Nomination(s) d'organe(s) de gestion, direction, administration ou contrôle - Modifications relatives au conseil d'administration - Nomination de président - Nomination du bureau
08/09/2016

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Ordonnance du président

Nomination(s) d'organe(s) de gestion, direction, administration ou contrôle - Modifications relatives au conseil d'administration - Nomination de président - Nomination du bureau - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
06/09/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Démission(s) d'administrateur(s)
06/09/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Démission(s) d'administrateur(s)
01/07/2016

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2016

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2016

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
06/05/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s) - nomination secrétaire adjoint - RIBES Pierre - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Modifications relatives au conseil d'administration
06/05/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination(s) d'administrateur(s) - Modifications relatives au conseil d'administration - nomination secrétaire adjoint - RIBES Pierre
06/05/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s) - nomination secrétaire adjoint - RIBES Pierre - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Modifications relatives au conseil d'administration
06/05/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination(s) d'administrateur(s) - Modifications relatives au conseil d'administration - nomination secrétaire adjoint - RIBES Pierre
29/07/2013

Statuts mis à jour

Mise en harmonie des statuts
05/02/2013

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président
09/02/2012

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - mise en conformité slon l'arrêté du 23.04.2008
09/02/2012

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - mise en conformité slon l'arrêté du 23.04.2008
07/12/2011

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/12/2011

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/09/2006

Statuts mis à jour
30/11/1999

P.V. d'Assemblée
30/12/1996

P.V. d'Assemblée

38 Documents officiels

Score de solvabilité

Voir un exemple

09/03/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

24329000,00

23403000,00

4 %
Résultats net

69200,00

347600,00

-80 %
Marge brute

4715000,00

5072000,00

-7 %
Résultats d'exploitation

593100,00

973600,00

-39 %
Ebitda

1799000,00

2271100,00

-20 %

Comptes de LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

31/12/2024
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

20 Documents officiels

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

35,26 %

34,00 %

36,48 %
Endettement

98,78 %

98,68 %

75,52 %
Fonds de roulement

27390000 EU

26623000 EU

22938000 EU

Études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

12/04/2023

Le marché des vins de Bordeaux - France

Cette étude offre une vision globale du marché des vins de Bordeaux en France : production dominée par les vins rouges, diversité des cépages et des Appellations d'Origine Contrôlée, dynamique des ventes avec 18 bouteilles vendues par seconde dans le monde, consommation majoritaire en France suivie de la Chine, le Royaume-Uni, les Etats-Unis..
20/01/2022

Le marché du vin - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché du vin en France : évolution de la consommation, segmentation par type de vin et par cépage, impact du Brexit et de la surtaxe américaine, effet de la crise du coronavirus, variations de production liées aux conditions climatiques..

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces légales de LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

26/08/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : FARGES Pierre-Louis, Camille, Albert ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FOUN D'AMOURIESANDUJAR Lara ; Administrateur : LES JARDINS DE LA COLEREJAMMET Pierre ; Administrateur : LAPEYRE Claude, René ; Administrateur : PLANET-CANTALOU Jean-Marie ; Administrateur : SEVELY Marc, Louis ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE TOURNOUVIE Christine, Sylvie ; Administrateur : JIMENEZ Jean, Louis ; Administrateur : LES MOUL…
12/06/2025

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCA LES VIGNERONS DU SIEUR DARQUES Sociéte à capital variable Agrément N°11-112 du 02/04/48 Avenue du Mauzac BP 98 11303 LIMOUX CEDEX France Tél. : (0033) 04 68 74 63 00 Fax : (0033) 04 68 74 63 13 Site web : www.sieurdarques.com SIRET 37879488700026 NAF 1102A RCS 378 794 887 CARCASSONNE Les Associés Coopérateurs de la : SCA LES VIGNERONS DU SIEUR DARQUES Sont priés de bien vouloir assister à LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, en date du : JEUDI 26 JUIN 2025 A 16H A la 2ème Unité, Avenue du Langued…
18/08/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
18/08/2024

