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SMAEPA DE LA BETHUNE - 76510
Ancien établissement du 01 janvier 2020 au 25 octobre 2023
ASSAINISSEMENT - 76510
Ancien établissement du 01 janvier 2020 au 25 octobre 2023
SPANC - 76510
Ancien établissement du 01 janvier 2020 au 25 octobre 2023
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7343568901 AA SMAEPA DE LA BETHUNE Avis de mise à lenquête publique du zonage dassainissement 2E AVIS En application des dispositions de larrêté de M. le Président du SMAEPA de la Bethune du 11 octobre 2023, les zonages dassainissement des communes du SMAEPA de la Béthune sera soumis à lenquête publique durant 30 jours, Du 7 novembre 2023 (8 h 00) au vendredi 8 décembre 2023 (11 h 00) M. Dominique LEFEBVRE, ingénieur consultant, a été désigné par ordonnance de M. le Président du Tribunal admini…
7343568901 AA SMAEPA DE LA BETHUNE Avis de mise à lenquête publique du zonage dassainissement 2E AVIS En application des dispositions de larrêté de M. le Président du SMAEPA de la Bethune du 11 octobre 2023, les zonages dassainissement des communes du SMAEPA de la Béthune sera soumis à lenquête publique durant 30 jours, Du 7 novembre 2023 (8 h 00) au vendredi 8 décembre 2023 (11 h 00) M. Dominique LEFEBVRE, ingénieur consultant, a été désigné par ordonnance de M. le Président du Tribunal admini…
7343568401 AA SMAEPA DE LA BETHUNE Avis de mise à lenquête publique du zonage dassainissement 1ER AVIS En application des dispositions de larrêté de M. le Président du SMAEPA de la Bethune du 11 octobre 2023, les zonages dassainissement des communes du SMAEPA de la Béthune sera soumis à lenquête publique durant 30 jours, Du 7 novembre 2023 (8 h 00) au vendredi 8 décembre 2023 (11 h 00) M. Dominique LEFEBVRE, ingénieur consultant, a été désigné par ordonnance de M. le Président du Tribunal admin…
7343568401 AA SMAEPA DE LA BETHUNE Avis de mise à lenquête publique du zonage dassainissement 1ER AVIS En application des dispositions de larrêté de M. le Président du SMAEPA de la Bethune du 11 octobre 2023, les zonages dassainissement des communes du SMAEPA de la Béthune sera soumis à lenquête publique durant 30 jours, Du 7 novembre 2023 (8 h 00) au vendredi 8 décembre 2023 (11 h 00) M. Dominique LEFEBVRE, ingénieur consultant, a été désigné par ordonnance de M. le Président du Tribunal admin…
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