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Mentions ATELIER TREHANT pour contrat
ATELIER TREHANT, société par actions simplifiée, au capital social de 5000,00 EURO, dont le siège social est situé au 3 RUE DE LA COMBE, 25380 BELLEHERBE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Belfort sous le numéro 832544241 représentée par GROUPE TREHANT (904581469 VELLEVANS) agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président, elle-même représentée par M Olivier TREHANT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société ATELIER TREHANT
ATELIER TREHANT, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 832544241, a été en activité pendant 5 ans. Située à BELLEHERBE (25380), elle était spécialisée dans le secteur d'activité des travaux de menuiserie bois et pvc. Son effectif est compris entre 6 et 9 salariés. Sur l'année 2022 elle réalise un chiffre d'affaires de 1119400,00 EU. Societe.com recense 2 établissements ainsi que 5 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 27-03-2023. L'entreprise GROUPE TREHANT, représentée par Olivier TREHANT, est président, Olivier TREHANT est directeur général et Marie TREHANT est directeur général délégué de l'entreprise ATELIER TREHANT.
La société ATELIER TREHANT a été radiée le 22 juin 2023.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 11-10-2017 - il y a 7 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique SASU Société par actions simplifiée à associé unique Historique Du 13-10-2017 à aujourd'hui 7 ans et 28 jours SASU Société par actions simplifiée à associé unique Du 11-10-2017 à aujourd'hui 7 ans et 30 jours Société par actions simplifiée | |||||
| Noms commerciaux | ATELIER TREHANT | ||||
| |||||
| Adresse postale | 3 RUE DE LA COMBE 25380 BELLEHERBE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 832544241 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 83254424100017 | ||||
| Numéro RCS | Belfort B 832 544 241 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Travaux de menuiserie bois et pvc (4332A) Historique Du 28-11-2017 à aujourd'hui 6 ans, 11 mois et 13 jours Travaux de menuiserie bois et pvc (4332A) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX E....... (0.......) Du 01-11-2017 à aujourd'hui 7 ans et 9 jours Travaux de menuiserie bois et pvc (4332A) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXXX E....... (0.......) | |||||
| Convention collective déduite: | Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | RADIÉE - au greffe de Belfort | ||||
| Statut INSEE | CESSATION | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Radiée au RCS le 22-06-2023 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Cessée à l'INSEE le 03-05-2023 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 6 à 9 salariés Historique Du 11-10-2017 à aujourd'hui 7 ans et 30 jours 6 à 9 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 5000,00 EURO Historique Du 13-10-2017 à aujourd'hui 7 ans et 28 jours Capital social : 5000,00 EURO | |||||
| Chiffre d'affaires 2022 | 1119400.00 EU | ||||
Entreprises liées à ATELIER TREHANT
Cité 1 fois en 2022
Dirigeants : Olivier TREHANT , GROUPE TREHANT , Marie TREHANT , Olivier TREHANT et 1 autre
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ATELIER TREHANT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ATELIER TREHANT, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ATELIER TREHANT, le dernier bilan simple comparé, la liste des 13 derniers évènements, l'analyse financière de 2022, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ATELIER TREHANT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de ATELIER TREHANT
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de ATELIER TREHANT (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Décision(s) de l'associé unique - Fin de mandat d'administrateur provisoire - Décision(s) de l'associé unique - Nomination de président - Décision(s) de l'associé unique - Changement de la dénomination sociale - Décision(s) du président - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Nomination de directeur général | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Projet de traité de fusion - Fusion-absorption de la société ATELIER TREHANT RCS Belfort 832 544 241 par la société MENUISERIE TREHANT RCS Belfort 889 410 619 | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - Fin de mandat d'administrateur provisoire - Décision(s) de l'associé unique - Nomination de président - Décision(s) de l'associé unique - Changement de la dénomination sociale - Décision(s) du président - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Nomination de directeur général | |||||
| Ordonnance du président - Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes | |||||
| Acte sous seing privé - Constitution - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Radiation | ||||
| Annonce JAL - Fusion réalisée | ||||
| Annonce JAL - Fusion réalisée | ||||
| Afficher les 9 annonces légales | ||||
| Annonce JAL - Fusion réalisée | ||||
| Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2021) | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2020) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2019) | ||||
| Annonce BODACC - | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2017) | ||||
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société ATELIER TREHANT en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
| Document comptable Officiel numérisé | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | |||||
Le Siège Social de la société ATELIER TREHANT
L'entreprise ATELIER TREHANT avait domicilié son établissement principal à BELLEHERBE (siège social de l'entreprise). Cet établissement centralisait l'administration et la direction effective de l'entreprise.
