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Dernière modification le20/06/2024 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveRadiée Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCM LE FRESNEAU
- SIREN
- 305 898 504 305898504
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 305 898 504 00017 30589850400017
- NUMÉRO DE TVA
- FR58305898504 FR58305898504
- DATE DE CREATION
- 19 novembre 1980
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau - 8219Z 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 13 RUE DE LA VERGNE, 79300 BRESSUIRE 13 RUE DE LA VERGNE, 79300 BRESSUIRE
- DIRIGEANTS
- Charles TOURRE + 1 autre dirigeant
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SCM LE FRESNEAU SCM LE FRESNEAU
- Capital social
- 4200,00 € 4200,00
- Statut RCS
- Radiée le 18 juin 2024 18/06/2024
- Statut INSEE
- Fermée le 18 juin 2024 18/06/2024
- Statut RNE
- Radiée le 18 juin 2024 18/06/2024
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18 juin 2024
- Radiation d'office du RCS de Niort le 18/06/2024
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06 décembre 2016
- Dissolution à compter du 22/09/2016 selon procès-verbal d'assemblée générale en date du 22/09/2016 siège de la liquidation Adresse du Liquidateur parution de la publicité légale Agri 79 du 28/10/2016
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01 janvier 2009
- : Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
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12 décembre 1996
- : --- AGREMENT DU DOCTEUR NATHALIE SEGRESTIN EN QUALITE DE NOUVELLE ASSOCIEE ET CO-GERANTE, EN REMPLACEMENT DU DR M.FORGET, ASS. CO- GERANT DEMISSIONNAIRE NOMINATION DE MESSIEURS LES DOCTEURS PATRICK HALLEREAU ET MICHEL RULIER EN QUALITE DE CO-GERANTS ASSOCIES DATE D'EFFET :30/06/96 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES :LE COURRIER DE L'OUEST DU 27.10.96
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19 novembre 1980
- Historique des observations depuis le 19/11/1980 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 435 le 19/11/1980 --- Publicité au Journal : LA CONCORDE --- Parution au Journal le 12/09/1980
- Forme juridique
- Société civile de moyens Société civile de moyens
- Numéro RCS
- Niort D 305898504 Niort D 305898504
- Tribunal de commerce
- Greffe de Niort Tribunal de commerce - Greffe de Niort
Secteur d'activité de SCM LE FRESNEAU
- Domaine d'activité
- Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
- Activité (Code NAF ou APE)
- Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)
- Activité principale déclarée
- Mise en commun des moyens utiles à l'exercice de la profession des associés - qui est celle de médecin - sans toutefois exercer cette profession Mise en commun des moyens utiles à l'exercice de la profession des associés - qui est celle de médecin - sans toutefois exercer cette profession
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Cabinets médicaux (1147) Cabinets médicaux (1147)
- Téléphone
208 sociétés exercent la même activité que SCM LE FRESNEAU dans le 79.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau" dans les Deux-Sèvres (79)
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Établissements
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Fermé
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Du 01 janvier 1900 au 18 juin 2024
SCM LE FRESNEAU - 79300
Ancien établissement
- SIRET 30589850400017 30589850400017
- Activité Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau - 8219Z
- Adresse 13 RUE DE LA VERGNE, 79300 BRESSUIRE
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Dirigeants de SCM LE FRESNEAU
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Actuels
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Charles TOURRE
Né en 1949 (76 ans)
Associé Depuis le 20 juin 2024 (1 an)
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Romain TOURRE
Né en 1981 (44 ans)
Associé Depuis le 20 juin 2024 (1 an)
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Anciens
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Charles TOURRE
Né en 1949 (76 ans)
Ancien Liquidateur Du 08 décembre 2016 au 18 juin 2024
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Romain TOURRE
Né en 1981 (44 ans)
Ancien Gérant Du 09 janvier 2014 au 08 décembre 2016
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Charles TOURRE
Né en 1949 (76 ans)
Ancien Gérant Du 19 octobre 2012 au 09 janvier 2014
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Charles TOURRE
Né en 1949 (76 ans)
Ancien Co-gérant Du 02 octobre 2007 au 19 octobre 2012
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Francois LEBRETON
Né en 1946 (78 ans)
Ancien Co-gérant Du 12 février 2011 au 19 octobre 2012
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Michel RULIER
Né en 1945 (80 ans)
Ancien Gérant Du 19 janvier 2005 au 02 octobre 2007
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Francois LEBRETON
Né en 1946 (78 ans)
Ancien Gérant Du 19 janvier 2005 au 02 octobre 2007
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCM LE FRESNEAU
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Finances de SCM LE FRESNEAU
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCM LE FRESNEAU
10 derniers documents officiels
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Dissolution - Nomination de liquidateur
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Changement(s) de gérant(s) - Entre Mr Charles TOURRE et Mr Romain TOURRE
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Démission de co-gérant - Entre : Mr François LEBRETON et Mr Charles TOURRE
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Démission de co-gérant - Entre : Mr François LEBRETON et Mr Charles TOURRE
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Démission de co-gérant - Entre : Mr François LEBRETON et Mr Charles TOURRE
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Réduction du capital social - Démission(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Réduction du capital social - Démission(s) de gérant(s)
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P.V. d'Assemblée
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P.V. d'Assemblée - Acte SSP
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P.V. d'Assemblée
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
5 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Radiation d'office
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Annonce BODACC - Dissolution de la société..
Liquidateur Associé indéfiniment responsable : TOURRE Charles modification le 06 Décembre 2016 ; Associé indéfiniment responsable : TOURRE Romain modification le 06 Décembre 2016
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Annonce BODACC - Modification de représentant.
Associé indéfiniment responsable : TOURRE Charles modification le 07 Janvier 2014 Gérant Associé indéfiniment responsable : TOURRE Romain en fonction le 07 Janvier 2014
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Annonce BODACC - Modification de représentant.
Gérant associé indéfiniment responsable : TOURRE Charles modification le 17 Octobre 2012
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Annonce BODACC - Réduction du capital Démission de co-gérant
Co-gérant : LEBRETON François Léon Marcel Co-gérant : TOURRE Charles
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Juridique
1 procédure collective terminée
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Clôturée
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Liquidateur
Charles TOURRE
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Annonce BODACC - Dissolution de la société..
Liquidateur Associé indéfiniment responsable : TOURRE Charles modification le 06 Décembre 2016 ; Associé indéfiniment responsable : TOURRE Romain modification le 06 Décembre 2016
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCM LE FRESNEAU
11 événements depuis 2005
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mercredi 20 juin 2024
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Charles TOURRE et Romain TOURRE assument maintenant le rôle d'associé.
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mercredi 08 décembre 2016
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Charles TOURRE accède au poste de liquidateur.
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Romain TOURRE quitte ses fonctions de gérant.
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mercredi 09 janvier 2014
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Romain TOURRE prend le relais de Charles TOURRE en tant que gérant.
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Romain TOURRE succède à Charles TOURRE en tant que gérant.
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jeudi 19 octobre 2012
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Francois LEBRETON et Charles TOURRE quittent leurs fonctions de co-gérant.
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Charles TOURRE est promue gérant de l'entreprise.
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vendredi 12 février 2011
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Francois LEBRETON est promue co-gérant.
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lundi 02 octobre 2007
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Charles TOURRE est promue co-gérant.
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Michel RULIER et Francois LEBRETON démissionnent de leurs poste de gérant.
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mardi 19 janvier 2005
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Michel RULIER et Francois LEBRETON accèdent au poste de gérant.
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11 événements ont marqué le parcours de SCM LE FRESNEAU depuis 2005