- Dernière modification le01/07/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20222000 à 4999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
Active
- SIREN200 093 201200093201
- SIRET DU SIEGE SOCIAL200 093 201 0008120009320100081
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR62200093201FR62200093201
- DATE DE CREATION14 mars 2020
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUEEtablissement public administratifEtablissement public administratif
- DIRIGEANTS
- ADRESSE2 BOULEVARD DES CITES UNIES, 59777 LILLE France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxMETROPOLE EUROPEENNE DE LILLE METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
- Statut INSEEInscriteDepuis le 14 mars 2020
- Forme juridiqueMétropole Métropole
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
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Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
Établissements
- Ouverts
Depuis le 27 mai 2021 (4 ans)
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE - 59777
Siège social
- SIRET2000932010008120009320100081
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse2 BOULEVARD DES CITES UNIES, 59777 LILLE France
Depuis le 14 mars 2020 (5 ans)
ASSAINISSEMENT - 59777
Établissement secondaire
- SIRET2000932010002420009320100024
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse2 BOULEVARD DES CITES UNIES, 59777 LILLE France
Depuis le 14 mars 2020 (5 ans)
TRANSPORT - 59777
Établissement secondaire
- SIRET2000932010003220009320100032
- ActivitéTransports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
- Adresse2 BOULEVARD DES CITES UNIES, 59777 LILLE France
Depuis le 14 mars 2020 (5 ans)
DISTRIBUTION EAU - 59777
Établissement secondaire
- SIRET2000932010004020009320100040
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse2 BOULEVARD DES CITES UNIES, 59777 LILLE France
Depuis le 14 mars 2020 (5 ans)
CREMATORIUM - 59777
Établissement secondaire
- SIRET2000932010005720009320100057
- ActivitéServices funéraires - 9603Z
- Adresse2 BOULEVARD DES CITES UNIES, 59777 LILLE France
Depuis le 14 mars 2020 (5 ans)
OPERATION D'AMENAGEMENT - 59777
Établissement secondaire
- SIRET2000932010006520009320100065
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse2 BOULEVARD DES CITES UNIES, 59777 LILLE France
Depuis le 14 mars 2020 (5 ans)
ACTIVITE IMMOBILIERE ET ECONOMIQUE - 59777
Établissement secondaire
- SIRET2000932010007320009320100073
- ActivitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse2 BOULEVARD DES CITES UNIES, 59777 LILLE France
- Fermé
Du 14 mars 2020 au 27 mai 2021
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE - 59800
Ancien établissement
- SIRET2000932010001620009320100016
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse1 RUE DU BALLON HOTEL DE LA METROPOLE, 59800 LILLE France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
Solvabilité
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- SociétéXxxxxx XXXX
- SIREN000 000 000
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Score de solvabilité
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Chiffres clés de METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
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ND
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- B
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MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE FRANGES INDUSTRIELLES ARMENTIÈRES HOUPLINES Une concertation, prise au titre du code de lurbanisme et relative au secteur dit « franges industrielles » à Armentières et à Houplines, Sest deroulée du 25 mars 2025 au 26 mai 2025. A ce titre, une réunion publique de restitution de cette concertation aura lieu le mardi 1er juillet 2025 à 18h30 à la Maison du Temps Libre, 110 rue du Général Leclerc à Armentières. Cette réunion publique ser…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MODIFICATION ET MISES A JOUR DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (PLU3) Le public est informé que : Par delibération n° 25-C-0102 du 24 avril 2025, le Conseil de la Métropole Européenne de Lille a approuvé une modification simplifiée du PLU3 ; Par arrêtés du Président de la MEL n° 25-A-0159 et 25-A-0197, Le PLU3 a fait lobjet de deux mises à jour. Ces 3 actes ont fait lobjet de lensemble des mesures de publicité prévues au code de lurbanisme. Le PLU3, modifié et mis à j…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Direction Accompagnement juridique en aménagement des territoires MODIFICATION ET MISES A JOUR DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (PLU3) Le public est informé que : Par délibération n° 25-C-0102 du 24 avril 2025, le Conseil de la Métropole Européenne de Lille a approuvé une modification simplifiée du PLU3 ; Par arrêtés du Président de la MEL n° 25-A-0159 et 25-A-0197, Le PLU3 a fait lobjet de deux mises à jour. Ces 3 actes ont fait lobjet de len…
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METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé que par arrête, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a prescrit une enquête publique unique relative, Dune part à un projet de modifi cation du Plan local dUrbanisme de la MEL (PLU3) et un projet de révision partielle visant à accompagner les enjeux urbains et lintégration de la future ligne de tramway du pôle métropolitain Roubaix Tourcoing. Le siège de lenquête est désigné comme étant la MEL. La pe…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE DU 16 JUIN AU 18 JUILLET 2025 AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE PORTE MÉTROPOLITAINE : REQUALIFICATION ET REDRESSEMENT DE LA RUE DANTON Une concertation, prise au titre des articles L 103-2 et suivants du Code de lurbanisme et relative au devenir de la rue Danton à Hellemmes, Lille, Ronchin et Lezennes, est organisée par la Metropole Européenne de Lille (MEL) du 16 juin au 18 juillet 2025. A ce titre, la MEL organise 2 évènements participatifs : Une réunion publique d…
Annonce JAL - Avis administratif
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PRÉFECTURE DU NORD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Préfecture du Nord Direction des relations avec les collectivites territoriales PROJET DU RÉAMÉNAGEMENT DE LA M700 ENTRE LES ÉCHANGEURS DE LA M6D ET DE LA M952 ET CRÉATION DUN AMÉNAGEMENT CYCLABLE Enquête publique unique portant sur la demande dautorisation environnementale unique et la déclaration dutilité publique emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal de la métropole européenne de Lille Par arrêté préfectoral du 10 avri…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Préfecture du Nord Direction des relations avec les collectivites territoriales Avis denquête PUBLIQUE MODIFICATIF Projet du réaménagement de la M700 ENTRE LES ÉCHANGEURS DE LA M6D ET DE LA M952 ET CRÉATION DUN AMÉNAGEMENT CYCLABLE Enquête publique unique portant sur la demande dautorisation environnementale unique et la déclaration dutilité publique emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal de la métropole européenne de Lille Lavis denquête du 10 avril 2025 est modi…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Préfecture du Nord Direction des relations avec les collectivites territoriales Avis denquête PUBLIQUE MODIFICATIF Projet du réaménagement de la M700 ENTRE LES ÉCHANGEURS DE LA M6D ET DE LA M952 ET CRÉATION DUN AMÉNAGEMENT CYCLABLE Enquête publique unique portant sur la demande dautorisation environnementale unique et la déclaration dutilité publique emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal de la métropole européenne de Lille Lavis denquête du 10 avril 2025 est modi…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Prefecture du Nord Direction des relations avec les collectivités territoriales PROJET DU RÉAMÉNAGEMENT DE LA M700 ENTRE LES ÉCHANGEURS DE LA M6D ET DE LA M952 ET CRÉATION DUN AMÉNAGEMENT CYCLABLE Enquête publique unique portant sur la demande dautorisation environnementale unique et la déclaration dutilité publique emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal de la métropole européenne de Lille Par arrêté préfectoral du 10 avril 2025, monsieur le…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE FRANGES INDUSTRIELLES ARMENTIÈRES-HOUPLINES Une concertation, prise au titre du code de lurbanisme et relative au secteur dit « franges industrielles » à Armentieres et à Houplines, Se tient depuis le 25 mars 2025. Dans ce cadre, des kiosques participatifs sont organisés par la Métropole Européenne de Lille. A ce titre, ces kiosques se tiendront: Le 13 mai de 16h30 à 18h00 au parvis de lEglise Saint Charles (à la sortie des écoles), Le mercredi 14 mai de 14h00 à 1…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE FRANGES INDUSTRIELLES ARMENTIÈRES-HOUPLINES Une concertation, prise au titre du code de lurbanisme et relative au secteur dit « franges industrielles » à Armentieres et à Houplines, Se tient depuis le 25 mars 2025. Dans ce cadre, des kiosques participatifs sont organisés par la Métropole Européenne de Lille. A ce titre, ces kiosques se tiendront : Le 13 mai de 16h30 à 18h00 au parvis de lEglise Saint Charles (à la sortie des écoles), Le mercredi 14 mai de 14h00 à …
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Préfecture du Nord Direction des relations avec les collectivites territoriales Avis denquête PUBLIQUE MODIFICATIF Projet du réaménagement de la M700 ENTRE LES ÉCHANGEURS DE LA M6D ET DE LA M952 ET CRÉATION DUN AMÉNAGEMENT CYCLABLE Enquête publique unique portant sur la demande dautorisation environnementale unique et la déclaration dutilité publique emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal de la métropole européenne de Lille Lavis denquête du 10 avril 2025 est modi…
Annonce JAL - Enquête Publique
Préfecture du Nord Direction des relations avec les collectivites territoriales Avis denquête PUBLIQUE MODIFICATIF Projet du réaménagement de la M700 ENTRE LES ÉCHANGEURS DE LA M6D ET DE LA M952 ET CRÉATION DUN AMÉNAGEMENT CYCLABLE Enquête publique unique portant sur la demande dautorisation environnementale unique et la déclaration dutilité publique emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal de la métropole européenne de Lille Lavis denquête du 10 avril 2025 est modi…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Prefecture du Nord Direction des relations avec les collectivités territoriales PROJET DU RÉAMÉNAGEMENT DE LA M700 ENTRE LES ÉCHANGEURS DE LA M6D ET DE LA M952 ET CRÉATION DUN AMÉNAGEMENT CYCLABLE Enquête publique unique portant sur la demande dautorisation environnementale unique et la déclaration dutilité publique emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal de la métropole européenne de Lille Par arrêté préfectoral du 10 avril 2025, monsieur le…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PRÉFECTURE DU NORD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Préfecture du Nord Direction des relations avec les collectivites territoriales PROJET DU RÉAMÉNAGEMENT DE LA M700 ENTRE LES ÉCHANGEURS DE LA M6D ET DE LA M952 ET CRÉATION DUN AMÉNAGEMENT CYCLABLE Enquête publique unique portant sur la demande dautorisation environnementale unique et la déclaration dutilité publique emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme intercommunal de la métropole européenne de Lille Par arrêté préfectoral du 10 avri…
Annonce JAL - Avis administratif
Amenagement et habitat / Urbanisme, aménagement et ville / Service Aménagement AVIS Le président du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, Par décision du conseil de la Métropole du 28 février 2025 a été adoptée la délibération suivante : WATTIGNIES Secteur cora Bilan de concertation préalable La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie de Wattignies.
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Planification, aménagement et habitat / Urbanisme, Amenagement et ville / Service Aménagement AVIS Le président du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 28 février 2025 a été adoptée la délibération suivante : WAMBRECHIES Site Soprolin Bilan de la concertation La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie de Wambrechies.
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a prescrit une enquête publique relative à la révision générale du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la Métropole Européenne de Lille (MEL). Le siège de lenquête est désigné comme étant la MEL. La personne publique responsable du projet est la MEL. Cette enquête publique aura lieu du 25 mars 2025 à 9h00 au 25 avril 2025 à 17h00 soit 32 jours consécutifs. M. le…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a prescrit une enquête publique relative à la révision générale du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la Métropole Européenne de Lille (MEL). Le siège de lenquête est désigné comme étant la MEL. La personne publique responsable du projet est la MEL. Cette enquête publique aura lieu du 25 mars 2025 à 9h00 au 25 avril 2025 à 17h00 soit 32 jours consécutifs. M. le…
Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE A partir du 25 mars 2025 AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE FRANGES INDUSTRIELLES ARMENTIÈRES HOUPLINES Une concertation, prise au titre du code de lurbanisme et relative au secteur dit « franges industrielles » à Armentières et à Houplines, Se tient à partir du 25 mars 2025. A ce titre, une reunion publique de lancement de cette concertation aura lieu le mardi 25 mars 2025 à 18h30 à la salle des fêtes dHouplines, place de la République. Cette réunion publique sera éga…
Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE A partir du 25 mars 2025 AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE FRANGES INDUSTRIELLES ARMENTIÈRES HOUPLINES Une concertation, prise au titre du code de lurbanisme et relative au secteur dit « franges industrielles » à Armentières et à Houplines, Se tient à partir du 25 mars 2025. A ce titre, une reunion publique de lancement de cette concertation aura lieu le mardi 25 mars 2025 à 18h30 à la salle des fêtes dHouplines, place de la République. Cette réunion publique sera éga…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a prescrit une enquête publique relative à la révision générale du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la Métropole Européenne de Lille (MEL). Le siège de lenquête est désigné comme étant la MEL. La personne publique responsable du projet est la MEL. Cette enquête publique aura lieu du 25 mars 2025 à 9h00 au 25 avril 2025 à 17h00 soit 32 jours consécutifs. M. le…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a prescrit une enquête publique relative à la révision générale du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la Métropole Européenne de Lille (MEL). Le siège de lenquête est désigné comme étant la MEL. La personne publique responsable du projet est la MEL. Cette enquête publique aura lieu du 25 mars 2025 à 9h00 au 25 avril 2025 à 17h00 soit 32 jours consécutifs. M. le…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement par anticipation demprises publiques en nature de voirie, aire de stationnement et espace public sises rues Paul Bourget, Albert Camus, François Coppée, Jean-Baptiste Clément, du Vaisseau le Vengeur et de lArbrisseau à LILLE NPNRU FAUBOURG DARRAS Larrêté métropolitain n°25A001 du 13 janvier 2025 et larrêté municipal n° 13797 du 21 janvier 2025 ont respectivement fixé les modalités de lenquête publique préalable à lopération mentionnée ci-dessus en …
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de WATTRELOS La metropole européenne de LILLE, dont le siège social sis 2 boulevard des cités unies 59000 LILLE, A déposé un dossier en vue dobtenir lautorisation environnementale relative à la création dune déchetterie boulevard Pierre Mendès France 59150 WATTRELOS. Cette demande sera soumise à enquête publique, en mairie de WATTRELOS, pendant 16 jours consécutifs, du mercredi 5 mars à 9h00 au jeudi 20 mars 2025 à 12h00, où le public pourra prendre connaissance d…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement par anticipation demprises publiques en nature de voirie, aire de stationnement et espace public sises rues Paul Bourget, Albert Camus, François Coppée, Jean-Baptiste Clément, du Vaisseau le Vengeur et de lArbrisseau à LILLE NPNRU FAUBOURG DARRAS Larrêté métropolitain n°25A001 du 13 janvier 2025 et larrêté municipal n° 13797 du 21 janvier 2025 ont respectivement fixé les modalités de lenquête publique préalable à lopération mentionnée ci-dessus en …
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de WATTRELOS La metropole européenne de LILLE, dont le siège social sis 2 boulevard des cités unies 59000 LILLE, A déposé un dossier en vue dobtenir lautorisation environnementale relative à la création dune déchetterie boulevard Pierre Mendès France 59150 WATTRELOS. Cette demande sera soumise à enquête publique, en mairie de WATTRELOS, pendant 16 jours consécutifs, du mercredi 5 mars à 9h00 au jeudi 20 mars 2025 à 12h00, où le public pourra prendre connaissance d…
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AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA MEL (PLU3) Le public est informe que, par arrêté n° 25-A-0010, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une procédure de participation du public par voie électronique relative à la mise à disposition dun projet de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (PLU3) de la Métropole Européenne de Lille (MEL). La procédure de participai on d u public pa…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement par anticipation demprises publiques en nature de voirie, aire de stationnement et espace public sises rues Paul Bourget, Albert Camus, François Coppée, Jean-Baptiste Clément, du Vaisseau le Vengeur et de lArbrisseau à LILLE NPNRU FAUBOURG DARRAS Larrêté métropolitain n°25A001 du 13 janvier 2025 et larrêté municipal n° 13797 du 21 janvier 2025 ont respectivement fixé les modalités de lenquête publique préalable à lopération mentionnée ci-dessus en …
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AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA MEL (PLU3) Le public est informe que, par arrêté n° 25-A-0010, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une procédure de participation du public par voie électronique relative à la mise à disposition dun projet de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (PLU3) de la Métropole Européenne de Lille (MEL). La procédure de participai on d u public pa…
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Préfecture du Nord Bureau des procedures environnementales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de WATTRELOS La métropole européenne de LILLE, dont le siège social sis 2 boulevard des cités unies 59000 LILLE, A déposé un dossier en vue dobtenir lautorisation environnementale relative à la création dune déchetterie boulevard Pierre Mendès France 59150 WATTRELOS. Cette demande sera soumise à enquête publique, en mairie de WATTRELOS, pendant 16 jours consécutifs, du mercredi 5 mars à 9h00 au jeudi 20 ma…
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Préfecture du Nord Bureau des procedures environnementales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de WATTRELOS La métropole européenne de LILLE, dont le siège social sis 2 boulevard des cités unies 59000 LILLE, A déposé un dossier en vue dobtenir lautorisation environnementale relative à la création dune déchetterie boulevard Pierre Mendès France 59150 WATTRELOS. Cette demande sera soumise à enquête publique, en mairie de WATTRELOS, pendant 16 jours consécutifs, du mercredi 5 mars à 9h00 au jeudi 20 ma…
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AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 18 octobre 2024 a été adoptée la délibération suivante : ARMENTIERES HOUPLINES Franges Industrielles Lancement dune concertation préalable La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie dArmentières et Houplines.
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METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Modification du Plan Local dUrbanisme de la MEL (PLU3) Réunion de synthese le lundi 27 janvier 2025 Une concertation préalable, relative au projet de modification du Plan Local dUrbanisme de la MEL (PLU3) a débuté le 21 novembre 2024. Dans le cadre de cette concertation préalable, Le public est informé quune réunion de synthèse est organisée le lundi 27 janvier 2025 à partir de 18h au siège de la MEL (2 Boulevard des Cités Unies à Lil…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Modification du Plan Local dUrbanisme de la MEL (PLU3) Réunion de synthese le lundi 27 janvier 2025 Une concertation préalable, relative au projet de modification du Plan Local dUrbanisme de la MEL (PLU3) a débuté le 21 novembre 2024. Dans le cadre de cette concertation préalable, Le public est informé quune réunion de synthèse est organisée le lundi 27 janvier 2025 à partir de 18h au siège de la MEL (2 Boulevard des Cités Unies à Lil…
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Planification, aménagement et habitat / Urbanisme, Amenagement et ville / Service Politique de la Ville AVIS Le président du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 20 décembre 2024 a été adoptée la délibération suivante : MONS EN BAROEUL NPRU Nouveau Mons Bilan de la Participation du Public par Voie Electronique (PPVE) Modification de la Zone dAménagement Concertée (ZAC) Réalisation de la ZAC La délibération …
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METROPOLE EUROPEENNE DE LILE AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Remaniement du Plan Local dUrbanisme de la MEL (PLU3) relatif à laccompagnement des enjeux urbains et à lintégration de la future ligne de tramway du pôle metropolitain Roubaix Tourcoing Réunion publique de présentation Une concertation préalable, relative à un projet de remaniement du Plan Local dUrbanisme de la MEL (PLU3) visant à accompagner les enjeux urbains et lintégration de la future ligne de tramway du pôle métropolitain Roubai…
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Concertation préalable Wambrechies Projet de renouvellement Urbain -Site Soprolin Le President du Conseil de la Metropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que le projet de renouvellement urbain du site SOPROLIN à WAMBRECHIES a fait lobjet dune concertation préalable au titre du Code de lurbanisme. Suite aux ateliers mis en place, vous êtes invités à participer à la réunion publique de restitution: Le 29 janvier 2025 à 18H au Château de Robersart Salle Juliette Les actions …
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METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Remaniement du Plan Local dUrbanisme de la MEL (PLU3) relatif à laccompagnement des enjeux urbains et à lintégration de la future ligne de tramway du pôle metropolitain Roubaix Tourcoing Réunion publique de présentation Une concertation préalable, relative à un projet de remaniement du Plan Local dUrbanisme de la MEL (PLU3) visant à accompagner les enjeux urbains et lintégration de la future ligne de tramway du pôle métropolitain Rouba…
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AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 18 octobre 2024 a été adoptée la délibération suivante : WATTIGNIES Secteur CORA Instauration dun périmètre de sursis à statuer La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie de Wattignies.
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DE CONCERTATION PRÉALABLE Modifi cation du Plan Local dUrbanisme de la MEL (PLU3) relative à laccompagnement des enjeux urbains et à lintégration de la future ligne de tramway du pôle metropolitain Roubaix Tourcoing Une procédure de modifi cation du PLU de la MEL (PLU 3) a été prescrite par le Conseil Métropolitain par délibération n°24 C 0167 du 28 juin 2024. Aussi, et conformément aux dispositions de larticle L 103 2 du Code de lUrbanisme, Le public est informé quune concertation préalable se…
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AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Modifi cation du Plan Local dUrbanisme de la MEL (PLU3) Une procedure de modifi cation du PLU de la MEL (PLU 3) a été prescrite par le Conseil Métropolitain par délibération n°24 C 0166 du 28 juin 2024. Aussi, et conformément aux dispositions de larticle L 103 2 du Code de lUrbanisme, Le public est informé quune concertation préalable se déroulera à partir du 21 novembre 2024. Le projet de modifi cation du PLU 3 sera disponible, en version papier, au siège de la M…
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AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Modifi cation du Plan Local dUrbanisme de la MEL (PLU3) Une procedure de modifi cation du PLU de la MEL (PLU 3) a été prescrite par le Conseil Métropolitain par délibération n°24 C 0166 du 28 juin 2024. Aussi, et conformément aux dispositions de larticle L 103 2 du Code de lUrbanisme, Le public est informé quune concertation préalable se déroulera à partir du 21 novembre 2024. Le projet de modifi cation du PLU 3 sera disponible, en version papier, au siège de la M…
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AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Modifi cation du Plan Local dUrbanisme de la MEL (PLU3) relative à laccompagnement des enjeux urbains et à lintegration de la future ligne de tramway du pôle métropolitain Roubaix Tourcoing Une procédure de modifi cation du PLU de la MEL (PLU 3) a été prescrite par le Conseil Métropolitain par délibération n°24 C 0167 du 28 juin 2024. Aussi, et conformément aux dispositions de larticle L 103 2 du Code de lUrbanisme, Le public est informé quune concertation préalab…
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AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Projet damenagement du parc Bords de Deûle Une concertation, prise au titre du code de lurbanisme et relative au projet de parc Bords de Deûle, Sur lancienne friche Solvay, au carrefour des communes de La Madeleine, Marquettelez Lille et Saint-André-lez-Lille, souvre à partir du 12 novembre 2024. A ce titre, une réunion publique de lancement de cette concertation se tiendra le mardi 12 novembre 2024 à 18h00 à la salle Saint-Jean, rue Victor-Hugo à Saint-André-lez-…
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AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Projet damenagement du parc Bords de Deûle Une concertation, prise au titre du code de lurbanisme et relative au projet de parc Bords de Deûle, Sur lancienne friche Solvay, au carrefour des communes de La Madeleine, Marquettelez Lille et Saint-André-lez-Lille, souvre à partir du 12 novembre 2024. A ce titre, une réunion publique de lancement de cette concertation se tiendra le mardi 12 novembre 2024 à 18h00 à la salle Saint-Jean, rue Victor-Hugo à Saint-André-lez-…
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METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Secteur Cora Wattignies Une concertation, prise au titre du code de lurbanisme et relative au secteur de Cora Wattignies, Se tient du 6 novembre 2024 au 19 janvier 2025 inclus. A ce titre, une réunion publique de lancement de cette concertation se tiendra le mercredi 6 novembre 2024 à 18h30 en salle du Conseil, à lhôtel de ville de Wattignies. Il vous sera egalement possible dy assister, en visioconférence, grâce au lien suivant : htt…
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METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Secteur Cora Wattignies Une concertation, prise au titre du code de lurbanisme et relative au secteur de Cora Wattignies, Se tient du 6 novembre 2024 au 19 janvier 2025 inclus. A ce titre, une réunion publique de lancement de cette concertation se tiendra le mercredi 6 novembre 2024 à 18h30 en salle du Conseil, à lhôtel de ville de Wattignies. Il vous sera egalement possible dy assister, en visioconférence, grâce au lien suivant : htt…
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Secrétariat Genéral Accompagnement Juridique en Aménagement des Territoires Ingénierie Juridique des Territoires APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLU3) DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (MEL) Le public est informé que le Conseil métropolitain, dans sa séance du 28 juin 2024, A approuvé la révision générale du Plan Local dUrbanisme sur 95 communes de la Métropole Européenne de Lille (délibération n° 24 C 0165). Il est porté à lattention du public que …
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Secrétariat Genéral Accompagnement Juridique en Aménagement des Territoires Ingénierie Juridique des Territoires APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLU3) DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (MEL) Le public est informé que le Conseil métropolitain, dans sa séance du 28 juin 2024, A approuvé la révision générale du Plan Local dUrbanisme sur 95 communes de la Métropole Européenne de Lille (délibération n° 24 C 0165). Il est porté à lattention du public que …
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU NORD Sous-préfecture de Douai BUREAU DES AFFAIRES TERRITORIALES ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique unique prealable à la déclaration dutilité publique et parcellaire relative à la modernisation de lunité de production deau potable de Pecquencourt METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (MEL) / SOURCÉO Commune de PECQUENCOURT Par arrêté préfectoral du 9 septembre 2024, le sous-préfet de Douai a prescrit une enquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publ…
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Sous-préfecture de Douai BUREAU DES AFFAIRES TERRITORIALES ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique unique prealable à la déclaration dutilité publique et parcellaire relative à la modernisation de lunité de production deau potable de Pecquencourt METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (MEL) / SOURCÉO Commune de PECQUENCOURT Par arrêté préfectoral du 9 septembre 2024, le sous-préfet de Douai a prescrit une enquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique et parcell…
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MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Euralille à la Deûle dit Grand Euralille Retour sur la concertation le samedi 12 octobre 2024 Après 2 phases de concertation qui se sont respectivement tenues du 4 juillet au 1er octobre 2022 et du 15 novembre 2023 au 1er mars 2024, le public est informe quun temps de retour sur la concertation se tiendra le samedi 12 octobre de 10h à 12h au siège de la MEL (2 Boulevard des Cités Unies à Lille). Il sera également possible de participer…
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MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Euralille à la Deûle dit Grand Euralille Retour sur la concertation le samedi 12 octobre 2024 Après 2 phases de concertation qui se sont respectivement tenues du 4 juillet au 1er octobre 2022 et du 15 novembre 2023 au 1er mars 2024, le public est informe quun temps de retour sur la concertation se tiendra le samedi 12 octobre de 10h à 12h au siège de la MEL (2 Boulevard des Cités Unies à Lille). Il sera également possible de participer…
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PRÉFET DU NORD Sous-préfecture de Douai BUREAU DES AFFAIRES TERRITORIALES ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique unique prealable à la déclaration dutilité publique et parcellaire relative à la modernisation de lunité de production deau potable de Pecquencourt METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (MEL) / SOURCÉO Commune de PECQUENCOURT Par arrêté préfectoral du 9 septembre 2024, le sous-préfet de Douai a prescrit une enquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publ…
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METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Projet de création du nouveau coeur de ville de la commune de Marquette lez Lille Une concertation, prise au titre du code de lurbanisme et relative au projet de creation du nouveau coeur de ville de la commune de Marquette lez Lille, Souvre à partir du 3 octobre 2024. A ce titre, une réunion publique de lancement de cette concertation se tiendra le jeudi 3 octobre 2024 à 18 h 00 en salle du Conseil, à lhôtel de ville de Marquette lez…
Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE Projet de création du nouveau coeur de ville de la commune de Marquette lez Lille Une concertation, prise au titre du code de lurbanisme et relative au projet de creation du nouveau coeur de ville de la commune de Marquette lez Lille, Souvre à partir du 3 octobre 2024. A ce titre, une réunion publique de lancement de cette concertation se tiendra le jeudi 3 octobre 2024 à 18 h 00 en salle du Conseil, à lhôtel de ville de Marquette lez…
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Sous-préfecture de Douai BUREAU DES AFFAIRES TERRITORIALES ET DE LENVIRONNEMENT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique unique prealable à la déclaration dutilité publique et parcellaire relative à la modernisation de lunité de production deau potable de Pecquencourt METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (MEL) / SOURCÉO Commune de PECQUENCOURT Par arrêté préfectoral du 9 septembre 2024, le sous-préfet de Douai a prescrit une enquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique et parcell…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE PPVE Du 7 octobre au 8 novembre 2024 inclus AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE MONS-EN-BAROEUL NPNRU ZAC du Nouveau Mons Mise à disposition de létude dimpact Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une procédure de participation du public par voie électronique (PPVE) relative à la mise à disposition de létude dimpact rattachée au projet NPNRU de la ZAC du Nouveau Mons à Mon…
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MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE PPVE Du 7 octobre au 8 novembre 2024 inclus AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE MONS-EN-BAROEUL NPNRU ZAC du Nouveau Mons Mise à disposition de létude dimpact Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une procédure de participation du public par voie électronique (PPVE) relative à la mise à disposition de létude dimpact rattachée au projet NPNRU de la ZAC du Nouveau Mons à Mon…
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Direction départementale des territoires et de la mer du Nord Service eau nature et territoires Unite police de leau Avis denquête publique Communes de Leers et Wattrelos Demande dautorisation environnementale (code de lenvironnement) La métropole européenne de Lille (MEL) a déposé un dossier dautorisation environnementale portant sur lextension et la reconstruction de la station des eaux usées sur les communes de Leers et Wattrelos. Pour la phase 1 du projet, les travaux consistent : La constru…
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Direction départementale des territoires et de la mer du Nord Service eau nature et territoires Unite police de leau Avis denquête publique Communes de Leers et Wattrelos Demande dautorisation environnementale (code de lenvironnement) La métropole européenne de Lille (MEL) a déposé un dossier dautorisation environnementale portant sur lextension et la reconstruction de la station des eaux usées sur les communes de Leers et Wattrelos. Pour la phase 1 du projet, les travaux consistent : La constru…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement par anticipation demprises publiques rue de la Paix à LOOS NPRU les Oliveaux Larrêté n°24-A-0346 du 21 juin 2024 a fixé les modalités de lenquête publique préalable relative au déclassement demprises publiques métropolitaines en nature de parking et de trottoir sises rue de la Paix à LOOS A cet effet, Madame Virginie CARRE a été désignée en qualité de commissaire enquêteur. Lenquête publique se déroulera du mercredi 11 septembre au 25 septembre incl…
Annonce JAL - Avis administratif
Secrétariat Genéral Direction Accompagnement juridique en aménagement des territoires AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole Européenne de Lille Le public est informé que, par délibération n° 23 C 0407 du 15 décembre 2023, Le Conseil de la Métropole Européenne de Lille a prescrit la révision de son Règlement Local de Publicité (RLP). A ce titre, et conformément aux dispositions de larticle L 103-2 du Code de lUrbanisme, la concertation préa…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Direction Accompagnement juridique en aménagement des territoires AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole Européenne de Lille Le public est informé que, par délibération n° 23 C 0407 du 15 décembre 2023, Le Conseil de la Métropole Européenne de Lille a prescrit la révision de son Règlement Local de Publicité (RLP). A ce titre, et conformément aux dispositions de larticle L 103-2 du Code de lUrbanisme, la concertation préa…
