Votre panier
Avez-vous besoin d'un devis ?
Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.
Générer un devis
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
662 sociétés exercent la même activité que COMMUNE D'AMECOURT dans l' Eure (27).
Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans l' Eure (27).
MAIRIE - 27140
Siège social depuis le 03 juillet 2025
MAIRIE - 27140
Ancien établissement du 01 mars 1983 au 03 juillet 2025
SERVICE D'EAU - 27140
Ancien établissement du 25 décembre 1996 au 29 novembre 2002
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
7252485801 AA Commune dAMÉCOURT Arrêté engageant une modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme AVIS Par arrête du 17 mars 2021, le maire de la commune dAmécourt a engagé une modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme nécessité par le projet dune opération de 4 lots pavillonnaires. Cet arrêté est affiché en mairie.
7253027001 AA Commune dAMECOURT Mise à disposition du projet de modification simplifiée du plan local durbanisme AVIS Par déliberation 15/2021 en date du 2 avril 2021, le conseil municipal dAmécourt à précisé les modalités de mise à disposition du projet de modification simplifiée du plan local durbanisme nécessité par le projet dune opération de 4 lots pavillonnaires. Le dossier est consultable en mairie et au pôle secretariat 4, Chemin de la Mairie 27150 Hébécourt, aux jours et heures habitue…
7258435101 AA Commune dAMÉCOURT Approbation de la modification simplifiée du plan local durbanisme AVIS ADMINISTRATIF Par déliberation 26/2021 en date du 18 juin 2021, le conseil municipal dAmécourt a décidé dapprouver la modification simplifiée du plan local durbanisme. Le dossier de cette modification simplifiée est tenu à la disposition du public à la mairie et à la préfecture aux jours et heures habituels douverture.
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA