- Dernière modification le05/09/2014Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2008OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2008Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20089 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE
Fermée definitivement Radiée
- SIREN434 371 837434371837
- SIRET DU SIEGE SOCIAL434 371 837 0001543437183700015
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR63434371837FR63434371837
- DATE DE CREATION01 février 2001
- CODE NAF ou APE2512Z - Fabrication de portes et fenêtres en métal2512Z - Fabrication de portes et fenêtres en métal
- FORME JURIDIQUESARL unipersonnelleSARL unipersonnelle
- DIRIGEANTS
- ADRESSE65 RTE DE LA SEIGNEURIE ZAC, 60260 LAMORLAYE France65 RTE DE LA SEIGNEURIE ZAC, 60260 LAMORLAYE France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE
- Statut RCSRadiéeDepuis le 03 septembre 2014
- Statut INSEEFerméeDepuis le 03 septembre 2014
- Statut RNERadiéeDepuis le 03 septembre 2014
- Forme juridiqueSARL unipersonnelle SARL unipersonnelle
- Numéro RCSCompiegne B 434371837Compiegne B 434371837
- Tribunal de commerceGreffe de Compiegne Tribunal de commerce - Greffe de Compiegne
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Fabrication de portes et fenêtres en métal (2512Z) Fabrication de portes et fenêtres en métal (2512Z)
- Convention collective déduiteBâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597) Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 43 entreprises du secteur "Fabrication de portes et fenêtres en métal" dans l'Oise (60)
Cartographie d'ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE
Réseau de l'entreprise
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Cité 3 fois entre 2009 et 2010
C M B S
- SIREN451277164
Dirigeants
- Anciens
Du 01 mai 2010 au 03 septembre 2014
Franck THAREAU
Ancien Gérant non associé
Du 17 février 2009 au 01 mai 2010
Franck THAREAU
Ancien Président du conseil d'administration
Du 17 février 2009 au 01 mai 2010
Valerie GRIEUMARD
Ancien Administrateur
Du 24 février 2009 au 08 septembre 2009
David DUPUY
Ancien Directeur général délégué
Du 06 avril 2004 au 17 février 2009
Yannick DUPUY
Ancien Président-directeur général
Du 11 mai 2004 au 17 février 2009
David DUPUY
Ancien Directeur général délégué
Du 02 mars 2004 au 17 février 2009
Jean CASERY
Ancien Administrateur
Du 02 mars 2004 au 06 avril 2004
Yannick DUPUY
Ancien Président du conseil d'administration
Du 02 mars 2004 au 06 avril 2004
David DUPUY
Ancien Directeur général
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Fermé
Du 15 janvier 2001 au 24 novembre 2010
ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE - 60260
Ancien établissement
- SIRET43437183700015
- ActivitéFabrication de portes et fenêtres en métal - 2512Z
- Adresse65 RTE DE LA SEIGNEURIE ZAC, 60260 LAMORLAYE France
Historique d'ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE
16 événements depuis 2004
vendredi 01 mai 2010
Franck THAREAU assume maintenant la fonction de gérant non associé.
CMBS et Valerie THAREAU renoncent à leurs rôle d'administrateur.
Franck THAREAU démissionne de son poste de président du conseil d'administration.
lundi 08 septembre 2009
David DUPUY renonce à son rôle de directeur général délégué.
lundi 24 février 2009
David DUPUY accède au poste de directeur général délégué.
lundi 17 février 2009
Valerie THAREAU et CMBS prennent le relais de Jean CASERY, en tant qu'administrateur.
Franck THAREAU assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
Yannick DUPUY démissionne de la fonction de Président directeur général.
David DUPUY quitte son poste de directeur général délégué.
lundi 11 mai 2004
David DUPUY assume maintenant la fonction de directeur général délégué.
lundi 06 avril 2004
Yannick DUPUY renonce à son rôle de président du conseil d'administration.
Yannick DUPUY accède au poste de Président directeur général.
David DUPUY quitte son poste de directeur général.
lundi 02 mars 2004
David DUPUY est promue directeur général.
Yannick DUPUY assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
Jean CASERY assume maintenant la fonction d'administrateur.
16 événements ont marqué le parcours d'ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE depuis 2004
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, les 8 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 9 derniers évènements, l'analyse financière de 2008, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE CHANGEMENT RELATIF A LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL - CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE - NOMINATION(S) DE GERANT(S) | |||||
| Document | |||||
| Document | |||||
| Afficher les 5 actes | |||||
| Document | |||||
| PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DEMISSION DE DIRECTEUR GENERAL | |||||
| Document Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. du Conseil d'Administration | |||||
| Document Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour | |||||
| Document Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée | |||||
| Document Formation de Société - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. | ||||
| Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. | ||||
| Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 mars 2010 désignant liquidateur Sté Leblanc-Lehéricy-Herbaut en la personne de Me Philippe Lehericy, 577 rue de la Croix Verte, 60600 Agnetz. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication. | ||||
| Afficher les 5 annonces légales | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008) | ||||
| Annonce BODACC - Transformation en société à responsabilité limitée Gérant non associé : THAREAU Franck René Jean Commissaire aux comptes titulaire : VANDEPORTAL Eric Commissaire aux comptes suppléant : BAILLEUL Philippe | ||||
| Annonce BODACC - Démission de directeur général Président du conseil d'administration : THAREAU Franck René Jean Administrateur : GRIEUMARD Valérie Martine Aline Administrateur : CMBS Commissaire aux comptes titulaire : VANDEPORTAL Eric Commissaire aux comptes suppléant : BAILLEUL Philippe | ||||
| Annonce BODACC - Changement de président du conseil d'administration Changement d'administrateur Président du conseil d'administration : THAREAU Franck René Jean. Administrateur : GRIEUMARD Valérie Martine Aline. Administrateur : CMBS. Commissaire aux comptes titulaire : VANDEPORTAL Eric. Commissaire aux comptes suppléant : BAILLEUL Philippe. Directeur général délégué : DUPUY David. | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2008) | ||||
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2007) | ||||
6 Bilans gratuits
Chiffres clés de ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2008. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2008 de l'entreprise ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE, qui peut être un bénéfice ou une perte.
