SEFIMO SA

Procès-verbal d'assemblée

Renouvellement mandat d'administrateurs - Changement des commissaires auxcomptes titulaire et suppléant

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour

RAPPORT RELATIF A L'EXACTITUDE DE L'ARRETE DE COMPTE Réduction du capital AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN DATE DU 16 MARS 2004 RAPPORT RELATIF A L'EXACTITUDE DE L'ARRETE DE COMPTE Réduction du capital AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Divers

LE DIRECTEUR GENERAL DEVIENT DIRECTEUR GENERAL DELEGUE Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LOI N.R.E. DU 15.05.01. LE PRESIDENT DU CA DEVIENT PRESIDENT DU CA ET DIRECTEUR GENERAL - Reconstitution de l'actif net - ATTESTATION DU PRESIDENT EN DATE DU 13.06.02.

Divers - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Reconstitution de l'actif net - ATTESTATION DU PRESIDENT EN DATE DU 13.06.02. - LE DIRECTEUR GENERAL DEVIENT DIRECTEUR GENERAL DELEGUE Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LOI N.R.E. DU 15.05.01. LE PRESIDENT DU CA DEVIENT PRESIDENT DU CA ET DIRECTEUR GENERAL

Procès-verbal du conseil d'administration

NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal du conseil d'administration

DEPART DIRECTEUR GENERAL ET VICE-PRESIDENT

Divers - Statuts mis à jour

EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 25/04/2000 CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général

Procès-verbal d'assemblée

RECONSTITUTION DE L'ACTIF NET (REGULARISATION)

Procès-verbal d'assemblée

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général - Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

Modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Augmentation du capital social - CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE (MR MORGAN) EN DATE DU 27/06/98CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE (SA CEBAL) EN DATE DU 27/06/98

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Divers - Statuts mis à jour

FUSION-ABSORPTION PAR LA STE SEFIMO DE LA STE GM IMMOBILIER - 2 PV AGE DE LA STE GM IMMOBILIER EN DATE DU 30.12.97. FUSION-ABSORPTION PAR LA STE SEFIMO DE LA STE GM IMMOBILIER

Divers

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 15/12/97 EN VUE DE LA FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE CIVILE GM IMMOBILIERPAR LA SA SEFIMO

Divers

PROJET DE TRAITE DE FUSION (ACTE S.S.P.) EN DATE DU 26/11/97 EN VUE DE LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE CIVILE GM IMMOBILIERPAR LA SEFIMO SA

Divers

ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 16.10.97. DESIGNATION DE MR MERCIER ANTOINE - 22 BD DES ILES - VANNES - EN QUALITE DECOMMISS. AUX APPORTS ET A LA FUSION (SEFIMO - GM IMMOBILIER)

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Réduction du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Procès-verbal d'assemblée

NOMINATION 2EME COMM. AUX COMPTES TITULAIRE ET 2EME COMM. AUX COMPTES SUPPLEANT

Divers

ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 21 MARS 1994 DESIGNATION DE MR DE LONGEAUX MATTHIEU I BIS RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 92200NEUILLY SUR SEINE EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DES SOCIETES SEFIMO ET J. MECANIQUE BRETAGNE Changement de dénomination en celle de SEFIMO S.A.

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général - LETTRE DE DEMISSION DE DEUX ADMINISTRATEURS Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général

Divers

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DU 10/12/1993 EN VUE D'EVALUER LES APPORTS DEVANT ETRE EFFECTUES PAR LA SA SEFIMO ETLA SA J. MECANIQUE BRETAGNE

Divers

2 EXEMPLAIRES DU PROJET DE FUSION DES STE SEFIMO ET J MECANIQUE BRETAGNE PAR LA SA GM INDUSTRIE.

Divers

ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 23.11.93. DESIGNATION DE MR DE LONGEAUX MATHIEU - 1 BIS RUE DE L'HOTEL DE VILLE - NEUILLYSUR SEINE - EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION -

Divers