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NC
11 709 sociétés exercent la même activité que SCI STEMA en Moselle (57).
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SCI STEMA - 57710
Siège social depuis le 24 juin 1996 (29 ans)
Né en 1962 (63 ans)
Gérant Depuis le 19 janvier 2005 (21 ans)
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PAR LE DIRECTEUR DE L'URSSAF, POUR SURETE D'UNE SOMME DE 14.094 FRANCSAU PROFIT DE L'URSSAF 6, RUE PASTEUR A METZ - NANTISSEMENT DEFINITIF, GREVANT LES PARTS SOCIALES DETENUES PAR CHOTIN GERARDDANS LA SCI STEMA, EN VERTU D'UNE CONTRAINTE Nø631611 DECERNEE LE 25/09/2000
SUR LES PARTS SOCIALES DETENUES PAR CHOTIN GERARD DANS LA SCI STEMA, POURSURETE D'UNE SOMME DE 14.094 FRANCS AU PROFIT DE L'URSSAF A METZ 6,RUE PASTEUR - INSCRIPTION D'UN NANTISSEMENT JUDICIAIRE PROVISOIRE, EN VERTU D'UNECONTRAINTE Nø631611 DECERNEE LE 25.09.2000 PAR LE DIRECTEUR DE L'URSSAF-METZ
EN VERTU D'UNE CONTRAINTE Nø614161 DECERNEE LE 3 MAI 2000 PAR LE DIRECTEUR DEL'URSSAF POUR LE 4 EME TRIMESTRE 1999, AU PROFIT DE L'URSSAF DE METZ - REQUETE EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2000 : NANTISSEMENT DEFINITIF SUR LES PARTSSOCIALES APPARTENANT A CHOTIN GERARD POUR SURETE D'UNE SOMME DE 13.785,00 FRS
AU PROFIT DE LA SOCIETE ANONYME GENERALI FRANCE ASSURANCES AYANT SON SIEGE5, RUE DE LONDRES 75456 PARIS CEDEX - SOMME DE 48.485,00 FRANCS, EN VERTU D'UN JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNALD'INSRANCE DE THIONVILLE, EN DATE DU 9 NOVEMBRE 1999 -RG Nø11-99-000697, - REQUETE EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2000 : NANTISSEMENT DEFINITIF SUR LES PARTSSOCIATES APPARTENANT A MADAME CHOTIN MURUELLE NEE METTEN, POUR SURETE D'UNE
TRIMESTRE 1998, SIGNIFIEE LE 30 MAI 2000, AU PROFIT DE L'U.R.S.S.A.F.,6, RUE PASTEUR A METZ, - 27.556,00 FRANCS, EN VERTU D'UNE CONTRAINTE Nø 621929 DECERNEE LE 19 MAI 2000PAR LE DIRECTEUR DE L'URSSAF POUR LE 4 EME TRIMESTRE 1999 ET LE 4 EME - REQUETE EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2000 : NANTISSEMENT DEFINITIF SUR LES PARTSSOCIALES APPARTENANT A CHOTIN GERARD, POUR GARANTIE D'UNE SOMME DE
METTEN, DANS LA SCI STEMA, POUR SURETE D'UNE SOMME DE 48.485 FRANCS AU PROFITDE LA S.A.GENERALI FRANCE ASSURANCES 5, RUE DE LONDRES 75456 PARIS CEDEX - 9 NOVEMBRE 1999, MUNI DE LA CLAUSE EXECUTOIRE LE MEME JOUR, SIGNIFIE LE1ER FEVRIER 2000, SUR LES PARTS SOCIALES DETENUES PAR MME MURIELLE CHOTIN NEE - INSCRIPTION D'UN NANTISSEMENT JUDICIAIRE PROVISOIRE, EN VERTU D'UN JUGEMENTNø11-99-000697 RENDU PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE EN DATE DU
AU PROFIT DE L'U.R.S.S.A.F. 6, RUE PASTEUR A METZ - POUR SURETE D'UNE SOMME DE 47.595 FRANCS, GREVANT LES PARTS SOCIALESAPPARTENANT A CHOTIN GERARD DANS LA SCI STEMA - INSCRIPTION D'UN NANTISSEMENT JUDICIAIRE PROVISOIRE EN VERTU D'UNE CONTRAINTENø621929, DECERNEE LE 19 MAI 2000, SIGNIFIEE LE 30 MAI 2000,
AU PROFIT DE L'URSSAF, 6, RUE PASTEUR A METZ - POUR SURETE D'UNE SOMME DE 13.785 FRS, GREVANT LES PARTS SOCIALESAPPARTENANT A CHOTIN GERARD DANS LA SCI STEMA - I,SCRIPTION D'UN NANTISSEMENT JUDICIAIRE PROVISOIRE EN VERTU D'UNE CONTRAINTENø614161, DECERNEE LE 3 MAI 2000 ET SIGNIFIEE LE 30 MAI 2000
AU PROFIT DE LA SARL BATICHIMIE 22, RUE DE CESSANGE L 1320 LUXEMBOURG/GDL - DU 23 NOVEMBRE 1999, MUNIE DE LA CLAUSE EXECUTOIRE LE 17 JANVIER 2000 - CHOTIN POUR SURETE D'UNE SOMME DE 26.630,21 FRANCS EN VERTU D'UNE ORDONNANCED'INJONCTION DE PAYER RENDUE PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE, EN DATE - REQUETE EN DATE DU 31 MAI 2000, DEPOSEE LE 7 JUIN 2000 :NANTISSEMENT DEFINITIF SUR LES 40 PARTS SOCIALES APPARTENANT A MR GERARD
6, RUE PASTEUR A METZ. - AU PROOFIT DE L'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ETD'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE URSSAF REPRESENTEE PAR SON DIRECTEUR - 10 FEVRIER 2000 PAR LE DIRECTEUR DE L'URSSAF, POUR LES 1ER ET 3 ME TRIMESTRE1999, SIGNIFIE LE 22 FEVRIER 2000, - CHOTIN POUR GARANTIE DE LA SOMME PRINCIPALE DE 46.612 F ET FRAIS DE 2628,89 FSOIT AU TOTAL : 49.240,89 F EN VERTU D'UNE CONTRAINTE Nø598261 , DECERNEE LE - REQUETE EN DATE DU 16 MAI 2000, DEPOSEE LE 23 MAI 2000 :NANTISSEMENT DEFINITIF SUR LES 40 PARTS SOCIALES APPARTENANT A MR GERARD
AU PROFIT DE LA SA S.N.V.B. 4,PLACE ANDRE MAGINOT A NANCY - CERTIFICAT DE NON APPEL DU 06.03.2000 SIGNIFIE LE 18.01.2000----- - EN VERTU D'UN JUGEMENT DE LA CHAMBRE CIVILE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DETHIONVILLE DU 13.12.1999 REVETU DE LA CLAUSE EXECUTOIRE DU 06.01.2000 ET DU - 3.000 F ARTICLE 700 DU NCPCFRAIS ET INTERETS PROVISOIREMENT EVALUES A 30.000 FRANCS - 2ø) 330.500,28 F AVEC INTERETS A 8% DU 01.07.199988.098,17 F AVEC INTERET LEGAUX DU 24.08.1999 - DU 06.03.2000 SIGNIFIE LE 18.01.2000--- - EN VERTU D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D INSTANCE DE THIONVILLE DU 17.11.99REVETU DE LA CLAUSE EXECUTOIRE DU 22.01.99 ET CERTIFICAT DE NON APPEL - 2.010,60 F AVEC INTERETS LEGAUX DU 17.11.19992.000 F ARTICLE 700 DU NCPC - 2.281,76 F AVEC INTERET LEGAUX DU 17.11.9926.245,32 F AVEC INTERETS A 7,60% DU 28.4.99 - POUR GARANTIE DE LA SOMME DE :1ø)30.254,55 F AVEC INTERETS A 10,50 % DU 28.04.1999 - REQUETE EN DATE DU 17 AVRIL 2000 : NANTISSEMENT DEFINITIF SUR LES PARTSSOCIALES APPARTENANT AUX EPOUX CHOTIN GERARD - CHOTIN MURIEL NEE METTEN
