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Dernière modification le02/07/2024 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveCessation/Pause Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCM BERNES-ESCAT
Fermée definitivement
Cessation/Pause
- SIREN
- 403 836 927 403836927
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 403 836 927 00026 40383692700026
- NUMÉRO DE TVA
- FR96403836927 FR96403836927
- DATE DE CREATION
- 19 février 1996
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau - 8219Z 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 16 RUE JULIEN SACAZE 1ER ETAGE, 31100 TOULOUSE 16 RUE JULIEN SACAZE 1ER ETAGE, 31100 TOULOUSE
- DIRIGEANTS
- Michel ESCAT + 1 autre dirigeant
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SCM BERNES-ESCAT SCM BERNES-ESCAT
- Capital social
- 4116,12 € 4116,12
- Statut RCS
- Radiée le 28 juin 2024 28/06/2024
- Statut INSEE
- Fermée le 31 janvier 2023 31/01/2023
- Statut RNE
- Radiée le 28 juin 2024 28/06/2024
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08 février 2023
- Cessation totale d'activité à compter du 30/12/2022- suppression du fonds.
- Dissolution anticipée de la société à compter du 30/12/2022 - Siège de la liquidation : 16 Rue Julien Sacaze 1er étage 31100 TOULOUSE - Publicité dans un journal d'annonces légales : La Voix du Midi du 23/02/2023
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NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 27 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 4 116.12 EUR
- Forme juridique
- Société civile de moyens Société civile de moyens
- Numéro RCS
- Toulouse D 403836927 Toulouse D 403836927
- Tribunal de commerce
- Greffe de Toulouse Tribunal de commerce - Greffe de Toulouse
Secteur d'activité de SCM BERNES-ESCAT
- Domaine d'activité
- Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
- Activité (Code NAF ou APE)
- Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z)
- Activité principale déclarée
- Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Cabinets médicaux (1147) Cabinets médicaux (1147)
- Téléphone
1 221 sociétés exercent la même activité que SCM BERNES-ESCAT dans le 31.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau" en Haute Garonne (31)
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Établissements
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Fermés
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Du 10 avril 2009 au 30 décembre 2022
SCM BERNES-ESCAT - 31100
Ancien établissement
- SIRET 40383692700026 40383692700026
- Activité Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau - 8219Z
- Adresse 16 RUE JULIEN SACAZE 1ER ETAGE, 31100 TOULOUSE
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Du 19 janvier 1996 au 10 avril 2009
SCM BERNES-ESCAT - 31100
Ancien établissement
- SIRET 40383692700018 40383692700018
- Activité Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau - 8219Z
- Adresse 16 RUE JULIEN SACAZE, 31100 TOULOUSE
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Dirigeants de SCM BERNES-ESCAT
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Actuels
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Michel ESCAT
Né en 1945 (80 ans)
Associé Depuis le 10 février 2023 (2 ans)
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Catherine FILLIOL
Née en 1969 (56 ans)
Associé Depuis le 10 février 2023 (2 ans)
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Catherine FILLIOL
Née en 1969 (56 ans)
Liquidateur Depuis le 10 février 2023 (2 ans)
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Anciens
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Michel ESCAT
Né en 1945 (80 ans)
Ancien Gérant Du 01 octobre 2009 au 10 février 2023
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Catherine FILLIOL
Née en 1969 (56 ans)
Ancien Gérant Du 02 octobre 2009 au 10 février 2023
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Catherine FILLIOL
Née en 1969 (56 ans)
Ancien Gérant Du 19 janvier 2005 au 01 octobre 2009
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCM BERNES-ESCAT
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Finances de SCM BERNES-ESCAT
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCM BERNES-ESCAT
7 derniers documents officiels
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Dissolution de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Acte - Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Associé de société civile Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale
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Acte - Statuts mis à jour
Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Associé de société civile Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts Divers Divers Changement de gérant
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Expédition acte notarié
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Cité 1 fois en 2023
MONSIEUR FRANCIS GRETTNER
- SIREN 314020454 314020454
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Dissolution de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
6 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Clôture de la Dissolution anticipée
7369208801 VS SCM BERNES-ESCAT Société civile de moyens En liquidation Au capital de 4 116,12 euros Siege social : 16, rue Julien-Sacaze 1er étage Siège de liquidation : 16, Rue Julien-Sacaze 1er étage 31100 TOULOUSE 403 836 927 RCS Toulouse CLÔTURE DE LIQUIDATION Lassemblée Générale réunie le 31 janvier 2023 au siège de liquidation a approuvé le compte définitif de liquidation, déchargé Madame Catherine BERNÈS, demeurant 12, rue Velane, 31000 Toulouse de son mandat de liquidateur, donné à ce d…
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Annonce BODACC - Cessation
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
7318501501 - VS SCM BERNES-ESCAT Société civile de moyens En liquidation Au capital de 4 116,12 euros Siege social : 16, rue Julien-Sacaze 1er étage 31100 TOULOUSE Siège de liquidation : 16, Rue Julien-Sacaze 1er étage 31100 TOULOUSE 403 836 927 RCS Toulouse DISSOLUTION ANTICIPÉE Lassemblée générale extraordinaire réunie le 30 décembre 2022 a décidé la dissolution anticipée de la société à compter 30 décembre 2022 et sa mise en liquidation amiable sous le régime conventionnel dans les condition…
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Annonce BODACC - Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BERNES Catherine nom d'usage : FILLIOL n'est plus gérant. BERNES Catherine nom d'usage : FILLIOL devient liquidateur. ESCAT Michel nom d'usage : ESCAT n'est plus gérant
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Annonce BODACC - Nouveau siège. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
ESCAT Michel nom d'usage : ESCAT Michel devient gérant.
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Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
Juridique
2 procédures collectives terminées
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Clôturées
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
7318501501 - VS SCM BERNES-ESCAT Société civile de moyens En liquidation Au capital de 4 116,12 euros Siege social : 16, rue Julien-Sacaze 1er étage 31100 TOULOUSE Siège de liquidation : 16, Rue Julien-Sacaze 1er étage 31100 TOULOUSE 403 836 927 RCS Toulouse DISSOLUTION ANTICIPÉE Lassemblée générale extraordinaire réunie le 30 décembre 2022 a décidé la dissolution anticipée de la société à compter 30 décembre 2022 et sa mise en liquidation amiable sous le régime conventionnel dans les condition…
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Liquidateur
Catherine FILLIOL
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi. -
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCM BERNES-ESCAT
7 événements depuis 2005
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jeudi 10 février 2023
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Michel ESCAT et Catherine FILLIOL renoncent à leurs rôle de gérant.
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Catherine FILLIOL accède au poste de liquidateur.
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Catherine FILLIOL et Michel ESCAT assument maintenant le rôle d'associé.
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jeudi 02 octobre 2009
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Catherine FILLIOL assume maintenant la fonction de gérant.
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mercredi 01 octobre 2009
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Michel ESCAT succède à Catherine FILLIOL en tant que gérant.
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Catherine FILLIOL cède sa place de gérant à Michel ESCAT.
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mardi 19 janvier 2005
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Catherine FILLIOL assume maintenant la fonction de gérant.
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7 événements ont marqué le parcours de SCM BERNES-ESCAT depuis 2005