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Dernière modification le10/04/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptes Année 2024Oui Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2024Petite Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 2024Non précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financier Année 2024D Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
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Score de solvabilitéVoir l'analyse Capacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS
Active
Entreprise anonymisée
- SIREN
- 301 165 387 301165387
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 301 165 387 00012 30116538700012
- NUMÉRO DE TVA
- FR52301165387 FR52301165387
- DATE DE CREATION
- 19 juin 2002
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Vinification - 1102B 1102B - Vinification
- FORME JURIDIQUE
- Société coopérative agricole Société coopérative agricole
- ADRESSE
- NC
- DIRIGEANTS
- NC
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Société coopérative agricole Société coopérative agricole
- Capital variable
- 181671,00 € 181671,00
- Noms commerciaux
- CAVE DU CHATEAU DE CHENAS CAVE DU CHATEAU DE CHENAS
- Statut RCS
- Inscrite le 19 juin 2002 19/06/2002
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 1900 01/01/1900
- Statut RNE
- Inscrite le 19 juin 2002 19/06/2002
-
04 avril 2018
- Ajout d'une firme " CAVE DES VIGNERONS REUNIS DE CHENAS " en date du 27/03/2018
Secteur d'activité de CAVE DU CHATEAU DE CHENAS
- Domaine d'activité
- Fabrication de boissons Fabrication de boissons
- Activité (Code NAF ou APE)
- Vinification (1102B) Vinification (1102B)
- Type d'activité
- ARTISANALE ARTISANALE
1 étude de marché du secteur de l'entreprise
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14,90€
Le marché de l'notourisme - France (30 pages)
Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'notourisme en France
Rapport complet officiel
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9,95€
RCO - Rapport complet officiel
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Établissements
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Ouvert
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CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - 69840
Siège social depuis le 01 janvier 1900 (125 ans)
- SIRET 30116538700012 30116538700012
- Activité Vinification - 1102B
- Adresse 910 ROUTE DE LA BRUYERE, 69840 CHENAS
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Finances de CAVE DU CHATEAU DE CHENAS
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Comptes
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Profil financier
Évolution des indicateurs clés
Variations
Performance de l'entreprise
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Chiffre d'affaires4151000,005171000,00-19,73 %
-
Résultats net-13901,004812,00-388,88 %
-
Marge brute597300,00552000,008,21 %
-
Résultats d'exploitation-25879,00-7641,00-238,69 %
-
Ebitda112800,0097000,0016,29 %
-
Dettes + 1 an2417300,000-
-
BFR1658300,001079200,0053,66 %
-
Trésorerie602600,001308800,00-53,96 %
-
Endettement2492300,003101000,00-19,63 %
-
Taux de profitabilité-0,000,00-459,87 %
-
Rentabilité-0.54 %0.19 %-391,16 %
Ratios financiers
2024
2023
2022
Équilibre bilan
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Capitalisation49,94 %44,91 %43,10 %
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Endettement12,06 %17,35 %20,78 %
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Fonds de roulement2261000 EU2388000 EU2590100 EU
-
Evolution de l'activité80,27 %98,50 %115,66 %
-
Taux de VA14,39 %10,67 %10,07 %
-
Rentabilité d'exploitation2,72 %1,88 %1,97 %
-
Rentabilité nette finale-0,33 %0,09 %0,04 %
-
Capacité d'autofinancement2,55 %1,62 %1,38 %
-
Rentabilité financière-0,54 %0,19 %0,08 %
-
Coûts du travail11,18 %8,28 %7,76 %
-
Capacité de remboursement2,92 ans5,36 ans7,33 ans
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Coût de la dette3,87 %5,60 %4,16 %
-
Taux d'intérêt moyen apparent1,41 %1,21 %0,81 %
-
Poids du BFR global146,21 jours76,18 jours59,62 jours
-
Poids des stocks265,13 jours176,36 jours165,70 jours
-
Délai clients69,57 jours84,28 jours84,27 jours
-
Délai Fournisseurs176,22 jours180,22 jours171,54 jours
-
Liquidité immédiate53,13 jours92,38 jours120,46 jours
Documents de CAVE DU CHATEAU DE CHENAS
29 derniers documents officiels
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
PV AG de désignation des administrateurs
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Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Acte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
-
Extrait de procès-verbal
-
Extrait de procès-verbal
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. d'Assemblée
-
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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P.V. du Conseil d'Administration
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P.V. d'Assemblée
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Extrait de procès-verbal
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Extrait de procès-verbal
