Francois DUBOUSSET

Observation de conformité

Date de naissance: Né en 1962 (63 ans)
Activité: Aucun mandat actif
Entreprises: Pas de mandat actif
Comandataires: Aucun comandataire actif

Entreprises de Francois DUBOUSSET

3 anciennes entreprises

Anciennes
- Du 09 octobre 2010 au 24 septembre 2013
  FRADOM
  Ancien Gérant
  - SIREN525282430
  - Adresse64100 BAYONNE
  - Secteur d'activitéRestauration traditionnelle
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- Du 27 juin 2006 au 03 juin 2008
  NOVORTHO
  Ancien Administrateur
  - SIREN388400459
  - Adresse64100 BAYONNE
  - Secteur d'activitéFabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
  Voir la fiche
- Du 01 juin 2004 au 27 juin 2006
  NOVORTHO
  Ancien Président du conseil d'administration
  - SIREN388400459
  - Adresse64100 BAYONNE
  - Secteur d'activitéFabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
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Conformité

Statuts des dernières vérifications au 09/10/2025

Procédures collectives passées associées
liste des procédures passées
Procédures collectives en cours associées
liste des procédures en cours
Mandats de la personne politiquement exposée
liste des mandats
Recherche réputationnelle
Aucune information concernant la réputation n'a été identifiée

Légende

Conforme
Surveillance en vigueur
Alerte de conformité

Vérifications disponibles en version premium uniquement

GAFI
Registre des gels
Conflit d'intérêt

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Historique de Francois DUBOUSSET

5 événements depuis 2004

vendredi 09 octobre 2010
- Francois DUBOUSSET accède au poste de gérant de FRADOM.

lundi 03 juin 2008
- Il quitte ses fonctions d'administrateur de NOVORTHO.

lundi 27 juin 2006
- Il démissionne de son poste de président du conseil d'administration de NOVORTHO.
- Il assume maintenant la fonction d'administrateur de NOVORTHO.

...

Historique

5 événements ont marqué le parcours de Francois DUBOUSSET depuis 2004

Comandataires Francois DUBOUSSET

3 anciens comandataires

Anciens
- Du 03 juin 2008 au 25 novembre 2009
  Michel MATHIS
  - Total mandats13
  - Mandat en commun1
  - Mandat principalAdministrateur
  - EntrepriseNOVORTHO
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- Du 27 juin 2006 au 25 novembre 2009
  Lionel BARDOT
  - Total mandats2
  - Mandat en commun1
  - Mandat principalPrésident du conseil d'administration
  - EntrepriseNOVORTHO
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- Du 27 juin 2006 au 25 novembre 2009
  Thierry BRUNET
  - Total mandats9
  - Mandat en commun1
  - Mandat principalAdministrateur
  - EntrepriseNOVORTHO
  Voir la fiche