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AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement par anticipation demprises publiques rue de la Paix à LOOS NPRU les Oliveaux Larrêté n°24-A-0346 du 21 juin 2024 a fixé les modalités de lenquête publique préalable relative au déclassement demprises publiques métropolitaines en nature de parking et de trottoir sises rue de la Paix à LOOS A cet effet, Madame Virginie CARRE a été désignée en qualité de commissaire enquêteur. Lenquête publique se déroulera du mercredi 11 septembre au 25 septembre incl…
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AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement par anticipation demprises publiques rue de la Paix à LOOS NPRU les Oliveaux Larrêté n°24-A-0346 du 21 juin 2024 a fixé les modalités de lenquête publique préalable relative au déclassement demprises publiques métropolitaines en nature de parking et de trottoir sises rue de la Paix à LOOS A cet effet, Madame Virginie CARRE a été désignée en qualité de commissaire enquêteur. Lenquête publique se déroulera du mercredi 11 septembre au 25 septembre incl…
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AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement par anticipation demprises publiques rue de la Paix à LOOS NPRU les Oliveaux Larrêté n°24-A-0346 du 21 juin 2024 a fixé les modalités de lenquête publique préalable relative au déclassement demprises publiques métropolitaines en nature de parking et de trottoir sises rue de la Paix à LOOS A cet effet, Madame Virginie CARRE a été désignée en qualité de commissaire enquêteur. Lenquête publique se déroulera du mercredi 11 septembre au 25 septembre incl…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Préfecture du Nord / Direction départementale des territoires et de la mer du Nord Service eau nature et territoires Unité police de leau Avis denquête publique Communes de Leers et Wattrelos Demande dautorisation environnementale (code de lenvironnement) La metropole européenne de Lille (MEL) a déposé un dossier dautorisation environnementale portant sur lextension et la reconstruction de la station des eaux usées sur les communes de Leers et Wattrelos. Pour la phase 1 du projet, les travaux c…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Préfecture du Nord / Direction départementale des territoires et de la mer du Nord Service eau nature et territoires Unité police de leau Avis denquête publique Communes de Leers et Wattrelos Demande dautorisation environnementale (code de lenvironnement) La metropole européenne de Lille (MEL) a déposé un dossier dautorisation environnementale portant sur lextension et la reconstruction de la station des eaux usées sur les communes de Leers et Wattrelos. Pour la phase 1 du projet, les travaux c…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Planification, aménagement et habitat / Urbanisme, Amenagement et ville / Service Aménagement AVIS Le président du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 28 juin 2024 a été adoptée la délibération suivante : LILLE HELLEMME ZAC Parc de la Filature Suppression de la ZAC. La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen m…
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DELIBERATION Les six réseaux de chaleur urbains de la Metropole européenne de Lille (MEL) alimentent actuellement léquivalent de 50 000 logements. Grâce à un taux moyen dénergie renouvelable et de récupération de 66 % en 2023, ils ont permis à la fois de fournir une énergie bon marché à leurs usagers et de contribuer aux objectifs du Plan Climat de la MEL, En évitant des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES). Conformément à la loi « Énergie Climat » de novembre 2019, le réseau de chaleur métr…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement par anticipation demprises de domaine public situées quartier Lionderie à HEM (rues Louis Braille, Édouard Branly, Edison, Lionderie) Larrêté 24 A 0276 du 29 mai 2024 a fixé les modalités de lenquête publique préalable à lopération ci après : Déclassement par anticipation demprises de domaine public situées quartier Lionderie à HEM (rues Louis Braille, Édouard Branly, Edison, Lionderie). À cet effet, Monsieur Claude DUJARDIN a été désigné en qualit…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement par anticipation demprises de domaine public situées quartier Lionderie à HEM (rues Louis Braille, Édouard Branly, Edison, Lionderie) Larrêté 24 A 0276 du 29 mai 2024 a fixé les modalités de lenquête publique préalable à lopération ci après : Déclassement par anticipation demprises de domaine public situées quartier Lionderie à HEM (rues Louis Braille, Édouard Branly, Edison, Lionderie). À cet effet, Monsieur Claude DUJARDIN a été désigné en qualit…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a prescrit une enquête publique préalable à la délivrance du permis daménager et à la déclaration dintérêt général du projet dit « Fort Mahieu » à Erquinghem-Lys. Le siège de lenquête est désigné comme étant la Mairie dErquinghem-Lys, Place du Général de Gaulle. La personne publique responsable du projet est la Métropole Européenne de Lille. Cette enquête publique aura lieu du …
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a prescrit une enquête publique préalable à la délivrance du permis daménager et à la déclaration dintérêt général du projet dit « Fort Mahieu » à Erquinghem-Lys. Le siège de lenquête est désigné comme étant la Mairie dErquinghem-Lys, Place du Général de Gaulle. La personne publique responsable du projet est la Métropole Européenne de Lille. Cette enquête publique aura lieu du …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MISE A JOUR DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que, par voie darrête n° 24-A-0313, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a procédé à une mise à jour du plan local durbanisme, relative à lintégration : en annexes, des délibérations relatives à linstauration de périmètres de sursis à statuer sur les secteurs dits du Faubourg dArras de Faches-Thumesnil et Lille, du Grand But de Lomme, du Marais de Lomme, Sequedin et Loos, ainsi que celle relative à la signature de l…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a prescrit une enquête publique préalable à la délivrance du permis daménager et à la déclaration dintérêt général du projet dit « Fort Mahieu » à Erquinghem-Lys. Le siège de lenquête est désigné comme étant la Mairie dErquinghem-Lys, Place du Général de Gaulle. La personne publique responsable du projet est la Métropole Européenne de Lille. Cette enquête publique aura lieu du …
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a prescrit une enquête publique préalable à la délivrance du permis daménager et à la déclaration dintérêt général du projet dit « Fort Mahieu » à Erquinghem-Lys. Le siège de lenquête est désigné comme étant la Mairie dErquinghem-Lys, Place du Général de Gaulle. La personne publique responsable du projet est la Métropole Européenne de Lille. Cette enquête publique aura lieu du …
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AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement par anticipation demprises de domaine public situées quartier Lionderie à HEM (rues Louis Braille, Édouard Branly, Edison, Lionderie) Larrêté 24 A 0276 du 29 mai 2024 a fixé les modalités de lenquête publique préalable à lopération ci après : Déclassement par anticipation demprises de domaine public situées quartier Lionderie à HEM (rues Louis Braille, Édouard Branly, Edison, Lionderie). À cet effet, Monsieur Claude DUJARDIN a été désigné en qualit…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement par anticipation demprises de domaine public situées quartier Lionderie à HEM (rues Louis Braille, Édouard Branly, Edison, Lionderie) Larrêté 24 A 0276 du 29 mai 2024 a fixé les modalités de lenquête publique préalable à lopération ci après : Déclassement par anticipation demprises de domaine public situées quartier Lionderie à HEM (rues Louis Braille, Édouard Branly, Edison, Lionderie). À cet effet, Monsieur Claude DUJARDIN a été désigné en qualit…
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Métropole Europeenne de Lille Secrétariat Général Direction Accompagnement juridique en aménagement des territoires MISE A JOUR DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que, par voie darrêté n° 24-A-0104, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a procédé à une modification de son arrêté 23-A-0413 portant mise à jour du plan local durbanisme. Larrêté n° 24-A-0104 a été affiché pendant un mois au siège de létablissement public métropolitain et dans chacune des communes con…
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AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 19 AVRIL 2024 a été adoptée la délibération suivante : WAMBRECHIES Site Soprolin Lancement de la concertation La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie de Wambrechies
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Prefecture du Nord Direction des relations avec les collectivités territoriales Enquête publique préalable à la déclaration dutilité publique, relative à lopération de restauration immobilière Roubaix quartiers anciens quartier de lÉpeule, Situé sur le territoire de la commune de Roubaix Le préfet du Nord a prescrit par arrêté, une enquête publique préalable à la déclaration dutilité publique relative à lopération de restauration immobilière du quartier de lÉpeule, sur le…
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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Prefecture du Nord Direction des relations avec les collectivités territoriales Enquête publique préalable à la déclaration dutilité publique, relative à lopération de restauration immobilière Roubaix quartiers anciens quartier de lÉpeule, Situé sur le territoire de la commune de Roubaix Le préfet du Nord a prescrit par arrêté, une enquête publique préalable à la déclaration dutilité publique relative à lopération de restauration immobilière du quartier de lÉpeule, sur le…
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AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a prescrit une enquête publique préalable à la délivrance du permis de démolir et à la déclaration dintérêt général du projet relatif au quartier du Blanc-Riez à Wattignies. Le siège de lenquête est désigné comme étant la Mairie de Wattignies, 306 rue Clémenceau. La personne publique responsable du projet est la Métropole Européenne de Lille. Cette enquête publique aura lieu du …
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a prescrit une enquête publique préalable à la délivrance du permis de démolir et à la déclaration dintérêt général du projet relatif au quartier du Blanc-Riez à Wattignies. Le siège de lenquête est désigné comme étant la Mairie de Wattignies, 306 rue Clémenceau. La personne publique responsable du projet est la Métropole Européenne de Lille. Cette enquête publique aura lieu du …
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Revision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole Européenne de Lille Réunion publique du 19 mars 2024 Le public est informé que, par délibération n° 23 C 0407 du 15 décembre 2023, Le Conseil de la Métropole Européenne de Lille a prescrit la révision de son Règlement Local de Publicité (RLP). A ce titre, et conformément aux dispositions de larticle L 103-2 du Code de lUrbanisme, la concertation préalable a débuté depuis le 15 janvier 2024. Les modalit…
Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DEuralille à la Deûle dit Grand Euralille Phase 2 de la concertation Temps de restitution le samedi 16 mars 2024 Après une 2eme phase de concertation qui sest tenue du 15 novembre 2023 au 1er mars 2024, le public est informé quun temps de restitution se tiendra le samedi 16 mars 2024 de 10h à 12h au siège de la MEL (2 Boulevard des Cités Unies à Lille). Il sera également possible de participer à cette réunion publique en visioconférenc…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Revision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole Européenne de Lille Réunion publique du 19 mars 2024 Le public est informé que, par délibération n° 23 C 0407 du 15 décembre 2023, Le Conseil de la Métropole Européenne de Lille a prescrit la révision de son Règlement Local de Publicité (RLP). A ce titre, et conformément aux dispositions de larticle L 103-2 du Code de lUrbanisme, la concertation préalable a débuté depuis le 15 janvier 2024. Les modalit…
Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DEuralille à la Deûle dit Grand Euralille Phase 2 de la concertation Temps de restitution le samedi 16 mars 2024 Après une 2eme phase de concertation qui sest tenue du 15 novembre 2023 au 1er mars 2024, le public est informé quun temps de restitution se tiendra le samedi 16 mars 2024 de 10h à 12h au siège de la MEL (2 Boulevard des Cités Unies à Lille). Il sera également possible de participer à cette réunion publique en visioconférenc…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DE PUBLICITE Declaration dUtilité Publique du projet de déconnexion de la rivière des Laies et de la becque du Crachet du réseau dassainissement dArmentières et de renaturation du courant de lAnguille, situé sur le territoire des communes dArmentières, De la Chapelle dArmentières et Erquinghem-Lys Le projet de déconnexion de la rivière des Laies et de la becque du Crachet du réseau dassainissement dArmentières et de renaturation du courant de lAnguille, situé sur le territoire des communes…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DE PUBLICITE Declaration dUtilité Publique du projet de déconnexion de la rivière des Laies et de la becque du Crachet du réseau dassainissement dArmentières et de renaturation du courant de lAnguille, situé sur le territoire des communes dArmentières, De la Chapelle dArmentières et Erquinghem-Lys Le projet de déconnexion de la rivière des Laies et de la becque du Crachet du réseau dassainissement dArmentières et de renaturation du courant de lAnguille, situé sur le territoire des communes…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a prescrit une enquête publique préalable à la délivrance du permis de démolir et à la déclaration dintérêt général du projet relatif au quartier du Blanc-Riez à Wattignies. Le siège de lenquête est désigné comme étant la Mairie de Wattignies, 306 rue Clémenceau. La personne publique responsable du projet est la Métropole Européenne de Lille. Cette enquête publique aura lieu du …
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe que par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a prescrit une enquête publique préalable à la délivrance du permis de démolir et à la déclaration dintérêt général du projet relatif au quartier du Blanc-Riez à Wattignies. Le siège de lenquête est désigné comme étant la Mairie de Wattignies, 306 rue Clémenceau. La personne publique responsable du projet est la Métropole Européenne de Lille. Cette enquête publique aura lieu du …
Annonce JAL - Avis administratif
CONCERTATION PROJET DE PLAN METROPOLITAIN DACCUEIL ET DHABITAT DES GENS DU VOYAGE SITE RUE DU CREUSOT A WASQUEHAL La Métropole Europeenne de Lille porte à la connaissance du public que le projet de plan métropolitain dédié à laccueil et à lhabitat des Gens du Voyage fait lobjet dune nouvelle phase de concertation préalable au titre du Code de lurbanisme. Cette concertation concerne un projet de 11 unités de logement adapté aux gens du voyage, localisé rue du Creusot à Wasquehal. Cette nouvelle p…
Annonce JAL - Avis administratif
CONCERTATION PROJET DE PLAN METROPOLITAIN DACCUEIL ET DHABITAT DES GENS DU VOYAGE SITE RUE DU CREUSOT A WASQUEHAL La Métropole Europeenne de Lille porte à la connaissance du public que le projet de plan métropolitain dédié à laccueil et à lhabitat des Gens du Voyage fait lobjet dune nouvelle phase de concertation préalable au titre du Code de lurbanisme. Cette concertation concerne un projet de 11 unités de logement adapté aux gens du voyage, localisé rue du Creusot à Wasquehal. Cette nouvelle p…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 15 décembre 2023 a été adoptée la délibération suivante : LOMME Grand But Prise en considération dun projet daménagement Instauration dun périmètre de sursis à statuer L.424.1 du code de Lurbanisme La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie de Lomme
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 15 décembre 2023 a été adoptée la délibération suivante : HEM Site Tribonnerie 2 Bilan de la mise à disposition de létude dimpact et de lavis de lautorité environnementale Approbation du dossier de création de la ZAC La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie dHEM.
