SUBLIMETAL

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification du capital. [1052870.0 EUR]

Annonce BODACC - Nouveau siège.

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

NEXEN SIMON - Sociéte dAvocats AVIS DE TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL SUBLIMETAL Société par actions simplifiée au capital de 998 600 Siège social : 33, rue Victor Bérard, 39300 CHAMPAGNOLE797 496 403 RCS LONS LE SAUNIER Aux termes dune décision en date du 23 septembre 2024, LAssociée Unique a décidé de transférer le siège social du 33, rue Victor Bérard, 39300 CHAMPAGNOLE au 196, rue Sous Burgille 39300 CHAMPAGNOLE, et ce à compter du 23 septembre 2024 et de modifier en conséquence larticle 4 des statuts. POUR AVIS La Présidente

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification du Capital social

NEXEN SIMON Sociéte dAvocats AVIS DE MODIFICATION SUBLIMETAL Société par actions simplifiée au capital de 998 600 Siège social : 196, rue Sous Burgille, 39300 CHAMPAGNOLE 797 496 403 RCS LONS LE SAUNIER Aux termes dune délibération en date du 30 novembre 2024 et suite aux pouvoirs qui lui ont été conférés par une délibération en date du 30 novembre 2023, Lassociée unique et présidente constate la réalisation de laugmentation du capital social dune somme de 54 270 prélevée sur le compte autres réserves par la création et lémission de 5427 actions gratuites nouvelles dune valeur nominale de 10 . Le capital social est ainsi porté de 998 600 à 1 052 870 . Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au Greffe du Tribunal de Commerce de LONS LE SAUNIER.Pour avisLa Présidente

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

7325510801 AA Préfecture du JURA Installation Classée pour la Protection de lEnvironnement (ICPE) Demande denregistrement relatif à un atelier de traitement de surface à Champagnole 1ER AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Par arrête préfectoral n° DCL/BRGAE 39-20230406-002, a été prescrite louverture dune consultation du public du vendredi 28 avril 2023 au samedi 27 mai 2023 inclus, Soit pendant 30 jours. Elle concerne la demande denregistrement présentée par la société SNTS, situé 33, rue Victor-Bérard, 39300 Champagnole. La demande denregistrement concerne la demande denregistrement relatif à un atelier de traitement de surface sur la commune de Champagnole. Le dossier ainsi quun registre à feuillets non mobiles seront déposés à la mairie de Champagnole, pendant la durée de la consultation, afin que chacun puisse en prendre connaissance et consigner ses observations et propositions, aux jours et heures douverture au public de la mairie ci-dessous (sous réserve de modification) : du lundi au jeudi : 8 h 00 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 17 h 30, le vendredi : 8 h 00 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 16 h 30. Le dossier de consultation sera également consultable sur le site internet des services de lÉtat dans le Jura à ladresse suivante : www.jura.gouv.fr, rubrique : Accueil > Publications > Annonces & avis > Consultation du public > Dossier denregistrement SNTS Champagnole Le public pourra également transmettre ses observations et propositions du vendredi 28 avril 2023 au samedi 27 mai 2023 inclus : par voie électronique à ladresse suivante : pref-enquetes-publiques@jura.gouv.fr (en précisant lobjet : Dossier denregistrement ICPE SNTS Champagnole) ; par correspondance à lattention du BRGAE, 8, rue de la Préfecture, 39000 Lons-Le-Saunier. Lavis douverture de la consultation du public sera publié en caractères apparents deux semaines au moins avant le début de la consultation dans deux journaux régionaux ou locaux diffusés dans le département du Jura, à savoir « Voix du Jura » et « Le Progrès », aux frais du demandeur et par les soins du préfet. De même, un avis au public sera publié par voie daffichage deux semaines au moins avant le début de la consultation, soit le mercredi 12 avril 2023 au plus tard, dans la commune dimplantation ainsi que dans les communes incluses dans le rayon de 1 kilomètre autour du site, soit les communes dEquevillon et Vannoz. Le même avis sera affiché par lexploitant sur les lieux dimplantation du projet pendant toute la durée de celle-ci. Lavis de consultation sera également consultable sur le site Internet des services de lÉtat dans le Jura. Lautorité compétente pour prononcer larrêté denregistrement de cette demande, éventuellement assorti de prescriptions particulières ou un refus, est le préfet du Jura.

Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'activité.

