1 entreprise actuelle
- Actuelle
Depuis le 10 septembre 2014 (11 ans)
SCI DU 42 ET 44 RUE DAMIETTE
Gérant
- SIREN411787740411787740
- Adresse76000 ROUEN
- Secteur d'activitéLocation de logements
- Téléphone
Jean-Baptiste FOSSARD
- Date de naissance
- Né en 1950 (74 ans)
- Activité
- Location de logements
- Entreprises
- SCI DU 42 ET 44 RUE DAMIETTE
- Comandataires
- Emmanuel FOSSARD, Véronique FOSSARD
1 Entreprise de Jean-Baptiste FOSSARD
Conformité
Vous retrouvez ici des vérifications faites automatiquement sur une personne physique et tous ses mandats afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches de conformité.Statuts des dernières vérifications au 15/10/2025
Procédures collectives passées associées
liste des procédures passéesProcédures collectives en cours associées
liste des procédures en coursMandats de la personne politiquement exposée
liste des mandatsRecherche réputationnelle
Aucune information concernant la réputation n'a été identifiée
Légende
- Conforme
- Surveillance en vigueur
- Alerte de conformité
Vérifications disponibles en version premium uniquement
- GAFI
- Registre des gels
- Conflit d'intérêt
Cartographie
Réseau du dirigeant
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Historique de Jean-Baptiste FOSSARD
1 événement depuis 2014
mardi 10 septembre 2014
Jean-Baptiste FOSSARD assume maintenant la fonction de gérant de SCI DU 42 ET 44 RUE DAMIETTE.
2 Comandataires Jean-Baptiste FOSSARD
2 comandataires actuels, 1 ancien comandataire
- Actuels
Depuis le 10 septembre 2014 (11 ans)
Emmanuel FOSSARD
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalGérant
- EntrepriseSCI DU 42 ET 44 RUE DAMIETTE
Depuis le 10 septembre 2014 (11 ans)
Véronique FOSSARD
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalGérant
- EntrepriseSCI DU 42 ET 44 RUE DAMIETTE
- Ancien
Du 28 novembre 2006 au 10 septembre 2014
Genevieve FOSSARD
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalAssocié-gérant
- EntrepriseSCI DU 42 ET 44 RUE DAMIETTE