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 15 décembre 2023 a été adoptée la délibération suivante : HEM Site Tribonnerie 2 Concession daménagement Lancement dune procédure de mise en concurrence La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie dHEM.
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 15 décembre 2023 a été adoptée la délibération suivante : Faches-Thumesnil Lille Secteur Faubourg dArras Instauration dun périmètre de sursis à statuer La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie de Faches-Thumesnil et Lille
Annonce JAL - Avis administratif
REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL Le public est informé que, par delibération n° 23 C 0407 du 15 décembre 2023, Le Conseil de la MEL a prescrit la révision de son Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi), adopté les objectifs poursuivis par le document et fixé les modalités de la concertation préalable. Cette délibération est consultable, pendant 1 mois, dans les mairies des 95 communes de la MEL ainsi quau siège de la Métropole Européenne de Lille. Celle-ci peut ê…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Direction Accompagnement juridique en aménagement des territoires AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole Européenne de Lille Le public est informé que, par délibération n° 23 C 0407 du 15 décembre 2023, Le Conseil de la Métropole Européenne de Lille a prescrit la révision de son Règlement Local de Publicité (RLP). A ce titre, et conformément aux dispositions de larticle L 103-2 du Code de lUrbanisme, la concertation préa…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Direction Accompagnement juridique en aménagement des territoires AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole Européenne de Lille Le public est informé que, par délibération n° 23 C 0407 du 15 décembre 2023, Le Conseil de la Métropole Européenne de Lille a prescrit la révision de son Règlement Local de Publicité (RLP). A ce titre, et conformément aux dispositions de larticle L 103-2 du Code de lUrbanisme, la concertation préa…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 15 décembre 2023 a été adoptée la délibération suivante : LOMME Marais de Sequedin Instauration dun périmètre de sursis à statuer La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille, Mairie de Lomme, mairie de Sequedin et mairie de Loos.
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Direction Accompagnement juridique en aménagement des territoires MISE A JOUR DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que, par voie darrêté n° 23-A-0413, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a procédé à une mise à jour du plan local durbanisme. Larrêté est affiché pendant un mois au siège de létablissement public métropolitain et dans chacune des communes concernées. Les documents écrits modifiés peuvent être consultés, à partir du 23 décembre 202…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Direction Accompagnement juridique en aménagement des territoires MISE A JOUR DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que, par voie darrêté n° 23-A-0413, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a procédé à une mise à jour du plan local durbanisme. Larrêté est affiché pendant un mois au siège de létablissement public métropolitain et dans chacune des communes concernées. Les documents écrits modifiés peuvent être consultés, à partir du 23 décembre 202…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement demprises publiques rues Michel Servet et de Canteleu à Lille Larrêté n°23A0367 du 18 octobre 2023 fixé les modalités de lenquête publique préalable relative au déclassement demprises publiques métropolitaines en nature de stationnement et despaces publics sises rue Michel Servet et de Canteleu à Lille. A cet effet, Madame Jocelyne MALHEIRO a été désignée en qualité de commissaire enquêteur. Lenquête publique se déroulera du mercredi 6 décembre au m…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement demprises publiques rues Michel Servet et de Canteleu à Lille Larrêté n°23A0367 du 18 octobre 2023 fixé les modalités de lenquête publique préalable relative au déclassement demprises publiques métropolitaines en nature de stationnement et despaces publics sises rue Michel Servet et de Canteleu à Lille. A cet effet, Madame Jocelyne MALHEIRO a été désignée en qualité de commissaire enquêteur. Lenquête publique se déroulera du mercredi 6 décembre au m…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 30 juin 2023 a été adoptée la délibération suivante : ROUBAIX NPNRU Quartiers Alma Bilan de la participation du public par voie électronique (PPVE) Création de la zone daménagement concertée (ZAC)
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC En application de larticle L.103-2 du Code de lUrbanisme Ville de Lille Site Patrimonial Remarquable Revision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) avec extension du périmètre Objet de la concertation préalable : Outil réglementaire, le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) est un document durbanisme qui fixe, Pour le territoire sur lequel il sapplique, les principes dorganisation urbaine et les règles dusage des sols afin dassurer l…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PROVINCE DE HAINAUT ARRONDISSEMENT DE MOUSCRON VILLE DE COMINES-WARNETON Conseiller en Aménagement du territoire et urbanisme E. DUBUC Service Environnement Tel : 056/56.10.45 emmanuel.dubuc@villedecomines-warneton.be ENQUETE PUBLIQUE Etablissements contenant des installations ou activités classées en vertu du décret du 11 mars 1999 relatif au permis denvironnement. Demande de permis denvironnement relatif au maintien en activité dune station dépuration sise Impasse des 2 Ponts à 7783 LE BIZET a…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement demprises publiques rues Michel Servet et de Canteleu à Lille Larrêté n°23A0367 du 18 octobre 2023 fixé les modalités de lenquête publique préalable relative au déclassement demprises publiques métropolitaines en nature de stationnement et despaces publics sises rue Michel Servet et de Canteleu à Lille. A cet effet, Madame Jocelyne MALHEIRO a été désignée en qualité de commissaire enquêteur. Lenquête publique se déroulera du mercredi 6 décembre au m…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement demprises publiques rues Michel Servet et de Canteleu à Lille Larrêté n°23A0367 du 18 octobre 2023 fixé les modalités de lenquête publique préalable relative au déclassement demprises publiques métropolitaines en nature de stationnement et despaces publics sises rue Michel Servet et de Canteleu à Lille. A cet effet, Madame Jocelyne MALHEIRO a été désignée en qualité de commissaire enquêteur. Lenquête publique se déroulera du mercredi 6 décembre au m…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 20 octobre 2023 a été adoptée la délibération suivante : TOURCOING Halot Mazamet Lancement dune concertation préalable
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Euralille à la Deûle dit Grand Euralille Apres une première phase de concertation dédiée à la découverte du territoire, qui sest tenue du 4 juillet au 1er octobre 2022, Une deuxième phase se tient du 15 novembre 2023 au 1er mars 2024 dans le cadre de lélaboration du plan-guide du projet. Les métropolitains sont invités à réfléchir et partager les propositions qui alimenteront le plan-guide. Un registre numérique (https://participation.lillemetropole.fr), ainsi que…
Annonce JAL - Avis administratif
MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Euralille à la Deûle dit Grand Euralille Après une premiere phase de concertation dédiée à la découverte du territoire, qui sest tenue du 4 juillet au 1er octobre 2022, Une deuxième phase se tient du 15 novembre 2023 au 1er mars 2024 dans le cadre de lélaboration du plan-guide du projet. Les métropolitains sont invités à réfléchir et partager les propositions qui alimenteront le plan-guide. Un registre numérique (https://participation…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme de la MEL. La personne publique responsable du projet est la Métropole Européenne de Lille. LENQUÊTE PUBLIQUE AURA LIEU DU MARDI 3 OCTOBRE À 9H AU MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 17H30, soit 36 jours consécutifs. Une Commission denquête a été désignée par Monsieur le Président du Tribunal …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme de la MEL. La personne publique responsable du projet est la Métropole Européenne de Lille. LENQUÊTE PUBLIQUE AURA LIEU DU MARDI 3 OCTOBRE À 9H AU MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 17H30, soit 36 jours consécutifs. Une Commission denquête a été désignée par Monsieur le Président du Tribunal …
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Direction des relations avec les collectivités territoriales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Arrête préfectoral prescrivant louverture dune enquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique et parcellaire, relative au nouveau programme national de renouvellement urbain Lille quartiers anciens quartier de Wazemmes secteur Jules Guesde à Lille Par arrêté préfectoral du 20 juillet 2023 le préfet du Nord a prescrit une enquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique et…
Annonce JAL - Avis administratif
Métropole Europeenne de Lille Direction de lHabitat Tel : 03.20.21.22.23 ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT 2022-2028 Le public est informé que le conseil de la Métropole Européenne de Lille, dans sa séance du 30 juin 2023 a adopté son Programme Local de lHabitat (PLH) 2022-2028. La délibération N°23-C-0178, Adoptant le PLH, est affichée pendant un mois au siège de la Métropole Européenne de Lille et dans chaque mairie des communes membres. Chaque mairie procède également à laffichage, pen…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Le public est informé que, par arrête, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme de la MEL. La personne publique responsable du projet est la Métropole Européenne de Lille. LENQUÊTE PUBLIQUE AURA LIEU DU MARDI 3 OCTOBRE À 9H AU MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 17H30, soit 36 jours consécutifs. Une Commission denquête a été désignée par Monsieur le Président du Tribunal administratif. Elle est…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Le public est informé que, par arrête, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme de la MEL. La personne publique responsable du projet est la Métropole Européenne de Lille. LENQUÊTE PUBLIQUE AURA LIEU DU MARDI 3 OCTOBRE À 9H AU MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 17H30, soit 36 jours consécutifs. Une Commission denquête a été désignée par Monsieur le Président du Tribunal administratif. Elle est…
Annonce JAL - Voirie
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE Declassement du parking et de la voie de desserte site de lancien collège de lEurope rue de Linselles à Tourcoing Larrêté 23 A 0227 du 03 juillet 2023 a fixé les modalités de lenquête préalable à lopération ci après : Déclassement du parking et de la voie de desserte « site ancien collège Europe » rue de Linselles à Tourcoing A cet effet, Madame Pierrette MAILLARD a été désignée en qualité de commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera en Mairie de Tourcoing du…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Direction des relations avec les collectivités territoriales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Arrête préfectoral prescrivant louverture dune enquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique et parcellaire, relative au nouveau programme national de renouvellement urbain Lille quartiers anciens quartier de Wazemmes secteur Jules Guesde à Lille Par arrêté préfectoral du 20 juillet 2023 le préfet du Nord a prescrit une enquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique et…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Direction des relations avec les collectivités territoriales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Arrête préfectoral prescrivant louverture dune enquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique et parcellaire, relative au nouveau programme national de renouvellement urbain Lille quartiers anciens quartier de Wazemmes secteur Jules Guesde à Lille Par arrêté préfectoral du 20 juillet 2023 le préfet du Nord a prescrit une enquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique et…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de Lille Demande dautorisation environnementale (code de lenvironnement) Demande de declassement de voirie (code de la voirie routière) Le projet de renouvellement urbain du quartier Lille Concorde, quartier dintérêt national au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU), A pour ambition de proposer une offre de logements de qualité et diversifiée pour tous, de bâtir un quartier mixte et innovant, respectueux de lenvironnement et de la sa…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Commune de Lille Demande dautorisation environnementale (code de lenvironnement) Demande de declassement de voirie (code de la voirie routière) Le projet de renouvellement urbain du quartier Lille Concorde, quartier dintérêt national au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU), A pour ambition de proposer une offre de logements de qualité et diversifiée pour tous, de bâtir un quartier mixte et innovant, respectueux de lenvironnement et de la sa…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 10 février 2023 a été adoptée la délibération suivante : LILLE Bois Blancs Aviateurs Pointe des Bois Blancs Bilan de la concertation La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie de Lille.
