TREMOILLE LES ETANGS
Gérant depuis le 29 juin 2018 (8 ans)
- SIREN
- 442620035
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10000,00 €
- Date de création
- 2 juillet 2002
- Forme juridique
- Autre société civile
TOUT SE LOUE ATOUT SUD
Gérant depuis le 29 juin 2018 (8 ans)
- SIREN
- 439549106
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 605,90 €
- Date de création
- 22 octobre 2001
- Forme juridique
- Autre société civile
NID DE PIE-LE CHATELET
Gérant depuis le 26 juin 2018 (8 ans)
- SIREN
- 478244494
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10000,00 €
- Date de création
- 16 août 2004
- Forme juridique
- Autre société civile
SCI RASPAIL BEAUVAIS
Gérant depuis le 26 juin 2018 (8 ans)
- SIREN
- 442711024
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Location de logements
- Capital social
- 3000,00 €
- Date de création
- 9 juillet 2002
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI)
TREMOILLE LES ETANGS
Associé depuis le 26 juillet 2024 (2 ans)
- SIREN
- 442620035
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10000,00 €
- Date de création
- 2 juillet 2002
- Forme juridique
- Autre société civile
NID DE PIE-LE CHATELET
Associé depuis le 16 mars 2022 (4 ans)
- SIREN
- 478244494
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10000,00 €
- Date de création
- 16 août 2004
- Forme juridique
- Autre société civile
TOUT SE LOUE ATOUT SUD
Associé-gérant depuis le
- SIREN
- 439549106
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 605,90 €
- Date de création
- 22 octobre 2001
- Forme juridique
- Autre société civile
314339656
Independant depuis le 1 janvier 1978 (48 ans)
- SIREN
- 314339656
- Adresse
- Secteur d'activité
- Activités juridiques
- Date de création
- 1 janvier 1978
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
FROGER & ZAJDELA, AVOCATS AU CONSEIL D'ETAT ET A LA COUR DE CASSATION
Ancien Gérant du 30 juin 2015 au 27 août 2025
- SIREN
- 812221349
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Activités juridiques
- Capital social
- 3046000,00 €
- Date de création
- 24 juin 2015
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par action simplifiée
FROGER & ZAJDELA, AVOCATS AU CONSEIL D'ETAT ET A LA COUR DE CASSATION
Ancien Associé du 14 mai 2025 au 27 août 2025
- SIREN
- 812221349
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Activités juridiques
- Capital social
- 3046000,00 €
- Date de création
- 24 juin 2015
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par action simplifiée
TREMOILLE LES ETANGS
Ancien Associé-gérant du 13 février 2007 au 29 juin 2018
- SIREN
- 442620035
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10000,00 €
- Date de création
- 2 juillet 2002
- Forme juridique
- Autre société civile
NID DE PIE-LE CHATELET
Ancien Associé-gérant du 13 février 2007 au 26 juin 2018
- SIREN
- 478244494
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10000,00 €
- Date de création
- 16 août 2004
- Forme juridique
- Autre société civile
SCI RASPAIL BEAUVAIS
Ancien Associé-gérant du 19 janvier 2005 au 26 juin 2018
- SIREN
- 442711024
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Location de logements
- Capital social
- 3000,00 €
- Date de création
- 9 juillet 2002
- Forme juridique
- Société civile immobilière (SCI)
TREMOILLE LES ETANGS
Ancien Gérant du 19 janvier 2005 au 13 février 2007
- SIREN
- 442620035
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10000,00 €
- Date de création
- 2 juillet 2002
- Forme juridique
- Autre société civile
NID DE PIE-LE CHATELET
Ancien Gérant du 31 août 2004 au 13 février 2007
- SIREN
- 478244494
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10000,00 €
- Date de création
- 16 août 2004
- Forme juridique
- Autre société civile
TOUT SE LOUE ATOUT SUD
Ancien Gérant du 16 mai 2006 au 13 juin 2006
- SIREN
- 439549106
- Adresse
- 75006 PARIS
- Secteur d'activité
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 605,90 €
- Date de création
- 22 octobre 2001
- Forme juridique
- Autre société civile
Dominique FOUSSARD
- Date de naissance
- Né en Novembre 1948 (77 ans)
- Activité
- Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués, Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués, Activités juridiques
- Entreprises
- TREMOILLE LES ETANGS, TOUT SE LOUE ATOUT SUD, NID DE PIE-LE CHATELET, SCI RASPAIL BEAUVAIS + 1 autre
- Comandataires
- Charles FOUSSARD, Philippine FOUSSARD
8 Entreprises de Dominique FOUSSARD
Conformité
Vérifications intelligentes sur un dirigeant et tous ses mandats afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches de conformité.
