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MAIRIE - 39230
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
SERVICE D'EAU - 39230
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1997 (29 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 39230
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
COMMUNE DE PASSENANS
Ancien établissement du 18 avril 2006 au 31 décembre 2008
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COMMUNE DE PASSENANS Définition des modalites de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme Par délibération du 9/09/2020, le conseil municipal de Passenans, A défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du PLU. Cette mise à disposition du dossier aura lieu du 26/09/2020 au 26/10/2020, au siège de la mairie aux jours et heures habituels douverture. Cette délibération est affichée et peut être consultée à la …
COMMUNE DE PASSENANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Par déliberation du 10 Novembre 2020, le conseil municipal de Passenans, A approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU. Cette délibération est affichée à la mairie de Passenans pendant un mois à compter du 20/11/2020 Le dossier de la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme approuvé est tenu à disposition du public à la mairiede Passenans auxjours et heures habituels douverture
COMMUNE DE PASSENANS Prescription de la modification simplifiée N°1 du plan local durbanisme Par arrête du 17/06/2020., le maire de Passenans, A prescrit la modification simplifiée n°1 du PLU. Cette modification porte sur le règlement écrit (les dispositions portant sur les emplacements réservés). Cet arrêté est affiché et peut être consulté en mairie pendant un mois à compter du 09/07/2020
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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