- Dernière modification le01/07/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022500 à 999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan Carbone Année 20229288.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE
Active
- SIREN130 024 425130024425
- SIRET DU SIEGE SOCIAL130 024 425 0001413002442500014
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR09130024425FR09130024425
- DATE DE CREATION29 octobre 2018
- CODE NAF ou APE8899B - Action sociale sans hébergement n.c.a.8899B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- FORME JURIDIQUEEtablissement public administratifEtablissement public administratif
- DIRIGEANTS
- ADRESSE135 BOULEVARD DE L'EUROPE, 76100 ROUEN France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxCENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE
- Statut INSEEInscriteDepuis le 29 octobre 2018
- Forme juridiqueAutre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAction sociale sans hébergement Action sociale sans hébergement
- Activité (Code NAF ou APE)Action sociale sans hébergement n.c.a. (8899B) Action sociale sans hébergement n.c.a. (8899B)
- Téléphone
- Mail de contact
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 964 entreprises du secteur "Action sociale sans hébergement n.c.a." en Seine Maritime (76)
Rapport complet officiel
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Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Gagné le 29 septembre 2023
- MarchéPRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEURS - Prestations dressées dans le département du Calvados
Montant2000000 €
Durée48 mois
- AcheteurUNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
- Gagné le 29 septembre 2023
- MarchéPRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEURS - Prestations livrées déposées dans le département du Calvados
Montant2000000 €
Durée48 mois
- AcheteurUNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
- Gagné le 29 septembre 2023
- MarchéPRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEURS - Prestations dans le département de la Manche
Montant2000000 €
Durée48 mois
- AcheteurUNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
- Gagné le 29 septembre 2023
- MarchéPRESTATIONS DE SERVICES DE TRAITEURS - Prestations dans le département de l'Orne
Montant2000000 €
Durée48 mois
- AcheteurUNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
- Gagné le 13 février 2023
- Marché2023-07-Lot 4 Viennoiseries
Montant200000 €
Durée48 mois
- AcheteurUNIVERSITE DE ROUEN-NORMANDIE
- Gagné le 14 mai 2020
- MarchéGestion des bourses des élèves et étudiants inscrits aux formations sanitaires et sociales de Normandie
Montant277000 €
Durée48 mois
- AcheteurREGION NORMANDIE
- Gagné le 25 mars 2024
- MarchéGestion des aides ponctuelles d'urgence et des bourses des élèves et étudiants inscrits aux formations sanitaires et sociales de Normandie
Montant1000000 €
Durée48 mois
- AcheteurREGION NORMANDIE
- Émis le 01 février 2021
- Le présent marché a pour objet la lutte contre les nuisibles au sein des locaux et bâtiments gérés par le CROUS Normandie. - Sites du CROUS Normandie situés à Rouen et son agglomération (Mont-Saint-Aignan et Saint-Etienne-du-Rouvray) et à Evreux
- Date limite pour réponse01 février 2024
- Émis le 24 mai 2019
- Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires pour les sites du Crous Normandie. - Mise à disposition de personnels temporaires pour postes qualifiés à Cherbourg
- Date limite pour réponse24 mai 2022
- Émis le 24 mai 2019
- Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires pour les sites du Crous Normandie. - Mise à disposition de personnels temporaires pour postes qualifiés à Alençon
- Date limite pour réponse24 mai 2022
- Émis le 27 mai 2019
- Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires pour les sites du Crous Normandie. - Mise à disposition de personnels temporaires pour postes sans exigence de qualification au Havre
- Date limite pour réponse27 mai 2022
- Émis le 24 mai 2019
- Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires pour les sites du Crous Normandie. - Mise à disposition de personnels temporaires pour postes sans exigence de qualification à Evreux
- Date limite pour réponse24 mai 2022
- Émis le 24 mai 2019
- Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires pour les sites du Crous Normandie. - Mise à disposition de personnels temporaires pour postes qualifiés au Havre
- Date limite pour réponse24 mai 2022
- Émis le 24 mai 2019
- Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires pour les sites du Crous Normandie. - Mise à disposition de personnels temporaires pour postes qualifiés à Evreux
