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Dernière modification le05/09/2023 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveCessation/Pause Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCI RUE GAUDARD PACHA
Active
Cessation/Pause
- SIREN
- 316 701 200 316701200
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 316 701 200 00024 31670120000024
- NUMÉRO DE TVA
- FR58316701200 FR58316701200
- DATE DE CREATION
- 22 août 1979
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Supports juridiques de programmes - 4110D 4110D - Supports juridiques de programmes
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 2 RUE DU BEARN, 21110 GENLIS 2 RUE DU BEARN, 21110 GENLIS
- DIRIGEANTS
- Clotilde CUENOT + 2 autres dirigeants
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- SCI RUE GAUDARD PACHA SCI RUE GAUDARD PACHA
- Capital social
- 7622,45 € 7622,45
- Statut RCS
- Inscrite le 22 août 1979 22/08/1979
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 1979 01/01/1979
- Statut RNE
- Inscrite le 03 juillet 2020 03/07/2020
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01 septembre 2023
- Dissolution à compter du 30/06/2023 selon procès-verbal d'assemblée générale en date du 30/06/2023, siège de la liquidation : 2 Rue du Béarn 21110 Genlis, parution de la publicité légale : Le Journal du Palais de Bourgogne paru le 31/08/2023
- Cessation totale d'activité à compter du 30/06/2023 sans disparition de la personne morale
- Forme juridique
- Autre société civile Autre société civile
- Numéro RCS
- Dijon D 316701200 Dijon D 316701200
- Tribunal de commerce
- Greffe de Dijon Tribunal de commerce - Greffe de Dijon
Secteur d'activité de SCI RUE GAUDARD PACHA
- Domaine d'activité
- Construction de bâtiments Construction de bâtiments
- Activité (Code NAF ou APE)
- Supports juridiques de programmes (4110D) Supports juridiques de programmes (4110D)
- Activité principale déclarée
- Acquisition, propriété, administration et exploitation par bail ou autrement d'un immeuble sis à AUXONNE (21130) 20 boulevard Pasteur, et de tous autres immeubles. Acquisition, propriété, administration et exploitation par bail ou autrement d'un immeuble sis à AUXONNE (21130) 20 boulevard Pasteur, et de tous autres immeubles.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Promotion construction (1512) Promotion construction (1512)
- Téléphone
654 sociétés exercent la même activité que SCI RUE GAUDARD PACHA dans le 21.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Supports juridiques de programmes" dans la Côte-d'Or (21)
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RCO - Rapport complet officiel
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Établissements
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Fermés
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Du 30 avril 2020 au 30 juin 2023
SCI RUE GAUDARD PACHA - 21110
Ancien établissement
- SIRET 31670120000024 31670120000024
- Activité Supports juridiques de programmes - 4110D
- Adresse 2 RUE DU BEARN, 21110 GENLIS
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Du 01 janvier 1979 au 30 avril 2020
SCI RUE GAUDARD PACHA - 39100
Ancien établissement
- SIRET 31670120000016 31670120000016
- Activité Supports juridiques de programmes - 4110D
- Adresse 30 RUE GAUDARD PACHA, 39100 DOLE
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Dirigeants de SCI RUE GAUDARD PACHA
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Actuels
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Clotilde CUENOT
Née en 1991 (34 ans)
Associé Depuis le 05 septembre 2023 (2 ans)
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Etienne CUENOT
Né en 1992 (32 ans)
Associé Depuis le 05 septembre 2023 (2 ans)
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Louise CUENOT
Née en 1995 (30 ans)
Associé Depuis le 05 septembre 2023 (2 ans)
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Etienne CUENOT
Né en 1992 (32 ans)
Liquidateur Depuis le 05 septembre 2023 (2 ans)
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Anciens
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Clotilde CUENOT
Née en 1991 (34 ans)
Ancien Gérant Du 24 juin 2020 au 05 septembre 2023
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Etienne CUENOT
Né en 1992 (32 ans)
Ancien Gérant Du 24 juin 2020 au 05 septembre 2023
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René GROS
Né en 1943 (82 ans)
Ancien Gérant Du 04 décembre 2015 au 24 juin 2020
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCI RUE GAUDARD PACHA
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Finances de SCI RUE GAUDARD PACHA
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCI RUE GAUDARD PACHA
2 derniers documents officiels
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Liste des sièges sociaux antérieurs - Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Partage successoral suite au décès de M. René GROS - Par Daniel GROS au profit de CUENOT Clotilde, Etienne et Louise - Ancien: 30 rue Gaudard Pacha 39100 DOLE - Modification(s) statutaire(s) - Changement relatif à la durée de la personne morale
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Statuts mis à jour - Décision(s) des associés
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Associé de société civile
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Cité 1 fois en 2020
SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION
- SIREN 957504061 957504061
Dirigeants : Christophe CASTELAIN , FORVIS MAZARS SA , Etienne LAFON
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Liste des sièges sociaux antérieurs - Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Partage successoral suite au décès de M. René GROS - Par Daniel GROS au profit de CUENOT Clotilde, Etienne et Louise - Ancien: 30 rue Gaudard Pacha 39100 DOLE - Modification(s) statutaire(s) - Changement relatif à la durée de la personne morale
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
7 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
SCI RUE GAUDARD PACHA Dissolution anticipée LAGE du 30/06/23 de la SCI GAUDARD PACHA, au capital de 7.622,45 dont le siege est à GENLIS (21110) 2 rue du Béarn, 316 701 200 RCS DIJON, A décidé la dissolution par anticipation à compter du même jour. M. Etienne CUENOT, demeurant 43 rue de Genlis 21110 LABERGEMENT FOIGNEY a été nommé liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus pour réaliser les opérations de liquidation. Le siège de liquidation est fixé au siège social. Les actes relatifs à la …
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : CUENOT Etienne René André
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
La collectivité des associes de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA RUE GAUDARD PACHA au capital de 7 622,45 , dont le siège est à DOLE (39100) 30 rue Gaudard Pacha, 316 701 200 RCS LONS LE SAUNIER, A décidé en date du 15/04/20, de nommer aux fonctions de gérants : Mme Clotilde CUENOT, demeurant à DIJON (21000) 4 avenue Kellermann, et M. Etienne CUENOT, demeurant à VARANGES (21110) 10 A rue du Souris ; en remplacement de Monsieur René GROS, gérant décédé le 22/07/2019. Pour avis,
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
M323031 Aux termes des déliberations du 30 avril 2020 de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIÈRE DE LA RUE GAUDARD PACHA au capital de 7 622,45 , 316 701 200 RCS LONS LE SAUNIER, le siège a été transféré le même jour de DOLE (39100) 30, Rue Gaudard Pacha, à GENLIS (21110) 2, rue du Béarn. La SCI sera immatriculée au RCS de DIJON. Les statuts ont été modifiés corrélativement. Pour avis.
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social - Prorogation de la durée de la société
ARTAUD & ASSOCIES Aux termes des delibérations du 30/04/20 de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA RUE GAUDARD PACHA au capital de 7 622,45 , 316 701 200 RCS LONS LE SAUNIER : 1/ le siège social a été transféré à compter du même jour de DOLE (39100) 30 rue Gaudard Pacha, à GENLIS (21110) 2 rue du Béarn. Pour information : Objet social : Acquisition, propriété, Administration et exploitation par bail, location ou autrement dun immeuble sis à AUXONNE (21) 20 boulevard Pasteur, Résidence les Arcade…
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Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CUENOT Clotilde, Odette, Aline, Catherine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CUENOT Etienne, René, André
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Annonce BODACC - Mise en activité de la société. Modification de l'administration.
GROS René Marcel nom d'usage : GROS n'est plus gérant. CUENOT Clotilde Odette Aline Catherine nom d'usage : CUENOT devient gérant. CUENOT Etienne René André nom d'usage : CUENOT devient gérant
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Juridique
1 procédure collective en cours
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En cours
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Annonce JAL - Ouverture d'une Dissolution anticipée
SCI RUE GAUDARD PACHA Dissolution anticipée LAGE du 30/06/23 de la SCI GAUDARD PACHA, au capital de 7.622,45 dont le siege est à GENLIS (21110) 2 rue du Béarn, 316 701 200 RCS DIJON, A décidé la dissolution par anticipation à compter du même jour. M. Etienne CUENOT, demeurant 43 rue de Genlis 21110 LABERGEMENT FOIGNEY a été nommé liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus pour réaliser les opérations de liquidation. Le siège de liquidation est fixé au siège social. Les actes relatifs à la …
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Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI RUE GAUDARD PACHA
8 événements depuis 2005
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lundi 05 septembre 2023
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Etienne CUENOT et Clotilde CUENOT quittent leurs fonctions de gérant.
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Etienne CUENOT est promue liquidateur.
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Clotilde CUENOT, Etienne CUENOT et Louise CUENOT accèdent au statut d'associé.
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mardi 24 juin 2020
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Clotilde CUENOT et Etienne CUENOT prennent le relais de Rene GROS, en tant que gérant.
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Clotilde CUENOT succède à Rene GROS en tant que gérant.
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mardi 19 janvier 2005
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GROS accède au poste de gérant.
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8 événements ont marqué le parcours de SCI RUE GAUDARD PACHA depuis 2005