Statuts des dernières vérifications au 14/09/2026
Procédures collectives passées associées
liste des procédures passéesProcédures collectives en cours associées
liste des procédures en coursMandats de la personne politiquement exposée
liste des mandats
Légende
- Conforme
- Surveillance en vigueur
- Alerte de conformité
Vérifications disponibles en version premium uniquement
- Registre des gels
- GAFI
Recherche réputationnelle
Résumé des informations disponibles sur internet qui pourraient engager la réputation de ce dirigeant
Source
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Historique de Dominique FOUSSARD
26 événements depuis 2004
mardi 27 août 2025
Dominique FOUSSARD quitte ses fonctions de gérant de FROGER & ZAJDELA, AVOCATS AU CONSEIL D'ETAT ET A LA COUR DE CASSATION.
Il renonce à son statut d'associé de FROGER & ZAJDELA, AVOCATS AU CONSEIL D'ETAT ET A LA COUR DE CASSATION.
mardi 14 mai 2025
Il est promu au statut d'associé de FROGER & ZAJDELA, AVOCATS AU CONSEIL D'ETAT ET A LA COUR DE CASSATION.
jeudi 26 juillet 2024
Il assume maintenant le rôle d'associé de TREMOILLE LES ETANGS.
Il cesse de representer TREMOILLE LES ETANGS, associé de SCI LA DESIRADE.
Il cesse de representer TREMOILLE LES ETANGS, gérant de SCI LA DESIRADE.
mercredi 23 mai 2024
Il represente TREMOILLE LES ETANGS, gérant de SCI LA DESIRADE.
Il represente TREMOILLE LES ETANGS, associé de SCI LA DESIRADE.
mardi 16 mars 2022
Il est promu au statut d'associé de NID DE PIE-LE CHATELET.
jeudi 29 juin 2018
Il accède au poste de gérant de TREMOILLE LES ETANGS.
Il assume maintenant la fonction de gérant de TOUT SE LOUE ATOUT SUD.
Il renonce à son rôle d'associé-gérant de TREMOILLE LES ETANGS.
lundi 26 juin 2018
Il accède au poste de gérant de NID DE PIE-LE CHATELET.
Il assume maintenant la fonction de gérant de SCI RASPAIL BEAUVAIS.
Il renonce à son rôle d'associé-gérant de NID DE PIE-LE CHATELET.
Il démissionne de son poste d'associé-gérant de SCI RASPAIL BEAUVAIS.
lundi 30 juin 2015
Il est promu gérant de l'entreprise de FROGER & ZAJDELA, AVOCATS AU CONSEIL D'ETAT ET A LA COUR DE CASSATION.
lundi 13 février 2007
Il quitte ses fonctions de gérant de TREMOILLE LES ETANGS.
Il renonce à son rôle de gérant de NID DE PIE-LE CHATELET.
Il accède au poste d'associé-gérant de TREMOILLE LES ETANGS.
Il assume maintenant la fonction d'associé-gérant de NID DE PIE-LE CHATELET.
lundi 13 juin 2006
Il renonce à son rôle de gérant de TOUT SE LOUE ATOUT SUD.
lundi 16 mai 2006
Il est promu gérant de l'entreprise de TOUT SE LOUE ATOUT SUD.
mardi 19 janvier 2005
Il assume maintenant la fonction de gérant de TREMOILLE LES ETANGS.
Il est promu associé-gérant de SCI RASPAIL BEAUVAIS.
lundi 31 août 2004
Il accède au poste de gérant de NID DE PIE-LE CHATELET.
Historique
26 événements ont marqué le parcours de Dominique FOUSSARD depuis 2004
2 Comandataires de Dominique FOUSSARD
Charles FOUSSARD
- Total mandats
- 3
- Mandats en commun
- 2
- Mandat principal
- Associé depuis le 26 mars 2022 (4 ans)
- Entreprise
- NID DE PIE-LE CHATELET
Philippine FOUSSARD
- Total mandats
- 2
- Mandats en commun
- 2
- Mandat principal
- Associé depuis le 26 mars 2022 (4 ans)
- Entreprise
- NID DE PIE-LE CHATELET
Régis FROGER
- Total mandats
- 5
- Mandats en commun
- 3
- Mandat principal
- Ancien Président du 30 juin 2015 au 27 août 2025
Caroline RONTEIX
- Total mandats
- 5
- Mandats en commun
- 2
- Mandat principal
- Ancien Associé du 16 mars 2022 au 26 mars 2022
- Entreprise
- NID DE PIE-LE CHATELET
Thomas DUMONT
- Total mandats
- 3
- Mandat en commun
- 1
- Mandat principal
- Ancien Associé-gérant du 19 janvier 2005 au 25 août 2009
- Entreprise
- SCI RASPAIL BEAUVAIS