- Date limite pour réponse24 mai 2022
- Émis le 28 mai 2019
- Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires pour les sites du Crous Normandie. - Mise à disposition de personnels temporaires pour postes sans exigence de qualification à Caen
- Date limite pour réponse28 mai 2022
- Émis le 28 mai 2019
- Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires pour les sites du Crous Normandie. - Mise à disposition de personnels temporaires pour postes qualifiés à Caen
- Date limite pour réponse28 mai 2022
- Émis le 24 mai 2019
- Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires pour les sites du Crous Normandie. - Mise à disposition de personnels temporaires pour postes sans exigence de qualification à Cherbourg
- Date limite pour réponse24 mai 2022
- Émis le 24 mai 2019
- Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires pour les sites du Crous Normandie. - Mise à disposition de personnels temporaires pour postes sans exigence de qualification à Alençon
- Date limite pour réponse24 mai 2022
- Émis le 31 décembre 2018
- Contrat de concession de mise à disposition, dimplantation et dexploitation de distributeurs automatiques de boissons, confiseries et denrées, incluant le versement dune redevance sur le chiffre daffaires TTC réalisé pour le Crous de ROUEN
- Date limite pour réponse31 décembre 2025
- Émis le 23 décembre 2020
- Souscription de différents contrats d'assurances au profit du CROUS NORMANDIE - Responsabilité et risques annexes
- Date limite pour réponse23 décembre 2025
- Émis le 24 mai 2019
- Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires pour les sites du Crous Normandie. - Mise à disposition de personnels temporaires pour postes qualifiés à Rouen
- Date limite pour réponse24 mai 2022
- Émis le 28 mai 2019
- Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels temporaires pour les sites du Crous Normandie. - Mise à disposition de personnels temporaires pour postes sans exigence de qualification à Rouen
- Date limite pour réponse28 mai 2022
- Émis le 01 février 2021
- Le présent marché a pour objet la conception, la fourniture et la pose de matériels de signalétique pour le CROUS Normandie.
- Date limite pour réponse01 février 2025
- Émis le 24 avril 2019
- Le présent marché a pour objet les prestations de blanchisserie (linge et vêtements) pour les sites dhébergement et de restauration du CROUS Normandie. - Ces services comprennent la collecte, lidentification, le nettoyage et la relivraison de vêtements
- Date limite pour réponse24 avril 2021
- Émis le 24 avril 2019
- Le présent marché a pour objet les prestations de blanchisserie (linge et vêtements) pour les sites d'hébergement et de restauration du CROUS Normandie. - Ces services comprennent la collecte, l'identification, le nettoyage et la relivraison de vêtements
- Date limite pour réponse24 avril 2021
- Émis le 24 mai 2019
- Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du CROUS Normandie. - LOT N°1 - Téléphonie fixe (Lignes analogiques)
- Date limite pour réponse24 mai 2023
- Émis le 24 mai 2019
- Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée daccessoires pour les besoins du CROUS Normandie. - LOT N°1 - Téléphonie fixe (Lignes analogiques)
- Date limite pour réponse24 mai 2023
- Émis le 24 mai 2019
- Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du CROUS Normandie. - LOT N°3 - Téléphonie mobile
- Date limite pour réponse24 mai 2023
- Émis le 24 mai 2019
- Le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée daccessoires pour les besoins du CROUS Normandie. - LOT N°3 - Téléphonie mobile
- Date limite pour réponse24 mai 2023
- Émis le 23 décembre 2020
- Le présent marché a pour objet la mise en propreté des hottes et réseaux dextraction des buées grasses de cuisine pour les sites de restauration du CROUS Normandie. - - Prestations pour les sites du CROUS de Rouen et agglomération, le Havre et Evreux.
- Date limite pour réponse23 décembre 2023
- Émis le 23 décembre 2020
- Le présent marché a pour objet la mise en propreté des hottes et réseaux d'extraction des buées grasses de cuisine pour les sites de restauration du CROUS Normandie. - - Prestations pour les sites du CROUS de Rouen et agglomération, le Havre et Evreux.
- Date limite pour réponse23 décembre 2023
- Émis le 30 juillet 2020
- Le présent marché a pour objet lentretien des adoucisseurs du Crous Normandie. Il comprend la maintenance préventive et la maintenance corrective des appareils.
- Date limite pour réponse30 juillet 2023
- Émis le 30 juillet 2020
- Le présent marché a pour objet l'entretien des adoucisseurs du Crous Normandie. Il comprend la maintenance préventive et la maintenance corrective des appareils.