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE HEM SECTEUR DE LA TRIBONNERIE 2 Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a reconduit la procédure de participation du public par voie électronique relative au projet de création dune zone daménagement concerté (ZAC) sur le site dit «LA TRIBONNERIE 2» à HEM, considérant que la consultation organisée du 12 au 16 juillet 2023 na pas permis au public daccéder à toutes les pièces mises…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE HEM SECTEUR DE LA TRIBONNERIE 2 Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a reconduit la procédure de participation du public par voie électronique relative au projet de création dune zone daménagement concerté (ZAC) sur le site dit «LA TRIBONNERIE 2» à HEM, considérant que la consultation organisée du 12 au 16 juillet 2023 na pas permis au public daccéder à toutes les pièces mises…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 30 juin 2023 a été adoptée la délibération suivante : CAPINGHEM Arc Capinghem Grand But Bilan intermédiaire de la concertation Délibération modificative La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie de Lille.
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 30 juin 2023 a été adoptée la délibération suivante : ARMENTIERES HOUPLINES Franges Industrielles Travaux Espaces Publics Appel dOffres Ouvert Décision Financement
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MISE A JOUR DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que, par voie darrête n° 23-A-0217, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a procédé à une mise à jour du plan local durbanisme, relative à lintégration : dans les obligations diverses, de lobligation de raccordement au réseau de chaleur des communes de Lille, Mons-en-Baroeul, Wattrelos et Roubaix à compter du 1er juillet 2023, dans la liste des servitudes, de la modification partielle de lalignement homologué de …
Annonce JAL - Arrêté préfectoral
PRÉFECTURE DU NORD Avis de publication darrêté Evolution du perimètre de la zone de circulation différenciée sur la Métropole européenne de Lille lors dépisodes de pics de pollution de lair En cas dépisode ponctuel de pollution de lair sur la Métropole européenne de Lille, le préfet du Nord peut être amené à restreindre la circulation pour certains véhicules afin de réduire lexposition de la population. Ce dispositif instauré depuis 2017 évolue au 1er juillet 2023 pour rendre plus efficace la lu…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MISE A JOUR DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que, par voie darrête n° 23-A-0217, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille a procédé à une mise à jour du plan local durbanisme, relative à lintégration : dans les obligations diverses, de lobligation de raccordement au réseau de chaleur des communes de Lille, Mons-en-Baroeul, Wattrelos et Roubaix à compter du 1er juillet 2023, dans la liste des servitudes, de la modification partielle de lalignement homologué de …
Annonce JAL - Arrêté préfectoral
PRÉFECTURE DU NORD Avis de publication darrêté Evolution du perimètre de la zone de circulation différenciée sur la Métropole européenne de Lille lors dépisodes de pics de pollution de lair En cas dépisode ponctuel de pollution de lair sur la Métropole européenne de Lille, le préfet du Nord peut être amené à restreindre la circulation pour certains véhicules afin de réduire lexposition de la population. Ce dispositif instauré depuis 2017 évolue au 1er juillet 2023 pour rendre plus efficace la lu…
Annonce JAL - Avis administratif
DELIBERATION Les six réseaux de chaleur urbains de la Metropole européenne de Lille (MEL) alimentent actuellement léquivalent de 50 000 logements. Grâce à un taux moyen dénergie renouvelable et de récupération de 65 % en 2022, ils ont permis à la fois de fournir une énergie bon marché à leurs usagers et de contribuer aux objectifs du Plan Climat de la MEL, En évitant des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES). Conformément à la loi « Énergie Climat » de novembre 2019, les 4 réseaux de chaleur …
Annonce JAL - Avis administratif
DELIBERATION Les six réseaux de chaleur urbains de la Metropole européenne de Lille (MEL) alimentent actuellement léquivalent de 50 000 logements. Grâce à un taux moyen dénergie renouvelable et de récupération de 65 % en 2022, ils ont permis à la fois de fournir une énergie bon marché à leurs usagers et de contribuer aux objectifs du Plan Climat de la MEL, En évitant des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES). Conformément à la loi « Énergie Climat » de novembre 2019, les 4 réseaux de chaleur …
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 14 avril 2023 a été adoptée la délibération n ° 23 C 0067 suivante : BOUSBECQUE Site du Château concession daménagement dune procédure de mise en concurrence La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie de BOUSBECQUE.
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE HEM QUARTIER DE LA TRIBONNERIE CREATION DE LA ZAC TRIBONNERIE 2 COMPLEMENTS A LETUDE DIMPACT DANS LE CADRE DE LA REPONSE DU MAITRE DOUVRAGE A lAUTORITE ENVIRONNEMENTALE MODALITE DE MISE À DISPOSITION DE LETUDE DIMPACT ET DE LAVIS RENDU PAR LAUTORITE ENVIRONNEMENTALE Monsieur le Président de la Metropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une procédure de participation du public par voie électronique portant sur la mise à disposition de létude dimpa…
Annonce JAL - Avis administratif
PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE HEM QUARTIER DE LA TRIBONNERIE CREATION DE LA ZAC TRIBONNERIE 2 COMPLEMENTS A LETUDE DIMPACT DANS LE CADRE DE LA REPONSE DU MAITRE DOUVRAGE A lAUTORITE ENVIRONNEMENTALE MODALITE DE MISE À DISPOSITION DE LETUDE DIMPACT ET DE LAVIS RENDU PAR LAUTORITE ENVIRONNEMENTALE Monsieur le Président de la Metropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une procédure de participation du public par voie électronique portant sur la mise à disposition de létude dimpa…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Direction des relations avec les collectivités territoriales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique unique prealable à la déclaration dutilité publique et à lautorisation environnementale au titre de larticle L. 181-1 du code de lenvironnement, relative à lopération de déconnexion de la rivière des Laies et de la becque du Crachet du réseau dassainissement dArmentières et de renaturation du courant de lAnguille, Situé sur le territoire des communes dArmentières, de la Chapelle dArmentières et …
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Direction des relations avec les collectivités territoriales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique unique prealable à la déclaration dutilité publique et à lautorisation environnementale au titre de larticle L. 181-1 du code de lenvironnement, relative à lopération de déconnexion de la rivière des Laies et de la becque du Crachet du réseau dassainissement dArmentières et de renaturation du courant de lAnguille, Situé sur le territoire des communes dArmentières, de la Chapelle dArmentières et …
Annonce JAL - Avis administratif
Préfecture du Nord Avis de consultation du public Evolution du perimètre du dispositif de circulation différenciée sur la métropole européenne de Lille lors dépisodes de pics de pollution de lair Le dossier relatif à lévolution du périmètre du dispositif de circulation différenciée (ZCD) sur la métropole européenne de Lille est mis à la disposition du public du 3 au 24 avril 2023 : sur le site internet de la préfecture du Nord : https://www.nord.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Air-clim…
Annonce JAL - Avis administratif
PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE ROUBAIX MISE À DISPOSITION DE LETUDE DIMPACT NPRU QUARTIER DE LALMA Monsieur le Président de la Metropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une procédure de participation du public par voie électronique portant sur la mise à disposition de létude dimpact sur le Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) du quartier de lAlma à Roubaix. LA PROCEDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE AURA LIEU DU 10 AVRIL AU 14 MAI 2023 INCLUS. …
Annonce JAL - Avis administratif
PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE ROUBAIX MISE À DISPOSITION DE LETUDE DIMPACT NPRU QUARTIER DE LALMA Monsieur le Président de la Metropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une procédure de participation du public par voie électronique portant sur la mise à disposition de létude dimpact sur le Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) du quartier de lAlma à Roubaix. LA PROCEDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE AURA LIEU DU 10 AVRIL AU 14 MAI 2023 INCLUS. …
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Direction des relations avec les collectivités territoriales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique unique prealable à la déclaration dutilité publique et parcellaire relative au nouveau programme national de renouvellement urbain Lille quartiers anciens quartier de Moulins secteurs Jacques Febvrier Vanhonaecker et Plaine Trévise à Lille Par arrêté préfectoral du 24 février 2023 le préfet du Nord a prescrit une enquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique et parcellaire …
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Direction des relations avec les collectivités territoriales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique unique prealable à la déclaration dutilité publique et parcellaire relative au nouveau programme national de renouvellement urbain Lille quartiers anciens quartier de Moulins secteurs Jacques Febvrier Vanhonaecker et Plaine Trévise à Lille Par arrêté préfectoral du 24 février 2023 le préfet du Nord a prescrit une enquête publique unique préalable à la déclaration dutilité publique et parcellaire …
Annonce JAL - Avis administratif
CONCERTATION PREALABLE SECTEUR DES BATELIERS A LILLE En application des articles L 103-2 et R 103-1 du code de lurbanisme, Monsieur le Président de la Metropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une concertation préalable sur le secteur dit des « bateliers » à Lille. CETTE CONCERTATION PREALABLE AURA LIEU DU 20 MARS AU 21 AVRIL 2023 INCLUS. Le dossier sera consultable sur le site de la MEL (https://participation.lillemetropole.fr) ainsi quen Mairies centrale de Lille et de quartier du Vieux L…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CONCERTATION PREALABLE SECTEUR DES BATELIERS A LILLE En application des articles L 103-2 et R 103-1 du code de lurbanisme, Monsieur le Président de la Metropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une concertation préalable sur le secteur dit des « bateliers » à Lille. CETTE CONCERTATION PREALABLE AURA LIEU DU 20 MARS AU 21 AVRIL 2023 INCLUS. Le dossier sera consultable sur le site de la MEL (https://participation.lillemetropole.fr) ainsi quen Mairies centrale de Lille et de quartier du Vieux L…
Annonce JAL - Avis administratif
Secrétariat Genéral Accompagnement juridique en aménagement des territoires 06.22.81.27.29 ROUBAIX PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE PROLONGATION DE LA MISE À DISPOSITION DE LETUDE DIMPACT NPRU QUARTIER DE LALMA Le public est informé que la procédure de participation du public par voie électronique portant sur la mise à disposition de létude dimpact sur le Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) du quartier de lAlma à Roubaix est prolongée de 7 jours. CELLE-CI AURA DONC LIE…
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Secrétariat Genéral Accompagnement juridique en aménagement des territoires 06.22.81.27.29 ROUBAIX PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE PROLONGATION DE LA MISE À DISPOSITION DE LETUDE DIMPACT NPRU QUARTIER DE LALMA Le public est informé que la procédure de participation du public par voie électronique portant sur la mise à disposition de létude dimpact sur le Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) du quartier de lAlma à Roubaix est prolongée de 7 jours. CELLE-CI AURA DONC LIE…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE PLAN DE MOBILITÉ DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique portant sur le projet de Plan de Mobilité Horizon 2035 de la MEL. Cet arrêté sera affiché à la Métropole Européenne de Lille (siège de lenquête) sur la borne interactive (2 Boulevard des Cités Unies à Lille) et aux tableaux daffichage des 97 mairies de la métropole. La personne …
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE PLAN DE MOBILITÉ DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique portant sur le projet de Plan de Mobilité Horizon 2035 de la MEL. Cet arrêté sera affiché à la Métropole Européenne de Lille (siège de lenquête) sur la borne interactive (2 Boulevard des Cités Unies à Lille) et aux tableaux daffichage des 97 mairies de la métropole. La personne …
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AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE PLAN DE MOBILITÉ DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique portant sur le projet de Plan de Mobilité Horizon 2035 de la MEL. Cet arrêté sera affiché à la Métropole Européenne de Lille (siège de lenquête) sur la borne interactive (2 Boulevard des Cités Unies à Lille) et aux tableaux daffichage des 97 mairies de la métropole. La personne …
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AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE PLAN DE MOBILITÉ DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique portant sur le projet de Plan de Mobilité Horizon 2035 de la MEL. Cet arrêté sera affiché à la Métropole Européenne de Lille (siège de lenquête) sur la borne interactive (2 Boulevard des Cités Unies à Lille) et aux tableaux daffichage des 97 mairies de la métropole. La personne …
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PRÉFECTURE DE LA RÉGION HAUTS DE FRANCE CONSEIL RÉGIONAL DES HAUTS DE FRANCE AVIS DINFORMATION DU PUBLIC relatif au contrat de plan État-Région des Hauts-de-France pour la periode 2021-2027 Le préfet de région et le président du conseil régional informent le public que le contrat de plan État-Région 2021-2027 (CPER) des Hauts-de-France a été signé le lundi 9 janvier 2023 par lÉtat, le conseil régional, Les cinq conseils départementaux de la région, la Métropole européenne de Lille et la communa…
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Secrétariat Genéral Accompagnement Juridique en Aménagement des Territoires Ingénierie Juridique des Territoires MODICATIONS SIMPLIFIEES DU PLU DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE APPROBATION DES DELIBERATIONS N° 22 C 0423, 22 C 0424 ET 22 C 0423 Le public est informé que le Conseil métropolitain, dans sa séance du 16 décembre 2022, A voté 3 délibérations relatives à lapprobation de modifications simplifiées du PLU de la Métropole Européenne de Lille. Les 3 délibérations concernées sont les sui…
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Secrétariat Genéral Accompagnement Juridique en Aménagement des Territoires Ingénierie Juridique des Territoires MODICATIONS SIMPLIFIEES DU PLU DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE APPROBATION DES DELIBERATIONS N° 22 C 0423, 22 C 0424 ET 22 C 0423 Le public est informé que le Conseil métropolitain, dans sa séance du 16 décembre 2022, A voté 3 délibérations relatives à lapprobation de modifications simplifiées du PLU de la Métropole Européenne de Lille. Les 3 délibérations concernées sont les sui…
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PROJET DE PLAN METROPOLITAIN DACCUEIL ET DHABITAT DES GENS DU VOYAGE PROLONGATION DE LA NOUVELLE PHASE DE CONCERTATION La Métropole Europeenne de Lille porte à la connaissance du public que la nouvelle phase de concertation préalable relative au projet de plan métropolitain dédié à laccueil et à lhabitat des Gens du Voyage est prolongée dune journée. Cette nouvelle phase de concertation se terminera donc le 24 janvier 2023. Plus dinformation en cliquant sur le lien suivant : https://participatio…
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PROJET DE PLAN METROPOLITAIN DACCUEIL ET DHABITAT DES GENS DU VOYAGE PROLONGATION DE LA NOUVELLE PHASE DE CONCERTATION La Métropole Europeenne de Lille porte à la connaissance du public que la nouvelle phase de concertation préalable relative au projet de plan métropolitain dédié à laccueil et à lhabitat des Gens du Voyage est prolongée dune journée. Cette nouvelle phase de concertation se terminera donc le 24 janvier 2023. Plus dinformation en cliquant sur le lien suivant : https://participatio…
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PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE Programme Local de Prévention des Dechets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) Le public est informé que Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille met à disposition du public le projet de Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA). Le projet de PLPDMA sera consultable du lundi 30 janvier au vendredi 24 février 2023 inclus. Chacun pourra formuler ses observations sur un registre numérique accessible à laide du l…
