1 entreprise actuelle
- Actuelle
Depuis le 06 janvier 2016 (9 ans)
SCI DES GENETS
Gérant
- SIREN327557864327557864
- Adresse02700 TERGNIER
- Secteur d'activitéSupports juridiques de programmes
- Téléphone
Daniel HORGUES-DEBAT
- Date de naissance
- Né en 1950 (74 ans)
- Activité
- Supports juridiques de programmes
- Entreprises
- SCI DES GENETS
- Comandataires
- Aucun comandataire actif
1 Entreprise de Daniel HORGUES-DEBAT
Conformité
Vous retrouvez ici des vérifications faites automatiquement sur une personne physique et tous ses mandats afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches de conformité.Statuts des dernières vérifications au 14/10/2025
Procédures collectives passées associées
liste des procédures passéesProcédures collectives en cours associées
liste des procédures en coursMandats de la personne politiquement exposée
liste des mandatsRecherche réputationnelle
Aucune information concernant la réputation n'a été identifiée
Légende
- Conforme
- Surveillance en vigueur
- Alerte de conformité
Vérifications disponibles en version premium uniquement
- GAFI
- Registre des gels
- Conflit d'intérêt
Cartographie
Réseau du dirigeant
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Historique de Daniel HORGUES-DEBAT
1 événement depuis 2016
mardi 06 janvier 2016
Daniel HORGUES-DEBAT accède au poste de gérant de SCI DES GENETS.