- Date limite pour réponse30 juillet 2023
- Émis le 12 septembre 2019
- Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, linstallation, le raccordement et la mise en service de matériels professionnels neufs de restauration collective pour le CROUS NORMANDIE. - - Matériels pour les sites de Mont-St-Aignan et de
- Date limite pour réponse12 janvier 2020
- Émis le 12 septembre 2019
- Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, le raccordement et la mise en service de matériels professionnels neufs de restauration collective pour le CROUS NORMANDIE. - - Matériels pour les sites de Mont-St-Aignan et de
- Date limite pour réponse12 janvier 2020
- Émis le 12 septembre 2019
- Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, le raccordement et la mise en service de matériels professionnels neufs de restauration collective pour le CROUS NORMANDIE. - - Matériels pour les sites de Caen
- Date limite pour réponse12 janvier 2020
- Émis le 12 septembre 2019
- Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, linstallation, le raccordement et la mise en service de matériels professionnels neufs de restauration collective pour le CROUS NORMANDIE. - - Matériels pour les sites de Caen
- Date limite pour réponse12 janvier 2020
- Émis le 30 janvier 2020
- La présente consultation concerne lentretien des espaces verts des sites universitaires de Caen.
- Date limite pour réponse30 janvier 2024
- Émis le 30 janvier 2020
- La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts des sites universitaires de Caen.
- Date limite pour réponse30 janvier 2024
- Émis le 14 novembre 2019
- La présente consultation a pour objet la fourniture de systèmes et déquipements de visioconférence pour les services centraux du CROUS Normandie.
- Date limite pour réponse14 novembre 2020
- Émis le 14 novembre 2019
- La présente consultation a pour objet la fourniture de systèmes et d'équipements de visioconférence pour les services centraux du CROUS Normandie.
- Date limite pour réponse14 novembre 2020
- Émis le 23 décembre 2020
- Souscription de différents contrats d'assurances au profit du CROUS NORMANDIE - Flotte automobile et risques annexes
- Date limite pour réponse23 décembre 2025
- Émis le 05 octobre 2022
- Fourniture dénergie électrique active garantie avec lacheminement ainsi que la responsabilité déquilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les CEE, et les services associés pour différents points de livraison allotis du CROUS Normandie - Elec
- Date limite pour réponse05 janvier 2024
- Émis le 01 mars 2019
- Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de café aux sites de restauration du CROUS Normandie ainsi que la location, la mise à disposition et lentretien de machines à café et autres matériels associés.
- Date limite pour réponse01 mars 2020
- Émis le 01 mars 2019
- Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de café aux sites de restauration du CROUS Normandie ainsi que la location, la mise à disposition et l'entretien de machines à café et autres matériels associés.
- Date limite pour réponse01 mars 2020
- Émis le 18 décembre 2019
- Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de poisson et produits de la mer frais aux sites de Caen, Cherbourg et Alençon.
- Date limite pour réponse18 décembre 2022
- Émis le 24 décembre 2020
- Souscription de différents contrats d'assurances au profit du CROUS NORMANDIE - Protection juridique des agents et administrateurs
- Date limite pour réponse24 décembre 2025
- Émis le 14 janvier 2021
- Le présent marché a pour objet la mise en propreté des hottes et réseaux d'extraction des buées grasses de cuisine pour les sites de restauration du CROUS Normandie. - - Prestations pour les sites du CROUS de Caen et agglomération, Cherbourg et Alençon.
- Date limite pour réponse14 janvier 2024
- Émis le 14 janvier 2021
- Le présent marché a pour objet la mise en propreté des hottes et réseaux dextraction des buées grasses de cuisine pour les sites de restauration du CROUS Normandie. - - Prestations pour les sites du CROUS de Caen et agglomération, Cherbourg et Alençon.
