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Dernière modification le18/05/2024 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptes Année 2013Oui Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 2013304 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souveraineté Score sectoriel64/100 Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
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Score de solvabilitéVoir l'analyse Capacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
SMPA
- SIREN
- 383 259 371 383259371
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 383 259 371 00011 38325937100011
- NUMÉRO DE TVA
- FR71383259371 FR71383259371
- DATE DE CREATION
- 04 octobre 1991
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction - 2223Z 2223Z - Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
- FORME JURIDIQUE
- Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- ADRESSE
- 6 AVENUE DE L'ARMEE LECLERC, 10140 VENDEUVRE-SUR-BARSE 6 AVENUE DE L'ARMEE LECLERC, 10140 VENDEUVRE-SUR-BARSE
- DIRIGEANTS
- Frédéric CHAUSSAT + 4 autres dirigeants
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 461587,00 € 461587,00
- Noms commerciaux
- SMPA SMPA
- Statut RCS
- Inscrite le 04 octobre 1991 04/10/1991
- Statut INSEE
- Inscrite le 17 septembre 1991 17/09/1991
- Statut RNE
- Inscrite le 04 octobre 1991 04/10/1991
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06 juin 2019
- En date du 04/06/2019, le tribunal de commerce de Troyes a nommé en qualité de co-mandataire liquidateur la SCP ANGEL-HAZANE en la personne de Maître HAZANE Denis, 8 Bis avenue Thiers, résidence "les glycines, 77000 MELUN dans la procédure SMPA (SAS)
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02 octobre 2014
- En date du 30/09/2014, le Tribunal de Commerce de Troyes a prononcé la Liquidation Judiciaire au cours de la procédure de Redressement Judiciaire à l'encontre de SMPA (SAS), A désigné : Mandataire liquidateur : Maître MAIGROT Stéphane (SCP CROZAT BARAULT MAIGROT) 2, place Casimir Perier, BP 4095, 10018 TROYES CEDEX Avec poursuite de l'activité jusqu'au 30/11/2014 maintien maître COUTURIER et maître BOURBOULOUX administrateurs judiciaires.
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04 août 2014
- Par jugement en date du 01/08/2014, le Tribunal de Commerce de TROYES a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société SMPA (SAS) avec une période d'observation de 6 mois jusqu'au 01/02/2015 et a désigné : Administrateurs judiciaires : Maître BOURBOULOUX Hélène (SELARL FHB) - 16, place de l'Iris - Tour CB 21 - 92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX Maître COUTURIER Gaël (SELARL FHB) - 16, place de l'Iris - Tour CB 21 - 92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX, avec mission : d'assister la société pour tous les actes relatifs à la gestion Mandataire judiciaire : Maître MAIGROT Stéphane (SCP CROZAT BARAULT MAIGROT) - 2, place Casimir Perier - BP 4095 - 10018 TROYES CEDEX et fixe au 30/06/2014 la date de cessation des paiements. Le mandataire judiciaire devra déposer la liste des créances dans les 18 mois à compter du terme du délai de déclaration des créances. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au BODACC.
- En date du 01/08/2014, le tribunal de commerce de Troyes a prononcé l'extension de la procédure de redressement judiciaire ouverte sur SMPA (SAS) à la société ARBAT.
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20 janvier 2010
- Fusion - L236-1 à compter du 13/11/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LES PORTES DE NIEUIL, Société anonyme (SA), rue de l'Armée Leclerc 10140 VENDEUVRE SUR BARSE
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02 mars 1995
- Fusion-Absorption de la société Mdj, rue de l'armée Leclerc à Vendeuvre-sur-Barse (10140) - Rcs Troyes B 383 152 139 à compter du 30 décembre 1994
Secteur d'activité de SMPA
- Domaine d'activité
- Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
- Activité (Code NAF ou APE)
- Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (2223Z) Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (2223Z)
- Activité principale déclarée
- L'acquisition et l'exploitation des activités de fabrication et de commercialisation des produits de menuiseries des sociétés du groupe Drouot. L'acquisition et l'exploitation des activités de fabrication et de commercialisation des produits de menuiseries des sociétés du groupe Drouot.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Plasturgie (292) Plasturgie (292)
- Téléphone
- Mail de contact
10 sociétés exercent la même activité que SMPA dans le 10.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction" dans l'Aube (10)
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
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Établissements
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Ouvert
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SMPA - 10140
Siège social depuis le 17 septembre 1991 (34 ans)
- SIRET 38325937100011 38325937100011
- Activité Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction - 2223Z
- Adresse 6 AVENUE DE L'ARMEE LECLERC, 10140 VENDEUVRE-SUR-BARSE
-
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Fermés
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SMPA - 10410
Ancien établissement du 17 septembre 1991 au 31 décembre 1996
- SIRET 38325937100037 38325937100037
- Activité Commerce de gros de bois et de produits dérivés - 515E
- Adresse ROUTE NATIONALE 19 ZI, 10410 SAINT-PARRES-AUX-TERTRES
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SMPA - 10140
Ancien établissement du 17 septembre 1991 au 28 février 1992
- SIRET 38325937100045 38325937100045
- Activité Contrôle technique automobile - 743A
- Adresse 2 CHE DE CHALONS, 10140 VENDEUVRE-SUR-BARSE
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SMPA - 10140
Ancien établissement du 17 septembre 1991 au 28 février 1992
- SIRET 38325937100060 38325937100060
- Activité Conseil pour les affaires et la gestion - 741G
- Adresse 4 RUE DE LA COTE D'OR, 10140 VENDEUVRE-SUR-BARSE
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Dirigeants de SMPA
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Actuels
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Observation de conformité Frédéric CHAUSSAT
Né en 1968 (57 ans)
Président Depuis le 31 mai 2012 (13 ans)
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CONSTANTIN ASSOCIES
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 08 juin 2019 (6 ans)
-
SOCIETE GUERARD VIALA
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 08 juin 2019 (6 ans)
-
CISANE
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 08 juin 2019 (6 ans)
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Pascal EGO
Né en 1961 (64 ans)
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 08 juin 2019 (6 ans)
-
-
Anciens
-
Observation de conformité Bruno PETIT
Né en 1936 (89 ans)
Ancien Président Du 28 octobre 2008 au 31 mai 2012
-
Observation de conformité Ivan PETIT
Né en 1936 (89 ans)
Ancien Président Du 19 février 2008 au 28 octobre 2008
-
Observation de conformité Guy KENNEL
Né en 1948 (77 ans)
Ancien Président Du 19 juin 2007 au 19 février 2008
-
Frederic PUZIN
Né en 1966 (59 ans)
Ancien Président Du 02 novembre 2005 au 19 juin 2007
-
Yvan BRUNO PETIT
Né en 1936 (89 ans)
Ancien Président Du 29 juin 2004 au 02 novembre 2005
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SMPA
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Finances de SMPA
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Compte
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Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
Profil financier
Évolution des indicateurs clés
Performance de l'entreprise
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Chiffre d'affaires67662700,0078632300,00-13,95 %
-
Résultats net-9651400,00-1066200,00-805,21 %
-
Marge brute9226600,0011755100,00-21,51 %
-
Résultats d'exploitation-3843100,00-436100,00-781,24 %
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Ebitda-2551800,00-5100,00-49935,29 %
-
Dettes + 1 an016111700,00-100,00 %
-
BFR-11397400,00-4992400,00-128,30 %
-
Trésorerie26300,00999600,00-97,37 %
-
Endettement20728400,0017648800,0017,45 %
-
Taux de profitabilité-0,14-0,01-951,97 %
-
Rentabilité119.96 %-66.41 %280,64 %
Ratios financiers
Équilibre bilan
-
Capitalisation-62,77 %8,25 %12,29 %
-
Endettement-4,53 %2,76 %19,96 %
-
Fonds de roulement-11721200 EU-3992800 EU-3302000 EU
-
Evolution de l'activité86,05 %106,82 %115,31 %
-
Taux de VA13,64 %14,95 %15,77 %
-
Rentabilité d'exploitation-3,77 %-0,01 %0,66 %
-
Rentabilité nette finale-14,26 %-1,36 %-0,19 %
-
Capacité d'autofinancement-4,26 %-0,52 %0,15 %
-
Rentabilité financière119,96 %-66,41 %-5,24 %
-
Coûts du travail16,07 %13,89 %14,17 %
-
Capacité de remboursementN/CN/C4,71 ans
-
Coût de la detteN/CN/C89,10 %
-
Taux d'intérêt moyen apparent79,54 %900,68 %80,80 %
-
Poids du BFR global-61,48 jours-23,24 jours-16,07 jours
-
Poids des stocks21,04 jours23,05 jours27,58 jours
-
Délai clients27,38 jours35,72 jours47,69 jours
-
Délai Fournisseurs0,70 jour0,46 jour0,51 jour
-
Liquidité immédiate0,14 jour4,65 jours1,14 jours
Documents de SMPA
25 derniers documents officiels
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Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
-
Décision(s) de l'associé unique
Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
-
Décision(s) de l'associé unique
Reconstitution de l'actif net
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
-
Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Projet de traité de fusion
approbation de fusion - par la ste smpa (absorbante ) de la ste portes de neuil (absorbée)
-
Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Projet de traité de fusion
approbation de fusion - par la ste smpa (absorbante ) de la ste portes de neuil (absorbée)
-
Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Projet de traité de fusion
approbation de fusion - par la ste smpa (absorbante ) de la ste portes de neuil (absorbée)
-
Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Projet de traité de fusion
approbation de fusion - par la ste smpa (absorbante ) de la ste portes de neuil (absorbée)
-
Projet de traité de fusion
Fusion-Absorption de la (des) sociétés les portes de neuil
-
Projet de traité de fusion
Fusion-absorption par la société la societe financiere de la barse
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
-
Décision(s) de l'associé unique
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
-
Décision(s) de l'associé unique
CHANGEMENT DE PRESIDENT
-
Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DE MR IVAN BRUNO PETIT EN QUALITE DE NOUVEAU PRESIDENT
-
Extrait de procès-verbal
-
P.V. d'Assemblée
-
Déclaration de conformité
-
P.V. d'Assemblée
-
P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
-
Rapport des Commissaires ou du Gérant
-
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
-
Cité 10 fois entre 2005 et 2014
HOLDING PORTES ET FENETRES
- SIREN 382806743 382806743
Dirigeants : FORVIS MAZARS , Pascal EGO
-
Décision(s) de l'associé unique
Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
-
Décision(s) de l'associé unique
Reconstitution de l'actif net
-
Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Projet de traité de fusion
approbation de fusion - par la ste smpa (absorbante ) de la ste portes de neuil (absorbée)
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
-
Décision(s) de l'associé unique
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
-
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
-
Décision(s) de l'associé unique
CHANGEMENT DE PRESIDENT
-
Cité 6 fois entre 2009 et 2010
LES PORTES DE NIEUIL
- SIREN 403153059 403153059
-
Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Projet de traité de fusion
approbation de fusion - par la ste smpa (absorbante ) de la ste portes de neuil (absorbée)
-
Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Projet de traité de fusion
approbation de fusion - par la ste smpa (absorbante ) de la ste portes de neuil (absorbée)
-
Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Projet de traité de fusion
approbation de fusion - par la ste smpa (absorbante ) de la ste portes de neuil (absorbée)
-
Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Projet de traité de fusion
approbation de fusion - par la ste smpa (absorbante ) de la ste portes de neuil (absorbée)
-
Projet de traité de fusion
Fusion-absorption par la société la societe financiere de la barse
-
Projet de traité de fusion
Fusion-Absorption de la (des) sociétés les portes de neuil
-
Cité 2 fois entre 1997 et 2009
ARBAT
- SIREN 308983915 308983915
Dirigeants : Frédéric CHAUSSAT , MAZARS ET GUERARD
-
Projet de traité de fusion
Fusion-absorption par la société la societe financiere de la barse
-
Déclaration de conformité
-
Cité 1 fois en 1995
001000264
- SIREN 001000264 001000264
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P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
-
Cité 1 fois en 1995
101021111
- SIREN 101021111 101021111
-
P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
-
Cité 1 fois en 2009
120047006
- SIREN 120047006 120047006
-
Projet de traité de fusion
Fusion-absorption par la société la societe financiere de la barse
-
Cité 1 fois en 2003
201220027
- SIREN 201220027 201220027
-
Procès-verbal d'assemblée - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour
Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DE MR IVAN BRUNO PETIT EN QUALITE DE NOUVEAU PRESIDENT
-
Cité 1 fois en 1995
M D J
- SIREN 383152139 383152139
-
P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
-
Cité 1 fois en 2014
MONSIEUR SAID AININE
- SIREN 383259777 383259777
-
Ordonnance du président
Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
-
Cité 1 fois en 2009
AMBELIO
- SIREN 389046186 389046186
-
Projet de traité de fusion
Fusion-absorption par la société la societe financiere de la barse
-
Cité 1 fois en 2009
MENUISERIES TECHNOLOGY
- SIREN 483246831 483246831
Dirigeants : CONSTANTIN ASSOCIES , CISANE
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Projet de traité de fusion
Fusion-absorption par la société la societe financiere de la barse
-
Cité 1 fois en 2009
520000100
- SIREN 520000100 520000100
-
Projet de traité de fusion
Fusion-absorption par la société la societe financiere de la barse
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
-
ENTREPRISESON SECTEUR
-
--/100
Gouvernance50/100
-
--/100
Achats & approvisionnements90/100
-
--/100
Dépendance commerciale92/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
14 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateurs judiciaires Maître Bourbouloux Hélène et Maître COUTURIER Gaël (Selarl Fhb) 16, place de l'Iris - Tour Cb 21 - 92040 Paris-la-défense Cedex avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Maigrot Stéphane (Scp Crozat Barault Maigrot) 2, place Casimir-Perier - BP 4095 - 10018 Troyes Cedex . Les déclarations des créances sont à dép…
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : CHAUSSAT Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE GUERARD VIALA Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : EGO Pascal Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : CHAUSSAT Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE GUERARD VIALA Commissaire aux comptes suppléant : EGO Pascal
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : PETIT Bruno, Prosper, Ivan Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE GUERARD VIALA Commissaire aux comptes suppléant : EGO Pascal
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
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Annonce BODACC - Fusion - L236-1 à compter du 13/11/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LES PORTES DE NIEUIL, Société anonyme (SA), rue de l'Armée Leclerc 10140 VENDEUVRE SUR BARSE
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : PETIT Bruno Prosper Ivan. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE GUERARD VIALA. Commissaire aux comptes suppléant : MAURIOT JEAN-MARIE.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : PETIT Bruno Prosper Ivan. Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE GUERARD VIALA (). Commissaire aux comptes suppléant : MAURIOT JEAN-MARIE.