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PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE Programme Local de Prévention des Dechets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) Le public est informé que Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille met à disposition du public le projet de Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA). Le projet de PLPDMA sera consultable du lundi 30 janvier au vendredi 24 février 2023 inclus. Chacun pourra formuler ses observations sur un registre numérique accessible à laide du l…
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Secrétariat Genéral Accompagnement juridique en aménagement des territoires 03.20.21.60.46 PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE ROUBAIX MISE À DISPOSITION DE LETUDE DIMPACT NPRU QUARTIER DE LALMA Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public la mise à disposition de létude dimpact relative au projet NPRU du quartier de lAlma à Roubaix. Létude dimpact, lavis rendu par lautorité environnementale et la réponse de la MEL à cet avis seront mis à dispositi…
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PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE Programme Local de Prévention des Dechets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) Le public est informé que Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille met à disposition du public le projet de Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA). Le projet de PLPDMA sera consultable du lundi 30 janvier au vendredi 24 février 2023 inclus. Chacun pourra formuler ses observations sur un registre numérique accessible à laide du l…
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Secrétariat Genéral Accompagnement juridique en aménagement des territoires 03.20.21.60.46 PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE ROUBAIX MISE À DISPOSITION DE LETUDE DIMPACT NPRU QUARTIER DE LALMA Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public la mise à disposition de létude dimpact relative au projet NPRU du quartier de lAlma à Roubaix. Létude dimpact, lavis rendu par lautorité environnementale et la réponse de la MEL à cet avis seront mis à dispositi…
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PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE Programme Local de Prévention des Dechets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) Le public est informé que Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille met à disposition du public le projet de Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA). Le projet de PLPDMA sera consultable du lundi 30 janvier au vendredi 24 février 2023 inclus. Chacun pourra formuler ses observations sur un registre numérique accessible à laide du l…
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CONCERTATION PRÉALABLE RÉVISION GÉNÉRALE DES PLU DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE (PLU3) Clôture du volet « contribution » du registre numérique le 13 janvier 2023 et annonce des 2 reunions publiques de restitution Dans le cadre de la concertation relative à la révision générale du plan local durbanisme (PLU3), le public est informé que la possibilité de contribuer via le registre numérique de la concertation prendra fin le vendredi 13 janvier 2023 à minuit. Les autres fonctionnalités du site…
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PROJET DE PLAN METROPOLITAIN DACCUEIL ET DHABITAT DES GENS DU VOYAGE NOUVELLE PHASE DE CONCERTATION La Métropole Europeenne de Lille porte à la connaissance du public que le projet de plan métropolitain dédié à laccueil et à lhabitat des Gens du Voyage fait lobjet dune nouvelle phase de concertation préalable au titre du Code de lurbanisme. Cette nouvelle phase de concertation se déroulera du 9 janvier au 23 janvier 2023 inclus. Plus dinformation en cliquant sur le lien suivant : https://partici…
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CONCERTATION PRÉALABLE RÉVISION GÉNÉRALE DES PLU DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE (PLU3) Clôture du volet « contribution » du registre numérique le 13 janvier 2023 et annonce des 2 reunions publiques de restitution Dans le cadre de la concertation relative à la révision générale du plan local durbanisme (PLU3), le public est informé que la possibilité de contribuer via le registre numérique de la concertation prendra fin le vendredi 13 janvier 2023 à minuit. Les autres fonctionnalités du site…
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PROJET DE PLAN METROPOLITAIN DACCUEIL ET DHABITAT DES GENS DU VOYAGE NOUVELLE PHASE DE CONCERTATION La Métropole Europeenne de Lille porte à la connaissance du public que le projet de plan métropolitain dédié à laccueil et à lhabitat des Gens du Voyage fait lobjet dune nouvelle phase de concertation préalable au titre du Code de lurbanisme. Cette nouvelle phase de concertation se déroulera du 9 janvier au 23 janvier 2023 inclus. Plus dinformation en cliquant sur le lien suivant : https://partici…
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CONCERTATION PRÉALABLE RÉVISION GÉNÉRALE DES PLU DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE (PLU3) Clôture du volet « contribution » du registre numérique le 13 janvier 2023 et annonce des 2 reunions publiques de restitution Dans le cadre de la concertation relative à la révision générale du plan local durbanisme (PLU3), le public est informé que la possibilité de contribuer via le registre numérique de la concertation prendra fin le vendredi 13 janvier 2023 à minuit. Les autres fonctionnalités du site…
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CONCERTATION PRÉALABLE RÉVISION GÉNÉRALE DES PLU DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE (PLU3) Clôture du volet « contribution » du registre numérique le 13 janvier 2023 et annonce des 2 reunions publiques de restitution Dans le cadre de la concertation relative à la révision générale du plan local durbanisme (PLU3), le public est informé que la possibilité de contribuer via le registre numérique de la concertation prendra fin le vendredi 13 janvier 2023 à minuit. Les autres fonctionnalités du site…
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CONCERTATION PREALABLE REVISION GENERALE DES PLU DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE SECTEURS DE PROJET Dans le cadre de la procédure de revision générale de ses 11 Plans Locaux dUrbanisme, la MEL rappelle au public la possibilité de contribuer à la concertation au travers des « secteurs de projet », Dont la liste est accessible ici : https://www.registre-numerique.fr/concertation-plu-MEL/projets. Il est précisé que cette liste est susceptible dêtre amendée ou complétée pendant la concertation.…
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CONCERTATION PREALABLE REVISION GENERALE DES PLU DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE SECTEURS DE PROJET Dans le cadre de la procédure de revision générale de ses 11 Plans Locaux dUrbanisme, la MEL rappelle au public la possibilité de contribuer à la concertation au travers des « secteurs de projet », Dont la liste est accessible ici : https://www.registre-numerique.fr/concertation-plu-MEL/projets. Il est précisé que cette liste est susceptible dêtre amendée ou complétée pendant la concertation.…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaisance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 24 JUIN 2022, A été adoptée la délibération 21 C0158 suivante : FACHES-THUMESNIL ZAC Jappe Geslot Bilan de la mise à disposition de létude dimpact modifiée et de lavis de lautorité environnementale Approbation du dossier de réalisation de ZAC et du programme des équipements publics. La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 07 octobre 2022 a été adoptée la délibération suivante : QUESNOY SUR DEULE ZAC de « Ange Gardien » Clôture de la ZAC La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie de Quesnoy sur Deûle.
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 07 octobre 2022 a été adoptée la délibération suivante : QUESNOY SUR DEULE ZAC de lAnge Gardien Bilan de la concertation La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie de Quesnoy sur Deûle.
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 24 juin 2022 a été adoptée la délibération suivante : FACHES THUMESNIL ZAC Jappe Geslot Approbation du cahier des charges de cession de terrain concession daménagement La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie de FACHES THUMESNIL.
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Lactualisation du plan depandage agricole des boues de la station dépuration de Wattrelos-Grimonpont sur le territoire des communes de Anneux, Awoingt, Bantouzelle, Busigny, Cambrai, Cantaing-sur-Escaut, Crèvecoeur-sur-Escaut, Cuvillers, Eswars, Flesquières, Fontaine-Notre-Dame, Haussy, Honnecourt-sur-Escaut, Les-Rues-des-Vignes, Lesdain, Malincourt, Marcoing, Maretz, Masnières, Mazinghien, Niergnies, Noyelles-sur Escaut, Paillencourt, Raillencourt-Sainte-Olle, Ribécourt-…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PREFECTURE DU NORD AVIS DENQUETE PUBLIQUE Lactualisation du plan dépandage agricole des boues de la station depuration de Wattrelos-Grimonpont sur le territoire des communes de Anneux, Awoingt, Bantouzelle, Busigny, Cambrai, Cantaing-sur-Escaut, Crèvecoeur sur-Escaut, Cuvillers, Eswars, Flesquières, Fontaine-Notre-Dame, Haussy, Honnecourt-sur-Escaut, Les Rues-des-Vignes, Lesdain, Malincourt, Marcoing, Maretz, Masnières, Mazinghien, Niergnies, Noyelles-sur-Escaut, Paillencourt, Raillencourt-Sain…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Affaires Juridiques Droit de lAménagement et de lUrbanisme 03.20.21.20.69 EVOLUTION DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Mise à disposition du Public du dossier de présentation Du 24 octobre au 25 novembre 2022 inclus Procédure de modification simplifiée Commune de WAVRIN Le public est informé que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) prescrit une procédure de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) métropolitain. Pa…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Affaires Juridiques Droit de lAménagement et de lUrbanisme 03.20.21.20.69 EVOLUTION DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Mise à disposition du Public du dossier de présentation Du 24 octobre au 25 novembre 2022 inclus Procédure de modification simplifiée Commune de LILLE Le public est informé que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) prescrit une procédure de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) métropolitain. Par…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Affaires Juridiques Droit de lAménagement et de lUrbanisme 03.20.21.20.69 EVOLUTION DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Mise à disposition du Public du dossier de présentation Du 24 octobre au 25 novembre 2022 inclus Procédure de modification simplifiée Commune de SAINGHIN-EN-MÉLANTOIS Le public est informé que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) prescrit une procédure de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) mé…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
EVOLUTION DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Mise à disposition du Public du dossier de presentation Du 24 octobre au 25 novembre 2022 inclus Procédure de modification simplifiée Commune de WAVRIN Le public est informé que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) prescrit une procédure de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) métropolitain. Par cette procédure, la MEL propose dapporter au P.L.U un ajustement sur la commune de Wavrin. U…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
EVOLUTION DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Mise à disposition du Public du dossier de presentation Du 24 octobre au 25 novembre 2022 inclus Procédure de modification simplifiée Commune de LILLE Le public est informé que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) prescrit une procédure de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) métropolitain. Par cette procédure, la MEL propose dapporter au P.L.U. plusieurs ajustements sur la commune de L…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
EVOLUTION DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Mise à disposition du Public du dossier de presentation Du 24 octobre au 25 novembre 2022 inclus Procédure de modification simplifiée Commune de SAINGHIN-EN-MÉLANTOIS Le public est informé que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) prescrit une procédure de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) métropolitain. Par cette procédure, la MEL propose dapporter au P.L.U. un ajustement sur la comm…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PREFECTURE DU NORD AVIS DENQUETE PUBLIQUE Lactualisation du plan dépandage agricole des boues de la station depuration de Wattrelos-Grimonpont sur le territoire des communes de Anneux, Awoingt, Bantouzelle, Busigny, Cambrai, Cantaing-sur-Escaut, Crèvecoeur sur-Escaut, Cuvillers, Eswars, Flesquières, Fontaine-Notre-Dame, Haussy, Honnecourt-sur-Escaut, Les Rues-des-Vignes, Lesdain, Malincourt, Marcoing, Maretz, Masnières, Mazinghien, Niergnies, Noyelles-sur-Escaut, Paillencourt, Raillencourt-Sain…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFET DU NORD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Lactualisation du plan dépandage agricole des boues de la station depuration de Wattrelos-Grimonpont sur le territoire des communes de Anneux, Awoingt, Bantouzelle, Busigny, Cambrai, Cantaing-sur-Escaut, Crèvecoeur-sur-Escaut, Cuvillers, Eswars, Flesquières, Fontaine-Notre-Dame, Haussy, Honnecourt-sur-Escaut, Les-Rues-des-Vignes, Lesdain, Malincourt, Marcoing, Maretz, Masnières, Mazinghien, Niergnies, Noyelles-sur Escaut, Paillencourt, Raillencourt-Sainte-O…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS PROCEDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Monsieur le President de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une procédure de participation du public par voie électronique portant sur le projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la MEL, et lévaluation environnementale dont il fait lobjet*. LA PROCEDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE AURA LIEU DU 16 SEPTEMBRE AU 1…
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS PROCEDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Monsieur le President de la Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une procédure de participation du public par voie électronique portant sur le projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la MEL, et lévaluation environnementale dont il fait lobjet*. LA PROCEDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE AURA LIEU DU 16 SEPTEMBRE AU 1…
Annonce JAL - Avis administratif
Secrétariat Genéral Accompagnement juridique en aménagement des territoires 03.20.21.60.46 MISE À DISPOSITION DE LÉTUDE DIMPACT PARTICIPATION EN LIGNE LILLE PROJET DE REAMENAGEMENT DU QUARTIER CONCORDE NPRU Création dune Zone dAménagement Concertée Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que le conseil métropolitain envisage la création dune Zone dAménagement Concertée (ZAC) dans le cadre du projet de réaménagement du quartier Concorde à Lille. Ce secte…
Annonce JAL - Avis administratif
MISE À DISPOSITION DE LÉTUDE DIMPACT PARTICIPATION EN LIGNE LILLE PROJET DE REAMENAGEMENT DU QUARTIER CONCORDE NPRU Création dune Zone dAmenagement Concertée Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que le conseil métropolitain envisage la création dune Zone dAménagement Concertée (ZAC) dans le cadre du projet de réaménagement du quartier Concorde à Lille. Ce secteur fait lobjet du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU), au coeur de la nouvell…
Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE TOURCOING CREATION DE ZAC EN VUE DU PROJET DE REAMENAGEMENT DU QUARTIER LA BOURGOGNE NPRU Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que le conseil metropolitain envisage la création dune zone daménagement concertée (ZAC) dans le cadre du projet de réaménagement du quartier La Bourgogne à Tourcoing. Ce secteur fait lobjet du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU), au coe…
Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE TOURCOING CREATION DE ZAC EN VUE DU PROJET DE REAMENAGEMENT DU QUARTIER LA BOURGOGNE NPRU Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que le conseil metropolitain envisage la création dune zone daménagement concertée (ZAC) dans le cadre du projet de réaménagement du quartier La Bourgogne à Tourcoing. Ce secteur fait lobjet du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU), au coe…
Annonce JAL - Avis administratif
MEL METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Concertation sur le 3ème Programme Local de lHabitat de la Metropole Européenne de Lille Conformément à la possibilité offerte par larticle L 302-2 du code de la construction et de lhabitation, une procédure de concertation, Associant les habitants et les associations locales sur le projet de 3e Programme Local de lHabitat (PLH) de la MEL, est organisée par la Métropole Européenne de Lille du 2 novembre 2020 au 3 octobre 2021 inclus. Cette concertation, qui se …
Annonce JAL - Avis administratif