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

7311657901 VS SNTS Société par actions simplifiee Au capital de 998 600 euros Siège social : 33, rue Victor-Bérard 39300 CHAMPAGNOLE 797 496 403 RCS Lons-le-Saunier AVIS DE FUSION ET MODIFICATIONS STATUTAIRES Aux termes dune délibération en date du 30 novembre 2022, Lassociée unique de la société SNTS a : approuvé le projet de fusion établi par acte sous seing privé en date à du 4 octobre 2022, aux termes duquel la société SNTS absorbe la société KANGO, société par actions simplifiée au capital de 7 622,45 euros, dont le siège social est fixé au 33, rue Victor-Bérard, 39300 Champagnole, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lonsle Saunier sous le numéro 411 245 020. Le projet de fusion a fait lobjet dune publication au BODACC en date du 11 octobre 2022 et il na été formulé aucune opposition à cette fusion qui a pris effet au 30 novembre 2022. En application des dispositions de larticle L. 236-11 du Code de commerce, la société GLOBAL METAL WORKS, étant propriétaire de la totalité des droits sociaux composant le capital social des sociétés KANGO et SNTS depuis une date antérieure au dépôt du projet de fusion au Greffe du tribunal de commerce, la fusion ne donne lieu à aucun échange de titres, nentraîne pas daugmentation de capital de la société SNTS et que la société KANGO se trouve dissoute, sans liquidation, du seul fait de la réalisation définitive de la fusion. Toutefois, fiscalement et comptablement, la fusion a pris effet rétroactivement au 1er juillet 2022, de sorte que les résultats de toutes les opérations réalisées par la société depuis le 1er juillet 2022 jusquau 30 novembre 2022 seront réputées réalisées, selon le cas, au profit ou à la charge de la société SNTS et considérées comme accomplies par la société SNTS depuis le 1er juillet 2022. En conséquence de la réalisation définitive de la fusion, larticle 6 des statuts a été modifié ; décidé de modifier, et ce à compter du 30 novembre 2022, la dénomination sociale qui sera désormais SUBLIMETAL ; décidé de modifier purement et simplement, et ce à compter du 30 novembre 2022, lobjet social qui sera désormais rédigé de la manière suivante : «Toutes opérations industrielles ou commerciales se rapportant : au traitement de surfaces sur tous métaux ou matières organiques et notamment au polissage, sablage, galvanoplastie, revêtements métalliques, PVD ; à lassemblage de composants ; et plus largement, toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher, directement ou indirectement, ou être utiles à lobjet social et à tous objets similaires ou connexes.» Les articles 2 et 3 des statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de Lons-le-Saunier. Pour avis, Le Président

Annonce JAL - Modification de la dénomination

7311657901 VS SNTS Société par actions simplifiee Au capital de 998 600 euros Siège social : 33, rue Victor-Bérard 39300 CHAMPAGNOLE 797 496 403 RCS Lons-le-Saunier AVIS DE FUSION ET MODIFICATIONS STATUTAIRES Aux termes dune délibération en date du 30 novembre 2022, Lassociée unique de la société SNTS a : approuvé le projet de fusion établi par acte sous seing privé en date à du 4 octobre 2022, aux termes duquel la société SNTS absorbe la société KANGO, société par actions simplifiée au capital de 7 622,45 euros, dont le siège social est fixé au 33, rue Victor-Bérard, 39300 Champagnole, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lonsle Saunier sous le numéro 411 245 020. Le projet de fusion a fait lobjet dune publication au BODACC en date du 11 octobre 2022 et il na été formulé aucune opposition à cette fusion qui a pris effet au 30 novembre 2022. En application des dispositions de larticle L. 236-11 du Code de commerce, la société GLOBAL METAL WORKS, étant propriétaire de la totalité des droits sociaux composant le capital social des sociétés KANGO et SNTS depuis une date antérieure au dépôt du projet de fusion au Greffe du tribunal de commerce, la fusion ne donne lieu à aucun échange de titres, nentraîne pas daugmentation de capital de la société SNTS et que la société KANGO se trouve dissoute, sans liquidation, du seul fait de la réalisation définitive de la fusion. Toutefois, fiscalement et comptablement, la fusion a pris effet rétroactivement au 1er juillet 2022, de sorte que les résultats de toutes les opérations réalisées par la société depuis le 1er juillet 2022 jusquau 30 novembre 2022 seront réputées réalisées, selon le cas, au profit ou à la charge de la société SNTS et considérées comme accomplies par la société SNTS depuis le 1er juillet 2022. En conséquence de la réalisation définitive de la fusion, larticle 6 des statuts a été modifié ; décidé de modifier, et ce à compter du 30 novembre 2022, la dénomination sociale qui sera désormais SUBLIMETAL ; décidé de modifier purement et simplement, et ce à compter du 30 novembre 2022, lobjet social qui sera désormais rédigé de la manière suivante : «Toutes opérations industrielles ou commerciales se rapportant : au traitement de surfaces sur tous métaux ou matières organiques et notamment au polissage, sablage, galvanoplastie, revêtements métalliques, PVD ; à lassemblage de composants ; et plus largement, toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher, directement ou indirectement, ou être utiles à lobjet social et à tous objets similaires ou connexes.» Les articles 2 et 3 des statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de Lons-le-Saunier. Pour avis, Le Président

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Apport partiel d'actif : Sociétés ayant participé à l'opération : S.N.T.S. Société à responsabilité limitée RCS B 353589880, 33 Rue Victor Bérard 39300 CHAMPAGNOLE. Mise en activité de la société. Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de l'administration. [998600.0 EUR]

Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Acte de création