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2023)
14/06/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : FARGES Pierre-Louis, Camille, Albert ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FOUN D'AMOURIESANDUJAR Lara ; Administrateur : LES JARDINS DE LA COLEREJAMMET Pierre ; Administrateur : LAPEYRE Claude, René ; Administrateur : PLANET-CANTALOU Jean-Marie ; Administrateur : SEVELY Marc, Louis ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE TOURNOUVIE Christine, Sylvie ; Administrateur : JIMENEZ Jean, Louis ; Administrateur : LES MOUL…
13/06/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Les Associés Cooperateurs de la : SCA LES VIGNERONS DU SIEUR DARQUES Société à Capital Variable Coopérative Agricole Agréée N°11112 du 02/04/48 Avenue du Mauzac BP 98 11303 LIMOUX CEDEX France SIRET 37879488700026 NAF 1102A RCS 378 794 887 CARCASSONNE Sont priés de bien vouloir assister à LASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE en date du : VENDREDI 28 JUIN 2024 A 16H A la 2ème Unité, Avenue du Languedoc, Limoux 15h30 : Accueil et inscription 16h00 : Début de lAssemblée Générale Ordinaire Ordre du jour R…
13/06/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Les Associés Cooperateurs de la : SCA LES VIGNERONS DU SIEUR DARQUES Société à Capital Variable Coopérative Agricole Agréée N°11112 du 02/04/48 Avenue du Mauzac BP 98 11303 LIMOUX CEDEX France SIRET 37879488700026 NAF 1102A RCS 378 794 887 CARCASSONNE Sont priés de bien vouloir assister à LASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE en date du : VENDREDI 28 JUIN 2024 A 17H30 A la 2ème Unité, Avenue du Languedoc, Limoux 17h30 : Début de lAssemblée Générale Extraordinaire Ordre du jour Rapport du Conseil d…
16/02/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : FARGES Pierre-Louis, Camille, Albert ; Administrateur : GARRIGUES Thierry ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FOUN D'AMOURIESANDUJAR Lara ; Administrateur : LES JARDINS DE LA COLEREJAMMET Pierre ; Administrateur : LAPEYRE Claude, René ; Administrateur : PLANET-CANTALOU Jean-Marie ; Administrateur : SEVELY Marc, Louis ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE TOURNOUVIE Christine, Sylvie ; Administrateur : JIMENEZ Je…
26/10/2023

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2022)
05/10/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
09/06/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCA LES VIGNERONS DU SIEUR DARQUES ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Sociéte à Capital Variable Coopérative Agricole Agréée N°11112 du 02/04/48 Avenue du Mauzac BP 98 11303 LIMOUX CEDEX France SIRET 37879488700026 NAF 1102A RCS 378 794 887 CARCASSONNE Les Associés Coopérateurs de la : SCA LES VIGNERONS DU SIEUR DARQUES Sont priés de bien vouloir assister à LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, en date du : VENDREDI 23 JUIN 2023 A 16H A la 2ème Unité, Avenue du Languedoc, Limoux 15h30 : Accueil et inscripti…
02/08/2022

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2021)
02/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
15/06/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : FARGES Pierre-Louis, Camille, Albert ; Administrateur : GARRIGUES Thierry ; Administrateur : CANET Brigitte ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FOUN D'AMOURIESANDUJAR Lara ; Administrateur : LES JARDINS DE LA COLEREJAMMET Pierre ; Administrateur : LAPEYRE Claude, René ; Administrateur : PLANET-CANTALOU Jean-Marie ; Administrateur : SEVELY Marc, Louis ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE TOURNOUVIE Christine, Sy…
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Les Associés Cooperateurs de la : SCA LES VIGNERONS DU SIEUR DARQUES Société à Capital Variable Coopérative Agricole Agréée N°11112 du 02/04/48 Avenue du Mauzac BP 98 11303 LIMOUX CEDEX France SIRET 37879488700026 NAF 1102A RCS 378 794 887 CARCASSONNE Sont priés de bien vouloir assister à LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, en date du : VENDREDI 25 JUIN 2021 A 15H A la 2ème Unité, Avenue du Languedoc, Limoux 14h30 : Accueil et inscription 15h00 : Début de lAssemblée Générale Ordinaire Ordre du jour …
03/09/2021

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2020)
24/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
03/08/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président, Administrateur : SCEA VIGNOBLES LOUIS FARGESFARGES Pierre-Louis, Camille, Albert ; Administrateur : GARRIGUES Thierry ; Administrateur : CANET Brigitte ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FOUN D'AMOURIESANDUJAR Lara ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA COLOMBEJAMMET Pierre ; Administrateur : LAPEYRE Claude, René ; Administrateur : PLANET-CANTALOU Jean-Marie ; Administrateur : SEVELY Marc, Louis ; Administrateur : GRO…
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

