Depuis le 29 mars 2005 (21 ans)
L INSTITUT DES DEVELOPPEURS
Liquidateur
- SIREN429743719429743719
- Adresse69003 LYON
- Secteur d'activitéIngénierie, études techniques
- Téléphone
Du 31 mars 2009 au 14 septembre 2022
SCI LES CAVES
Ancien Liquidateur
- SIREN425317047425317047
- Adresse63290 LACHAUX
- Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
Du 01 janvier 2015 au 13 octobre 2017
ETABLISSEMENT RELAIS D ACCOMPAGNEMENT RURAL POUR L ENVIRONNEMENT
Ancien Gérant
- SIREN531141190531141190
- Adresse69470 RANCHAL
- Secteur d'activitéIngénierie, études techniques
Du 19 avril 2016 au 23 septembre 2017
LES DEVELOPPEURS ASSOCIES
Ancien Gérant
- SIREN478846553478846553
- Adresse69002 LYON
- Secteur d'activitéConseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Du 21 février 2012 au 28 mai 2014
LES DEVELOPPEURS ASSOCIES
Ancien Gérant
- SIREN478846553478846553
- Adresse69002 LYON
- Secteur d'activitéConseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Du 10 mai 2005 au 31 mars 2009
SCI LES CAVES
Ancien Gérant
- SIREN425317047425317047
- Adresse63290 LACHAUX
- Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
Du 02 novembre 2004 au 13 janvier 2009
LES DEVELOPPEURS ASSOCIES
Ancien Gérant
- SIREN478846553478846553
- Adresse69002 LYON
- Secteur d'activitéConseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Du 19 janvier 2005 au 29 mars 2005
L INSTITUT DES DEVELOPPEURS
Ancien Gérant
- SIREN429743719429743719
- Adresse69003 LYON
- Secteur d'activitéIngénierie, études techniques
Jacques DE BUSSY
Observation de conformité Une observation concernant la conformité de ce dirigeant est disponible pour consultation. Cliquez pour en savoir plus- Date de naissance
- Né en 1951 (75 ans)
- Activité
- Ingénierie, études techniques
- Entreprises
- L INSTITUT DES DEVELOPPEURS
- Comandataires
- Yann LE BIHAN
1 Entreprise de Jacques DE BUSSY
Conformité
Vérifications intelligentes sur un dirigeant et tous ses mandats afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches de conformité.
Statuts des dernières vérifications au 29/08/2026
Procédures collectives passées associées
liste des procédures passéesProcédures collectives en cours associées
liste des procédures en coursMandats de la personne politiquement exposée
liste des mandats
Légende
- Conforme
- Surveillance en vigueur
- Alerte de conformité
Vérifications disponibles en version premium uniquement
- Registre des gels
- GAFI
Recherche réputationnelle
Résumé des informations disponibles sur internet qui pourraient engager la réputation de ce dirigeant
Source
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Cartographie
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Historique de Jacques DE BUSSY
13 événements depuis 2004
vendredi 23 septembre 2017
Jacques DE BUSSY renonce à son rôle de gérant de LES DEVELOPPEURS ASSOCIES.
lundi 19 avril 2016
Il est promu gérant de l'entreprise de LES DEVELOPPEURS ASSOCIES.
mercredi 01 janvier 2015
Il est promu gérant de l'entreprise de ETABLISSEMENT RELAIS D ACCOMPAGNEMENT RURAL POUR L ENVIRONNEMENT.
mardi 28 mai 2014
Il démissionne de son poste de gérant de LES DEVELOPPEURS ASSOCIES.
lundi 21 février 2012
Il assume maintenant la fonction de gérant de LES DEVELOPPEURS ASSOCIES.
lundi 31 mars 2009
Il quitte ses fonctions de gérant de SCI LES CAVES.
Il est promu liquidateur de SCI LES CAVES.
lundi 13 janvier 2009
Il quitte ses fonctions de gérant de LES DEVELOPPEURS ASSOCIES.
lundi 10 mai 2005
Il est promu gérant de l'entreprise de SCI LES CAVES.
lundi 29 mars 2005
Il renonce à son rôle de gérant de L INSTITUT DES DEVELOPPEURS.
Il accède au poste de liquidateur de L INSTITUT DES DEVELOPPEURS.
mardi 19 janvier 2005
Il assume maintenant la fonction de gérant de L INSTITUT DES DEVELOPPEURS.
lundi 02 novembre 2004
Il accède au poste de gérant de LES DEVELOPPEURS ASSOCIES.
Historique
13 événements ont marqué le parcours de Jacques DE BUSSY depuis 2004
1 Comandataire de Jacques DE BUSSY
Depuis le 29 mars 2005 (21 ans)
Yann LE BIHAN
- Total mandats3
- Mandat en commun1
- Mandat principalLiquidateur
- EntrepriseL INSTITUT DES DEVELOPPEURS
Du 01 janvier 2015 au 13 octobre 2017
Ladislas POTOCKI
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalGérant
- EntrepriseETABLISSEMENT RELAIS D ACCOMPAGNEMENT RURAL POUR L ENVIRONNEMENT
Du 02 novembre 2004 au 21 février 2012
Anne OLIVERES
- Total mandats3
- Mandat en commun1
- Mandat principalGérant
- EntrepriseLES DEVELOPPEURS ASSOCIES