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Dernière modification le27/06/2018 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveCessation/Pause Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Effectif Année 0Non précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SCI FRANK & PIGNARD
Fermée definitivement
Cessation/Pause
- SIREN
- 776 561 300 776561300
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 776 561 300 00034 77656130000034
- NUMÉRO DE TVA
- FR89776561300 FR89776561300
- DATE DE CREATION
- 29 juillet 2002
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- DIRIGEANTS
- ADRESSE
- 250 RUE LOUIS ARMAND, 74300 CLUSES 250 RUE LOUIS ARMAND, 74300 CLUSES
- SOURCES & MISES À JOUR
- RCS : le 21/09/2025 Insee : le 22/09/2025 RNE : le 21/09/2025
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SCI FRANK & PIGNARD SCI FRANK & PIGNARD
- Capital social
- 144000,00 € 144000,00
- Statut RCS
- Radiée le 25 juin 2018
- Statut INSEE
- Fermée le 25 mai 2018
- Statut RNE
- Radiée le 25 juin 2018
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25 juin 2018
- Radiation en date du 25/06/2018 - Clôture des opérations de liquidation 25/05/2018 (Assemblée générale en date du 25/05/2018).
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30 janvier 2018
- Dissolution anticipée de la société à compter du 15/12/2017 - Siège de la liquidation : 250 Avenue Louis-Armand 74300 CLUSES - Publicité dans un journal d'annonces légales : Eco des Pays de Savoie du 25/01/2018
- Cessation totale d'activité à compter du 15/12/2017
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01 janvier 2009
- Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
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15 septembre 2006
- Changement d'associé(s) SUITE A UNE DECISION DES ASSOCIES DU 20/06/2006 ET DE LA NOUVELLE REPARTITION DES PARTS SOCIALES SUITE AU DECES DE MME GISELE FRANCK INSCRIPTION DE MR DAVID FRANCK ET DE LA SOCIETE SOCODOL SAS EN TANT QUE NOUVEAUX ASSOCIES. date d'effet : 20/06/2006
- Forme juridique
- Autre société civile Autre société civile
- Numéro RCS
- Annecy D 776561300 Annecy D 776561300
- Tribunal de commerce
- Greffe de Annecy Tribunal de commerce - Greffe de Annecy
Secteur d'activité de SCI FRANK & PIGNARD
- Domaine d'activité
- Activités immobilières Activités immobilières
- Activité (Code NAF ou APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
- Activité principale déclarée
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Type d'activité
- GESTION_DE_BIENS GESTION_DE_BIENS
- Convention collective déduite
- Immobilier (1527) Immobilier (1527)
- Téléphone
35 883 sociétés exercent la même activité que SCI FRANK & PIGNARD dans le 74.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de terrains et d'autres biens immobiliers" en Haute Savoie (74)
Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise
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49,00€
Le marché des résidences étudiantes - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des résidences étudiantes en France : répartition entre résidences privées et publiques, dynamique offre/demande, critères de sélection, impact de la mobilité internationale, conséquences de la crise immobilière..
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49,00€
Le marché du coliving - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché du coliving en France : concept hybride entre location meublée et hôtellerie, tendance des tiers-lieux, importance de la dimension communautaire, développement notable en Europe et en France avec plus de 3000 places en projet. Malgré une méconnaissance de la cible principale, les jeunes actifs, le marché présente un réel potentiel de croissance.
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49,00€
Le marché des centres commerciaux - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des centres commerciaux en France : historique de leur développement, impact de la loi Royer, concurrence accrue, baisse des revenus, et émergence de nouveaux acteurs comme les "Retail Parks". Elle met en lumière les tendances actuelles telles que la construction de nouveaux projets et la rénovation des structures existantes.
