Francoise FOSSATI

Date de naissance: Née en 1949 (76 ans)
Activité: Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Entreprises: DOMAINE DE FOND POIVRE, SCI FOSSATI
Comandataires: Aucun comandataire actif

2 Entreprises de Francoise FOSSATI

2 entreprises actuelles, 2 anciennes entreprises

Actuelles
- Depuis le 30 décembre 2015 (9 ans)
  DOMAINE DE FOND POIVRE
  Gérant
  - SIREN449885987
  - Adresse69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
  - Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
  - Téléphone
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- Depuis le 21 mai 2014 (11 ans)
  SCI FOSSATI
  Gérant
  - SIREN432081545
  - Adresse93500 PANTIN
  - Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
  - Téléphone
    Afficher le numéro
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Anciennes
- Du 19 janvier 2005 au 30 décembre 2015
  DOMAINE DE FOND POIVRE
  Ancien Co-gérant
  - SIREN449885987
  - Adresse69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
  - Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
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- Du 19 janvier 2005 au 21 mai 2014
  SCI FOSSATI
  Ancien Co-gérant
  - SIREN432081545
  - Adresse93500 PANTIN
  - Secteur d'activitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
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Entreprises

Observations de conformité

Conformité

Vérifications intelligentes sur un dirigeant et tous ses mandats afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches de conformité.

Statuts des dernières vérifications au 06/11/2025

Procédures collectives passées associées
liste des procédures passées
Procédures collectives en cours associées
liste des procédures en cours
Mandats de la personne politiquement exposée
liste des mandats

Légende

Conforme
Surveillance en vigueur
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Vérifications disponibles en version premium uniquement

Registre des gels
GAFI

Recherche réputationnelle

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Historique de Francoise FOSSATI

6 événements depuis 2005

mardi 30 décembre 2015
- Francoise FOSSATI assume maintenant la fonction de gérante de DOMAINE DE FOND POIVRE.
- Elle renonce à son rôle de co-gérante de DOMAINE DE FOND POIVRE.

mardi 21 mai 2014
- Elle assume maintenant la fonction de gérante de SCI FOSSATI.
- Elle renonce à son rôle de co-gérante de SCI FOSSATI.

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Historique

6 événements ont marqué le parcours de Francoise FOSSATI depuis 2005

Comandataires Francoise FOSSATI

2 anciens comandataires

Anciens
- Du 19 janvier 2005 au 30 décembre 2015
  Jean REQUIEN
  - Total mandats4
  - Mandats en commun4
  - Mandat principalGérant
  - EntrepriseSCI FOSSATI
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- Du 19 janvier 2005 au 21 mai 2014
  Huguette FOSSATI
  - Total mandats2
  - Mandats en commun2
  - Mandat principalGérant
  - EntrepriseSCI FOSSATI
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