CHOTIN DANS LA SCI STEMA AU PROFIT DE LA SARL BATICHIMIE, 22, RUE DE CESSANGEL 1320 LUXEMBOURG - SOMME PRINCIPALE DE 26630,21F ET AVEC FRAIS ET INTERETS POUR UNE SOMME TOTALEDE 26630,21 F GREVANT LES 40 PARTS SOCIALES APPARTENANT A MONSIEUR GERARD - INSCRIPTION D'UN NATISSEMENT JUDICIAIRE PROVISOIRE, EN VERTU D'UNE INJONCTIONDE PAYER RENDU PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE, POUR SURETE D'UNE
MONSIEUR GERARD CHOTIN AU PROFIT DE L'U.R.S.S.A.F. 6, RUE PASTEUR A METZ. - POUR SURETE D'UNE SOMME PRINCIPALE DE 46.612, F ET AVEC FRAIS ET INTERETS POURUNE SOMME TOTALE DE 49.240,89 F GREVANT LES PARTS SOCIALES APPARTENANT A - INSCRIPTION D'UN NANTISSEMENT JUDICIAIRE PROVISOIRE, EN VERTU D'UNE CONTRAINTERENDUE PAR L'URSSAF LE 10 FEVRIER 2000, SIGNIFIEE LE 22 FEVRIER 2000
AU PROFIT DE LA S.A. S.N.V.B. 4, PLACE ANDRE MAGINOT A NANCY - POUR SURETE D'UNE SOMME DE 479.949,82 FRS GREVANT LES PARTS SOCIALES DECHOTIN GERARD ET SON EPOUCE MURIEL NEE METTEN DANS LA SCI STEMA - NANTISSEMENT JUDICIAIRE PROVISOIRE EN VERTU D'UNE ORDONNANCE RENDUE LE 27JUILLET 1999 PAR LE JUGE DE L'EXECUTION DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE, - ORDONNANCE DU JUGE DE L'EXECUTION EN DATE DU 27 JUILLET 1999BORDEREAU DE NANTISSEMENT DU 5 AOUT 1999
Constitution
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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AU PROFIT DE L'URSSAF, 6, RUE PASTEUR A METZ - POUR SURETE D'UNE SOMME DE 13.785 FRS, GREVANT LES PARTS SOCIALESAPPARTENANT A CHOTIN GERARD DANS LA SCI STEMA - I,SCRIPTION D'UN NANTISSEMENT JUDICIAIRE PROVISOIRE EN VERTU D'UNE CONTRAINTENø614161, DECERNEE LE 3 MAI 2000 ET SIGNIFIEE LE 30 MAI 2000
EN VERTU D'UNE CONTRAINTE Nø614161 DECERNEE LE 3 MAI 2000 PAR LE DIRECTEUR DEL'URSSAF POUR LE 4 EME TRIMESTRE 1999, AU PROFIT DE L'URSSAF DE METZ - REQUETE EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2000 : NANTISSEMENT DEFINITIF SUR LES PARTSSOCIALES APPARTENANT A CHOTIN GERARD POUR SURETE D'UNE SOMME DE 13.785,00 FRS
AU PROFIT DE L'U.R.S.S.A.F. 6, RUE PASTEUR A METZ - POUR SURETE D'UNE SOMME DE 47.595 FRANCS, GREVANT LES PARTS SOCIALESAPPARTENANT A CHOTIN GERARD DANS LA SCI STEMA - INSCRIPTION D'UN NANTISSEMENT JUDICIAIRE PROVISOIRE EN VERTU D'UNE CONTRAINTENø621929, DECERNEE LE 19 MAI 2000, SIGNIFIEE LE 30 MAI 2000,
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TRIMESTRE 1998, SIGNIFIEE LE 30 MAI 2000, AU PROFIT DE L'U.R.S.S.A.F.,6, RUE PASTEUR A METZ, - 27.556,00 FRANCS, EN VERTU D'UNE CONTRAINTE Nø 621929 DECERNEE LE 19 MAI 2000PAR LE DIRECTEUR DE L'URSSAF POUR LE 4 EME TRIMESTRE 1999 ET LE 4 EME - REQUETE EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2000 : NANTISSEMENT DEFINITIF SUR LES PARTSSOCIALES APPARTENANT A CHOTIN GERARD, POUR GARANTIE D'UNE SOMME DE
mardi 19 janvier 2005
Gerard CHOTIN assume maintenant la fonction de gérant.
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