France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
SCI VOSSENAT
- SIREN
- 401 778 840 401778840
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 401 778 840 00025 40177884000025
- NUMÉRO DE TVA
- FR79401778840 FR79401778840
- DATE DE CREATION
- 8 août 1995
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Supports juridiques de programmes - 4110D 4110D - Supports juridiques de programmes
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 3 AVENUE BEAUMARCHAIS, 38100 GRENOBLE 3 AVENUE BEAUMARCHAIS, 38100 GRENOBLE
- DIRIGEANTS
- Françoise GAMMINO
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
Un document non disponible ne signifie pas que le document n'existe pas, cela indique seulement qu'il ne nous a pas été transmis.
Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Voir un exemple
Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Acquisition de tous terrains, immeubles et droits immobiliers, prise à bail et édification de tous bâtiments. Acquisition de tous terrains, immeubles et droits immobiliers, prise à bail et édification de tous bâtiments.
- Convention collective déduite
- Promotion construction (1512) Promotion construction (1512)
- Capital social
- 23019,80 € 23019,80
- Statut RCS
- Inscrite le 8 août 1995 08/08/1995
- Statut INSEE
- Inscrite le 13 septembre 1994 13/09/1994
- Statut RNE
- Inscrite le 8 août 1995 08/08/1995
-
5 décembre 2007
- Transfert du siège social et du principal établissement de Les Petits Amieux 38450 LE GUA à 3 Rue Beaumarchais 38000 GRENOBLE à compter du 20.06.2007. -Ancienne dénomination : SCI VOSSENAT
-
1 janvier 2002
- 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
-
NC
- Dépôt au Greffe de GRENOBLE le 19.07.1995 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 21.10.1994
Contacter SCI VOSSENAT
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Supports juridiques de programmes dans l'Isère
Établissements
-
-
SCI VOSSENAT - 38100
Siège social depuis le 20 juin 2007 (19 ans)
- SIRET
- 40177884000025 40177884000025
- Activité
- Supports juridiques de programmes - 4110D
-
-
-
SCI VOSSENAT - 38450
Ancien établissement du 13 septembre 1994 au 20 juin 2007
- SIRET
- 40177884000017 40177884000017
- Activité
- Agences immobilières - 703A
- Adresse
- LES PETITS AMIEUX, 38450 LE GUA
-
Dirigeants de SCI VOSSENAT
-
-
Françoise GAMMINO
- Née en
- 1973 (53 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 23 décembre 2008 (17 ans)
-
-
-
Françoise GAMMINO
- Née en
- 1973 (53 ans)
- Mandat
- Ancien Associé-gérant du 15 janvier 2008 au 23 décembre 2008
-
Henri VOSSENAT
- Né en
- 1925 (101 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 19 janvier 2005 au 15 janvier 2008
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de SCI VOSSENAT
-
Statuts mis à jour - Acte
Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Associé de société civile
-
Acte
Actes constitutifs
Annonces légales de SCI VOSSENAT
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
-
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Nouveau siège. Modification de l'administration. Transfert du siège social et du principal établissement de Les Petits Amieux 38450 LE GUA à 3 Rue Beaumarchais 38000 GRENOBLE à compter du 20.06.2007.-Ancienne dénomination : SCI VOSSENAT
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de SCI VOSSENAT
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI VOSSENAT
5 événements depuis 2005
-
lundi 23 décembre 2008
-
Francoise GAMMINO assume maintenant la fonction de gérant.
-
Francoise GAMMINO renonce à son rôle d'associé-gérant.
-
-
lundi 15 janvier 2008
-
Henri VOSSENAT renonce à son rôle de gérant.
-
Francoise GAMMINO accède au poste d'associé-gérant.
-
-
mardi 19 janvier 2005
-
Henri VOSSENAT assume maintenant la fonction de gérant.
-
5 événements ont marqué le parcours de SCI VOSSENAT depuis 2005
Nos services pour les Société civile
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus