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215 sociétés exercent la même activité que COMMUNE DE SIGONCE dans les Alpes-de-Haute-Provence (04).
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MAIRIE - 04300
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
LOTISSEMENT - 04300
Établissement secondaire depuis le 21 février 2020 (6 ans)
BISTROT MULTISERVICES - 04300
Établissement secondaire depuis le 13 décembre 2016 (9 ans)
SERVICE EAU - 04300
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1996 (30 ans)
ECOLE PRIMAIRE SIGONCE - 04300
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
SERVICE ASSAINISSEMENT - 04300
Ancien établissement du 01 janvier 1996 au 25 décembre 2012
SERVICE ORDURES MENAGERES - 04300
Ancien établissement du 26 février 2001 au 25 décembre 2012
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Commune de Sigonce Instauration du droit de préemption urbain (DPU) « renforce » Par délibération motivée en date du 03/07/2025, le conseil municipal de Sigonce a décidé dinstaurer le droit de préemption renforcé sur les zones U et AU de son territoire. Cette délibération, Ainsi que son annexe désignant les zones concernées, peuvent être consultées en mairie aux heures habituelles douverture ainsi que sur le site internet de la commune.
Commune de Sigonce Instauration du droit de préemption urbain (DPU) « renforce » Par délibération motivée en date du 3 juillet 2025, le conseil municipal de Sigonce a décidé dinstaurer le droit de préemption renforcé sur les zones U et AU de son territoire. Cette délibération, Ainsi que son annexe désignant les zones concernées, peuvent être consultées en mairie aux heures habituelles douverture ainsi que sur le site internet de la commune. »
LOCATION-GERANCE Suivant acte reçu par Maître GRIMALDI, Notaire Associé de la Societé dExercice Libéral à Responsabilité Limitée dénommée « GROUPE NOTAIRES CONSEILS », Ayant son siège à MANOSQUE (04100), Le Forum, 341 avenue du Moulin Neuf, titulaire dun Office Notarial à FORCALQUIER (04300), Place Sicard, le 18 janvier 2024, enregistré au Service de la Publicité Foncière et de lEnregistrement de DIGNE LES BAINS, le 1er février 2024, Dossier 2024 00002642 Réf 0404P01 2024 N 00071 la COMMUNE de …
Dénomination : CEDERIC. Siren : 210402061. La location gerance du fonds de commerce de Bar-restaurant sis et exploité au : 1 Place de la Mairie 04300 Sigonce Confiée par acte SSP du 31/01/2022 par COMMUNE DE SIGONCE, ayant son siège social HOTEL DE VILLE 3, Place de la Mairie 04300 Sigonce, 210 402 061 RCS de Manosque à CEDERIC, SARL au capital de 1000 , ayant son siège social 1 PL de la Mairie 04300 Sigonce, 910 500 719 RCS de Manosque, a pris fin le 31/12/2023..
LOCATION-GERANCE Suivant acte reçu par Maître GRIMALDI, Notaire Associé de la Societé dExercice Libéral à Responsabilité Limitée dénommée « GROUPE NOTAIRES CONSEILS », Ayant son siège à MANOSQUE (04100), Le Forum, 341 avenue du Moulin Neuf, titulaire dun Office Notarial à FORCALQUIER (04300), Place Sicard, le 18 janvier 2024, enregistré au Service de la Publicité Foncière et de lEnregistrement de DIGNE LES BAINS, le 1er février 2024, Dossier 2024 00002642 Réf 0404P01 2024 N 00071 la COMMUNE de …
GROUPE NOTAIRES CONSEILS Me TURLUR Etude de Forcalquier Place Martial Sicard 04300 FORCALQUIER Suivant acte reçu par Maître Gérard TURLUR, Notaire associe de la Société dExercice Libéral à Responsabilité Limitée dénommée GROUPE NOTAIRES CONSEILS , Ayant son siège à MANOSQUE (04100), Le Forum, 341 avenue du Moulin Neuf, titulaire de loffice de FORCALQUIER (04300), Place Martial Sicard, le 28 septembre 2017, enregistré au service de la publicité foncière et de lenregistrement de DIGNE LES BAINS,…
Acte notarié reçu par Me Gérard TURLUR place Martial Sicard 04300 Forcalquier en date du 09/06/2016 Adresse précédent propriétaire : Rue grande 04300 Sigonce Oppositions : dans les 10 jours de la parution au BODACC
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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