SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT

Active 10 à 19 salariés

SIREN: 325 338 929
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 325 338 929 00053
NUMÉRO DE TVA: FR83325338929
DATE DE CREATION: 15 septembre 1982
ACTIVITÉ (NAF / APE): Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau - 8219Z
FORME JURIDIQUE: Société civile
ADRESSE: 12 AVENUE PIERRE GILLES DE GENNES ZONE D'ACTIVITES DE VALGORA, 83160 LA VALETTE-DU-VAR
DIRIGEANTS: Sébastien GARNERONE + 52 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 06/10/2026: Insee RNE

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08/10/2026

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Informations Légales

Activité principale déclarée: Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Convention collective déduite: Cabinets médicaux (1147)

Capital social: 490000 €

Statut RCS: Inscrite le 15 septembre 1982 15/09/1982

Statut INSEE: Inscrite le 15 octobre 1982 15/10/1982

Statut RNE: Inscrite le 15 septembre 1982 15/09/1982

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Prospecter Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau dans le Var

Établissements

- SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT - 83160
  
  Siège social depuis le 1 septembre 2015 (11 ans)
  
  SIRET
  
  32533892900053
  
  Activité
  
  Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau - 8219Z
  
  Adresse
  
  12 AVENUE PIERRE GILLES DE GENNES ZONE D'ACTIVITES DE VALGORA, 83160 LA VALETTE-DU-VAR
- SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT - 83500
  
  Établissement secondaire depuis le 1 octobre 2019 (7 ans)
  
  SIRET
  
  32533892900061
  
  Activité
  
  Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau - 8219Z
  
  Adresse
  
  1258 RTE ANC COMBATTANTS INDOCHINE, 83500 LA SEYNE SUR MER
- SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT - 83160
  
  Établissement secondaire depuis le 4 novembre 2002 (23 ans)
  
  SIRET
  
  32533892900046
  
  Activité
  
  Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau - 8219Z
  
  Adresse
  
  13 AVENUE PIERRE GILLES DE GENNES VALGORA, 83160 LA VALETTE-DU-VAR
- SOS MEDECINS - 83000
  
  Ancien établissement du 23 juin 1986 au 4 novembre 2002
  
  SIRET
  
  32533892900038
  
  Activité
  
  Services annexes à la production - 748K
  
  Adresse
  
  AVENUE DE L'INFANTERIE DE MARINE LE DRAKKAR, 83000 TOULON

Établissements

Dirigeants de SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT

- Sébastien LAMOUREUX
  
  Né en
  
  1974 (52 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Associé du 5 août 2023 au 7 janvier 2026
  
  Voir la fiche
- Thomas LAENNEC
  
  Né en
  
  1987 (38 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Gérant du 11 décembre 2024 au 3 juillet 2025
  
  Voir la fiche
- Jean-David CHATELAIN
  
  Né en
  
  1954 (72 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Associé du 5 août 2023 au 11 décembre 2024
  
  Voir la fiche
- André SPINOSI
  
  Né en
  
  1958 (68 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Gérant du 15 mars 2013 au 7 janvier 2022
  
  Voir la fiche
- Michel TITOULET
  
  Né en
  
  1950 (76 ans)
  
  Mandat
  
  Ancien Gérant du 28 décembre 2004 au 15 mars 2013
  
  Voir la fiche

Dirigeants

Structure capitalistique

08/10/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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08/10/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

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08/10/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Documents de SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT

20/05/2026

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
20/05/2026

Statut mis a jour
05/01/2026

Statut mis a jour
18/12/2025

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
18/12/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
01/07/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
18/12/2024

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
18/12/2024

Statut mis a jour
09/12/2024

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
09/12/2024

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
09/12/2024

Statut mis a jour
09/12/2024

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
10/11/2023

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Associé de société civile
03/08/2023

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
10/02/2022

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte

Associé de société civile
09/02/2022

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte

Associé de société civile
12/01/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
05/01/2022

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
15/09/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social Associé de société civile
15/09/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social Associé de société civile
06/12/2019

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
06/12/2019

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
22/07/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Associé de société civile
27/03/2019

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS
12/11/2018

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Associé de société civile
29/06/2017

Acte - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Cession de parts Modification des statuts Modification des statuts
29/06/2017

Acte - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Cession de parts Modification des statuts Modification des statuts
29/06/2017

Acte - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Cession de parts Modification des statuts Modification des statuts
29/06/2017

Acte - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Cession de parts Modification des statuts Modification des statuts
29/06/2017

Acte - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Cession de parts Modification des statuts Modification des statuts
22/08/2016

Acte - Statuts mis à jour

Cession de parts
22/08/2016

Acte - Statuts mis à jour

Cession de parts
27/11/2015

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège social de la personne morale
02/09/2015

