Du 13 janvier 2009 au 16 octobre 2020
HABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Ancien Président du conseil d'administration
- SIREN483755518483755518
- Adresse68000 COLMAR
- Secteur d'activitéLocation de logements
Du 09 juillet 2011 au 25 janvier 2017
SCIERIE DU FLORIVAL
Ancien Président
- SIREN531469799531469799
- Adresse68610 LAUTENBACH
- Secteur d'activitéSciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Du 03 juin 2008 au 28 juin 2012
PROCIVIS ALSACE
Ancien Administrateur
- SIREN558504270558504270
- Adresse67000 STRASBOURG
- Secteur d'activitéPromotion immobilière de logements
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
HABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Ancien Vice-président
- SIREN483755518483755518
- Adresse68000 COLMAR
- Secteur d'activitéLocation de logements
Daniel WEBER
Observation de conformité Une observation concernant la conformité de ce dirigeant est disponible pour consultation. Cliquez pour en savoir plus- Date de naissance
- Né en 1943 (82 ans)
- Activité
- Aucun mandat actif
- Entreprises
- Pas de mandat actif
- Comandataires
- Guillaume COUTURIER, Dominique FLIELLER JOLY + 6 autres
Entreprises de Daniel WEBER
Conformité
Vérifications intelligentes sur un dirigeant et tous ses mandats afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches de conformité.
Statuts des dernières vérifications au 17/08/2026
Procédures collectives passées associées
liste des procédures passéesProcédures collectives en cours associées
liste des procédures en coursMandats de la personne politiquement exposée
liste des mandats
Légende
- Conforme
- Surveillance en vigueur
- Alerte de conformité
Vérifications disponibles en version premium uniquement
- Registre des gels
- GAFI
Recherche réputationnelle
Résumé des informations disponibles sur internet qui pourraient engager la réputation de ce dirigeant
Source
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Historique de Daniel WEBER
7 événements depuis 2005
jeudi 16 octobre 2020
Daniel WEBER renonce à son rôle de président du conseil d'administration de HABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE.
mercredi 28 juin 2012
Il démissionne de son poste d'administrateur de PROCIVIS ALSACE.
vendredi 09 juillet 2011
Il a été désigné en tant que président de SCIERIE DU FLORIVAL.
lundi 13 janvier 2009
Il assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration de HABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE.
Il quitte son poste de vice-président de HABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE.
lundi 03 juin 2008
Il est promu administrateur de PROCIVIS ALSACE.
lundi 18 octobre 2005
Il assume maintenant la fonction de vice-président de HABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE.
Historique
7 événements ont marqué le parcours de Daniel WEBER depuis 2005
8 Comandataires de Daniel WEBER
Depuis le 22 décembre 2018 (7 ans)
Guillaume COUTURIER
- Total mandats4
- Mandat en commun1
- Mandat principalDirecteur général
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Depuis le 22 décembre 2018 (7 ans)
Dominique FLIELLER JOLY
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Depuis le 22 décembre 2018 (7 ans)
Francis GOLLENTZ
- Total mandats4
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Depuis le 22 décembre 2018 (7 ans)
Sabine ZIEGLER
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Depuis le 07 octobre 2017 (8 ans)
Pierre BIHL
- Total mandats8
- Mandat en commun1
- Mandat principalVice-président
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Depuis le 01 décembre 2015 (10 ans)
Pascale SCHMIDIGER
- Total mandats5
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Depuis le 10 juillet 2012 (14 ans)
Hubert CHEVARIER
- Total mandats3
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Depuis le 13 janvier 2009 (17 ans)
Denis ANDOLFATTO
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 01 décembre 2015 au 21 novembre 2023
Yolande REMY
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 01 décembre 2015 au 18 mai 2022
Marie DRONET
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 01 décembre 2015 au 18 mai 2022
Bernadette GROFF
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 01 décembre 2015 au 18 mai 2022
Andre SCHLEGEL
- Total mandats3
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 01 décembre 2015 au 18 mai 2022
Lucette SPINHIRNY
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 24 août 2004 au 07 décembre 2021
Jean-Paul HEIDER
- Total mandats10
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS ALSACE
Du 01 décembre 2015 au 25 mars 2021
Nadine BLOT
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 01 décembre 2015 au 25 mars 2021
Anne HECKMANN
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 01 décembre 2015 au 25 mars 2021
Christian STEIBLE
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 01 décembre 2015 au 25 mars 2021
Véronique STOEFERLE
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 01 décembre 2015 au 16 octobre 2020
