France
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SCI DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE
- SIREN
- 309 967 321 309967321
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 309 967 321 00014 30996732100014
- NUMÉRO DE TVA
- FR29309967321 FR29309967321
- DATE DE CREATION
- 12 février 1980
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Culture de la vigne - 0121Z 0121Z - Culture de la vigne
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- CHATEAU DE CAP DE FOUSTE, 66180 VILLENEUVE-DE-LA-RAHO CHATEAU DE CAP DE FOUSTE, 66180 VILLENEUVE-DE-LA-RAHO
- DIRIGEANTS
- Nicolas ASSEMAT + 2 autres dirigeants
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Administration et exploitation du domaine viticole de cap de fouste et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini. Administration et exploitation du domaine viticole de cap de fouste et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini.
- Capital social
- 2551081,85 € 2551081,85
- Noms commerciaux
- SCI DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE SCI DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE
- Statut RCS
- Inscrite le 12 février 1980 12/02/1980
- Statut INSEE
- Inscrite le 1 janvier 1900 01/01/1900
- Statut RNE
- Inscrite le 12 février 1980 12/02/1980
-
1 janvier 2002
- Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Contacter SCI DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE
- Téléphone
Prospecter Culture de la vigne dans les Pyrénées-Orientales
Établissements
-
-
SCI DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE - 66180
Siège social depuis le 1 janvier 1900 (126 ans)
- SIRET
- 30996732100014 30996732100014
- Activité
- Culture de la vigne - 0121Z
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Dirigeants de SCI DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE
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Nicolas ASSEMAT
- Né en
- 1977 (49 ans)
- Mandat
- Associé commandité depuis le 17 juillet 2026 (moins d'un an)
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Nicolas ASSEMAT
- Né en
- 1977 (49 ans)
- Mandat
- Associé depuis le 13 mars 2024 (2 ans)
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CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA
- Mandat
- Associé depuis le 13 mars 2024 (2 ans)
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MAZARS SAS
- Mandat
- Commissaire aux comptes titulaire depuis le 17 septembre 2021 (5 ans)
-
-
-
PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA
- Mandat
- Ancien Commissaire aux comptes titulaire du 30 avril 2016 au 17 septembre 2021
-
Etienne BORIS
- Né en
- 1956 (70 ans)
- Mandat
- Ancien Commissaire aux comptes suppléant du 30 avril 2016 au 17 septembre 2021
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de SCI DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte
Associé de société civile Cession de parts Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes Associé de société civile
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Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société
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Expédition d'un acte authentique
Nomination de commissaire aux comptes titutaire et suppléant Nomination de commissaire (s) aux comptes
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Refonte des statuts Nomination de membre du conseil de surveillance
-
Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Changement de gérant Modification des statuts
Annonces légales de SCI DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
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Annonce BODACC - Nomination commissaires aux comptes titulaire et suppléant [2551081.85 EUR]
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
-
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Cartographie de SCI DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE
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Entreprises liées
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255108185
Cité 1 fois en 2007
- SIREN 255108185 255108185
-
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Refonte des statuts Nomination de membre du conseil de surveillance
-
GROUPAMA MEDITERRANEE
Cité 1 fois en 2024
- SIREN 379834906 379834906
- Dirigeants Nicolas ASSEMAT , Henri PELISSERO , Thierry BONNERY , Etienne CESARI , Frédéric BOSQUET et 24 autres
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte
Associé de société civile Cession de parts Modification des statuts
Marques déposées
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CAP DE FOUSTE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 mois et 7 jours
Classes :
-
-
DOMAINE CAP DE FOUSTE
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 8 mois et 7 jours
Classes :
-
-
TAQUIN
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CHATEAU CAP DE FOUSTE
Marque renouvelée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
Historique de SCI DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE
9 événements depuis 2005
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mardi 13 mars 2024
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Nicolas ASSEMAT, CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE GROUPAMA et CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES MEDITERRANEE - GROUPAMA MEDITERRANEE accèdent au statut d'associé.
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jeudi 17 septembre 2021
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CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES MEDITERRANEE - GROUPAMA MEDITERRANEE prend le relais de D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CAISSE REGIONALE MEDITERRANEE GROUPAMA MEDITERRANEE en tant que gérant.
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CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES MEDITERRANEE - GROUPAMA MEDITERRANEE succède à D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CAISSE REGIONALE MEDITERRANEE GROUPAMA MEDITERRANEE en tant que gérant.
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lundi 19 juin 2012
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REGIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICO et CAISSE REGIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE DU SUD GRO quittent leurs fonctions d'associé-gérant.
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D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CAISSE REGIONALE MEDITERRANEE GROUPAMA MEDITERRANEE est promue gérant de l'entreprise.
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lundi 27 janvier 2009
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REGIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICO assume maintenant la fonction d'associé-gérant.
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lundi 3 octobre 2006
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CAISSE REGIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE DU SUD GRO est promue associé-gérant.
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CAISSE MUTUELLE DE REASSURANCE AGRICOLE DES PYRENEES ORIENTA démissionne de son poste de gérant.
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mardi 19 janvier 2005
-
CAISSE MUTUELLE DE REASSURANCE AGRICOLE DES PYRENEES ORIENTA accède au poste de gérant.
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9 événements ont marqué le parcours de SCI DU CHATEAU DE CAP DE FOUSTE depuis 2005
Étude de marché du secteur de l'entreprise
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Le marché des insectes comestibles - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché émergent des insectes comestibles en France et à l'échelle mondiale : élevage, transformation, distribution, barrières réglementaires, acteurs clés tels que Micronutris, nsect et InovaFeed, et perspectives de croissance. En dépit des défis d'acceptation sociale et des restrictions légales, le marché est en plein essor avec un TCAC de 19,7% prévu entre 2019 et 2025. Voir un exemple
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