Acte - Statuts mis à jour

Cession de parts
02/09/2015

Acte - Statuts mis à jour

Cession de parts
12/04/2013

Acte

Avis de nantissement
18/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Cession de parts - Augmentation de capital Modification des statuts
18/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Cession de parts - Augmentation de capital Modification des statuts
13/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Cession de parts - Modification relative aux dirigeants d'une société - Augmentation de capital Modification des statuts
13/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Cession de parts - Modification relative aux dirigeants d'une société - Augmentation de capital Modification des statuts
13/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Cession de parts - Modification relative aux dirigeants d'une société - Augmentation de capital Modification des statuts
13/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Cession de parts - Modification relative aux dirigeants d'une société - Augmentation de capital Modification des statuts
13/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Cession de parts - Modification relative aux dirigeants d'une société - Augmentation de capital Modification des statuts
13/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Cession de parts - Modification relative aux dirigeants d'une société - Augmentation de capital Modification des statuts
13/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Cession de parts - Modification relative aux dirigeants d'une société - Augmentation de capital Modification des statuts
13/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Cession de parts - Modification relative aux dirigeants d'une société - Augmentation de capital Modification des statuts
08/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Cession de parts Cession de parts - Augmentation de capital Modification des statuts
08/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Cession de parts Cession de parts - Augmentation de capital Modification des statuts
07/03/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte - Statuts constitutifs

Augmentation de capital Modification des statuts - Cession de parts
07/03/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte - Statuts constitutifs

Augmentation de capital Modification des statuts - Cession de parts
07/03/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte - Statuts constitutifs

Augmentation de capital Modification des statuts - Cession de parts
07/03/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte - Statuts constitutifs

Augmentation de capital Modification des statuts - Cession de parts
05/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Cession de parts - Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts - Augmentation de capital Modification des statuts
05/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Cession de parts - Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts - Augmentation de capital Modification des statuts
05/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Cession de parts - Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts - Augmentation de capital Modification des statuts
05/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Cession de parts - Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts - Augmentation de capital Modification des statuts
05/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Cession de parts - Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts - Augmentation de capital Modification des statuts
05/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Cession de parts - Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts - Augmentation de capital Modification des statuts
05/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Cession de parts - Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts - Augmentation de capital Modification des statuts
05/03/2013

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Cession de parts - Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts - Augmentation de capital Modification des statuts
15/06/2007

Acte

Cession de parts
05/02/2007

Acte

Divers - Cession de parts
01/01/2007

Acte modificatif
10/10/2006

Acte

Cession de parts
20/10/2004

Acte

Cession de parts
04/12/2002

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale
23/08/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
25/05/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Cession de parts - Divers
25/05/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Cession de parts - Divers
25/05/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Cession de parts - Divers
25/05/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Cession de parts - Divers
25/05/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Cession de parts - Divers
25/05/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Cession de parts - Divers
25/05/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Cession de parts - Divers
25/05/1998

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS - Cession de parts - Divers
01/01/1998

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
01/01/1998

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
30/12/1997

Acte

Cession de parts
01/01/1996

Document

79 Documents officiels

Annonces légales de SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT

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15/07/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
10/04/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT. Siren : 325338929. SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT SCM au capital de 490000 Siege social : 12 av pierre gilles de gennes zone dactivités de valgora 83160 La Valette-du-Var 325 338 929 RCS de Toulon Aux termes de lAGO en date du 10/04/2025 les associés ont nommé co-gérant M. GARNERONE SEBASTIEN, demeurant 1267 CHEMIN DE SAUVET 83270 Saint-Cyr-sur-Mer en remplacement de M. LAENNEC THOMAS Mention au RCS de Toulon.
31/12/2024

Annonce BODACC - Modification du capital. [490000.0 EUR]
13/12/2024

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
10/10/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT. Siren : 325338929. SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT SCM au capital de 87549.86 Siege social : 12 av pierre gilles de gennes 83160 La Valette-du-Var 325 338 929 RCS de Toulon LAGO du 10/10/2024 a décidé de changer le capital social en le portant de 87549.86 , à 490000 Mention au RCS de Toulon.
21/03/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT. Siren : 325338929. SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT SCM au capital de 87549.86 Siege social : 12 avenue Pierre Gilles de Gennes Zone dactivités de Valgora 83160 La Valette-du-Var 325 338 929 RCS de Toulon LAGE du 21/03/2024 a nommé gérants M. MOUTET Jean-Robert, demeurant 104 impasse du cade 83260 La Crau , M. LAENNEC Thomas, demeurant 225 rue Victor Thouron résidence du cap brun 83000 Toulon Mention au RCS de Toulon.
20/01/2022

Annonce BODACC - Modification du capital. [87549.86 EUR]
13/01/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
06/04/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

21011827 SOS MÉDECINS TOULON Société Civile de Moyens Zone dactivites de Valgora 12 rue Gilles de Gennes 83160 La Valette du Var RCS TOULON 325 338 929 Par Assemblée générale du 6 avril 2021, les associés on décidé de laugmentation du capital social, à compter du 6 avril 2021. Ancienne mention : 14 940.10 e. Nouvelle mention : 87 549.86 e. Mention sera faite au RCS de Toulon. Par la même AG, Les associés ont pris note de la fin du mandat de son poste de gérant de M. le Docteur Spinosi André et nommé en remplacement M. le Docteur Dauphin Gérald, demeurant 43 impasse du grand balcon, 83190 Ollioules et ce à compter du 6/04/2021 pour une durée de deux ans. Mention sera faite au RCS de Toulon
06/04/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