S.C.A. LES VIGNERONS DU SIEUR DARQUES Sociéte à Capital Variable Coopérative Agricole Agréée N°11112 du 02/04/48 Avenue du Mauzac BP 98 11303 LIMOUX CEDEX France SIRET 37879488700026 NAF 1102A RCS 378 794 887 CARCASSONNE Les Associés coopérateurs de la coopérative S.C.A. LES VIGNERONS DU SIEUR DARQUES sont convoqués à lAssemblée Générale Extraordinaire qui se tiendra le lundi 6 juillet 2020 à 17 heures pour délibérer sur lordre du jour suivant : Rapport du Conseil ; Mise en conformité des statut…
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Les Associés Cooperateurs de la : SCA LES VIGNERONS DU SIEUR DARQUES Société à Capital Variable Coopérative Agricole Agréée N°11112 du 02/04/48 Avenue du Mauzac - BP 98 11303 LIMOUX CEDEX - France SIRET 37879488700026 - NAF 1102A RCS 378 794 887 CARCASSONNE Sont priés de bien vouloir assister à LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, en date du : VENDREDI 31 JUILLET 2020 A 16H A la 2ème Unité, Avenue du Languedoc, Limoux 15h30 : Accueil et inscription 16h00 : Début de lAssemblée Générale Ordinaire Ordre…
17/09/2020

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2019)
17/09/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
27/08/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président, Administrateur : SCEA VIGNOBLES LOUIS FARGESFARGES Pierre-Louis, Camille, Albert ; Administrateur : GARRIGUES Thierry ; Administrateur : CANET Brigitte ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FOUN D'AMOURIESANDUJAR Lara ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA COLOMBEJAMMET Pierre ; Administrateur : LAPEYRE Claude, René ; Administrateur : PLANET-CANTALOU Jean-Marie ; Administrateur : SEVELY Marc, Louis ; Administrateur : GRO…
09/07/2019

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2018)
09/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
24/05/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président, Administrateur : FARGES Pierre-Louis, Camille, Albert ; Administrateur : GARRIGUES Thierry ; Administrateur : CANET Brigitte ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FOUN D'AMOURIESANDUJAR Lara ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA COLOMBEJAMMET Pierre ; Administrateur : LAPEYRE Claude, René ; Administrateur : PLANET-CANTALOU Jean-Marie ; Administrateur : SEVELY Marc, Louis ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITA…
14/02/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président, Administrateur : FARGES Pierre-Louis, Camille, Albert ; Administrateur : GARRIGUES Thierry ; Administrateur : CANET Brigitte ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FOUN D'AMOURIESANDUJAR Lara ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA COLOMBEJAMMET Pierre ; Administrateur : LAPEYRE Claude, René ; Administrateur : PASQUETTO Jean-Marie ; Administrateur : PLANET-CANTALOU Jean-Marie ; Administrateur : SEVELY Marc, Louis ; Adminis…
31/01/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président, Administrateur : FARGES Pierre-Louis, Camille, Albert ; Administrateur : GARRIGUES Thierry ; Administrateur : CANET Brigitte ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FOUN D'AMOURIESANDUJAR Lara ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA COLOMBEJAMMET Pierre ; Administrateur : LAPEYRE Claude, René ; Administrateur : PASQUETTO Jean-Marie ; Administrateur : PLANET-CANTALOU Jean-Marie ; Administrateur : SEVELY Marc, Louis ; Adminis…
29/08/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président, Administrateur : FARGES Pierre-Louis, Camille, Albert ; Vice-président : CALVEL Benoit, Guillaume ; Vice-président, Administrateur : GARRIGUES Thierry ; Secrétaire : VIE Christine, Sylvie ; Trésorier : JAMMET Pierre ; Secrétaire adjoint : ANDUJAR Lara né(e) CALVET ; Trésorier adjoint, Administrateur : CANET Brigitte né(e) BRUNET ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FOUN D'AMOURIES (GAEC) représenté par ANDUJAR Lara né(e) CALVET ; Administrateur : JIM…
19/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
19/07/2018