Cédric BEAUPRE
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 01 décembre 2015 au 16 octobre 2020
Catherine RAPP
- Total mandats6
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 10 juillet 2012 au 16 octobre 2020
Alain SPAPPE
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 13 janvier 2009 au 16 octobre 2020
Guy DAESSLE
- Total mandats3
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 13 janvier 2009 au 16 octobre 2020
Jean-Louis LORRAIN
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 16 octobre 2020
Jean-Paul DIRINGER
- Total mandats6
- Mandats en commun2
- Mandat principalVice-président
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 24 août 2004 au 05 septembre 2019
Jean-Luc LIPS
- Total mandats35
- Mandat en commun1
- Mandat principalDirecteur général
- EntreprisePROCIVIS ALSACE
Du 10 juillet 2012 au 22 décembre 2018
Simone ROESCH
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 10 juillet 2012 au 22 décembre 2018
Marc SCHAEFFER
- Total mandats20
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 04 janvier 2005 au 24 octobre 2018
Alphonse TROESTLER
- Total mandats3
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS ALSACE
Du 24 août 2004 au 24 octobre 2018
Emmanuelle VIERLING KOVAR
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS ALSACE
Du 24 août 2004 au 24 octobre 2018
Monique WENDLING
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS ALSACE
Du 24 août 2004 au 23 novembre 2017
Alfred BECKER
- Total mandats11
- Mandat en commun1
- Mandat principalPrésident du conseil d'administration
- EntreprisePROCIVIS ALSACE
Du 10 juillet 2012 au 07 octobre 2017
Andre BIANCHI
- Total mandats4
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 10 juillet 2012 au 07 octobre 2017
Pierre GIHL
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 10 juillet 2012 au 07 octobre 2017
Guy PETERSCHMITT
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 10 juillet 2012 au 07 octobre 2017
Jean WEBER
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 13 janvier 2009 au 07 octobre 2017
Beatrice CAUDRELIEZ
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 13 janvier 2009 au 07 octobre 2017
Jose GARCIA
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 13 janvier 2009 au 07 octobre 2017
Jean-Claude NIEDERGANG
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 13 janvier 2009 au 07 octobre 2017
Guy RAIMONDI
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 24 août 2004 au 27 octobre 2016
Francis BOHN
- Total mandats19
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 10 juillet 2012
Charles WILHELM
- Total mandats2
- Mandats en commun2
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 29 mai 2007 au 13 janvier 2009
Marc SIMON
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 09 mai 2007 au 13 janvier 2009
Jacques CHARDON
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 09 mai 2007 au 13 janvier 2009
Andre CLAD
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 09 mai 2007 au 13 janvier 2009
Emile DI MASCIO
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Gilbert BUTTAZZONI
- Total mandats3
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Jean-Pierre FUCHS
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Michel HABIG
- Total mandats15
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Alphonse HARMANN
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Gerard HUG
- Total mandats13
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Louis KLUR
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Jean LEOPOLD
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Yves LEVAIN
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Etienne MARTIN
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Pascale MUNCH
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Bernard OTTEER
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalDirecteur général
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Jean-Paul SCHMITT
- Total mandats3
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Eric STRAUMANN
- Total mandats9
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
François TEMPE
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 13 janvier 2009
Marcel UHMANN
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 24 août 2004 au 29 juillet 2008
Andre LITZLER
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntreprisePROCIVIS ALSACE
Du 05 septembre 2006 au 29 mai 2007
Anne-Marie CHARDON
- Total mandats2
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 29 mai 2007
Jean-Claude DUSSEL
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 29 mai 2007
Charles HABY
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 09 mai 2007
Philippe PETITGENAY
- Total mandats3
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Du 18 octobre 2005 au 05 septembre 2006
Marcel WEILLER
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalAdministrateur
- EntrepriseHABITATS DE HAUTE ALSACE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE