- Dernière modification le26/10/2013Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2008OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2008Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20087 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SMART VERANDAS
- SIREN421 264 730421264730
- SIRET DU SIEGE SOCIAL421 264 730 0001942126473000019
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR20421264730FR20421264730
- DATE DE CREATION22 décembre 1998
- CODE NAF ou APE2512Z - Fabrication de portes et fenêtres en métal2512Z - Fabrication de portes et fenêtres en métal
- FORME JURIDIQUESARL unipersonnelleSARL unipersonnelle
- DIRIGEANTS
- ADRESSE49 RUE MARREL BERTHOLON, 42800 SAINT-MARTIN-LA-PLAINE France49 RUE MARREL BERTHOLON, 42800 SAINT-MARTIN-LA-PLAINE France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSMART VERANDAS SMART VERANDAS
- Statut RCSRadiéeDepuis le 24 octobre 2013
- Statut INSEEFerméeDepuis le 07 mars 2012
- Statut RNERadiéeDepuis le 07 mars 2012
- Forme juridiqueSARL unipersonnelle SARL unipersonnelle
- Numéro RCSSaint-Etienne B 421264730Saint-Etienne B 421264730
- Tribunal de commerceGreffe de Saint-Etienne Tribunal de commerce - Greffe de Saint-Etienne
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Fabrication de portes et fenêtres en métal (2512Z) Fabrication de portes et fenêtres en métal (2512Z)
- Convention collective déduiteBâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597) Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1597)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 35 entreprises du secteur "Fabrication de portes et fenêtres en métal" dans la Loire (42)
Cartographie de SMART VERANDAS
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 4 fois entre 1998 et 2011
COL'AURE LA VIE
- SIREN381644442
Cité 2 fois entre 2007 et 2011
FAURE FINANCES
- SIREN493505408
Cité 1 fois en 2008
SCI LA CLEF DE MES CHAMPS
- SIREN422185421
Dirigeants : Michel RONDEAU , Laure RONDEAU
Dirigeants
- Anciens
Du 15 octobre 2011 au 07 mars 2012
Raphaël SERRANO
Ancien Gérant
Du 27 février 2010 au 15 octobre 2011
Georges FAURE
Ancien Gérant
Du 11 août 2009 au 27 février 2010
Jean GARDE
Ancien Co-gérant
Du 11 août 2009 au 27 février 2010
Isabelle JAMET LOBSTEIN
Ancien Co-gérant
Du 28 octobre 2008 au 11 août 2009
Zacharias BOGRIS
Ancien Gérant
Du 19 juin 2007 au 28 octobre 2008
Georges FAURE
Ancien Gérant
Du 19 janvier 2005 au 19 juin 2007
Michel RONDEAU
Ancien Co-gérant
Du 19 janvier 2005 au 19 juin 2007
Laure RONDEAU
Ancien Co-gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Fermés
Du 01 février 1998 au 07 mars 2012
SMART VERANDAS - 42800
Ancien établissement
- SIRET42126473000019
- ActivitéFabrication de portes et fenêtres en métal - 2512Z
- Adresse49 RUE MARREL BERTHOLON, 42800 SAINT-MARTIN-LA-PLAINE France
Du 01 juin 2002 au 04 octobre 2006
LE PETIT ATELIER DE COL AURE LA VIE - 42800
Ancien établissement
- SIRET42126473000027
- ActivitéFabrication de portes et fenêtres en métal - 2512Z
- AdresseLE PETIT ATELIER DE COL AURE LA VIE 34 RUE JEAN JAURES, 42800 RIVE-DE-GIER France
Historique de SMART VERANDAS
9 événements depuis 2005
vendredi 15 octobre 2011
Georges FAURE cède sa place de gérant à Raphaël SERRANO.
vendredi 27 février 2010
Georges FAURE accède au poste de gérant.
Jean GARDE et Isabelle JAMET LOBSTEIN quittent leurs fonctions de co-gérant.
lundi 11 août 2009
Jean GARDE et Isabelle JAMET LOBSTEIN assument maintenant la fonction de co-gérant.
Zacharias BOGRIS renonce à son rôle de gérant.
lundi 28 octobre 2008
Zacharias BOGRIS succède à Georges FAURE en tant que gérant.
lundi 19 juin 2007
Laure RONDEAU et Michel RONDEAU renoncent à leurs rôle de co-gérant.
Georges FAURE accède au poste de gérant.
mardi 19 janvier 2005
Laure RONDEAU et Michel RONDEAU assument maintenant la fonction de co-gérant.
9 événements ont marqué le parcours de SMART VERANDAS depuis 2005
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SMART VERANDAS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SMART VERANDAS, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 5 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, les 9 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SMART VERANDAS, le dernier bilan simple comparé, la liste des 13 derniers évènements, l'analyse financière de 2008, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SMART VERANDAS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SMART VERANDAS

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SMART VERANDAS (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Document Changement de dénomination sociale - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Changement de Gérant |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Document | |||||
PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Document | |||||
Document | |||||
Afficher les 7 actes | |||||
Document Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Gérant | |||||
Document | |||||
Document Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - Changement de Gérant | |||||
Document Continuation malgré perte du Capital - Acte modificatif | |||||
Document Changement de dénomination sociale - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Changement de Gérant | |||||
Document Cession de parts - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Gérant | |||||
Document | |||||
Document |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. | ||||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. | ||||
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. | ||||
Afficher les 9 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 29 février 2012 et désignant liquidateur SELASU Mj-Lex Pris en la personne de Me André Charles Roche 9 Boulevard Mendès France 42021 Saint-Etienne. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés. | ||||
Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde Jugement modifiant le plan de sauvegarde. | ||||
Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde Jugement modifiant le plan de sauvegarde. | ||||
Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 9 années nommant Commissaire à l'exécution du plan ELRL Administrateurs Judiciaires Partenaires en la personne de Me Eric Etienne-Martin, 10 rue Mi-Carême, Bureau Secondaire, 42000 Saint-Etienne. | ||||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. | ||||
Annonce BODACC - Changement de gérant Gérant : FAURE Georges Louis Paul | ||||
Annonce BODACC - Changement de co-gérant Co-gérant : GARDE Jean Luc Michel Co-gérant : JAMET LOBSTEIN Isabelle Andrée | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/01/2008) | ||||
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur ELRL ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES PARTENAIRES en la personne de Me Eric Etienne-Martin, 10 rue Mi-Carême, Bureau Secondaire, 42000 Saint-Etienne avec les pouvoirs : d'assister le débiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Maître Roche André-Charles, 9 boulevard Mendes-France, 42021 Saint-Etienne Cedex 01. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du mandataire judiciaire dans les... | ||||
Annonce BODACC - Changement de dénomination sociale Changement de gérant Gérant : BOGRIS Zacharias. |
1 Bilan gratuit
Chiffres clés de SMART VERANDAS
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat SMART VERANDAS
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SMART VERANDAS sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-01-2008. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2008 de l'entreprise SMART VERANDAS, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 31-01-2008 |
---|---|
Durée | 12 mois |
Devise | EU |
Chiffre d'affaires | 672000 |
dont export | 0 |
Production * | 681000 |
Valeur ajoutée (VA) | 263000 |
Charges de personnel | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 1000 |
Résultat d'exploitation | 12000 |
RCAI | 11000 |
Impôts, participation salariale | + de détails |
Résultat net | 10000 |
Effectif moyen | 7 |
Bilan Actif SMART VERANDAS
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SMART VERANDAS.
Date de clôture | 31-01-2008 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Actif immobilisé net | 71000 |
immobilisations incorporelles | 46000 |
immobilisations corporelles | 25000 |
immobilisations financières | 0 |
(amortissements et provisions) | + de détails |
Actif circulant net | 138000 |
stocks et en-cours | 61000 |
créances | 77000 |
disponibilités : trésorerie | 0 |
(Provisions) | + de détails |
Total actif | 234000 |
Bilan Passif SMART VERANDAS
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise SMART VERANDAS doit en date 31-01-2008. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 31-01-2008 |
---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois |
Devise | EU |
Capitaux propres | -107000 |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails |
Provisions | 0 |
Dettes | 341000 |
dettes financières et emprunts | 124000 |
dettes fournisseurs | 1010 |
dettes fiscales et sociales | 60000 |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 56000 |
Compte de régularisation passif | 0 |
Total passif | 234000 |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société SMART VERANDAS
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2008 | 0 | 0 |
---|---|---|---|
Capitalisation | -45,73 % | N/C | N/C |
Endettement | -115,89 % | N/C | N/C |
Fonds de roulement | -119000 EU | N/C | N/C |
Performance | |||
Evolution de l'activité | N/C | N/C | N/C |
Taux de VA | 39,14 % | N/C | N/C |
Rentabilité d'exploitation | 0,15 % | N/C | N/C |
Rentabilité nette finale | 1,49 % | N/C | N/C |
Capacité d'autofinancement | -0,30 % | N/C | N/C |
Rentabilité financière | -9,35 % | N/C | N/C |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 37,95 % | N/C | N/C |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | N/C | N/C | N/C |
Coût de la dette | 100,00 % | N/C | N/C |
Taux d'intérêt moyen apparent | 0,81 % | N/C | N/C |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | -29,33 jours | N/C | N/C |
Poids des stocks | 33,13 jours | N/C | N/C |
Délai clients | 41,82 jours | N/C | N/C |
Délai Fournisseurs | 0,55 jour | N/C | N/C |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 0,00 jour | N/C | N/C |
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de SMART VERANDAS et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 672000 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 944000 €
* Sur 13036 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 939000 €
* Sur 3151 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 261000 €
* Sur un total de 925989 sociétés
CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 270000 €
* Sur un total de 126133 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : 12000 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 42000 €
* Sur 13036 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 41000 €
* Sur 3151 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 9000 €
* Sur un total de 925989 sociétés
REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 10000 €
* Sur un total de 126133 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Aucune marque enregistrée ni déposée
Procédures collectives
5 procédures terminées
- Clôturées
Jugement d'ouverture
19/07/2009
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 19/07/2009
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. Du 30 juin 2010 au 30 juin 2010
Plan de sauvegarde
Du 30 juin 2010 au 07 mars 2012
Plan de redressement
Extrait de jugement
15/07/2010
Jugement arrêtant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 15/07/2010Extrait de jugement
23/09/2011
Jugement modifiant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 23/09/2011Extrait de jugement
11/01/2012
Jugement modifiant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 11/01/2012
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. Jugement prononçant
23/03/2012
Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et la liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 23/03/2012Avis de dépôt
21/05/2013
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 21/05/2013
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.