Dernière mise à jour : 01-10-2024
Adresse : 3 RUE DE LA COMBE - 25380 BELLEHERBE
État : A été actif pendant 5 ans
Statut : Etablissement fermé le 03-05-2023
Successeur du : 39028855300014
Depuis le : 11-10-2017
SIRET :
83254424100017
Activité :
Travaux de menuiserie bois et pvc (4332A)
Activité principale au registre des métiers : 4391AZ
N° d'établissement (NIC) :
00017
Nature de l'établissement : Siege
Convention collective déduite :
Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)
Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : 6 à 9 salariés
Les 1 anciens établissements de la société ATELIER TREHANT
Au cours de son existence l'entreprise ATELIER TREHANT a fermé ou déménagé 1 établissements. Ces 1 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
Dernière mise à jour : 01-05-2024
Adresse : 39 GRANDE RUE - 25430 VELLEVANS
État : A été actif pendant 1 ans
Statut : Etablissement fermé le 03-05-2023
Successeur du : 88941061900015
Depuis le : 01-04-2022
SIRET :
83254424100025
Activité :
Travaux de menuiserie bois et pvc (4332A)
Activité principale au registre des métiers : 4332AA
N° d'établissement (NIC) :
00025
Nature de l'établissement : Etablissement secondaire
Convention collective déduite :
Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)
Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : 6 à 9 salariés
Les 3 dirigeants actuels de la société ATELIER TREHANT
ATELIER TREHANT est actuellement dirigée par 3 mandataires sociaux : 1 Président, 1 Directeur général et 1 Directeur général délégué. Les mandataires sociaux de ATELIER TREHANT sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de ATELIER TREHANT devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de ATELIER TREHANT.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société ATELIER TREHANT
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Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de ATELIER TREHANT
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 30-09-2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | 553700 EU | - - - | |
| dont Trésorerie | Voir le détail du bilan | ||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | 159800 EU | - - - |
| dont Dettes | Voir le détail du bilan | ||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | 1119400 EU | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | -500 EU | - - - | |
| Effectifs moyens | Non precise | - - - |
Compte de résultat ATELIER TREHANT
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ATELIER TREHANT sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-09-2022. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2022 de l'entreprise ATELIER TREHANT, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 30-09-2022 |
|---|---|
| Durée | 12 mois |
| Devise | EU |
| Chiffre d'affaires | 1119400 |
| dont export | 0 |
| Production * | 1096500 |
| Valeur ajoutée (VA) | 198500 |
| Charges de personnel | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | -5500 |
| Résultat d'exploitation | -22700 |
| RCAI | -23100 |
| Impôts, participation salariale | + de détails |
| Résultat net | -500 |
| Effectif moyen | Non precise |
Bilan Actif ATELIER TREHANT
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ATELIER TREHANT.
| Date de clôture | 30-09-2022 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois |
| Devise | EU |
| Actif immobilisé net | 124400 |
| immobilisations incorporelles | 26100 |
| immobilisations corporelles | 98400 |
| immobilisations financières | 0 |
| (amortissements et provisions) | + de détails |
| Actif circulant net | 417000 |
| stocks et en-cours | 76100 |
| créances | 329600 |
| disponibilités : trésorerie | 11400 |
| (Provisions) | + de détails |
| Total actif | 553700 |
Bilan Passif ATELIER TREHANT
Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise ATELIER TREHANT doit en date 30-09-2022. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 30-09-2022 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 12 mois |
| Devise | EU |
| Capitaux propres | 159800 |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
| Provisions | 0 |
| Dettes | 393900 |
| dettes financières et emprunts | 69800 |
| dettes fournisseurs | 269400 |
| dettes fiscales et sociales | 45700 |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 9000 |
| Compte de régularisation passif | 0 |
| Total passif | 553700 |
Les ratios financiers de la société ATELIER TREHANT
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2022 | 0 | 0 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 28,86 % | N/C | N/C |
| Endettement | 43,68 % | N/C | N/C |
| Fonds de roulement | 92000 EU | N/C | N/C |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | N/C | N/C | N/C |
| Taux de VA | 17,73 % | N/C | N/C |
| Rentabilité d'exploitation | -0,49 % | N/C | N/C |
| Rentabilité nette finale | -0,04 % | N/C | N/C |
| Capacité d'autofinancement | -0,22 % | N/C | N/C |
| Rentabilité financière | -0,31 % | N/C | N/C |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 18,39 % | N/C | N/C |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | N/C | N/C | N/C |
| Coût de la dette | N/C | N/C | N/C |
| Taux d'intérêt moyen apparent | 0,72 % | N/C | N/C |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | 30,59 jours | N/C | N/C |
| Poids des stocks | 24,81 jours | N/C | N/C |
| Délai clients | 107,47 jours | N/C | N/C |
| Délai Fournisseurs | 87,84 jours | N/C | N/C |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 3,72 jours | N/C | N/C |
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Cartographie des dirigeants
Synthèse societe.com pour l'entreprise ATELIER TREHANT
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
Signaux juridiques
Procédure collective en cours
Non
Capitaux propres < 1/2 capital social
Non
Evènements majeurs sur les 12 derniers mois
0
Comptes annuels 2023 disponibles
Oui
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Chiffre d'affaires (CA) : 1119400 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 459000 €
9475 ème
VS.
* Sur 29016 sociétés de Travaux de construction spécialisés
CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 845600 €
349 ème
VS.
* Sur 824 sociétés de Travaux de construction spécialisés
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 238100 €
110663 ème
* Sur un total de 373214 sociétés
CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 300700 €
3807 ème
* Sur un total de 11088 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -22700 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 19600 €
26911 ème
VS.
* Sur 29016 sociétés de Travaux de construction spécialisés
REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 26200 €
764 ème
VS.
* Sur 824 sociétés de Travaux de construction spécialisés
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 5900 €
318629 ème
* Sur un total de 373214 sociétés
REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 7900 €
9636 ème
* Sur un total de 11088 sociétés
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives de l'entreprise ATELIER TREHANT
En date du 08-11-2024, la société ATELIER TREHANT , domiciliée au 3 RUE DE LA COMBE, 25380 BELLEHERBE et immatriculée au greffe de BELFORT sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société ATELIER TREHANT ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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