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Acte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Acte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Acte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts
-
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des statuts
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Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
-
Acte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
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Acte - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Mise en harmonie des statuts
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Acte
Cooptation d'administrateur (s)
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Statuts constitutifs
Constitution d'une personne morale
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
36 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
LARDET Alain nom d'usage : LARDET n'est plus trésorier adjoint. REBILLARD Gauthier Emmanuel Louis Marie nom d'usage : REBILLARD devient secrétaire. LAPIERRE Christophe Alfred Dominique nom d'usage : LAPIERRE n'est plus secrétaire. GEORGES David nom d'usage : GEORGES n'est plus administrateur. LARDET Alain nom d'usage : LARDET n'est plus administrateur
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2024)
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
CAVE DU CHÂTEAU DE CHENAS CONVOCATION Cher associé cooperateur, vous êtes prié dassister à LAssemblée Générale Ordinaire De la Cave du Château de CHENAS qui aura lieu Le Mardi 25 Février 2025 à 16H00 Au siège Social ORDRE DU JOUR Rapport aux associés coopérateurs, Examen et approbation des comptes annuels 23/24 Examen et approbation des rapports du Commissaire aux comptes, Quitus aux administrateurs, Affectation du résultat de lexercice, Renouvellement du tiers sortant des Administrateurs, Appr…
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2023)
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
HYVERNAT Christian nom d'usage : HYVERNAT n'est plus administrateur. CLEMENT Gilbert nom d'usage : CLEMENT n'est plus administrateur
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
CAVE DU CHÂTEAU DE CHENAS 910 Route de la Bruyère -69840 CHENAS 04 74 04 48 19 compta@cavedechenas.fr Agrement n° 10980 Convocation Cher associé coopérateur, vous êtes prié dassister à LAssemblée Générale Ordinaire De la Cave du Château de CHENAS qui aura lieu : Le JEUDI 22 Février 2024 à 16 H Au siège Social . ORDRE DU JOUR Rapport aux associés coopérateurs, Examen et approbation des comptes annuels 22/23 Examen et approbation des rapports du Commissaire aux comptes, Quitus aux administrateurs…
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2022)
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS 910 Route de la Bruyère -69840 CHENAS Tel : 04 74 04 48 19 contact@cavedechenas.fr Agrément n° 10980 Convocation Cher associé coopérateur, vous êtes prié dassister à LAssemblée Générale Ordinaire De la Cave du Château de CHENAS qui aura lieu Le JEUDI 23 Février 2023 à 16 H Au siège Social ORDRE DU JOUR Rapport aux associés coopérateurs, Examen et approbation des comptes annuels 21/22 Examen et approbation des rapports du Commissaire aux comptes, Quitus aux administrate…
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
ROLLIN Danielle Renée nom d'usage : PICARD n'est plus trésorier. DORME Stéphanie Danielle nom d'usage : MATHRAY devient trésorier. CHAGNY Alexis nom d'usage : CHAGNY n'est plus administrateur
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2021)
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS sociéte coopérative agricole, siège : 910 Route de la Bruyère 69840 Chénas RCS Villefranche-Tarare n° 301 165 387 Agréée n°10980 Avis de consultation Les associés sont consultés pour lassemblée générale ordinaire sur lexercice clos au 31/08/2020, Par consultation écrite conformément à lordonnance n°2020-1497 du 02/12/2020 et ses décrets dapplication et ce suite à la crise du COVID-19, à partir du 09/02/2021 et jusquau 25/02/2021, date de clôture des votes, sur lordre d…
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
DORME Stéphanie Danielle nom d'usage : MATHRAY devient administrateur
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2020)
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Annonce JAL - Convocation aux assemblées
CAVE DU CHATEAU DE CHENAS Sociéte coopérative agricole agréée sous le n°10980 à Chénas (Rhône) Convocation Cher associé coopérateur Vous êtes prié dassister à lassemblée générale ordinaire et à lassemblée générale extraordinaire de la Cave Du Chateau De Chenas qui auront lieu le vendredi 28 février 2020 à 16 H au siège social Ordre du jour AGO Rapport de gestion du conseil dadministration, Compte rendu financier, Rapports du commissaire aux comptes, Approbation des comptes de lexercice 18/19, Q…
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
CHAGNY Alexis nom d'usage : CHAGNY devient administrateur
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2019)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial. Modification de l'administration.
GIMARAY Thierry nom d'usage : GIMARAY n'est plus administrateur. TAVIAN Serge nom d'usage : TAVIAN devient administrateur
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2018)
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
REVISION SUD EST n'est plus commissaire aux comptes suppléant. AUSEIS devient commissaire aux comptes suppléant
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
GIMARAY Thierry nom d'usage : GIMARAY n'est plus vice-président. AUGRIS Annie Francisca devient vice-président. AUGRIS Annie Francisca n'est plus administrateur. GIMARAY Thierry nom d'usage : GIMARAY devient administrateur
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2017)
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
AUGRIS Annie Francisca devient administrateur. GOBET Maurice Marie Paul nom d'usage : GOBET n'est plus administrateur
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2016)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2015)
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
LANEYRIE Pierre Marie Jean nom d'usage : LANEYRIE devient vice-président. GIMARAY Thierry nom d'usage : GIMARAY devient vice-président. ROLLIN Danielle Renée nom d'usage : PICARD devient trésorier. HYVERNAT Christian nom d'usage : HYVERNAT n'est plus vice-président. HYVERNAT Christian nom d'usage : HYVERNAT devient administrateur. GEORGES David nom d'usage : GEORGES n'est plus vice-président. LAROCHE Sébastien nom d'usage : LAROCHE n'est plus trésorier. GIMARAY Thierry nom d'usage : GIMARAY n'es…
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2014)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2013)
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
ROLLIN Danielle Renée nom d'usage : PICARD devient administrateur. LANEYRIE Pierre Marie Jean nom d'usage : LANEYRIE devient administrateur.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2012)
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
VOLUET Michèle nom d'usage : KINSELLA devient administrateur.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2011)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2010)
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
GAY Christelle nom d'usage : DEPARDON n'est plus administrateur. LAROCHE Sébastien nom d'usage : LAROCHE devient administrateur. LAPIERRE Christophe Alfred Dominique nom d'usage : LAPIERRE devient administrateur. BENON Evelyne Suzanne nom d'usage : SIVIGNON devient administrateur.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2009)
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
THEVENET Patrick nom d'usage : THEVENET Patrick n'est plus vice-président. GEORGES David nom d'usage : GEORGES David n'est plus trésorier. GEORGES David nom d'usage : GEORGES David devient vice-président. LAROCHE Sébastien nom d'usage : LAROCHE Sébastien devient trésorier. GAY Christelle nom d'usage : DEPARDON Christelle devient administrateur.
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
LARDET Alain nom d'usage : LARDET Alain devient administrateur.. GEORGES David nom d'usage : GEORGES David devient trésorier.. LAPIERRE Christophe Alfred Dominique nom d'usage : LAPIERRE Christophe devient secrétaire.. FAVRE Jean Antoine nom d'usage : FAVRE Jean n'est plus trésorier.. THEVENET Patrick nom d'usage : THEVENET Patrick devient vice-président.. HYVERNAT Christian nom d'usage : HYVERNAT Christian devient vice-président.. DESROCHES Fernand Benoît nom d'usage : DESROCHES Fernand devient…
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Juridique
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LES CHARROIS
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années et 1 jour
Classes :
-
-
LES GRANDS MICHAUDS
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 4 années et 1 jour
Classes :
-
-
DOMAINE DES PIVOINES
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 3 années, 1 mois et 11 jours
Classes :
-
-
LES MICHELOTS
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années et 30 jours
Classes :
-
-
FIEF DE CHASSIGNOL
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 2 années et 30 jours
Classes :
-
-
SELECTION DE LA HANTE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
THESAURUS VINUM
Marque renouvelée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 5 jours
Classes :
-
-
DOMAINE DE SILENE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE DES PIVOINES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE RASTIN
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE DES COTEAUX DE LA BRUYERE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE DE LA ROCHE
Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
DOMAINE DE L'EGLANTIER
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE DE LA ROCHE SAINT CLAUDE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE SAINT ROCH
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE DE COCHELIVET
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE DES COTEAUX DE SAINT VINCENT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE DE LA CROIX DU CHENE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE DRU
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE DE NERVA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CLOS DESCOMBES
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE DU SERPOLET
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CHATEAU DE CHENAS
Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
DOMAINE DE LA TERRASSE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CHATEAU DE LA PIERRE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE FONTAINE-BLETON
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE DE LA TOUR BARMONT
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
DOMAINE DE LA CROIX NERVA
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-