Jean-Marc DEBAUSSART

Observation de conformité

Date de naissance: Né en 1964 (61 ans)
Activité: Aucun mandat actif
Entreprises: Pas de mandat actif
Comandataires: Aucun comandataire actif

Entreprises de Jean-Marc DEBAUSSART

4 anciennes entreprises

Anciennes
- Du 19 avril 2005 au 31 août 2023
  SCI FRANCAMA
  Ancien Gérant
  - SIREN481400463
  - Adresse54000 NANCY
  - Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
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- Du 04 janvier 2005 au 09 juillet 2009
  DR IMMOBILIER
  Ancien Gérant
  - SIREN479812562
  - Adresse54000 NANCY
  - Secteur d'activitéAgences immobilières
  Voir la fiche
- Du 30 novembre 2004 au 28 avril 2009
  LOGIS.CONSEIL
  Ancien Gérant
  - SIREN445187206
  - Adresse54200 TOUL
  - Secteur d'activitéActivités des marchands de biens immobiliers
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- Du 27 avril 2004 au 29 mars 2005
  AGENCE TRANSACTION IMMOBILIERE
  Ancien Gérant
  - SIREN433383916
  - Adresse54840 BOIS-DE-HAYE
  - Secteur d'activitéAgences immobilières
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Entreprises

Conformité

Statuts des dernières vérifications au 20/10/2025

Procédures collectives passées associées
liste des procédures passées
Procédures collectives en cours associées
liste des procédures en cours
Mandats de la personne politiquement exposée
liste des mandats
Recherche réputationnelle
Aucune information concernant la réputation n'a été identifiée

Légende

Conforme
Surveillance en vigueur
Alerte de conformité

Vérifications disponibles en version premium uniquement

GAFI
Registre des gels
Conflit d'intérêt

Cartographie

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Historique de Jean-Marc DEBAUSSART

6 événements depuis 2004

lundi 28 avril 2009
- Jean-Marc DEBAUSSART démissionne de son poste de gérant de LOGIS.CONSEIL.

lundi 19 avril 2005
- Il accède au poste de gérant de SCI FRANCAMA.
lundi 29 mars 2005
- Il quitte ses fonctions de gérant de AGENCE TRANSACTION IMMOBILIERE.
lundi 04 janvier 2005
- Il est promu gérant de l'entreprise de DR IMMOBILIER.

...

Historique

6 événements ont marqué le parcours de Jean-Marc DEBAUSSART depuis 2004

Comandataires Jean-Marc DEBAUSSART

2 anciens comandataires

Anciens
- Du 29 mars 2005 au 18 mai 2024
  Josette DOSCH
  - Total mandats5
  - Mandat en commun1
  - Mandat principalGérant
  - EntrepriseAGENCE TRANSACTION IMMOBILIERE
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- Du 28 avril 2009 au 12 juillet 2013
  Jose PIERRON
  - Total mandats4
  - Mandat en commun1
  - Mandat principalAssocié-gérant
  - EntrepriseLOGIS.CONSEIL
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