- Date limite pour réponse14 janvier 2024
- Émis le 28 décembre 2020
- Souscription de différents contrats d'assurances au profit du CROUS NORMANDIE - Dommages aux biens et risques annexes
- Date limite pour réponse28 décembre 2025
- Émis le 20 novembre 2018
- La présente consultation a pour objet la mise en concurrence, dans le respect du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 et de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relatifs aux marchés publics, des fournisseurs d'électricité pour la fourniture
- Date limite pour réponse20 novembre 2019
- Émis le 20 novembre 2018
- La présente consultation a pour objet la mise en concurrence, dans le respect du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 et de lordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relatifs aux marchés publics, des fournisseurs délectricité pour la fourniture
- Date limite pour réponse20 novembre 2019
- Émis le 17 octobre 2019
- Le présent marché a pour objet l'entretien préventif d'installations de ventilation mécanique contrôlée dans les sites du CROUS Normandie. - Prestations d'entretien d'installations de ventilation mécanique contrôlée pour les sites du Havre.
- Date limite pour réponse17 octobre 2022
- Émis le 17 octobre 2019
- Le présent marché a pour objet lentretien préventif dinstallations de ventilation mécanique contrôlée dans les sites du CROUS Normandie. - Prestations dentretien dinstallations de ventilation mécanique contrôlée pour les sites du Havre.
- Date limite pour réponse17 octobre 2022
- Émis le 30 octobre 2019
- La consultation a pour objet la mise en concurrence, dans le respect du Code de la Commande Publique, des fournisseurs d'électricité pour la fourniture d'électricité des différents points de livraison du Centre Régional Des Oeuvres Universitaires Et Scol
- Date limite pour réponse30 octobre 2020
- Émis le 30 octobre 2019
- La consultation a pour objet la mise en concurrence, dans le respect du Code de la Commande Publique, des fournisseurs délectricité pour la fourniture délectricité des différents points de livraison du Centre Régional Des Oeuvres Universitaires Et Scol
- Date limite pour réponse30 octobre 2020
- Émis le 03 juillet 2019
- La présente consultation a pour objet la fourniture de réfrigérateurs pour les logements des résidences CROUS dHérouville-St-Clair (14).
- Date limite pour réponse03 décembre 2019
- Émis le 03 juillet 2019
- La présente consultation a pour objet la fourniture de réfrigérateurs pour les logements des résidences CROUS d'Hérouville-St-Clair (14).
- Date limite pour réponse03 décembre 2019
- Émis le 26 décembre 2018
- Le présent marché a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gammes pour les sites des CROUS de CAEN et de ROUEN.Il comporte 13 lots - Fourniture et livraison de fruits et de légumes frais en circuits courts issus de
- Date limite pour réponse26 décembre 2021
- Émis le 26 décembre 2018
- Le présent marché a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gammes pour les sites des CROUS de CAEN et de ROUEN.Il comporte 13 lots - Fourniture et livraison de fruits et légumes frais y compris en circuits courts is
- Date limite pour réponse26 décembre 2021
- Émis le 26 décembre 2018
- Le présent marché a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gammes pour les sites des CROUS de CAEN et de ROUEN.Il comporte 13 lots - Fourniture et livraison de fruits et légumes frais et de 4ème et de 5ème gammes
- Date limite pour réponse26 décembre 2021
- Émis le 31 janvier 2023
- Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes aux sites de restauration du CROUS Normandie situés à Rouen et son agglomération, Caen et son - agglomération, Le Havre, Evreux, Cherbourg et ...
- Date limite pour réponse31 janvier 2026
- Émis le 26 décembre 2018
- Le présent marché a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gammes pour les sites des CROUS de CAEN et de ROUEN.Il comporte 13 lots - Fourniture et livraison de produits de pommes de terre en 5ème gamme aux sites de
- Date limite pour réponse26 décembre 2021
- Émis le 26 décembre 2018
- Le présent marché a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gammes pour les sites des CROUS de CAEN et de ROUEN.Il comporte 13 lots - Fourniture et livraison de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gammes aux
- Date limite pour réponse26 décembre 2021
- Émis le 26 décembre 2018
- Le présent marché a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gammes pour les sites des CROUS de CAEN et de ROUEN.Il comporte 13 lots - Fourniture et livraison de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gammes au
- Date limite pour réponse26 décembre 2021
- Émis le 31 janvier 2022
- Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes aux sites de restauration du CROUS Normandie situés à Rouen et son agglomération, Caen et son - agglomération, Le Havre, Evreux, Cherbourg et ...