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Concertation sur le 3ème Programme Local de lHabitat de la Metropole Européenne de Lille Conformément à la possibilité offerte par larticle L 302-2 du code de la construction et de lhabitation, une procédure de concertation, Associant les habitants et les associations locales sur le projet de 3e Programme Local de lHabitat (PLH) de la MEL, est organisée par la Métropole Européenne de Lille du 2 novembre 2020 au 3 octobre 2021 inclus. Cette concertation, qui se déro…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord Service eau nature et territoires Unite police de leau AVIS DENQUETE PUBLIQUE Communes de Lille et Lomme Demande dautorisation environnementale (code de lenvironnement) La Métropole Européenne de Lille (MEL) a déposé un dossier dautorisation environnementale portant sur laménagement du port de plaisance de Lille et Lomme. Par arrêté préfectoral, cette demande est soumise à une enquête publique départementale du : lundi 16 novembre 202…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord Service eau nature et territoires Unite police de leau AVIS DENQUETE PUBLIQUE Communes de Lille et Lomme Demande dautorisation environnementale (code de lenvironnement) La Métropole Européenne de Lille (MEL) a déposé un dossier dautorisation environnementale portant sur laménagement du port de plaisance de Lille et Lomme. Par arrêté préfectoral, cette demande est soumise à une enquête publique départementale du : lundi 16 novembre 202…
Annonce JAL - Avis administratif
MISE A DISPOSITION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT (PPBE) DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Monsieur le Président de la Metropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une procédure de participation du public par voie électronique portant sur le projet de Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) de la MEL. LA PROCEDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE AURA LIEU DU 16 NOVEMBRE 2020 AU 17 JANVIER 2021 INCLUS Ouverte à tous, cette procédure permet d…
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
MISE A DISPOSITION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT (PPBE) DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Monsieur le Président de la Metropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une procédure de participation du public par voie électronique portant sur le projet de Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) de la MEL. LA PROCEDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE AURA LIEU DU 16 NOVEMBRE 2020 AU 17 JANVIER 2021 INCLUS Ouverte à tous, cette procédure permet d…
Annonce JAL - Avis administratif
Secrétariat Genéral Accompagnement juridique en aménagement des territoires 03.20.21.37.62 CONCERTATION PREALABLE WAVRIN Revitalisation du Coeur de Bourg Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du public que le projet de revitalisation du Coeur de Bourg à Wavrin, fera lobjet dune concertation préalable au titre du Code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, Et de participer à son élaboration : Un dossier de concertation et des …
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord Service eau nature et territoires Unite police de leau AVIS DENQUETE PUBLIQUE Communes de Lille et Lomme Demande dautorisation environnementale (code de lenvironnement) La Métropole Européenne de Lille (MEL) a déposé un dossier dautorisation environnementale portant sur laménagement du port de plaisance de Lille et Lomme. Par arrêté préfectoral, cette demande est soumise à une enquête publique départementale du : lundi 16 novembre 202…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU NORD Arrêté prefectoral déclarant dutilité publique lopération de construction dun ensemble immobilier à usage dhabitation quartier Bomart sur le territoire de la commune de La Madeleine Le Préfet de la région Hauts-de-France Préfet du Nord Commandeur de lOrdre National du Mérite Officier de la Légion dHonneur Vu le code de lexpropriation pour cause dutilité publique ; Vu le code de lenvironnement : Vu la décision par délégation du conseil nº 18 DD 0577 du 17 juillet 2018 par laquelle …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Accompagnement Juridique en Aménagement des Territoires Ingéniérie Juridique des Territoires 06.22.81.27.29 EVOLUTION DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Mise à disposition du Public du dossier de présentation Du 11 janvier au 12 février 2021 inclus Procédure de modification simplifiée Le public est informé que, par arrêté, Monsieur le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) prescrit une procédure de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) mé…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
11 JANVIER AU 12 FEVRIER 2021 INCLUS MISE A DISPOSITION EVOLUTION DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Mise à disposition du Public du dossier de présentation Du 11 janvier au 12 février 2021 inclus Procedure de modification simplifiée Anstaing, Armentières, Baisieux, Beaucamps-Ligny, Bondues, Bousbecque, Bouvines, Capinghem, Chéreng, Comines, Croix, Deulêmont, Don, Emmerin, Englos, Ennetières-en Weppes, Erquinghem-Lys, Erquinghem-le-sec, Escobecques, Fâches-Thumesnil, Forest-sur Marque, Four…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Communes de Croix, Wasquehal et Villeneuve dAscq La Metropole Européenne de Lille (MEL) a déposé un dossier dautorisation environnementale portant sur la restauration hydraulique, écologique et paysagère de la Branche de Croix. Par arrêté préfectoral, Cette demande est soumise à une enquête publique départementale du : lundi 22 février 2021 9h00 au mardi 16 mars 2021 17h30 inclus Le public pourra prendre connaissance du dossier en version papier au sein des mairies de Cro…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Communes de Croix, Wasquehal et Villeneuve dAscq La Metropole Européenne de Lille (MEL) a déposé un dossier dautorisation environnementale portant sur la restauration hydraulique, écologique et paysagère de la Branche de Croix. Par arrêté préfectoral, Cette demande est soumise à une enquête publique départementale du : lundi 22 février 2021 9h00 au mardi 16 mars 2021 17h30 inclus Le public pourra prendre connaissance du dossier en version papier au sein des mairies de Cro…
Annonce JAL - Avis administratif
Direction Urbanisme Aménagement et Ville Service Politique de la Ville AVIS Approbation du dossier de creation de la Zone dAménagement Concerté CONCORDE à Lille Le Président de la Métropole Européenne de Lille, conformément à larticle R.311-5 du Code de lUrbanisme, Porte à la connaissance du public que, par décision du Conseil de la Métropole du 18 décembre 2020, a été adoptée la délibération suivante : LILLE CONCORDE Approbation du dossier de création de la ZAC. Le dossier cité ci-dessus peut …
Annonce JAL - Avis administratif
Service Politique de la Ville AVIS Approbation du dossier de création de la Zone dAmenagement Concerté LA BOURGOGNE à Tourcoing Le Président de la Métropole Européenne de Lille, conformément à larticle R.311-5 du Code de lUrbanisme, Porte à la connaissance du public que, par décision du Conseil de la Métropole du 18 décembre 2020, a été adoptée la délibération suivante : TOURCOING LA BOURGOGNE Approbation du dossier de création de la ZAC. Le dossier cité ci-dessus peut être consulté tous les jo…
Annonce JAL - Avis administratif
Direction Urbanisme Aménagement et Ville Service Politique de la Ville AVIS Approbation du dossier de creation de la Zone dAménagement Concerté LE NOUVEAU MONS à Mons-en-Baroeul Le Président de la Métropole Européenne de Lille, conformément à larticle R.311-5 du Code de lUrbanisme, Porte à la connaissance du public que, par décision du Conseil de la Métropole du 18 décembre 2020, a été adoptée la délibération suivante : MONS LE NOUVEAU MONS Approbation du dossier de création de la ZAC. Le dossi…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Communes de Croix, Wasquehal et Villeneuve dAscq La Metropole Européenne de Lille (MEL) a déposé un dossier dautorisation environnementale portant sur la restauration hydraulique, écologique et paysagère de la Branche de Croix. Par arrêté préfectoral, Cette demande est soumise à une enquête publique départementale du : lundi 22 février 2021 9h00 au mardi 16 mars 2021 17h30 inclus Le public pourra prendre connaissance du dossier en version papier au sein des mairies de Cro…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Direction Accompagnement juridique en aménagement des territoires 03.59.00.17.54 CONCERTATION PREALABLE MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE PROJETS DE MODIFICATION DES PLANS LOCAUX DURBANISME Le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) porte à la connaissance du Public quune concertation préalable est menée en vue de modifier les Plans Locaux dUrbanisme sur son territoire en application de larticle L.103-2 du Code de lurbanisme. Afin de prendre connaissance des enjeux de…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Direction Accompagnement juridique en aménagement des territoires 03.59.00.17.54 CONCERTATION PREALABLE MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE PROJETS DE MODIFICATION DES PLANS LOCAUX DURBANISME Le Président de la Métropole Européenne de Lille (MEL) porte à la connaissance du Public quune concertation préalable est menée en vue de modifier les Plans Locaux dUrbanisme sur son territoire en application de larticle L.103-2 du Code de lurbanisme. Afin de prendre connaissance des enjeux de…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Préfecture du Nord Direction des relations avec les collectivites territoriales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique unique portant sur la declaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme de la métropole européenne de Lille dans le cadre du projet de construction de la nouvelle cité administrative Par arrêté du 8 mars 2021, le préfet du Nord à prescrit lorganisation dune enquête publique unique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du pla…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIER OLIVEAUX A LOOS Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de La Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique environnementale portant sur le projet de renouvellement urbain du quartier Les Oliveaux à LOOS. Cet arrêté sera affiché à la Métropole Européenne de Lille (siège de l?enquête) et au tableau d?affichage de la mairie de Loos. La personne publique responsable est la MEL. La Direction A…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Accompagnement juridique en aménagement des territoires 03.20.21.20.69 CONCERTATION PREALABLE HEM Tribonnerie 2 3ème phase Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du public que le projet douverture à lurbanisation du quartier de la Tribonnerie 2 à Hem, fera lobjet de la 3ème phase de concertation préalable au titre du Code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, Et de participer à son élaboration : Un dossier…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Accompagnement juridique en aménagement des territoires 03.20.21.20.69 CONCERTATION PREALABLE HEM Tribonnerie 2 3ème phase Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du public que le projet douverture à lurbanisation du quartier de la Tribonnerie 2 à Hem, fera lobjet de la 3ème phase de concertation préalable au titre du Code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, Et de participer à son élaboration : Un dossier…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIER OLIVEAUX A LOOS Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de La Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique environnementale portant sur le projet de renouvellement urbain du quartier Les Oliveaux à LOOS. Cet arrêté sera affiché à la Métropole Européenne de Lille (siège de lenquête) et au tableau daffichage de la mairie de Loos. La personne publique responsable est la MEL. La Direction Acc…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Communes de Emmerin, Haubourdin, Loos, Sequedin Le projet de Liaison Intercommunale Nord-Ouest (LINO) partie Sud, tranches fonctionnelles 1, 2 et 3 sur le territoire des communes de Emmerin, Haubourdin, Loos et Sequedin porte par la Métropole Européenne de Lille (MEL) est soumis, dans les formes prévues par le Code de lenvironnement aux formalités dune enquête publique. Par arrêté préfectoral, cette demande est soumise à une enquête publique départementale du : mercredi 1…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Préfecture du Nord Direction des relations avec les collectivites territoriales AVIS RECTIFICATIF DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique unique portant sur la declaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme de la métropole européenne de Lille dans le cadre du projet de construction de la nouvelle cité administrative Par arrêté du 8 mars 2021, modifié le 2 avril 2021, Le préfet du Nord à prescrit lorganisation dune enquête publique unique portant sur la déclaration de pro…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Préfecture du Nord Direction des relations avec les collectivites territoriales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique unique portant sur la declaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme de la métropole européenne de Lille dans le cadre du projet de construction de la nouvelle cité administrative Par arrêté du 8 mars 2021, modifié le 2 avril 2021, Le préfet du Nord à prescrit lorganisation dune enquête publique unique portant sur la déclaration de projet valant mi…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Préfecture du Nord Direction des relations avec les collectivites territoriales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique unique portant sur la declaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme de la métropole européenne de Lille dans le cadre du projet de construction de la nouvelle cité administrative Par arrêté du 8 mars 2021, modifié le 2 avril 2021, Le préfet du Nord à prescrit lorganisation dune enquête publique unique portant sur la déclaration de projet valant mi…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIER OLIVEAUX A LOOS Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de La Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique environnementale portant sur le projet de renouvellement urbain du quartier Les Oliveaux à LOOS. Cet arrêté sera affiché à la Métropole Européenne de Lille (siège de lenquête) et au tableau daffichage de la mairie de Loos. La personne publique responsable est la MEL. La Direction Acc…
Annonce JAL - Avis administratif
CONCERTATION PREALABLE WATTRELOS Projet de décheterie Le Président de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que le projet de création dune déchèterie sur la commune de Wattrelos fera lobjet dune concertation préalable au titre de larticle L 103-2 du Code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, et de participer à son élaboration : Le dossier de concertation est à la disposition du public du lundi 19 avril au vendredi 4 juin 2021 inclu…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
CONCERTATION PREALABLE WATTRELOS Projet de décheterie Le Président de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que le projet de création dune déchèterie sur la commune de Wattrelos fera lobjet dune concertation préalable au titre de larticle L 103-2 du Code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, et de participer à son élaboration : Le dossier de concertation est à la disposition du public du lundi 19 avril au vendredi 4 juin 2021 inclu…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN QUARTIER OLIVEAUX A LOOS Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de La Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique environnementale portant sur le projet de renouvellement urbain du quartier Les Oliveaux à LOOS. Cet arrêté sera affiché à la Métropole Européenne de Lille (siège de lenquête) et au tableau daffichage de la mairie de Loos. La personne publique responsable est la MEL. La Direction Acc…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Communes de Emmerin, Haubourdin, Loos, Sequedin Le projet de Liaison Intercommunale Nord-Ouest (LINO) partie Sud, tranches fonctionnelles 1, 2 et 3 sur le territoire des communes de Emmerin, Haubourdin, Loos et Sequedin porte par la Métropole Européenne de Lille (MEL) est soumis, dans les formes prévues par le Code de lenvironnement aux formalités dune enquête publique. Par arrêté préfectoral, cette demande est soumise à une enquête publique départementale du : mercredi 1…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Communes de Emmerin, Haubourdin, Loos, Sequedin Le projet de Liaison Intercommunale Nord-Ouest (LINO) partie Sud, tranches fonctionnelles 1, 2 et 3 sur le territoire des communes de Emmerin, Haubourdin, Loos et Sequedin porte par la Métropole Européenne de Lille (MEL) est soumis, dans les formes prévues par le Code de lenvironnement aux formalités dune enquête publique. Par arrêté préfectoral, cette demande est soumise à une enquête publique départementale du : mercredi 1…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Direction Accompagnement juridique en aménagement des territoires PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que le Conseil métropolitain, dans sa séance du 19 février 2021, A approuvé les délibérations nº 21 C 0052 et 21 C 0055 respectivement relatives à des modifications simplifiées du PLU sur les communes de LILLE et HALLUIN, ainsi que sur lensemble des communes couvertes par le PLU2. Les délibérations sont affichées pendant un mois au siège de létablissement public métr…
Annonce JAL - Avis administratif
Secrétariat Genéral Accompagnement juridique en aménagement des territoires 03.59.00.17.54 CONCERTATION PREALABLE LOOS Opération de renouvellement urbain du site Verlinde, rue Danton Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que lopération de renouvellement urbain du site Verlinde, Rue Danton à Loos, fera lobjet dune concertation préalable au titre du code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, et de participer à son él…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CONCERTATION PREALABLE LOOS Opération de renouvellement urbain du site Verlinde, rue Danton Le President de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que lopération de renouvellement urbain du site Verlinde, Rue Danton à Loos, fera lobjet dune concertation préalable au titre du code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, et de participer à son élaboration : Un dossier de concertation exposant le projet est à la disposition du public du…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CONCERTATION PREALABLE REVISION GENERALE DES PLU DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que la delibération nº 20 C 0405 relative à la prescription de la révision générale des PLU métropolitains (95 communes), aux objectifs poursuivis et à la définition des modalités de concertation a été votée par le Conseil Métropolitain le 18 décembre 2020. Le public est également informé que par délibération nº 21 C 0179 du 23 av…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CONCERTATION PREALABLE REVISION GENERALE DES PLU DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que la delibération nº 20 C 0405 relative à la prescription de la révision générale des PLU métropolitains (95 communes), aux objectifs poursuivis et à la définition des modalités de concertation a été votée par le Conseil Métropolitain le 18 décembre 2020. Le public est également informé que par délibération nº 21 C 0179 du 23 av…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE TRANSFERT DOFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN DEMPRISES ET DE PARCELLES COMPOSANT UNE PARTIE DU SOL DASSIETTE DES RUES DE LA RESISTANCE ET DU 8 MAI 1945 A WAMBRECHIES Larrête 21A115 du 3 mai 2021 a fixé les modalités de lenquête préalable au transfert doffice dans le domaine public métropolitain demprises et de parcelles composant une partie du sol dassiette des rues de la Résistance et du 8 mai 1945 à WAMBRECHIES. A cet effet, Michel-Ange MOUQUET a été…
Annonce JAL - Avis administratif
CONCERTATION PREALABLE LAMBERSART Projet daménagement site Bonte Le President de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du public que le projet daménagement du site Bonte à Lambersart, fera lobjet dune concertation préalable au titre du code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, Et de participer à son élaboration : Un dossier de concertation exposant le projet est à la disposition du public du mardi 22 juin au dimanche 3 octobre 2021 inclus,…
Annonce JAL - Avis administratif
CONCERTATION PREALABLE LAMBERSART Projet daménagement site Bonte Le President de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du public que le projet daménagement du site Bonte à Lambersart, fera lobjet dune concertation préalable au titre du code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, Et de participer à son élaboration : Un dossier de concertation exposant le projet est à la disposition du public du mardi 22 juin au dimanche 3 octobre 2021 inclus,…
Annonce JAL - Avis administratif
CONCERTATION PREALABLE WATTRELOS / LEERS Projet dextension et de reconstruction de la station dépuration Le President de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que le projet dextension et de reconstruction de la station dépuration à Wattrelos et Leers, fera lobjet dune concertation préalable au titre du code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, Et de participer à son élaboration : Un dossier de concertation exposant le projet est …
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE TRANSFERT DOFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN DEMPRISES ET DE PARCELLES COMPOSANT UNE PARTIE DU SOL DASSIETTE DES RUES DE LA RESISTANCE ET DU 8 MAI 1945 A WAMBRECHIES Larrête 21A115 du 3 mai 2021 a fixé les modalités de lenquête préalable au transfert doffice dans le domaine public métropolitain demprises et de parcelles composant une partie du sol dassiette des rues de la Résistance et du 8 mai 1945 à WAMBRECHIES. A cet effet, Michel-Ange MOUQUET a été…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE TRANSFERT DOFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN DEMPRISES ET DE PARCELLES COMPOSANT UNE PARTIE DU SOL DASSIETTE DES RUES DE LA RESISTANCE ET DU 8 MAI 1945 A WAMBRECHIES Larrête 21A115 du 3 mai 2021 a fixé les modalités de lenquête préalable au transfert doffice dans le domaine public métropolitain demprises et de parcelles composant une partie du sol dassiette des rues de la Résistance et du 8 mai 1945 à WAMBRECHIES. A cet effet, Michel-Ange MOUQUET a été…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Accompagnement juridique en aménagement des territoires 03.20.21.20.69 CONCERTATION PREALABLE LILLE Projet de renouvellement urbain du secteur Lille Sud Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que le projet de renouvellement urbain du secteur Lille Sud, fera lobjet dune concertation préalable au titre du code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, Et de participer à son élaboration : Un dossier de …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Secrétariat Genéral Accompagnement juridique en aménagement des territoires 03.20.21.20.69 CONCERTATION PREALABLE LILLE Projet de renouvellement urbain du secteur Lille Sud Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que le projet de renouvellement urbain du secteur Lille Sud, fera lobjet dune concertation préalable au titre du code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, Et de participer à son élaboration : Un dossier de …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MEL METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Secrétariat Genéral Accompagnement juridique en aménagement des territoires 03.20.21.20.69 CONCERTATION PREALABLE HEM Tribonnerie 2 3ème phase Le projet douverture à lurbanisation du quartier de la Tribonnerie 2 3ème phase à Hem fait lobjet dune concertation préalable au titre du Code de lurbanisme du mercredi 31 mars au mercredi 30 juin 2021. Participez à la réunion publique de restitution Mardi 6 juillet à 18h30 À la salle des fêtes sur inscription à ladresse …
Annonce JAL - Avis administratif
AVIS Le president du Conseil de la Métropole Européenne de Lille porte à la connaissance du public que, par décision du conseil de la Métropole du 18 décembre 2020 a été adoptée la délibération suivante : -nº 20 C 0389 NPRU Bois-Blancs Aviateurs Pointe des Bois-Blancs Lancement de la concertation La délibération citée dans cet avis sera affichée durant un mois à la Métropole Européenne de Lille ainsi quen mairie. 1516145700
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CONCERTATION PREALABLE PROLONGATION LOOS Opération de renouvellement urbain du site Verlinde, rue Danton Le President de la Métropole européenne de Lille porte à la connaissance du Public que lopération de renouvellement urbain du site Verlinde, Rue Danton à Loos, fait lobjet dune concertation préalable au titre du code de lurbanisme depuis le 19 mai jusquau 19 juillet 2021 inclus. La concertation se prolonge jusquau samedi 11 septembre 2021 inclus. Le dossier de concertation ainsi que le regis…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CONCERTATION PREALABLE PROLONGATION LOOS Opération de renouvellement urbain du site Verlinde, rue Danton Le President de la Métropole européenne de Lille porte à la connaissance du Public que lopération de renouvellement urbain du site Verlinde, Rue Danton à Loos, fait lobjet dune concertation préalable au titre du code de lurbanisme depuis le 19 mai jusquau 19 juillet 2021 inclus. La concertation se prolonge jusquau samedi 11 septembre 2021 inclus. Le dossier de concertation ainsi que le regis…
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Secrétariat genéral Direction des Relations avec les Collectivités Territoriales Bureau de lurbanisme et de la maîtrise foncière Déclaration dintérêt général du projet de construction de la nouvelle cité administrative Commune de Lille AVIS Par arrêté préfectoral du 23 juillet 2021, le Préfet a déclaré dintérêt général le projet de construction de la nouvelle cité administrative de Lille sur le territoire de la commune de LILLE. Ce projet emporte en outre mise en compatibilité du Plan Local dUrb…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE MODIFICATION DES PLANS LOCAUX DURBANISME TERRITOIRE DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de La Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique unique portant sur le projet de modification des plans locaux durbanisme sur le territoire de la MEL. Cet arrêté sera affiché à la Métropole Européenne de Lille (siège de lenquête) sur la borne interactive et aux tableaux daffichage des 97 mairies…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CONCERTATION PREALABLE LILLE Projet de renouvellement urbain des Quartiers Anciens Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que le projet de renouvellement urbain des Quartiers Anciens, fera lobjet dune concertation prealable au titre du code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, Et de participer à son élaboration : Un dossier de concertation exposant le projet est à la disposition du public du mercredi 1er septembre …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE MODIFICATION DES PLANS LOCAUX DURBANISME TERRITOIRE DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Le public est informe que, par arrêté, Monsieur le Président de La Métropole Européenne de Lille (MEL) a prescrit une enquête publique unique portant sur le projet de modification des plans locaux durbanisme sur le territoire de la MEL. Cet arrêté sera affiché à la Métropole Européenne de Lille (siège de lenquête) sur la borne interactive et aux tableaux daffichage des 97 mairies…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CONCERTATION PREALABLE LILLE Projet de renouvellement urbain des Quartiers Anciens Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que le projet de renouvellement urbain des Quartiers Anciens, fera lobjet dune concertation prealable au titre du code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, Et de participer à son élaboration : Un dossier de concertation exposant le projet est à la disposition du public du mercredi 1er septembre …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CONCERTATION PREALABLE LILLE ERRATUM Projet de renouvellement urbain des Quartiers Anciens Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que le projet de renouvellement urbain des Quartiers Anciens, fera lobjet dune concertation prealable au titre du code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, Et de participer à son élaboration : Un dossier de concertation exposant le projet est à la disposition du public du mercredi 1er se…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CONCERTATION PREALABLE LILLE ERRATUM Projet de renouvellement urbain des Quartiers Anciens Le Président de la METROPOLE EUROPEENNE de LILLE porte à la connaissance du Public que le projet de renouvellement urbain des Quartiers Anciens, fera lobjet dune concertation prealable au titre du code de lurbanisme. Afin de comprendre les raisons et les enjeux de ce projet, Et de participer à son élaboration : Un dossier de concertation exposant le projet est à la disposition du public du mercredi 1er se…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE Secrétariat Genéral Accompagnement Juridique en Aménagement des Territoires Ingénierie Juridique des Territoires APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (MEL) SUR 85 COMMUNES, DU PLU DES COMMUNES DAUBERS, BOIS-GRENIER, LE MAISNIL, FROMELLES, RADINGHEM-EN-WEPPES ET APPROBATION DE LELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPi) SUR 85 COMMUNES Le public est informé que le …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE Secrétariat Genéral Accompagnement Juridique en Aménagement des Territoires Ingénierie Juridique des Territoires APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (MEL) SUR 85 COMMUNES, DU PLU DES COMMUNES DAUBERS, BOIS-GRENIER, LE MAISNIL, FROMELLES, RADINGHEM-EN-WEPPES ET APPROBATION DE LELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPi) SUR 85 COMMUNES Le public est informé que le …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE Secrétariat Genéral Accompagnement Juridique en Aménagement des Territoires Ingénierie Juridique des Territoires APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (MEL) SUR 85 COMMUNES, DU PLU DES COMMUNES DAUBERS, BOIS-GRENIER, LE MAISNIL, FROMELLES, RADINGHEM-EN-WEPPES ET APPROBATION DE LELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPi) SUR 85 COMMUNES Le public est informé que le …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PERIMETRE DE SURSIS A STATUER LILLE, HELLEMMES, LEZENNES, RONCHIN Déliberation portant sur la prise en considération dune opération daménagement Application de larticle L 424-1 du Code de lUrbanisme Par délibération nº 19 C 0909 du 13 décembre 2019, le Conseil Métropolitain a instauré un périmètre de prise en considération dune opération daménagement sur le secteur Porte Métropolitaine situé sur les communes de Lille, Hellemmes, Lezennes et Ronchin, qui permet, le cas échéant, en application de…
Juridique
Marques déposées par l'entreprise METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
FIL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 9 mois et 6 jour(s)
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 0912163539
EXTRABUS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 9 mois et 6 jour(s)
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 0912163539
PLUS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 9 mois et 6 jour(s)
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 0912163539
MEL et VOUS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 7 mois et 24 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935383940414245
iléo L'EAU DE LA MEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 20 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0911353637383942
Iléo
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 20 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0911353637383942
iléwatt
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 4 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935373942
iléwatt LE SERVICE DE RECHARGE DE LA MEL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 3 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935373942
iléwatt
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 3 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935373942
extra mobile la MEL fait bouger les lignes
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 27 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 1235383942
extramobile la MEL fait bouger les lignes
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 27 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 1235383942
ILEWATT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 18 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0935373942
EXTRAMOBILE
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 7 mois et 24 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
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Héritage Bière
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 18 jour(s)
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HERITAGE BIERE RENCONTRER DECOUVRIR & PARTAGER TOURISME BRASSICOLE DE LA MEL
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 8 mois et 18 jour(s)
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AMELIO+ L'HABITAT DURABLE DANS LA MEL
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 14 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353637414245
AMeLiO L'HABITAT DURABLE DANS LA MEL
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 11 jour(s)
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AMELiO COPRO L'HABITAT DURABLE DANS LA MEL
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 11 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353637414245
AMELiO PRO L'HABITAT DURABLE DANS LA MEL
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 11 jour(s)
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Classes : 353637414245
AMELIO pro
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 2 mois et 30 jour(s)
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Classes : 353637414245
AMELIO
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 2 mois et 30 jour(s)
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Classes : 353637414245
AMELIO+
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 2 mois et 30 jour(s)
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AMELIO copro
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Classes : 353637414245
Stade Pierre Mauroy
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