| Date | 31-12-2008 |
|---|---|
| Durée | 9 mois |
| Devise | EU |
| Chiffre d'affaires | 875000 |
| dont export | 0 |
| Production * | 915000 |
| Valeur ajoutée (VA) | 378000 |
| Charges de personnel | + de détails |
| Excédent d'exploitation (EBE) | 83000 |
| Résultat d'exploitation | 10000 |
| RCAI | 41000 |
| Impôts, participation salariale | + de détails |
| Résultat net | 39000 |
| Effectif moyen | 9 |
Bilan Actif ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE.
| Date de clôture | 31-12-2008 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 9 mois |
| Devise | EU |
| Actif immobilisé net | 215000 |
| immobilisations incorporelles | 0 |
| immobilisations corporelles | 57000 |
| immobilisations financières | 158000 |
| (amortissements et provisions) | + de détails |
| Actif circulant net | 503000 |
| stocks et en-cours | 46000 |
| créances | 170000 |
| disponibilités : trésorerie | 287000 |
| (Provisions) | + de détails |
| Total actif | 719000 |
Bilan Passif ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE doit en date 31-12-2008. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
| Date de clôture | 31-12-2008 |
|---|---|
| Durée de l'exercice | 9 mois |
| Devise | EU |
| Capitaux propres | 182000 |
| écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
| Provisions | 159000 |
| Dettes | 378000 |
| dettes financières et emprunts | 0 |
| dettes fournisseurs | 1200 |
| dettes fiscales et sociales | 61000 |
| autres dettes ( comptes courants, ...) | 196000 |
| Compte de régularisation passif | 0 |
| Total passif | 719000 |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
| Equilibre bilan | 2008 | 2008 | 2007 |
|---|---|---|---|
| Capitalisation | 25,31 % | 40,85 % | 29,66 % |
| Endettement | 0,00 % | 0,00 % | 0,82 % |
| Fonds de roulement | 126000 EU | 341000 EU | 175000 EU |
| Performance | |||
| Evolution de l'activité | 63,18 % | 90,17 % | 186,18 % |
| Taux de VA | 43,20 % | 54,80 % | 45,70 % |
| Rentabilité d'exploitation | 9,49 % | 22,02 % | 10,68 % |
| Rentabilité nette finale | 4,46 % | 8,38 % | 5,27 % |
| Capacité d'autofinancement | 6,63 % | 18,92 % | 8,92 % |
| Rentabilité financière | 21,43 % | 44,79 % | 33,06 % |
| Coûts de production | |||
| Coûts du travail | 31,20 % | 31,77 % | 34,11 % |
| Poids de la dette | |||
| Capacité de remboursement | 0,00 an | 0,00 an | 0,01 an |
| Coût de la dette | 0,00 % | 0,00 % | 0,00 % |
| Taux d'intérêt moyen apparent | N/C | N/C | 0,00 % |
| Gestion BFR | |||
| Poids du BFR global | -50,60 jours | -43,34 jours | -100,52 jours |
| Poids des stocks | 14,46 jours | 6,34 jours | 10,46 jours |
| Délai clients | 53,43 jours | 4,23 jours | 14,73 jours |
| Délai Fournisseurs | 0,38 jour | 0,20 jour | 0,28 jour |
| Liquidité | |||
| Liquidité immédiate | 90,20 jours | 133,45 jours | 142,10 jours |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de ATELIER DE MENUISERIE ET METALLERIE et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 1385000 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 944000 €
5056 ème
VS.2007
* Sur 13036 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
CA médian en Hauts-de-France : 1050000 €
458 ème
VS.2007
* Sur 1097 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 261000 €
152945 ème
* Sur un total de 925989 sociétés
CA médian en Hauts-de-France : 309000 €
10972 ème
* Sur un total de 56094 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 221000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 42000 €
2283 ème
VS.2007
* Sur 13036 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
REX médian en Hauts-de-France : 51000 €
227 ème
VS.2007
* Sur 1097 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 9000 €
63021 ème
* Sur un total de 925989 sociétés
REX médian en Hauts-de-France : 11000 €
4355 ème
* Sur un total de 56094 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
1 procédure terminée
- Clôturée
Jugement d'ouverture
07/12/2010
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 07/12/2010
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.