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
18/08/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président, Administrateur : FARGES Pierre-Louis, Camille, Albert ; Vice-président : CALVEL Benoit, Guillaume ; Vice-président, Administrateur : GARRIGUES Thierry ; Secrétaire : VIE Christine, Sylvie ; Trésorier : JAMMET Pierre ; Secrétaire adjoint : ANDUJAR Lara né(e) CALVET ; Trésorier adjoint, Administrateur : CANET Brigitte né(e) BRUNET ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FOUN D'AMOURIES (GAEC) représenté par ANDUJAR Lara né(e) CALVET ; Administrateur : JIM…
18/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
18/08/2017

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
22/02/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président, Administrateur : FARGES Pierre-Louis, Camille, Albert ; Vice-président : CALVEL Benoit, Guillaume ; Vice-président, Administrateur : GARRIGUES Thierry ; Secrétaire : VIE Christine, Sylvie ; Trésorier : JAMMET Pierre ; Secrétaire adjoint : ANDUJAR Lara né(e) CALVET ; Trésorier adjoint, Administrateur : CANET Brigitte né(e) BRUNET ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FOUN D'AMOURIES (GAEC) représenté par ANDUJAR Lara né(e) CALVET ; Administrateur : SOC…
22/02/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, la dénomination, le capital
05/12/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
05/12/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
16/09/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire : FB AUDIT LEGAL SARL (SARL) représenté par FRAYSSE Julien Commissaire aux comptes suppléant : ROUANET Jean, Daniel Commissaire aux comptes titulaire : SGADG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : FASULA JEAN, MARC
16/09/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président, Administrateur : FARGES Pierre-Louis, Camille, Albert Vice-président : CALVEL Benoit, Guillaume Vice-président, Administrateur : GARRIGUES Thierry Secrétaire : VIE Christine, Sylvie Trésorier : JAMMET Pierre Secrétaire adjoint : ANDUJAR Lara né(e) CALVET Trésorier adjoint, Administrateur : CANET Brigitte né(e) BRUNET Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FOUN D'AMOURIES (GAEC) représenté par ANDUJAR Lara né(e) CALVET Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EX…
02/11/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
01/09/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
01/09/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
20/05/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : LAUTARD Maurice, Pascal, Pierre Vice-président, Administrateur : CATHALA Thierry, Jean, Marc Vice-président, Administrateur : TAILHAN Jean, Claude, Alain Administrateur, Secrétaire : SARDA Christophe, Gérard, Jean Administrateur, Secrétaire adjoint : BURGAT Jean, Luc, Robert Administrateur, Trésorier : ROGER Jean Administrateur, Trésorier adjoint : CALVEL Benoit, Guillaume Administrateur : TRIBILLAC Alain, Marie, Pierre Administrateur : GER…
20/05/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : LAUTARD Maurice, Pascal, Pierre Vice-président, Administrateur : CATHALA Thierry, Jean, Marc Vice-président, Administrateur : TAILHAN Jean, Claude, Alain Administrateur, Secrétaire : SARDA Christophe, Gérard, Jean Administrateur, Secrétaire adjoint : RIBES Pierre Administrateur, Trésorier : ROGER Jean Administrateur, Trésorier adjoint : CALVEL Benoit, Guillaume Administrateur : TRIBILLAC Alain, Marie, Pierre Administrateur : GERAUD Christia…
10/03/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
10/03/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
19/02/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : LAUTARD Maurice, Pascal, Pierre Vice-président, Administrateur : CATHALA Thierry, Jean, Marc Vice-président, Administrateur : TAILHAN Jean, Claude, Alain Administrateur, Secrétaire : SARDA Christophe, Gérard, Jean Administrateur, Secrétaire adjoint : BURGAT Jean, Luc, Robert Administrateur, Trésorier : ROGER Jean Administrateur, Trésorier adjoint : CALVEL Benoit, Guillaume Administrateur : ALINS Jean, Marie Administrateur : TRIBILLAC Alain,…
27/12/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil d'Administration : MIRC Pierre Commissaire aux comptes titulaire : GIL NATHALIE né(e) SEVERAC Co-commissaire aux comptes suppléant : SA OLIVIER & ASSOCIES (SA) Co-commissaire aux comptes titulaire : SGADG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : FASULA JEAN, MARC

49 Annonces

Marques déposées

PURE VELVET

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 2024
- Date d'expiration
  
  12 juin 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 5 jours

Classes :
ARQU'ANGE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 2022
- Date d'expiration
  