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-
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Gérer sa facture électronique
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Juridique
3 procédures collectives terminées
-
Clôturées
-
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Administrateur judiciaire
Maître BOURBOULOUX Hélène (SELARL FHB)
16 place de l'Iris Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Administrateur judiciaire
Maître COUTURIER Gaël (SELARL FHB)
16 place de l'Iris Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX
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Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateurs judiciaires Maître Bourbouloux Hélène et Maître COUTURIER Gaël (Selarl Fhb) 16, place de l'Iris - Tour Cb 21 - 92040 Paris-la-défense Cedex avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Maigrot Stéphane (Scp Crozat Barault Maigrot) 2, place Casimir-Perier - BP 4095 - 10018 Troyes Cedex . Les déclarations des créances sont à dép…
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Liquidateur
Maître MAIGROT Stéphane (SCP CROZAT BARAULT MAIGROT)
2 place Casimir Perier BP 4095 - 10018 - TROYES CEDEX
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Mandataire judiciaire
Maître MAIGROT Stéphane (SCP CROZAT BARAULT MAIGROT)
2 place Casimir Perier BP 4095 - 10018 - TROYES CEDEX
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Du 03 février 2020 au 02 février 2022
Liquidation judiciaire
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BaBaCo
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
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FERMODESIGN
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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TRADIBAIE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
TRADIFENETRE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
WINBAIE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
CRÉATEUR D'OUVERTURE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ALPHABAIE
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Fermobaie
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Fermabaie
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
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Fermibaie
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Ferm'Baie
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
FermoPro
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Fermlso'Bat
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
Ferm'Iso
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ALUKAL
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ALTO FENETRE MIXTE BOIS & PVC
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
MENUISCA LA SOLUTION DES CONSTRUCTEURS
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ALTO
Marque expirée Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
UNION
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Classes :
-
-
2FACES
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
ARTEMCA
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
SIMPA
Marque renouvelée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
PRIMEOR
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
-
EUROWINDO
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
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ALU 26
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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START
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
-
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TRIO
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
-
Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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-
SIMPA UNE FENETRE QUI NE MANQUE PAS D'AIR
Marque expirée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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Historique de SMPA
11 événements depuis 2004
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mercredi 31 mai 2012
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Frederic CHAUSSAT prend le relais de Bruno PETIT en tant que président.
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Frederic CHAUSSAT succède à Bruno PETIT en tant que président.
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lundi 28 octobre 2008
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Bruno PETIT succède à Ivan BRUNO PETIT en tant que président.
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Ivan BRUNO PETIT cède sa place de président à Bruno PETIT.
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lundi 19 février 2008
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Ivan BRUNO PETIT prend le relais de Guy KENNEL en tant que président.
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Ivan BRUNO PETIT succède à Guy KENNEL en tant que président.
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lundi 19 juin 2007
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Guy KENNEL prend le relais de Frederic PUZIN en tant que président.
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Guy KENNEL succède à Frederic PUZIN en tant que président.
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mardi 02 novembre 2005
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Yvan BRUNO PETIT cède sa place de président à Frederic PUZIN.
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Frederic PUZIN prend le relais de Yvan BRUNO PETIT en tant que président.
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lundi 29 juin 2004
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Yvan BRUNO PETIT a été désignée en tant que président.
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11 événements ont marqué le parcours de SMPA depuis 2004