Rapport complet officiel
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9,90€
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Établissements
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Fermés
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Du 27 avril 2017 au 15 décembre 2017
SCI FRANK & PIGNARD - 74300
Ancien établissement
- SIRET 77656130000034 77656130000034
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 250 RUE LOUIS ARMAND, 74300 CLUSES
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Du 31 mai 2011 au 27 avril 2017
SCI FRANK & PIGNARD - 74300
Ancien établissement
- SIRET 77656130000026 77656130000026
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 377 RUE DES CYPRES ZONE INDUSTRIELLE DES LANCHES, 74300 THYEZ
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Du 01 janvier 1900 au 31 mai 2011
SCI FRANK & PIGNARD - 74300
Ancien établissement
- SIRET 77656130000018 77656130000018
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse RUE EMILE CHAUTEMPS, 74300 CLUSES
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Dirigeants de SCI FRANK & PIGNARD
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Anciens
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Du 03 février 2018 au 25 mai 2018
Jean-Pierre FRANK
Ancien Liquidateur
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Du 03 février 2018 au 25 mai 2018
Isabelle RABOUTET
Ancien Liquidateur
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Du 23 juillet 2011 au 03 février 2018
Jean-Pierre FRANK
Ancien Gérant
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Du 24 mai 2017 au 03 février 2018
Isabelle RABOUTET
Ancien Gérant
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Du 23 juillet 2011 au 24 mai 2017
ORMYLIA
Ancien Gérant
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Du 27 juillet 2004 au 23 juillet 2011
Jean-Pierre FRANK
Ancien Co-gérant
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCI FRANK & PIGNARD
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Finances de SCI FRANK & PIGNARD
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCI FRANK & PIGNARD
12 derniers documents officiels
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Nomination/démission des organes de gestion
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P.V. d'Assemblée
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Extrait de procès-verbal
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs
Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs
Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Liste des sièges sociaux antérieurs
Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée - Statuts - Décision de l'associé unique
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Statuts
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Statuts
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P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée - Statuts
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Cité 2 fois en 2018
INTERNATIONAL SOCIETY ACTIVITIES FINANCES
- SIREN 300037827 300037827
Dirigeants : Isabelle RABOUTET , Bernard RABOUTET
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P.V. d'Assemblée
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Nomination/démission des organes de gestion
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Cité 1 fois en 2007
CHAUSSURES DE ROMANS
- SIREN 491929030 491929030
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P.V. d'Assemblée - Statuts - Décision de l'associé unique
Extra-financier
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Annonces (BODACC & JAL)
4 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Cessation
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Annonce BODACC - Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.
FRANK Jean Pierre nom d'usage : FRANK n'est plus gérant. FRANK Jean Pierre nom d'usage : FRANK devient liquidateur. KIELWASSER Isabelle Marie Hélène nom d'usage : RABOUTET n'est plus gérant. KIELWASSER Isabelle Marie Hélène nom d'usage : RABOUTET devient liquidateur
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Annonce BODACC - Nouveau siège. Modification de l'administration.
Sté par actions simplifiée ORMYLIA n'est plus gérant. KIELWASSER Isabelle Marie Hélène nom d'usage : RABOUTET devient gérant
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Annonce BODACC - Nouveau siège. Modification de l'administration.
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant ORMYLIA Sté par actions simplifiée. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant ORMYLIA Sté par actions simplifiée : KIELWASSER Jacques nom d'usage : KIELWASSER n'est plus représentant permanent; KIELWASSER Pierre Yves nom d'usage : KIELWASSER devient représentant permanent.
Juridique
1 procédure collective terminée
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Clôturée
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Liquidateur
Jean Pierre FRANK
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI FRANK & PIGNARD
7 événements depuis 2004
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vendredi 03 février 2018
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Jean-Pierre FRANK et Isabelle RABOUTET accdent au poste de liquidateur.
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Isabelle RABOUTET et Jean-Pierre FRANK quittent leurs fonctions de grant.
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mardi 24 mai 2017
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Isabelle RABOUTET prend le relais de ORMYLIA en tant que grant.
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Isabelle RABOUTET succde ORMYLIA en tant que grant.
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vendredi 23 juillet 2011
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Jean-Pierre FRANK et ORMYLIA renoncent leurs rle de co-grant.
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ORMYLIA et Jean-Pierre FRANK accdent au poste de grant.
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lundi 27 juillet 2004
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Jean-Pierre FRANK et ORMYLIA assument maintenant la fonction de co-grant.
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7 événements ont marqué le parcours de SCI FRANK & PIGNARD depuis 2004