Jacques DE BUSSY

Observation de conformité

Date de naissance: Né en 1951 (74 ans)
Activité: Ingénierie, études techniques
Entreprises: L INSTITUT DES DEVELOPPEURS
Comandataires: Yann LE BIHAN

1 Entreprise de Jacques DE BUSSY

1 entreprise actuelle, 5 anciennes entreprises

Actuelle
- Depuis le 29 mars 2005 (20 ans)
  L INSTITUT DES DEVELOPPEURS
  Liquidateur
  - SIREN429743719
  - Adresse69003 LYON
  - Secteur d'activitéIngénierie, études techniques
  - Téléphone
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Anciennes
- Du 31 mars 2009 au 14 septembre 2022
  SCI LES CAVES
  Ancien Liquidateur
  - SIREN425317047
  - Adresse63290 LACHAUX
  - Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
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- Du 01 janvier 2015 au 13 octobre 2017
  ETABLISSEMENT RELAIS D ACCOMPAGNEMENT RURAL POUR L ENVIRONNEMENT
  Ancien Gérant
  - SIREN531141190
  - Adresse69470 RANCHAL
  - Secteur d'activitéIngénierie, études techniques
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- Du 10 mai 2005 au 31 mars 2009
  SCI LES CAVES
  Ancien Gérant
  - SIREN425317047
  - Adresse63290 LACHAUX
  - Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
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- Du 02 novembre 2004 au 13 janvier 2009
  LES DEVELOPPEURS ASSOCIES
  Ancien Gérant
  - SIREN478846553
  - Adresse69002 LYON
  - Secteur d'activitéConseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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- Du 19 janvier 2005 au 29 mars 2005
  L INSTITUT DES DEVELOPPEURS
  Ancien Gérant
  - SIREN429743719
  - Adresse69003 LYON
  - Secteur d'activitéIngénierie, études techniques
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Entreprises

Conformité

Statuts des dernières vérifications au 17/10/2025

Procédures collectives passées associées
liste des procédures passées
Procédures collectives en cours associées
liste des procédures en cours
Mandats de la personne politiquement exposée
liste des mandats
Recherche réputationnelle
Aucune information concernant la réputation n'a été identifiée

Légende

Conforme
Surveillance en vigueur
Alerte de conformité

Vérifications disponibles en version premium uniquement

GAFI
Registre des gels
Conflit d'intérêt

Cartographie

Réseau du dirigeant

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Historique de Jacques DE BUSSY

13 événements depuis 2004

vendredi 23 septembre 2017
- Jacques DE BUSSY renonce à son rôle de gérant de LES DEVELOPPEURS ASSOCIES.

lundi 19 avril 2016
- Il est promu gérant de l'entreprise de LES DEVELOPPEURS ASSOCIES.

mercredi 01 janvier 2015
- Il est promu gérant de l'entreprise de ETABLISSEMENT RELAIS D ACCOMPAGNEMENT RURAL POUR L ENVIRONNEMENT.

...

Historique

13 événements ont marqué le parcours de Jacques DE BUSSY depuis 2004

1 Comandataire Jacques DE BUSSY

1 comandataire actuel, 3 anciens comandataires

Actuel
- Depuis le 29 mars 2005 (20 ans)
  Yann LE BIHAN
  - Total mandats3
  - Mandat en commun1
  - Mandat principalLiquidateur
  - EntrepriseL INSTITUT DES DEVELOPPEURS
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Anciens
- Du 01 janvier 2015 au 13 octobre 2017
  Ladislas POTOCKI
  - Total mandats2
  - Mandat en commun1
  - Mandat principalGérant
  - EntrepriseETABLISSEMENT RELAIS D ACCOMPAGNEMENT RURAL POUR L ENVIRONNEMENT
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- Du 27 septembre 2013 au 01 janvier 2015
  Eric PARENT
  - Total mandats1
  - Mandat en commun1
  - Mandat principalGérant
  - EntrepriseETABLISSEMENT RELAIS D ACCOMPAGNEMENT RURAL POUR L ENVIRONNEMENT
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- Du 02 novembre 2004 au 21 février 2012
  Anne OLIVERES
  - Total mandats3
  - Mandat en commun1
  - Mandat principalGérant
  - EntrepriseLES DEVELOPPEURS ASSOCIES
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Comandataires