  23 mai 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 17 jours

Classes :
SCARLETTE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 28 jours

Classes :
CUVEE DU SOLEIL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 28 jours

Classes :
Petit Péchard

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2021
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 5 jours

Classes :
CHARDO BY SIEUR D'ARQUES

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 2021
- Date d'expiration
  
  03 mai 2031
Expire dans 5 années, 1 mois et 24 jours

Classes :
AIR NOUVEAU

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 2020
- Date d'expiration
  
  20 avril 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 12 jours

Classes :
LES BONITES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2017
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 3 jours

Classes :
A

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2016
- Date d'expiration
Classes :
Toques et Toqués

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2014
- Date d'expiration
  
  30 avril 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 22 jours

Classes :
MEDITERRANEEN

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 2013
- Date d'expiration
Classes :
OCEANIQUE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 2013
- Date d'expiration
  
  03 avril 2033
Expire dans 7 années et 26 jours

Classes :
HAUTE VALLEE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 2013
- Date d'expiration
  
  03 avril 2033
Expire dans 7 années et 26 jours

Classes :
AVANT PREMIERE BULLE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2013
- Date d'expiration
  
  05 mars 2033
Expire dans 6 années, 11 mois et 28 jours

Classes :
L'Oracle

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 2013
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 19 jours

Classes :
VENDREDI SIEUR D ARQUES

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2012
- Date d'expiration
Classes :
VENDREDI 18 59 SIEUR D ARQUES

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2012
- Date d'expiration
Classes :
LE PURGATOIRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 2012
- Date d'expiration
  
  07 mai 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 1 jour

Classes :
LES AURIOLLES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 2012
- Date d'expiration
  
  03 mai 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE PETIT TOQUÉ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 2012
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2032
Expire dans 5 années, 10 mois et 5 jours

Classes :
LA PETITE GOURMANDE TENDRE ET FRUITEE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  05 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
PREMIERE BULLE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 2011
- Date d'expiration
  
  17 août 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 10 jours

Classes :
PREMIERE BULLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 2011
- Date d'expiration
  
  17 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
BULLE N° 1

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 2011
- Date d'expiration
  
  17 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
COEUR DE BULLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 2011
- Date d'expiration
  
  06 avril 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
TENTATION DOUCE ET FRUITEE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 2010
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
EL VENTAREL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 2010
- Date d'expiration
  
  19 avril 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
FRIZQUET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 2010
- Date d'expiration
  
  15 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
OVALE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 2010
- Date d'expiration
  
  10 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
BULLES DE CARNAVAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 2009
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
BULLE DU SUD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 2009
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
VU DU CIEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 novembre 2009
- Date d'expiration
  
  12 novembre 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 6 jours

Classes :
BULLES DE NOËL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 novembre 2009
- Date d'expiration
  
  12 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
EDEN BY SIEUR D ARQUES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
SEXY BULLES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2008
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
NOTES'N BULLES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
DONJON D'ARQUES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 14 jours

Classes :
SAINT-HILAIRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juillet 2007
- Date d'expiration
  
  11 juillet 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 4 jours

Classes :
Terroir de vigne et de truffe

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2007
- Date d'expiration
  
  05 février 2027
Expire dans 10 mois et 29 jours

Classes :
CAVES DU SUD DE LA FRANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 2006
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
BULLE DE LIMOUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2006
- Date d'expiration
  
  02 mars 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
LIMOUX, LA VILLE AUX 3 BULLES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2006
- Date d'expiration
  
  02 mars 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES 3 BULLES DE LIMOUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2006
- Date d'expiration
  
  02 mars 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
BULLE DE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 2006
- Date d'expiration
  
  23 février 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA BULLE ORIGINELLE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 2006
- Date d'expiration
  
  23 février 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
BULLE DE BLANQUETTE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2006
- Date d'expiration
  
  17 février 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
BULLE D'ANCESTRALE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2006
- Date d'expiration
  
  17 février 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA 1ère BULLE DU MONDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2006
- Date d'expiration
  
  17 février 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
BULLE DE CRÉMANT

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2006
- Date d'expiration
  
  17 février 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAINT SALVAIRE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 2006
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
FESTO BLANCO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
ES BLANCO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Le Vignoble Paysagé de Sieur d'Arques