- Date limite pour réponse31 janvier 2025
- Émis le 18 décembre 2020
- La présente consultation a pour objet la mise en concurrence, dans le respect du Code de la Commande Publique, des fournisseurs délectricité pour la fourniture délectricité des points de livraison C5 du Centre Régional Des OEuvres Universitaires Et Scol
- Date limite pour réponse18 décembre 2022
- Émis le 18 décembre 2020
- La présente consultation a pour objet la mise en concurrence, dans le respect du Code de la Commande Publique, des fournisseurs d'électricité pour la fourniture d'électricité des points de livraison C5 du Centre Régional Des OEuvres Universitaires Et Scol
- Date limite pour réponse18 décembre 2022
- Émis le 23 novembre 2020
- Le présent marché a pour objet la fourniture de chèques cadeaux multi-enseignes pour les agents du Crous Normandie. -
- Date limite pour réponse23 juin 2021
- Émis le 30 octobre 2019
- Le présent marché a pour objet lentretien préventif dinstallations de ventilation mécanique contrôlée dans les sites du CROUS Normandie. - Prestations dentretien dinstallations de ventilation mécanique contrôlée pour les sites de Caen et son aggloméra
- Date limite pour réponse30 octobre 2022
- Émis le 30 octobre 2019
- Le présent marché a pour objet l'entretien préventif d'installations de ventilation mécanique contrôlée dans les sites du CROUS Normandie. - Prestations d'entretien d'installations de ventilation mécanique contrôlée pour les sites de Caen et son aggloméra
- Date limite pour réponse30 octobre 2022
- Émis le 17 octobre 2019
- Le présent marché a pour objet lentretien préventif dinstallations de ventilation mécanique contrôlée dans les sites du CROUS Normandie. - Prestations dentretien dinstallations de ventilation mécanique contrôlée pour les sites de Rouen, Mont-Saint-Aig
- Date limite pour réponse17 octobre 2022
- Émis le 17 octobre 2019
- Le présent marché a pour objet l'entretien préventif d'installations de ventilation mécanique contrôlée dans les sites du CROUS Normandie. - Prestations d'entretien d'installations de ventilation mécanique contrôlée pour les sites de Rouen, Mont-Saint-Aig
- Date limite pour réponse17 octobre 2022
- Émis le 25 janvier 2021
- Le présent marché a pour objet la lutte contre les nuisibles au sein des locaux et bâtiments gérés par le CROUS Normandie. - Sites du CROUS Normandie situés à Caen et son agglomération (IFS et Hérouville), à Cherbourg et à Alençon
- Date limite pour réponse25 janvier 2024
- Émis le 18 mars 2019
- Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective pour les portes, portails, barrières et rideaux automatiques ou semi-automatiques pour les sites du CROUS Normandie. - Prestations pour les sites de Rouen, Mont-Saint-Aignan, Sain
- Date limite pour réponse18 mars 2022
- Émis le 18 mars 2019
- Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective pour les portes, portails, barrières et rideaux automatiques ou semi-automatiques pour les sites du CROUS Normandie. - Prestations pour les sites du Havre.
- Date limite pour réponse18 mars 2022
- Émis le 18 mars 2019
- Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective pour les portes, portails, barrières et rideaux automatiques ou semi-automatiques pour les sites du CROUS Normandie. - Prestations pour les sites de Caen et son agglomération (14
- Date limite pour réponse18 mars 2022
- Émis le 06 juillet 2020
- La présente consultation a pour objet la mise en concurrence, dans le respect du Code de la Commande Publique, des fournisseurs d'électricité pour la fourniture d'électricité des différents points de livraison du CROUS Normandie.
- Date limite pour réponse06 juillet 2021
- Émis le 06 juillet 2020
- La présente consultation a pour objet la mise en concurrence, dans le respect du Code de la Commande Publique, des fournisseurs délectricité pour la fourniture délectricité des différents points de livraison du CROUS Normandie.
- Date limite pour réponse06 juillet 2021
- Émis le 30 septembre 2019
- La présente consultation concerne lachat dun véhicule réfrigéré neuf pour le CROUS Normandie et concerne les sites de restauration du Campus 1 situés 23 avenue de Bruxelles 14000 CAEN.
- Date limite pour réponse30 septembre 2020
- Émis le 30 septembre 2019
- La présente consultation concerne l'achat d'un véhicule réfrigéré neuf pour le CROUS Normandie et concerne les sites de restauration du Campus 1 situés 23 avenue de Bruxelles 14000 CAEN.