21011827 SOS MÉDECINS TOULON Société Civile de Moyens Zone dactivites de Valgora 12 rue Gilles de Gennes 83160 La Valette du Var RCS TOULON 325 338 929 Par Assemblée générale du 6 avril 2021, les associés on décidé de laugmentation du capital social, à compter du 6 avril 2021. Ancienne mention : 14 940.10 e. Nouvelle mention : 87 549.86 e. Mention sera faite au RCS de Toulon. Par la même AG, Les associés ont pris note de la fin du mandat de son poste de gérant de M. le Docteur Spinosi André et nommé en remplacement M. le Docteur Dauphin Gérald, demeurant 43 impasse du grand balcon, 83190 Ollioules et ce à compter du 6/04/2021 pour une durée de deux ans. Mention sera faite au RCS de Toulon
24/09/2020

Annonce BODACC - Modification du capital. [14940.1 EUR]
24/09/2020

Annonce BODACC - Modification du capital. [14635.2 EUR]
30/04/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

20004957 SOS MÉDECINS TOULON Société Civile de Moyens Zone dactivites de Valgora 12 rue Gilles de Gennes 83160 La Valette du Var RCS TOULON 325 338 929 Par Assemblée générale du 30 avril 2020, la collectivité des associés a décidé de laugmentation du capital social, à compter du 30 avril 2020. Ancienne mention : 14 635.20 e. Nouvelle mention : 14 940.10 e. Mention sera faite au RCS de Toulon
07/11/2019

Annonce JAL - Modification du Capital social

19014139 SOS MÉDECINS TOULON Société Civile de Moyens Zone dactivites de Valgora 12 rue Gilles de Gennes 83160 La Valette du Var RCS TOULON 325 338 929 Par Assemblée générale du 7 novembre 2019, la collectivité des associés a décidé de laugmentation du capital social, à compter du 7 novembre 2019 Ancienne mention : 14 025.40 . Nouvelle mention : 14635.20 . Mention sera faite au RCS de Toulon
01/08/2019

Annonce BODACC - Modification du capital. [14025.95 EUR]
11/04/2019

Annonce BODACC - Modification du capital. [13872.95 EUR]
04/12/2015

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège..
26/03/2013

Annonce BODACC - Modification du capital. [13415.6 EUR]
21/03/2013

Annonce BODACC - Modification du capital. [12805.8 EUR]
21/03/2013

Annonce BODACC - Modification du capital. [12196.0 EUR]
21/03/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.
21/03/2013

Annonce BODACC - Modification du capital. [12500.9 EUR]
17/03/2013

Annonce BODACC - Modification du capital. [11586.2 EUR]
17/03/2013

Annonce BODACC - Modification du capital. [11281.3 EUR]
17/03/2013

Annonce BODACC - Modification du capital. [11891.1 EUR]
13/03/2013

Annonce BODACC - Modification du capital. [10976.4 EUR]

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26 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Entreprises liées

288003288

Cité 1 fois en 2025
- SIREN 288003288
- 01/07/2025
  
  Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
513520221

Cité 1 fois en 2013
- SIREN 513520221
- Dirigeant Lydie DUCROCQ
- 12/04/2013
  
  Acte
  
  Avis de nantissement
HSBC CONTINENTAL EUROPE
Nature déduite du lien BANQUE

Cité 1 fois en 2013
- SIREN 775670284
- Dirigeants Jean BEUNARDEAU , Cécile RATCLIFFE , Joseph SWITHENBANK , Christopher DAVIES , Madhukar DAYAL et 11 autres
- 12/04/2013
  
  Acte
  
  Avis de nantissement
RC CONSTRUCTION

Cité 1 fois en 2026
- SIREN 992850297
- Dirigeant Rémi COFFIN
- 20/05/2026
  
  PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Entreprises liées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT

14 événements depuis 2004

mardi 7 janvier 2026
- Sébastien LAMOUREUX laisse son rôle d'associé à Jason CAUSSIL.
- Jason CAUSSIL devient le nouvel associé.

mercredi 3 juillet 2025
- Sébastien GARNERONE succède à Thomas LAENNEC en tant que gérant.
- Thomas LAENNEC cède sa place de gérant à Sébastien GARNERONE.

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Historique

14 événements ont marqué le parcours de SOS MEDECINS TOULON MEDECINS DE NUIT depuis 2004

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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Statut mis a jour

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Statut mis a jour

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Acte - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte - Statuts mis à jour

Acte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Acte - Statuts mis à jour

Acte - Statuts mis à jour

Acte

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

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Acte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte - Statuts constitutifs

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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte - Statuts constitutifs

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Acte

Acte

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