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  02 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
RÉVÉLATION DE TOQUES ET CLOCHERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 2005
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA PANACÉE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2005
- Date d'expiration
  
  26 avril 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE SECRET DE L'ABBÉ SAUNIÈRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2005
- Date d'expiration
  
  26 avril 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
CARRÉ DES SOMMELIERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 2005
- Date d'expiration
  
  22 avril 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
CARRÉ DES TOQUES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 2005
- Date d'expiration
  
  10 mars 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
NOCTAMBULLES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 23 jours

Classes :
VICHON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juin 2004
- Date d'expiration
  
  30 juin 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 23 jours

Classes :
LA CUVEE PARFAITE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 2003
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'IMPERTINENTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 septembre 2003
- Date d'expiration
  
  26 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
B M A

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2003
- Date d'expiration
  
  31 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
VIGNERONS ET CLOCHERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
ART MARIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHOUETTE ET COCCINELLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2002
- Date d'expiration
  
  26 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE VIN EST UN GESTE DE LA NATURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 2002
- Date d'expiration
  
  18 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
LÉGENDES D'OC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 2002
- Date d'expiration
  
  18 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
OCCURSUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 février 2002
- Date d'expiration
  
  14 février 2032
Expire dans 5 années, 11 mois et 8 jours

Classes :
LEGENDE D'OC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 23 jours

Classes :
LES GRANDS CLOCHERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 septembre 2001
- Date d'expiration
  
  06 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRANDE CUVÉE 1531

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 avril 2001
- Date d'expiration
  
  09 avril 2031
Expire dans 5 années et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES HAUTS DE BELLECOSTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2001
- Date d'expiration
  
  16 février 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
ROSE DES VENTS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 1999
- Date d'expiration
  
  17 août 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOQUES ET CLOCHERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 1999
- Date d'expiration
  
  01 avril 2029
Expire dans 3 années et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CLOCHERS RESTAURÉS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 1998
- Date d'expiration
  
  15 avril 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1998
- Date d'expiration
  
  10 mars 2028
Expire dans 2 années et 2 jours

Classes :
CHARLES DES PALLIERES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 1997
- Date d'expiration
  
  28 mai 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
JEAN DE CLAIRAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 1997
- Date d'expiration
  
  28 mai 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA ROUTE DES TERROIRS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2026
Expire dans 9 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA ROUTE DES CEPAGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2026
Expire dans 9 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES 4 CLOCHERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1996
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2026
Expire dans 7 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PROPRIETAIRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1995
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOQUES ET TERROIRS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COLLECTION DES QUARANTE CLOCHERS CLOCHER DE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 1993
- Date d'expiration
  
  15 février 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
DIAPHANE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VANEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 1990
- Date d'expiration
  
  15 mai 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOQUES ET CLOCHERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 1990
- Date d'expiration
  
  18 avril 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 10 jours

Classes :
MAISON DU CREMANT DE LIMOUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  04 janvier 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GALERA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 1987
- Date d'expiration
  
  25 mai 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 1987
- Date d'expiration
  
  25 mai 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 18 jours

Classes :
LE PLUS VIEUX BRUT DU MONDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 1987
- Date d'expiration
  
  25 mai 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 18 jours

Classes :
SIEUR D'ARQUES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1987
- Date d'expiration
  
  08 avril 2027
Expire dans 1 année et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DIVINAUDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2027
Expire dans 10 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AIMERY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 1986
- Date d'expiration
  
  30 avril 2036
Expire dans 10 années, 1 mois et 22 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CAIROLLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 1986
- Date d'expiration
  
  27 février 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GALERAN

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 1986
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHANDENIER

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 1986
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SECADE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 1986
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FLANDRY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 1985
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DOMAINE DE FLANDRY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 1985
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BLANERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 1984
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ALDERIC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 1983
- Date d'expiration
  
  05 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PRIEURÉ DE DOMNEUVE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 1983
- Date d'expiration
  
  21 mai 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SIEURS DE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 1983
- Date d'expiration
  
  19 mai 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SIEURS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 1983
- Date d'expiration
  
  19 mai 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BARRAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1983
- Date d'expiration
  
  10 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES 7 SOEURS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 1983
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 22 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BRUT A L'ETAT BRUT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 novembre 1982
- Date d'expiration
  
  23 novembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DAME CARCASSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 août 1982
- Date d'expiration
  
  09 août 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque