Depuis le 14 novembre 2025
SCI DOMUS
Gérant
- SIREN993754217993754217
- Adresse44100 NANTES
- Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
- Téléphone
Depuis le 04 mai 2017 (9 ans)
SCI KEMPER
Gérant
- SIREN829341171829341171
- Adresse44100 NANTES
- Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
- Téléphone
Depuis le 14 novembre 2025
SCI DOMUS
Associé
- SIREN993754217993754217
- Adresse44100 NANTES
- Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
- Téléphone
Depuis le 12 mars 2011 (15 ans)
SCI CAPUCLA
Co-gérant
- SIREN530706118530706118
- Adresse44100 NANTES
- Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
- Téléphone
Du 26 avril 2024 au 05 juillet 2024
SCI ESPACE-JEAN MOULIN-ZFU
Ancien Associé
- SIREN793393315793393315
- Adresse44100 NANTES
- Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
Du 26 avril 2024 au 05 juillet 2024
SCI ESPACE-JEAN MOULIN-ZFU
Ancien Liquidateur
- SIREN793393315793393315
- Adresse44100 NANTES
- Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
Du 07 juin 2013 au 26 avril 2024
SCI ESPACE-JEAN MOULIN-ZFU
Ancien Gérant
- SIREN793393315793393315
- Adresse44100 NANTES
- Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
Du 31 janvier 2023 au 30 juin 2023
SCI HP DU BOIS CESBRON
Ancien Associé
- SIREN798579983798579983
- Adresse44000 NANTES
- Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
Du 22 novembre 2013 au 31 janvier 2023
SCI HP DU BOIS CESBRON
Ancien Gérant
- SIREN798579983798579983
- Adresse44000 NANTES
- Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
Du 03 juin 2021 au 20 octobre 2021
ARTMAN CONSULTING
Ancien Liquidateur
- SIREN825396039825396039
- Adresse44700 ORVAULT
- Secteur d'activitéConseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Du 02 juillet 2020 au 24 juillet 2021
ABOUTIR EMPLOI ARTMAN
Ancien Président
- SIREN481849172481849172
- Adresse17300 ROCHEFORT
- Secteur d'activitéActivités des agences de travail temporaire
Du 07 février 2017 au 03 juin 2021
ARTMAN CONSULTING
Ancien Gérant
- SIREN825396039825396039
- Adresse44700 ORVAULT
- Secteur d'activitéConseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Du 03 mai 2005 au 02 juillet 2020
ABOUTIR EMPLOI ARTMAN
Ancien Gérant
- SIREN481849172481849172
- Adresse17300 ROCHEFORT
- Secteur d'activitéActivités des agences de travail temporaire
Du 28 janvier 2012 au 16 décembre 2013
GROUPE ARTMAN EURITTEC
Ancien Liquidateur
- SIREN529090508529090508
- Adresse44000 NANTES
- Secteur d'activitéActivités des agences de travail temporaire
Du 09 octobre 2010 au 18 juillet 2013
BLT PEINTURE
Ancien Co-gérant
- SIREN525287371525287371
- Adresse44460 FEGREAC
- Secteur d'activitéTravaux de peinture et vitrerie
Du 02 juillet 2011 au 28 janvier 2012
GROUPE ARTMAN EURITTEC
Ancien Co-gérant
- SIREN529090508529090508
- Adresse44000 NANTES
- Secteur d'activitéActivités des agences de travail temporaire
Du 25 décembre 2010 au 02 juillet 2011
GROUPE ARTMAN EURITTEC
Ancien Gérant
- SIREN529090508529090508
- Adresse44000 NANTES
- Secteur d'activitéActivités des agences de travail temporaire
Pascal LE FRANC
- Date de naissance
- Né en 1959 (67 ans)
- Activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Entreprises
- SCI DOMUS, SCI KEMPER + 1 autre
- Comandataires
- Jules LE FRANC
4 Entreprises de Pascal LE FRANC
Conformité
Vérifications intelligentes sur un dirigeant et tous ses mandats afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches de conformité.
Statuts des dernières vérifications au 17/08/2026
Procédures collectives passées associées
liste des procédures passéesProcédures collectives en cours associées
liste des procédures en coursMandats de la personne politiquement exposée
liste des mandats
Légende
- Conforme
- Surveillance en vigueur
- Alerte de conformité
Vérifications disponibles en version premium uniquement
- Registre des gels
- GAFI
Recherche réputationnelle
Résumé des informations disponibles sur internet qui pourraient engager la réputation de ce dirigeant
Source
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Historique de Pascal LE FRANC
25 événements depuis 2005
jeudi 14 novembre 2025
Pascal LE FRANC accède au poste de gérant de SCI DOMUS.
Il assume maintenant le rôle d'associé de SCI DOMUS.
jeudi 26 avril 2024
Il accède au statut d'associé de SCI ESPACE-JEAN MOULIN-ZFU.
Il quitte ses fonctions de gérant de SCI ESPACE-JEAN MOULIN-ZFU.
Il est promu liquidateur de SCI ESPACE-JEAN MOULIN-ZFU.
lundi 31 janvier 2023
Il quitte ses fonctions de gérant de SCI HP DU BOIS CESBRON.
Il est promu au statut d'associé de SCI HP DU BOIS CESBRON.
vendredi 24 juillet 2021
Il démissionne de son poste de président de ABOUTIR EMPLOI ARTMAN.
mercredi 03 juin 2021
Il démissionne de son poste de gérant de ARTMAN CONSULTING.
Il assume maintenant la fonction de liquidateur de ARTMAN CONSULTING.
mercredi 02 juillet 2020
Il quitte ses fonctions de gérant de ABOUTIR EMPLOI ARTMAN.
Il est promu président de ABOUTIR EMPLOI ARTMAN.
mercredi 04 mai 2017
Il accède au poste de gérant de SCI KEMPER.
lundi 07 février 2017
Il assume maintenant la fonction de gérant de ARTMAN CONSULTING.
jeudi 22 novembre 2013
Il assume maintenant la fonction de gérant de SCI HP DU BOIS CESBRON.
mercredi 18 juillet 2013
Il démissionne de son poste de co-gérant de BLT PEINTURE.
jeudi 07 juin 2013
Il assume maintenant la fonction de gérant de SCI ESPACE-JEAN MOULIN-ZFU.
vendredi 28 janvier 2012
Il renonce à son rôle de co-gérant de GROUPE ARTMAN EURITTEC.
Il accède au poste de liquidateur de GROUPE ARTMAN EURITTEC.
vendredi 02 juillet 2011
Il quitte ses fonctions de gérant de GROUPE ARTMAN EURITTEC.
Il est promu co-gérant de GROUPE ARTMAN EURITTEC.
vendredi 12 mars 2011
Il accède au poste de co-gérant de SCI CAPUCLA.
vendredi 25 décembre 2010
Il assume maintenant la fonction de gérant de GROUPE ARTMAN EURITTEC.
vendredi 09 octobre 2010
Il est promu co-gérant de BLT PEINTURE.
lundi 03 mai 2005
Il est promu gérant de l'entreprise de ABOUTIR EMPLOI ARTMAN.
Historique
25 événements ont marqué le parcours de Pascal LE FRANC depuis 2005
1 Comandataire de Pascal LE FRANC
Depuis le 14 novembre 2025
Jules LE FRANC
- Total mandats2
- Mandats en commun2
- Mandat principalGérant
- EntrepriseSCI DOMUS
Du 12 mars 2011 au 05 juillet 2024
Stéphanie BERTHON
- Total mandats2
- Mandats en commun2
- Mandat principalCo-gérant
- EntrepriseSCI CAPUCLA
Du 22 novembre 2013 au 30 juin 2023
Hervé ROUSSELOT
- Total mandats21
- Mandats en commun3
- Mandat principalGérant
- EntrepriseSCI HP DU BOIS CESBRON
Du 09 octobre 2010 au 18 juillet 2013
Sebastien BAUDRY
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalCo-gérant
- EntrepriseBLT PEINTURE
Du 02 juillet 2011 au 28 janvier 2012
Frédéric TORSELLI
- Total mandats7
- Mandat en commun1
- Mandat principalCo-gérant
- EntrepriseGROUPE ARTMAN EURITTEC