Contentieux Juridiques

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Les contentieux de la société ATRES DECORS LOISIRS

La société ATRES DECORS LOISIRS a été impliquée dans XX contentieux durant ses XXX années d'existence. Son historique permet de voir que la société ATRES DECORS LOISIRS a un profil plutôt Défendeur, avec XX contentieux qu'elle a initiés en tant que demandeur et XX en tant que défendeur.

Nombre de contentieuxXX XX
Contentieux en coursXX XX
Profil demandeur / défendeur :
Demandeur : XX% Défendeur : XX%
Problème de paiement à : X%
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Historique des contentieux

0ATRES DECORS LOISIRS n'a pas d'historique de contentieux connu à cette date
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Liste des contentieux juridiques

La société ATRES DECORS LOISIRS a actuellement X contentieux en cours et X contentieux terminés.

XXXXXXXXXXXXXX / XXXXX XXXXXX XXXXXXX XXXXXX X XXXXX XXXXXX XXXXXXX XXXXXX

Affaire terminée

Tribunal : XXXXXXXX

Date de jugement : XX-XX-XXXX

Nature : XXXXXXX XXXXXXXXXXX XXXXX XXXXXXXXX XX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX - XXXX

Décision : XXXXXXXXX XXXXX XXXXXXXXX XX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXX XXXXXXXXX XXXXXXXXXXX - XXXX-X XX XXXX-X

Demandeur(s)

XXXXX XXXXX XXXXXX XXXXXXX XXXXXX

XXXXXX-XXX-XXXXX XXXXX

Défendeur(s)

XXXXX XXXXX XXXXXX XXXXXXX XXXXXX

XXXXXX-XXX-XXXXX XXXXX

XXXXXXXXXXXXXX / XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXX X XXXXX XXXXXX XXXXXXX XXXXXX

Affaire terminée

Tribunal : XXXXXXXX

Date de jugement : XX-XX-XXXX

Nature : XXXXXXX XX XX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX XXXX XXXXXXXXXXXX XXXXXXXX - XXXX-X XXXX XX XXXX-XX

Décision : XXXXXXX XX XX XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX XXXX XXXXXXXXXXXX XXXXXXXX - XXXX-X XXXX XX XXXX-XX

Demandeur(s)

XXXXXXXXXX XXXXXXXXXXX

Défendeur(s)

XXXXX XXXXX XXXXXX XXXXXXX XXXXXX

XXXXXX-XXX-XXXXX XXXXX