- Date limite pour réponse30 septembre 2020
- Émis le 29 janvier 2021
- Le présent marché a pour objet la lutte contre les nuisibles au sein des locaux et bâtiments gérés par le CROUS Normandie. - Sites du CROUS Normandie situés au Havre
- Date limite pour réponse29 janvier 2024
- Émis le 26 octobre 2020
- Marché de prestations liées à la conduite, la maintenance, le petit entretien et en option la garantie totale des installations de production de chauffage et d'eau chaude sanitaire (E.C.S.),les VMC, les CTA, les pompes de relevage et les surpresseurs (eau
- Date limite pour réponse26 octobre 2025
- Émis le 26 octobre 2020
- Marché de prestations liées à la conduite, la maintenance, le petit entretien et en option la garantie totale des installations de production de chauffage et deau chaude sanitaire (E.C.S.),les VMC, les CTA, les pompes de relevage et les surpresseurs (eau
- Date limite pour réponse26 octobre 2025
- Émis le 12 septembre 2019
- Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, le raccordement et la mise en service de matériels professionnels neufs de restauration collective pour le CROUS NORMANDIE. - - Matériel pour les sites d'Alençon
- Date limite pour réponse12 janvier 2020
- Émis le 12 septembre 2019
- Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, linstallation, le raccordement et la mise en service de matériels professionnels neufs de restauration collective pour le CROUS NORMANDIE. - - Matériel pour les sites dAlençon
- Date limite pour réponse12 janvier 2020
- Émis le 17 décembre 2018
- Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de pain et de viennoiseries frais aux sites de restauration du CROUS de Rouen Normandie et du CROUS de Caen Normandie. Les sites concernés sont situés à Rouen et son agglomération, Caen, L
- Date limite pour réponse17 décembre 2021
Établissements
- Ouverts
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE - 76100
Siège social
- SIRET1300244250001413002442500014
- ActivitéAction sociale sans hébergement n.c.a. - 8899B
- Adresse135 BOULEVARD DE L'EUROPE, 76100 ROUEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE MADRILLET - 76800
Établissement secondaire
- SIRET1300244250002213002442500022
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdresseAVENUE DE L'UNIVERSITE, 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE DU PANORAMA - 76130
Établissement secondaire
- SIRET1300244250003013002442500030
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdresseBOULEVARD ANDRE SIEGFRIED, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE BOIS - 76130
Établissement secondaire
- SIRET1300244250004813002442500048
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse33 RUE DU MARECHAL JUIN, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE CAUCRIAUVILLE - 76610
Établissement secondaire
- SIRET1300244250005513002442500055
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- AdressePLACE ROBERT SCHUMAN, 76610 LE HAVRE France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE DU BOIS - 76130
Établissement secondaire
- SIRET1300244250006313002442500063
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse35 RUE DU MARECHAL JUIN 35-37, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE PANORAMA - 76130
Établissement secondaire
- SIRET1300244250007113002442500071
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- AdresseBOULEVARD ANDRE SIEGFRIED, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CITE UNIVERSITAIRE LA PLEIADE - 76130
Établissement secondaire
- SIRET1300244250008913002442500089
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse1 RUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CITE UNIVERSITAIRE BOUGAINVILLE - 76600
Établissement secondaire
- SIRET1300244250009713002442500097
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse117 RUE CASIMIR DELAVIGNE, 76600 LE HAVRE France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
BRASSERIE UNIVERSITAIRE LAVOISIER - 76130
Établissement secondaire
- SIRET1300244250010513002442500105
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdresseRUE LAVOISIER, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CITE UNIVERSITAIRE CASIMIR DELAVIGNE - 76600
Établissement secondaire
- SIRET1300244250011313002442500113
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse41 RUE CASIMIR DELAVIGNE, 76600 LE HAVRE France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE TILLY - 27000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250012113002442500121
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdresseRUE DU SEPTIEME CHASSEUR, 27000 EVREUX France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CITE UNIVERSITAIRE DE L ITON - 27000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250013913002442500139
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse46 AVENUE DU MARECHAL FOCH, 27000 EVREUX France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CAFETERIA DE PSYCHO - 76130
Établissement secondaire
- SIRET1300244250014713002442500147
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdresseRUE LAVOISIER, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CITE UNIVERSITAIRE DU MADRILLET - 76800
Établissement secondaire
- SIRET1300244250015413002442500154
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- AdresseAVENUE DE LA MARE AUX DAIMS, 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE MARTAINVILLE - 76000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250016213002442500162
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdresseRUE DU FAUBOURG MARTAINVILLE, 76000 ROUEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
BRASSERIE DE L IUT - 27000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250017013002442500170
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdresseRUE SAINT-GERMAIN, 27000 EVREUX France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE PASTEUR - 76000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250018813002442500188
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse3 RUE EMILE LEUDET, 76000 ROUEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CAFETERIA IUT CAUCRIAUVILLE - 76610
Établissement secondaire
- SIRET1300244250019613002442500196
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdressePLACE ROBERT SCHUMAN, 76610 LE HAVRE France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE JARDINS SAINT PAUL - 76000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250020413002442500204
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- AdresseRUE DU CHEMIN NEUF, 76000 ROUEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CAFETERIA DE L'INSA DE ROUEN - 76800
Établissement secondaire
- SIRET1300244250021213002442500212
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdresseAVENUE DE L'UNIVERSITE SITE DU MADRILLET, 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CAFETERIA MAISON DE L'UNIVERSITE - 76130
Établissement secondaire
- SIRET1300244250022013002442500220
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdresseRUE LAVOISIER ESPACE EMILE BLONDEL, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
BRASSERIE DE L ESIGELEC - 76800
Établissement secondaire
- SIRET1300244250023813002442500238
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdresseAVENUE GALILEE, 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
BRASSERIE ASRUC - 76130
Établissement secondaire
- SIRET1300244250024613002442500246
- ActivitéRestauration traditionnelle - 5610A
- Adresse37 RUE DE LA CROIX VAUBOIS, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CAFETERIA DES AFFAIRES INTERNATIONALES - 76600
Établissement secondaire
- SIRET1300244250025313002442500253
- ActivitéRestauration traditionnelle - 5610A
- Adresse25 RUE PHILIPPE LEBON, 76600 LE HAVRE France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE LAVARENDE - 76100
Établissement secondaire
- SIRET1300244250026113002442500261
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- AdressePLACE DES FAIENCIERS, 76100 ROUEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE PORTE OCEANE - 76600
Établissement secondaire
- SIRET1300244250027913002442500279
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse29 RUE DEMIDOFF, 76600 LE HAVRE France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE DU ROUVRAY - 76800
Établissement secondaire
- SIRET1300244250028713002442500287
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse30 RUE JULIAN GRIMAU, 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE GALOIS - 76130
Établissement secondaire
- SIRET1300244250030313002442500303
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- AdresseRUE THOMAS BECKET, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE GODEHILDE - 27000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250031113002442500311
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- AdresseRUE DU SEPTIEME CHASSEUR, 27000 EVREUX France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE CITE A DOCK - 76600
Établissement secondaire
- SIRET1300244250032913002442500329
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse37 RUE MARCEAU PROLONGEE, 76600 LE HAVRE France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE CHARPAK - 76100
Établissement secondaire
- SIRET1300244250033713002442500337
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse153 BOULEVARD DE L'EUROPE, 76100 ROUEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE BARBET - 76000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250034513002442500345
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- AdresseRUE HENRY BARBET, 76000 ROUEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE PIERRE GILLES DE GENNES - 76000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250035213002442500352
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse143 AVENUE DU MONT RIBOUDET, 76000 ROUEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE MALIBRAN - 76100
Établissement secondaire
- SIRET1300244250037813002442500378
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse172 BOULEVARD DE L'EUROPE, 76100 ROUEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE SAINT NICOLAS - 76600
Établissement secondaire
- SIRET1300244250038613002442500386
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse10 RUE AVIATEUR GUERIN, 76600 LE HAVRE France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE EMMA BOVARY - 76000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250039413002442500394
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse4 BOULEVARD GAMBETTA, 76000 ROUEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE CLOVIS - 76600
Établissement secondaire
- SIRET1300244250040213002442500402
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse12 RUE CLOVIS, 76600 LE HAVRE France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE DUGUAY TROUIN - 76600
Établissement secondaire
- SIRET1300244250041013002442500410
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse23 RUE DUGUAY TROUIN, 76600 LE HAVRE France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE JULES LECESNE - 76600
Établissement secondaire
- SIRET1300244250042813002442500428
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse124 RUE JULES LECESNE, 76600 LE HAVRE France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE BOULEVARD DES BELGES - 76000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250043613002442500436
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse97 RUE CAUCHOISE, 76000 ROUEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE CAP AVENUE - 76100
Établissement secondaire
- SIRET1300244250044413002442500444
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse124 AVENUE DE CAEN, 76100 ROUEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE LABEDOYERE - 76600
Établissement secondaire
- SIRET1300244250045113002442500451
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse29 RUE LABEDOYERE, 76600 LE HAVRE France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
SERVICES CENTRAUX CAEN - 14000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250046913002442500469
- ActivitéAction sociale sans hébergement n.c.a. - 8899B
- Adresse23 AVENUE DE BRUXELLES, 14000 CAEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CITE UNIVERSITAIRE LEBISEY - 14000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250047713002442500477
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse114 RUE DE LEBISEY 114-116, 14000 CAEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE C - 14000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250048513002442500485
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdresseRUE RECTEUR DAURE, 14000 CAEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE D - 14000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250049313002442500493
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse2 BOULEVARD MARECHAL JUIN, 14000 CAEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CITE UNIVERSITAIRE COTE DE NACRE - 14000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250050113002442500501
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse2 BOULEVARD MARECHAL JUIN, 14000 CAEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE CAMPUS 1 - 14000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250051913002442500519
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse23 AVENUE DE BRUXELLES, 14000 CAEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CITE UNIVERSITAIRE JEAN GREMILLON - 14200
Établissement secondaire
- SIRET1300244250052713002442500527
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- AdresseAVENUE DE LA GRANDE CAVEE, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
CITE UNIVERSITAIRE CAMPUS 1 - 14000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250053513002442500535
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse23 AVENUE DE BRUXELLES, 14000 CAEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE EDMOND BACOT - 14000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250054313002442500543
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- Adresse2 BOULEVARD MARECHAL JUIN, 14000 CAEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE F TRISTAN ET A BRETON - 14200
Établissement secondaire
- SIRET1300244250055013002442500550
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- AdresseAVENUE DE LA GRANDE CAVEE, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
MAISON DE L'ETUDIANT - 14000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250056813002442500568
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdresseAVENUE DE LAUSANNE, 14000 CAEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE LA PASSERELLE - 50100
Établissement secondaire
- SIRET1300244250057613002442500576
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse33 AV RENE SCHMITT, 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESIDENCE UNIVERSITAIRE ERIK SATIE - 14000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250058413002442500584
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- AdresseRUE RECTEUR DAURE, 14000 CAEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE LES COLONNADES - 61250
Établissement secondaire
- SIRET1300244250059213002442500592
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- AdresseSITE UNIVERSITAIRE DE MONTFOULON, 61250 DAMIGNY France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
SERVICE LOGEMENT HLM - 14200
Établissement secondaire
- SIRET1300244250060013002442500600
- ActivitéAutres hébergements - 5590Z
- AdresseAVENUE DE LA GRANDE CAVEE, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT DU RECTORAT DE CAEN - 14000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250061813002442500618
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse9 B RUE DE LA HAIE VIGNE, 14000 CAEN France
Depuis le 29 octobre 2018 (6 ans)
RESTAURANT UNIVERSITAIRE CLAUDE BLOCH - 14000
Établissement secondaire
- SIRET1300244250062613002442500626
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse11 RUE CLAUDE BLOCH, 14000 CAEN France
- Fermés
Du 29 octobre 2018 au 31 décembre 2020
CAFETARIA CESI - 76130
Ancien établissement
- SIRET1300244250029513002442500295
- ActivitéCafétérias et autres libres-services - 5610B
- Adresse1 RUE GUGLIELMO MARCONI PARC DE LA VATINE, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN France
Du 29 octobre 2018 au 31 décembre 2020
INTERNAT D'EXELLENCE - 76620
Ancien établissement
- SIRET1300244250036013002442500360
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse68 RUE RENE PERROCHON, 76620 LE HAVRE France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE
Solvabilité
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Chiffres clés de CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE NORMANDIE
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score certifié
tCO2e
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2eScope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2eScope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Juridique
Aucune marque enregistrée ni déposée